{"id":33610,"date":"2026-02-11T15:28:12","date_gmt":"2026-02-11T15:28:12","guid":{"rendered":""},"modified":"2026-02-11T15:28:15","modified_gmt":"2026-02-11T15:28:15","slug":"compte-depargne-libre-dimpot","status":"publish","type":"rbc_my_money_matter","link":"https:\/\/www.rbcroyalbank.com\/fr-ca\/mes-finances-dabord\/academie-financiere\/connaissances-financieres-de-base\/types-de-comptes\/compte-depargne-libre-dimpot\/","title":{"rendered":"Qu\u2019est-ce qu\u2019un CELI et comment fonctionne-t-il ?"},"content":{"rendered":"\n<div class=\"wp-block-rbc-rbc-block drop-shadow pos-rel top-line-blue block-wpr  mar-b-hlf\">\n<div class=\"wp-block-rbc-rbc-block-inner-block block-inner\">\n<h4 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-tlpl\">TLPL<\/h4>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-rbc-list is-style-blue-disc\">\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Un CELI est un compte d\u2019\u00e9pargne libre d\u2019imp\u00f4t, enregistr\u00e9 aupr\u00e8s du gouvernement, con\u00e7u pour aider les Canadiens \u00e0 faire fructifier leur argent en vue d\u2019atteindre des objectifs \u00e0 court terme ou \u00e0 long terme.<\/p>\n<\/li>\n\n\n\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Le compte permet de d\u00e9tenir des actions, des fonds n\u00e9goci\u00e9s en bourse (FNB), des fonds communs de placement, des certificats de placement garanti (CPG), des obligations, des options ou des esp\u00e8ces.<\/p>\n<\/li>\n\n\n\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Les cotisations sont constitu\u00e9es de sommes apr\u00e8s imp\u00f4t. Vous pouvez retirer des fonds en tout temps, pour quelque raison que ce soit, sans p\u00e9nalit\u00e9 ni imp\u00f4t.<\/p>\n<\/li>\n\n\n\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Vous pouvez d\u00e9signer vos proches comme b\u00e9n\u00e9ficiaires des fonds du CELI apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s.&nbsp;<\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n<p>Vous avez sans doute entendu parler du <a href=\"https:\/\/www.rbcroyalbank.com\/fr\/placements\/celi.html\" data-dig-id=\"LP-33610-ce550728\" data-dig-category=\"LP\" data-dig-action=\"link click\" data-dig-label=\"compte d\u2019\u00e9pargne libre d\u2019imp\u00f4t (CELI)\" class=\"rbc-link-format\">compte d\u2019\u00e9pargne libre d\u2019imp\u00f4t (CELI)<\/a> dans votre cercle d\u2019amis ou votre famille, ou vu une annonce \u00e0 la t\u00e9l\u00e9vision. Un CELI est un compte enregistr\u00e9 aupr\u00e8s du gouvernement, con\u00e7u pour aider les Canadiens \u00e0 faire fructifier leur argent. Cette solution libre d\u2019imp\u00f4t offre une diversification par rapport au compte de placement traditionnel, et elle est plus souple qu\u2019un r\u00e9gime enregistr\u00e9 d\u2019\u00e9pargne-retraite (REER). Comme son nom l\u2019indique, les revenus du compte s\u2019accumulent en franchise d\u2019imp\u00f4t, ce qui comprend les int\u00e9r\u00eats, les dividendes et les gains en capital.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-comment-fonctionne-un-celi\">Comment fonctionne un CELI&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>Les fonds que vous d\u00e9posez dans un CELI sont des dollars apr\u00e8s imp\u00f4ts, et votre argent cro\u00eet en franchise d\u2019imp\u00f4t. Cela signifie que vous conservez 100&nbsp;% de vos revenus de placement, que ce soit pour vos besoins \u00e0 court terme ou pour la planification de votre retraite \u00e0 long terme.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>En g\u00e9n\u00e9ral, les CELI peuvent accumuler de l\u2019argent au moyen de placements dans des actions, des fonds n\u00e9goci\u00e9s en bourse (FNB), des fonds communs de placement, des certificats de placement garanti (CPG), des obligations, des options ou des esp\u00e8ces. En prime, ils offrent une souplesse exceptionnelle. Vous pouvez retirer des fonds en tout temps, pour quelque raison que ce soit, sans p\u00e9nalit\u00e9 ni imp\u00f4t.