Cette offre promotionnelle de la Banque Royale du Canada (« RBC ») comprend une composante en argent et une composante en points, comme décrit ci-dessous. Pour être admissible à la composante en points, vous devez d’abord respecter les conditions générales applicables de la composante en argent.

Conditions de la composante en argent :

Si vous remplissez les conditions décrites ci-dessous, vous pourriez être admissible à la remise en argent déposée dans un « compte de dépôt de particulier RBC admissible » (comme indiqué ci-dessous).

Une « demande hypothécaire admissible » est une demande de transfert hypothécaire (c.-à-d. le transfert à RBC d’un prêt hypothécaire détenu auprès d’un autre prêteur) qui donne lieu à une préapprobation ou à une approbation écrite, avec garantie de taux d’intérêt, datée entre le 1^er octobre 2025 et le 31 décembre 2025 (inclusivement) au Canada seulement. Les fonds hypothécaires doivent être décaissés dans les 120 jours suivant la date d’effet indiqué sur votre garantie de taux, mais au plus tard le 30 avril 2026. L’offre est disponible uniquement pour les transferts hypothécaires entrants des types et conditions suivants :

• Prêt hypothécaire à taux fixe et à échéance de 3 ans
• Prêt hypothécaire à taux fixe et à échéance de 4 ans
• Hypothèque à taux d’intérêt et à échéance de 5 ans
• Hypothèque à taux variable et à échéance de 5 ans

Voici le montant en argent que vous pourriez recevoir pour un transfert hypothécaire entrant admissible en fonction du montant du capital :

• 500 $ pour un prêt hypothécaire de 100 000 $ à 299 999 $ ;
• 1 000 $ pour un prêt hypothécaire de 300 000 $ à 499 999 $ ;
• 1 500 $ pour un prêt hypothécaire de 500 000 $ à 749 999 $ ;
• 3 000 $ pour un prêt hypothécaire de 750 000 $ à 999 999 $ ;
• 3 500 $ pour un prêt hypothécaire de 1 000 000 $ ou plus.

Si vous transférez votre prêt hypothécaire dans un nouveau compte Marge Proprio RBC^®, vous pourriez être admissible à la composante en argent, en fonction du montant total du capital du ou des segments hypothécaires de votre Marge Proprio RBC.

Cette offre est limitée aux particuliers clients avec transferts d’hypothèques résidentiels à l’égard d’une habitation résidentielle occupée par son propriétaire uniquement. Les entreprises clientes, les prêts hypothécaires et les segments hypothécaires de Marge Proprio RBC concernant les immeubles commerciaux ou de placement et les logements non occupés par leur propriétaire sont exclus.

Cette offre ne s’applique pas aux opérations suivantes : modification à un prêt hypothécaire RBC existant ; décaissement de fonds supplémentaires ; renouvellement hypothécaire ; nouveau segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC existante ; transportabilité hypothécaire ; ou transfert d’un prêt hypothécaire RBC existant à une Marge Proprio RBC. Vous pouvez communiquer avec nous pour en savoir plus ou vérifier votre admissibilité. Les offres ne peuvent être combinées ou utilisées qu’avec certaines autres offres de RBC et sous réserve des conditions de ces autres offres. Pour en savoir plus, communiquez avec votre conseiller en prêts hypothécaires RBC. L’offre est soumise aux critères de prêt standard de RBC pour les prêts hypothécaires résidentiels. Cette offre peut être retirée ou modifiée en tout temps sans préavis.

NOTA : Pour recevoir le montant en argent applicable, vous devez détenir ou ouvrir un « compte de dépôt de particulier admissible » RBC Banque Royale en dollars canadiens (comme décrit ci-dessous) ou un compte de dépôt personnel Banque privée, et vous devez l’utiliser pour effectuer au moins un versement sur votre prêt hypothécaire au plus tard le 30 mai 2026. Les comptes de dépôt de particulier admissibles sont les types de comptes de particulier RBC suivants : Services bancaires aux employés RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire sans limite RBC, Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire étudiant RBC, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant, Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC et Compte Épargne @ intérêt élevé RBC. Si vous détenez plus d’un compte de dépôt de particulier admissible, nous nous réservons le droit de choisir, à notre seule discrétion, le compte de dépôt de particulier admissible auquel votre remise en argent sera créditée. Le montant en argent sera porté au crédit du compte dans les huit semaines suivant la date à laquelle tous les critères d’admissibilité auront été remplis, comme il est déterminé par nous à notre seule discrétion. Si vous n’avez pas de compte de dépôt de particulier admissible au 30 avril 2026 et que vous effectuez un versement hypothécaire à partir d’un compte admissible d’ici le 30 mai 2026, vous serez considéré comme n’étant pas admissible à la présente offre et ne pourrez pas bénéficier de ses avantages. RBC se réserve le droit d’imputer des frais à votre compte si vous remboursez votre prêt hypothécaire avant le terme.