* Le montant que vous retirez au cours d\u2019une ann\u00e9e donn\u00e9e est ajout\u00e9 \u00e0 vos droits de cotisation disponibles l\u2019ann\u00e9e suivante, ce qui signifie que vous pouvez cotiser de nouveau lorsque vous \u00eates pr\u00eat.&nbsp;&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Le document&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.rbcroyalbank.com\/fr\/placements\/regles-plafond-cotisation-celi.html\" data-dig-id=\"LP-33610-7a9eed58\" data-dig-category=\"LP\" data-dig-action=\"link click\" data-dig-label=\"R\u00e8gles et plafond de cotisation applicables au CELI\" class=\"rbc-link-format\">R\u00e8gles et plafond de cotisation applicables au CELI<\/a>&nbsp;offre plus de renseignements sur le fonctionnement du CELI.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-quels-sont-les-avantages-du-celi\">Quels sont les avantages du CELI&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>Les CELI comportent une vari\u00e9t\u00e9 de caract\u00e9ristiques qui peuvent b\u00e9n\u00e9ficier \u00e0 la plupart des Canadiens, selon leur situation financi\u00e8re. Voici les principaux avantages&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Croissance en franchise d\u2019imp\u00f4t.&nbsp;<\/strong>En g\u00e9n\u00e9ral, vous n\u2019avez pas \u00e0 payer d\u2019imp\u00f4t sur les revenus g\u00e9n\u00e9r\u00e9s dans un CELI, peu importe le type de placement que vous utilisez. Cela signifie que vous pouvez conserver tous les rendements que vous gagnez. Toutefois, certains placements peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme non admissibles par l\u2019ARC, comme il est indiqu\u00e9 plus loin. De plus, les placements non canadiens, par exemple les actions am\u00e9ricaines, peuvent \u00eatre assujettis \u00e0 des retenues d\u2019imp\u00f4t dans leur pays d\u2019origine. L\u2019ARC pourrait aussi consid\u00e9rer que quelqu\u2019un qui fait des op\u00e9rations fr\u00e9quentes utilise ce compte \u00e0 des fins commerciales, et que par cons\u00e9quent le compte n\u2019est plus admissible \u00e0 l\u2019exon\u00e9ration fiscale.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Souplesse.&nbsp;<\/strong>Vous pouvez utiliser un CELI pour r\u00e9aliser des objectifs \u00e0 court terme et \u00e0 long terme. Vous pouvez retirer des fonds de votre CELI en tout temps, pour quelque raison que ce soit, sans p\u00e9nalit\u00e9 ni imp\u00f4t.* Vous pouvez utiliser les fonds pour tout ce que vous voulez, par exemple pour couvrir une urgence, acheter une maison, financer des vacances ou compl\u00e9ter votre retraite.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Aucun retrait obligatoire.&nbsp;<\/strong>Les REER vous obligent \u00e0 retirer des fonds du compte lorsque vous \u00eates \u00e0 la retraite, mais ce n\u2019est pas le cas des CELI&nbsp;: aucune limite d\u2019\u00e2ge ou exigence de retrait obligatoire ne s\u2019applique, m\u00eame dans les ann\u00e9es de votre retraite.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Cotisations ind\u00e9pendantes.&nbsp;<\/strong>Les droits de cotisation ne sont pas li\u00e9s \u00e0 votre revenu. Tout le monde a les m\u00eames droits de cotisation chaque ann\u00e9e.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Vaste gamme de placements.&nbsp;<\/strong>Le CELI permet de d\u00e9tenir la plupart des types de placements, ce qui vous permet de personnaliser vos placements en fonction de vos objectifs financiers et de votre tol\u00e9rance au risque.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-qui-est-admissible-a-un-celi\">Qui est admissible \u00e0 un CELI&nbsp;?&nbsp;<\/h2>\n\n\n\n<p>La plupart des Canadiens sont admissibles au CELI, mais pas tous. Voici les d\u00e9tails de l\u2019admissibilit\u00e9&nbsp;:&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-residents-canadiens\">R\u00e9sidents canadiens<\/h3>\n\n\n\n<p>Si vous \u00eates un r\u00e9sident canadien ayant un num\u00e9ro d\u2019assurance sociale (NAS) et que vous avez au moins 18&nbsp;ans (ou l\u2019\u00e2ge de la majorit\u00e9 dans votre province de r\u00e9sidence), vous pouvez ouvrir un CELI. Nota&nbsp;: Si vous devez attendre jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e2ge de 19&nbsp;ans pour ouvrir un CELI, vos droits de cotisation commencent tout de m\u00eame \u00e0 s\u2019accumuler d\u00e8s vos 18&nbsp;ans. (Cette r\u00e8gle s\u2019applique aux r\u00e9sidents situ\u00e9s \u00e0 Terre-Neuve-et-Labrador, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-\u00c9cosse, en Colombie-Britannique, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Yukon et au Nunavut.)<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-non-residents\">Non-r\u00e9sidents<\/h3>\n\n\n\n<p>C\u2019est l\u00e0 que les choses se compliquent un peu, si vous \u00eates un nomade num\u00e9rique ou si vous d\u00e9m\u00e9nagez \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Les non-r\u00e9sidents du Canada sont autoris\u00e9s \u00e0 conserver leurs comptes CELI existants s\u2019ils les ont ouverts pendant qu\u2019ils \u00e9taient r\u00e9sidents. Toutefois, les non-r\u00e9sidents ne peuvent pas verser de nouvelles cotisations, et une \u00e9norme p\u00e9nalit\u00e9 s\u2019applique s\u2019ils le font&nbsp;: un imp\u00f4t de 1&nbsp;% par mois sur le montant des cotisations. De plus, si vous \u00eates un non-r\u00e9sident, vous n\u2019accumulez pas de nouveaux droits de cotisation pendant les ann\u00e9es o\u00f9 vous n\u2019\u00eates pas r\u00e9sident.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-accumulation-des-droits-de-cotisation\">Accumulation des droits de cotisation<\/h3>\n\n\n\n<p>Les droits de cotisation s\u2019accumulent \u00e0 partir de l\u2019ann\u00e9e de votre 18<sup>e<\/sup>&nbsp;anniversaire de naissance, ou \u00e0 partir de l\u2019ann\u00e9e o\u00f9 vous devenez r\u00e9sident canadien. Si vous devenez r\u00e9sident canadien \u00e0 l\u2019\u00e2ge de 25&nbsp;ans, cette ann\u00e9e est celle o\u00f9 vous obtenez des droits de cotisation au CELI.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-comment-puis-je-ouvrir-un-celi\">Comment puis-je ouvrir un CELI&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>L\u2019ouverture d\u2019un CELI est un processus simple. Une fois que vous avez d\u00e9termin\u00e9 la fa\u00e7on dont vous souhaitez investir, vous pouvez d\u00e9cider o\u00f9 ouvrir votre CELI. Premi\u00e8rement, vous devez choisir une institution qui offre un des CELI et ouvrir un compte (si vous n\u2019en avez pas d\u00e9j\u00e0), par l\u2019entremise de la plateforme en ligne ou de l\u2019application mobile de la banque, ou en personne \u00e0 une succursale. Le processus est g\u00e9n\u00e9ralement plus rapide si vous avez d\u00e9j\u00e0 un compte aupr\u00e8s de l\u2019institution, mais la plupart du temps, vous pouvez ouvrir un tout nouveau compte sans probl\u00e8me.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-comment-puis-je-faire-des-placements-dans-un-celi\">Comment puis-je faire des placements dans un CELI&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>Il existe plusieurs fa\u00e7ons d\u2019investir dans votre CELI et de faire cro\u00eetre votre \u00e9pargne en franchise d\u2019imp\u00f4t sur la fortune, et la plupart des placements sont admissibles. Cela signifie que votre CELI peut s\u2019adapter facilement \u00e0 vos objectifs financiers et \u00e0 votre tol\u00e9rance au risque, selon ce que vous voulez faire.