Conditions de l’offre de points Avion RBC :

En plus de l’offre de remise en argent (s’il y a lieu), si votre « demande de prêt hypothécaire admissible » (comme décrit ci-dessus) concerne un prêt hypothécaire ou un segment hypothécaire de Marge Proprio RBC dont le capital est supérieur ou égal à 100 000 $ pour les propriétés situées en Ontario, en Alberta, en Colombie-Britannique, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Yukon ou au Nunavut, ou à 75 000 $ pour les propriétés situées au Nouveau-Brunswick, à l’Île-du-Prince-Édouard, en Nouvelle-Écosse, à Terre-Neuve-et-Labrador, au Manitoba, en Saskatchewan et au Québec, vous pourriez avoir droit à 55 000 points Avion RBC (« points primes »). Les fonds hypothécaires doivent être décaissés dans les 120 jours suivant la date d’effet de la garantie de taux, mais au plus tard le 30 avril 2026. L’offre n’est valable que pour un transfert hypothécaire RBC à taux fixe et à échéance de trois à cinq ans ou à taux variable et à échéance de cinq ans.

Pour avoir droit aux points primes, vous devez (i) être admissible à la composante en argent de l’offre promotionnelle et (ii) détenir, avant le 30 avril 2026, un compte de dépôt de particulier admissible (comme décrit ci-dessous) qui est inscrit au Programme valeur, ou ouvrir un compte de dépôt de particulier admissible et l’inscrire au Programme valeur. Les comptes de dépôt de particulier admissibles sont les suivants : Services bancaires aux employés RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire sans limite RBC, Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire étudiant RBC, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant, Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC, Épargne @ intérêt élevé RBC. Pour en savoir plus sur le Programme valeur, allez à : https://www.rbcroyalbank.com/onlinebanking/servicech/pdf/br-value-program-fr.pdf

Si vous respectez toutes les conditions, les points primes seront déposés dans le compte de points Avion RBC lié à votre compte de dépôt de particulier admissible dans les huit semaines suivant la vérification de votre « demande de prêt hypothécaire admissible », tel que décrit ci-dessus.

Si vous n’avez pas de compte de dépôt de particulier admissible inscrit au Programme valeur d’ici le 30 avril 2026, vous serez considéré comme n’étant pas admissible aux points primes et ne les recevrez pas.

Autres conditions applicables à l’offre promotionnelle :

Limite d’une offre promotionnelle (une composante en argent et une composante en points) par prêt hypothécaire admissible financé ou par Marge Proprio RBC avec un segment hypothécaire.

La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer l’offre promotionnelle ou toute composante de celle-ci à tout moment, avec ou sans préavis.

® / MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.

Pour conserver l'intégralité du montant d’argent et/ou des points primes reçus dans le cadre de cette offre promotionnelle, le prêt hypothécaire admissible ouvert pour bénéficier de cette offre promotionnelle doit rester ouvert pour toute la durée du terme. Si votre prêt hypothécaire est remboursé ou fermé d’autre manière avant la fin du terme, nous nous réservons le droit d'exiger le remboursement total ou partiel du montant d’argent, des points primes ou de leur équivalent en espèces, et/ou de tout autre incitation ou montant reçu en contrepartie de l’établissement du prêt hypothécaire. En participant à cette offre promotionnelle, vous acceptez d’effectuer tous ces remboursements si nous vous le demandons. Pour plus de détails, veuillez consulter les documents relatifs à votre prêt hypothécaire ou vous adresser à un conseiller RBC.

Si vous êtes titulaire d’une carte Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite Affaires RBC ou Avion Visa Affaires RBC (« titulaire d’une carte Avion RBC »), vous pouvez échanger 55 000 points Avion contre un vol long-courrier aller-retour vers le Mexique, Hawaï ou l’Alaska au départ de l’est du Canada ou des États-Unis, et vers les Bermudes, l’Amérique centrale et les Antilles au départ de l’ouest du Canada ou des États-Unis, dont le prix ne dépasse pas 1 100 $. Le voyageur est responsable de la totalité des taxes, frais d’administration et suppléments applicables. Pour en savoir plus, notamment à propos des directives d’échange de points contre un vol en première classe ou en classe affaires, rendez-vous au : https://www.avionrewards.com/fr/travel/index.html(opens new window). Si vous n’êtes pas titulaire d’une carte Avion RBC, des taux d’échange différents s’appliquent. Les points Avion peuvent également être échangés contre des voyages, des chèques-cadeaux, des cartes-cadeaux, des articles de marque, et plus encore. Toutes les récompenses sont offertes sous réserve de leur disponibilité et peuvent changer sans préavis. Pour connaître l’intégralité des conditions et des restrictions applicables au programme Avion Récompenses, rendez-vous sur le site : www.avionrecompenses.com(opens new window) ou composez le 1-800 ROYAL 1-2 (1-800-769-2512).