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-options-de-placement\">Options de placement<\/h3>\n\n\n\n<p>Les options de placement varient d\u2019une institution financi\u00e8re \u00e0 l\u2019autre, mais les options de placement les plus courantes que vous pouvez d\u00e9tenir dans un CELI sont les suivantes&nbsp;:&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-rbc-list is-style-blue-disc\">\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Actions<\/p>\n<\/li>\n\n\n\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Fonds n\u00e9goci\u00e9s en bourse (FNB)<\/p>\n<\/li>\n\n\n\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Fonds communs de placement<\/p>\n<\/li>\n\n\n\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Certificats de placement garanti (CPG)<\/p>\n<\/li>\n\n\n\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Obligations<\/p>\n<\/li>\n\n\n\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Options<\/p>\n<\/li>\n\n\n\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Esp\u00e8ces&nbsp;&nbsp;<\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-strategies-fondees-sur-des-objectifs\">Strat\u00e9gies fond\u00e9es sur des objectifs<\/h3>\n\n\n\n<p>La fa\u00e7on dont vous investissez dans votre CELI d\u00e9pend souvent de vos objectifs.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-rbc-list is-style-blue-disc\">\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Objectifs \u00e0 court terme&nbsp;: pour \u00e9pargner des fonds dont vous aurez peut-\u00eatre besoin d\u2019ici quelques ann\u00e9es, il est probablement pr\u00e9f\u00e9rable d\u2019utiliser des solutions \u00e0 faible risque comme les esp\u00e8ces ou les CPG pour prot\u00e9ger votre capital.<\/p>\n<\/li>\n\n\n\n<li class=\"wp-block-rbc-list-item\">\n<p>Objectifs \u00e0 long terme&nbsp;: pour financer la retraite, les placements \u00e0 potentiel de croissance plus \u00e9lev\u00e9 comme les fonds communs de placement ou les fonds communs de placement en actions peuvent \u00eatre appropri\u00e9s, car ils accumulent des int\u00e9r\u00eats compos\u00e9s ou g\u00e9n\u00e8rent une croissance plus \u00e9lev\u00e9e au fil du temps.&nbsp;<\/p>\n<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-tolerance-au-risque\">Tol\u00e9rance au risque<\/h3>\n\n\n\n<p>Lorsque vous investissez, votre tol\u00e9rance au risque est l\u2019un des principaux facteurs qui d\u00e9terminent ce que vous devriez acheter dans le cadre de votre CELI. Les investisseurs peu enclins \u00e0 prendre des risques ont tendance \u00e0 s\u2019en tenir \u00e0 des placements comme les CPG ou les fonds communs de placement de titres \u00e0 revenu fixe, et ceux qui veulent prendre un peu plus de risque pr\u00e9f\u00e8rent les fonds communs de placement ax\u00e9s sur les actions.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-conseils-personnalises\">Conseils personnalis\u00e9s<\/h3>\n\n\n\n<p>Bien que les CELI offrent une certaine souplesse, un conseiller en services financiers peut vous guider dans vos choix de placement. Un conseiller peut vous aider \u00e0 \u00e9valuer vos objectifs, la dur\u00e9e de votre horizon de placement, votre tol\u00e9rance au risque et la composition de vos placements dans le CELI.&nbsp;&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-combien-puis-je-verser-dans-mon-celi\">Combien puis-je verser dans mon CELI&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>Le plafond de cotisation du CELI est mis \u00e0 jour annuellement par le gouvernement canadien, car ce montant est index\u00e9 sur l\u2019inflation. Par exemple, lorsque le CELI a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9 en 2009, les droits de cotisation disponibles \u00e9taient de 5\u2009000&nbsp;$. En 2024, pour tenir compte de l\u2019inflation, le plafond de cotisation annuel a \u00e9t\u00e9 port\u00e9 \u00e0 7\u2009000&nbsp;$. Le droit de cotisation cumulatif depuis 2009 est maintenant fix\u00e9 \u00e0&nbsp;102\u2009000&nbsp;$&nbsp;pour les particuliers.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-droits-de-cotisation-inutilises\">Droits de cotisation inutilis\u00e9s<\/h3>\n\n\n\n<p>Les droits de cotisation inutilis\u00e9s sont report\u00e9s ind\u00e9finiment. Par exemple, si vous avez omis de cotiser \u00e0 hauteur de votre plafond de 7\u2009000&nbsp;$ en 2024, vous pouvez ajouter le montant correspondant \u00e0 vos droits de cotisation de 2025. Vous pouvez faire un rattrapage en tout temps.&nbsp;&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-incidence-des-retraits\">Incidence des retraits<\/h3>\n\n\n\n<p>Vous pouvez effectuer des retraits de votre CELI en tout temps, pour quelque raison que ce soit, sans avoir \u00e0 payer d\u2019imp\u00f4t.* De plus, tout montant que vous retirez au cours de l\u2019ann\u00e9e s\u2019ajoute \u00e0 vos droits de cotisation de l\u2019ann\u00e9e suivante d\u00e8s janvier.&nbsp;&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-penalite-pour-cotisation-excedentaire\">P\u00e9nalit\u00e9 pour cotisation exc\u00e9dentaire<\/h3>\n\n\n\n<p>Faites attention \u00e0 vos droits de cotisation disponibles&nbsp;: si vous cotisez au-del\u00e0 de vos droits, vous serez soumis \u00e0 une p\u00e9nalit\u00e9 fiscale de 1&nbsp;% par mois sur le montant exc\u00e9dentaire jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019il soit retir\u00e9. Pour obtenir des d\u00e9tails sur le plafond de cotisation du CELI en 2024, consultez&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.rbcroyalbank.com\/fr-ca\/mes-finances-dabord\/investisseur-inspire\/academie-des-placements\/quel-est-le-plafond-de-cotisation-au-celi\/\" data-dig-id=\"LP-33610-4aa4aacf\" data-dig-category=\"LP\" data-dig-action=\"link click\" data-dig-label=\"Plafonds de cotisation applicables au CELI\" class=\"rbc-link-format\">Plafonds de cotisation applicables au CELI<\/a>&nbsp;de RBC.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-combien-puis-je-epargner-a-laide-dun-celi\">Combien puis-je \u00e9pargner \u00e0 l\u2019aide d\u2019un CELI&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>Cela d\u00e9pend de la croissance que vous parviendrez \u00e0 obtenir au fil du temps. Les plafonds de cotisation sont fix\u00e9s, mais voyons un exemple hypoth\u00e9tique pour illustrer la v\u00e9ritable puissance de la croissance en franchise d\u2019imp\u00f4t. Si vous cotisez 7\u2009000&nbsp;$ par ann\u00e9e \u00e0 votre CELI \u00e0 compter de 2024 et gagnez 5&nbsp;% par ann\u00e9e, le solde de votre compte augmentera \u00e0 plus de 150\u2009000&nbsp;$ en 15&nbsp;ans. Cela signifie que vous aurez cotis\u00e9 105\u2009000&nbsp;$ au total (7\u2009000&nbsp;$ X 15&nbsp;ans) et que le compte aura g\u00e9n\u00e9r\u00e9 un b\u00e9n\u00e9fice de 45\u2009000&nbsp;$. Ces 45\u2009000&nbsp;$ sont \u00e0 vous \u2013 libres d\u2019imp\u00f4t. Tout d\u00e9pendra des placements dans lesquels vous investissez.&nbsp;&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Essayez la&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.rbcroyalbank.com\/fr\/placements\/celi\/celi-calculateur.html\" data-dig-id=\"LP-33610-90a2d1c0\" data-dig-category=\"LP\" data-dig-action=\"link click\" data-dig-label=\"calculatrice&nbsp;CELI\" class=\"rbc-link-format\">calculatrice&nbsp;CELI<\/a>&nbsp;de RBC pour estimer vos revenus potentiels en fonction de vos cotisations et des rendements de vos placements.&nbsp;&nbsp;&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-comment-puis-je-retirer-des-fonds-de-mon-celi\">Comment puis-je retirer des fonds de mon CELI&nbsp;?&nbsp;<\/h2>\n\n\n\n<p>Selon le type de placement d\u00e9tenu, il est g\u00e9n\u00e9ralement facile de retirer de l\u2019argent de votre CELI. Vous devriez pouvoir retirer des fonds en utilisant Banque en direct ou en communiquant avec la banque par t\u00e9l\u00e9phone ou en personne, mais le processus est relativement rapide.<\/p>\n\n\n\n<p>En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, il n\u2019y a pas de p\u00e9nalit\u00e9s, mais avant de retirer des fonds de votre CELI il est recommand\u00e9 de v\u00e9rifier ce point aupr\u00e8s de votre institution financi\u00e8re. \u00c9tant donn\u00e9 que les retraits ne sont pas consid\u00e9r\u00e9s comme des revenus imposables, ils n\u2019ont aucune incidence sur les prestations gouvernementales fond\u00e9es sur le revenu comme la S\u00e9curit\u00e9 de la vieillesse (SV) ou le Suppl\u00e9ment de revenu garanti (SRG).&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-impot-a-payer-sur-un-celi\">Imp\u00f4t \u00e0 payer sur un CELI<\/h2>\n\n\n\n<p>Il existe deux sc\u00e9narios, l\u2019un portant sur les plafonds de cotisation et l\u2019autre sur les placements, qui pourraient donner lieu \u00e0 des p\u00e9nalit\u00e9s&nbsp;:&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-penalites-pour-cotisations-excedentaires\">P\u00e9nalit\u00e9s pour cotisations exc\u00e9dentaires<\/h3>\n\n\n\n<p>Si vous d\u00e9passez vos plafonds de cotisation au CELI, l\u2019ARC imposera une p\u00e9nalit\u00e9 fiscale de 1&nbsp;% par mois sur le montant exc\u00e9dentaire. Assurez-vous de surveiller vos droits de cotisation, car l\u2019ARC n\u2019envoie aucun avertissement lorsque vous versez des cotisations. Vous pouvez confirmer votre plafond de cotisation pour l\u2019ann\u00e9e en visitant Mon dossier sur le site Web de l\u2019ARC et en v\u00e9rifiant vos droits disponibles.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-placements-non-admissibles-et-speculation-sur-seance\">Placements non admissibles et sp\u00e9culation sur s\u00e9ance<\/h3>\n\n\n\n<p>Il existe des placements non admissibles (habituellement priv\u00e9s ou \u00e9trangers) que vous ne pouvez pas d\u00e9tenir dans votre CELI. V\u00e9rifiez aupr\u00e8s de votre conseiller en services financiers ou de votre institution financi\u00e8re si vous avez un doute. En outre, la sp\u00e9culation sur s\u00e9ance n\u2019est pas autoris\u00e9e dans le cadre de votre CELI. Si l\u2019ARC d\u00e9termine que vous faites de la sp\u00e9culation sur s\u00e9ance, votre compte pourrait \u00eatre classifi\u00e9 comme un compte commercial plut\u00f4t qu\u2019un compte d\u2019\u00e9pargne et tout revenu pourrait \u00eatre soumis \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur le revenu.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-quelle-est-la-difference-entre-un-celi-et-un-reer\">Quelle est la diff\u00e9rence entre un CELI et un REER&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>Le REER et le CELI peuvent \u00eatre tr\u00e8s utiles, chacun \u00e0 sa fa\u00e7on, et il est important de conna\u00eetre leurs principales diff\u00e9rences.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-objectif\">Objectif<\/h3>\n\n\n\n<p>Le CELI est utilis\u00e9 pour \u00e9pargner de fa\u00e7on souple, mais il peut aussi \u00eatre utilis\u00e9 pour effectuer des placements \u00e0 plus long terme. Le REER est con\u00e7u pour constituer un revenu de retraite (\u00e0 quelques exceptions pr\u00e8s, comme le Retrait au titre du R\u00e9gime d\u2019accession \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9).&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-traitement-fiscal\">Traitement fiscal<\/h2>\n\n\n\n<p>Les cotisations au REER sont effectu\u00e9es en dollars avant imp\u00f4ts. Si vous cotisez \u00e0 ce compte, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019une d\u00e9duction fiscale. En revanche, les cotisations au CELI sont faites en dollars apr\u00e8s imp\u00f4ts, de sorte que vous ne b\u00e9n\u00e9ficiez pas de cette importante d\u00e9duction fiscale au d\u00e9part.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-regles-applicables-aux-retraits\">R\u00e8gles applicables aux retraits<\/h3>\n\n\n\n<p>Le CELI permet de faire des retraits sans p\u00e9nalit\u00e9 fiscale, et le montant des retraits peut \u00eatre ajout\u00e9 \u00e0 vos droits de cotisation l\u2019ann\u00e9e suivante. Les retraits des REER sont des revenus imposables, ce qui signifie que tout dollar que vous retirez est comptabilis\u00e9 dans les revenus de l\u2019ann\u00e9e. Lorsque vous atteignez 71&nbsp;ans, vous devez convertir le compte en compte de revenu, par exemple un fonds enregistr\u00e9 de revenu de retraite (FERR), pour commencer \u00e0 effectuer des retraits obligatoires l\u2019ann\u00e9e de votre 72<sup>e<\/sup>&nbsp;anniversaire (ces retraits sont \u00e9galement comptabilis\u00e9s en tant que revenus pour l\u2019ann\u00e9e en question).&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-incidence-sur-les-prestations-sociales\">Incidence sur les prestations sociales<\/h3>\n\n\n\n<p>Du fait que les retraits des REER sont des revenus imposables, ils peuvent avoir une incidence sur les prestations gouvernementales fond\u00e9es sur le revenu comme la SV. Les retraits des CELI ne sont pas comptabilis\u00e9s comme des revenus, et ils n\u2019ont donc aucune incidence sur vos prestations. RBC traite ce sujet plus en d\u00e9tail dans la&nbsp;<a href=\"https:\/\/www.rbcroyalbank.com\/fr\/placements\/celi-reer-celiapp.html\" data-dig-id=\"LP-33610-006a4945\" data-dig-category=\"LP\" data-dig-action=\"link click\" data-dig-label=\"Comparaison entre le CELI et le REER\" class=\"rbc-link-format\">Comparaison entre le CELI et le REER<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-quadviendra-t-il-de-mon-celi-a-mon-deces\">Qu\u2019adviendra-t-il de mon CELI \u00e0 mon d\u00e9c\u00e8s&nbsp;?<\/h2>\n\n\n\n<p>Lorsque vous investissez de l\u2019argent de quelque fa\u00e7on que ce soit, il est normal de vous inqui\u00e9ter de ce qu\u2019il adviendra de votre compte apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s. Les fonds d\u00e9tenus dans votre CELI ne perdront pas leur statut de franchise d\u2019imp\u00f4t, mais le compte sera trait\u00e9 diff\u00e9remment selon que vous avez d\u00e9sign\u00e9 un&nbsp;titulaire rempla\u00e7ant ou un b\u00e9n\u00e9ficiaire.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-titulaire-remplacant\">Titulaire rempla\u00e7ant<\/h3>\n\n\n\n<p>C\u2019est la chose la plus facile \u00e0 faire. D\u00e9signer votre conjoint ou conjoint de fait comme titulaire rempla\u00e7ant lui permettra de reprendre le CELI sans incidence sur ses propres droits de cotisation. Le compte demeurera libre d\u2019imp\u00f4t et les fonds d\u00e9tenus dans le CELI continueront de cro\u00eetre en franchise d\u2019imp\u00f4t. Apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s, le compte n\u2019accumule pas de droits de cotisation suppl\u00e9mentaires, m\u00eame si vos actifs se trouvent dans les derni\u00e8res \u00e9tapes du r\u00e8glement de succession.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-beneficiaires\">B\u00e9n\u00e9ficiaires<\/h3>\n\n\n\n<p>N\u2019importe qui peut \u00eatre nomm\u00e9 b\u00e9n\u00e9ficiaire, m\u00eame un conjoint. Si vous souhaitez d\u00e9signer un b\u00e9n\u00e9ficiaire autre que votre conjoint, comme vos enfants, vos fr\u00e8res et s\u0153urs ou vos amis, ces personnes peuvent recevoir les fonds de votre compte. Mais apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s, le CELI n\u2019existe plus. Toute croissance future r\u00e9alis\u00e9e dans le compte devient imposable. Les b\u00e9n\u00e9ficiaires peuvent placer les fonds h\u00e9rit\u00e9s dans leur propre CELI uniquement s\u2019ils ont des droits de cotisation disponibles.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\" id=\"h-cotisations-exclues\">Cotisations exclues<\/h3>\n\n\n\n<p>Vous pouvez d\u00e9signer votre conjoint comme b\u00e9n\u00e9ficiaire plut\u00f4t que comme titulaire rempla\u00e7ant, bien que cela ne soit pas recommand\u00e9 en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale. Le conjoint peut quand m\u00eame transf\u00e9rer la valeur du compte (jusqu\u2019\u00e0 la date du d\u00e9c\u00e8s) dans son propre CELI sans incidence sur ses droits de cotisation, mais le processus est un peu plus compliqu\u00e9 qu\u2019une simple d\u00e9signation comme titulaire rempla\u00e7ant. Pour effectuer le transfert, il doit produire un formulaire de cotisation exclue (formulaire&nbsp;RC240 de l\u2019ARC) dans les 30&nbsp;jours suivant le transfert dans son propre compte.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Afin de vous assurer d\u2019avoir maximis\u00e9 les avantages que vous pouvez tirer de votre CELI, maintenant et \u00e0 l\u2019avenir pour vos proches, parlez \u00e0 un conseiller.<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-rbc-rbc-default-collapsible\"><p><button class=\"collapse-toggle collapsed\" data-target=\"#collapse5918f03d\" data-toggle=\"collapse\" aria-expanded=\"false\" aria-controls=\"collapse5918f03d\" data-dig-id=\"LP-33610-5918f03d\" data-dig-category=\"LP\" data-dig-action=\"accordion closed\" action-closed=\"accordion closed\" action-opened=\"accordion open\" data-dig-label=\"D\u00e9nis de responsabilit\u00e9\"><span>D\u00e9nis de responsabilit\u00e9<\/span><span>D\u00e9nis de responsabilit\u00e9<\/span><\/button><\/p><div class=\"collapse-content collapse\" id=\"collapse5918f03d\">\n<div class=\"wp-block-rbc-collapsible-inner-block collapse-inner\">\n<p>*\u00c0 condition que les fonds ne soient pas assujettis \u00e0 des restrictions li\u00e9es aux placements d\u00e9tenus, comme dans le cas des CPG non remboursables.<\/p>\n\n\n\n<p>Les fonds communs de placement sont offerts par la soci\u00e9t\u00e9 Fonds d\u2019investissement Royal&nbsp;Inc. (FIRI). Les placements en fonds communs peuvent entra\u00eener des commissions, des frais de suivi et des frais de gestion. Veuillez lire le document Aper\u00e7u du fonds ou le prospectus du fonds avant d\u2019investir. Les titres de fonds communs de placement ne sont pas assur\u00e9s par la Soci\u00e9t\u00e9 d\u2019assurance-d\u00e9p\u00f4ts du Canada. La valeur des parts des fonds autres que les fonds du march\u00e9 mon\u00e9taire fluctue souvent. Rien ne garantit que les fonds du march\u00e9 mon\u00e9taire pourront maintenir une valeur liquidative unitaire fixe ou que le plein montant de vos placements dans ces fonds vous sera retourn\u00e9. Les rendements ant\u00e9rieurs ne se r\u00e9p\u00e8tent pas n\u00e9cessairement. FIRI est inscrite au Qu\u00e9bec en tant que cabinet de services financiers.<\/p>\n\n\n\n<p>Les conseils en placement sont offerts par Fonds d\u2019investissement Royal Inc. (FIRI). FIRI, RBC Gestion mondiale d\u2019actifs&nbsp;Inc., Banque Royale du Canada, Soci\u00e9t\u00e9 Trust&nbsp;Royal du Canada et Compagnie Trust&nbsp;Royal sont des entit\u00e9s juridiques distinctes et affili\u00e9es. FIRI est inscrite au Qu\u00e9bec en tant que cabinet de services financiers.<\/p>\n<\/div>\n<\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le pr\u00e9sent guide donne un aper\u00e7u des comptes d\u2019\u00e9pargne libre d\u2019imp\u00f4t (CELI) et de leur fonctionnement. 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