Pour les opérations de transfert, nous assumerons, s’il y a lieu, les frais d’assurance titre de base (jusqu’à concurrence de 700 $ pour les propriétés situées au Nouveau-Brunswick, à l’Île-du-Prince-Édouard, en Nouvelle-Écosse et à Terre-Neuve-et-Labrador, de 1 400 $ pour les propriétés situées au Québec, ou jusqu’à concurrence de 500 $ pour les propriétés situées dans le reste du Canada), la commission de traitement (jusqu’à concurrence de 300 $), et une seule fois les frais de quittance (jusqu’à concurrence de 300 $, sauf pour les propriétés situées au Québec). L’offre ne comprend pas les frais sur remboursement anticipé (« frais de rupture ») que vous pourriez devoir payer. Par ailleurs, pour être admissible, votre prêt hypothécaire contracté auprès de RBC doit être d’au moins 100 000 $ pour les propriétés situées en Ontario, en Alberta, en Colombie-Britannique, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Yukon ou au Nunavut, ou de 75 000 $ pour les propriétés situées au Nouveau-Brunswick, à l’Île-du-Prince-Édouard, en Nouvelle-Écosse, à Terre-Neuve-et-Labrador, au Manitoba, en Saskatchewan ou au Québec. L’offre n’est valable que pour les opérations de transfert effectuées par l’entremise d’un fournisseur d’assurance titres approuvé par RBC et seulement pour un nouveau prêt hypothécaire RBC à taux fixe et à échéance de trois ans ou plus ou un nouveau prêt hypothécaire RBC à taux variable et à échéance de cinq ans.

Aux fins d’un remboursement de l’offre promotionnelle, 55 000 points Avion équivalent à 550 $ en espèces. La valeur monétaire de vos points Avion est calculée au prorata pour déterminer le montant du remboursement.

Le contenu de ces pages est fourni à titre informatif seulement et n’est pas exhaustif. L’assurance est facultative et régie par les modalités des polices d’assurance crédit collectives : la police d’assurance vie n^o G60100, la police d’assurance maladies graves n^o H60200 et la police d’assurance invalidité n^o H60101, établies à la Banque Royale du Canada par La Compagnie d’Assurance du Canada sur la Vie. L’assurance est assujettie à des conditions, exclusions et critères d’admissibilité. Consultez le certificat d’assurance Assure-Toit et, pour les résidents du Québec, la fiche de renseignements et le sommaire du produit.

Cette assurance est offerte par La Compagnie d’Assurance du Canada sur la Vie.

Conditions de l’offre

Critères d'admissibilité à l'offre de boni pour absence de demande de règlement sur l’assurance d’un prêt hypothécaires

Pour être admissible, votre demande de prêt hypothécaire doit porter sur un bien situé au Canada, être datée entre le 1^er octobre 2025 et le 30 novembre 2025 inclusivement, et donner lieu à une préapprobation ou à une approbation écrite du prêt hypothécaire avec une garantie de taux d'intérêt.

Le prêt hypothécaire assuré doit être d’au moins 100 000 $ et les fonds doivent être décaissés dans les 120 jours suivant le début de l’engagement hypothécaire et au plus tard le 30 mars 2026. La proposition d’assurance Assure-Toit doit être approuvée par l’assureur avant la date de décaissement de votre prêt hypothécaire.

Cette offre spéciale est limitée aux particuliers clients dont la proposition d’assurance Assure-Toit vise :

• un nouveau prêt hypothécaire résidentiel ;
• un segment hypothécaire dans le cadre d’une Marge Proprio RBC ; ou
• un prêt hypothécaire transféré à RBC à partir d’une autre institution financière pour une habitation résidentielle occupée par le propriétaire seulement.

Sont exclus les clients non particuliers, les immeubles commerciaux et de placement, ainsi que les propriétés qui ne sont pas occupées par leur propriétaire. Les opérations hypothécaires suivantes ne sont pas admissibles : une modification d’un prêt hypothécaire existant de RBC ; un décaissement de fonds supplémentaires ; un renouvellement hypothécaire ; un prêt hypothécaire à avances progressives à la construction ; un nouveau segment hypothécaire dans le cadre d’une Marge Proprio RBC existante ; une opération de transportabilité hypothécaire ; ou le transfert d’un prêt hypothécaire existant de RBC à une Marge Proprio RBC.

Description de l’offre spéciale

Lorsque les critères d’admissibilité sont respectées, l’offre peut donner lieu à un boni unique pour absence de demande de règlement sur l’assurance Assure-Toit de votre prêt hypothécaire RBC. Le montant du boni est déterminé par les options de couverture d’assurance sur le prêt hypothécaire qui sont approuvées par l’assureur et par le solde du prêt hypothécaire assuré au moment où le boni est accordé. De plus, la couverture d’assurance doit demeurer en vigueur pendant au moins six mois à compter de la date de décaissement du prêt hypothécaire. Le boni est accordé si l’assurance Assure-Toit est en vigueur depuis au moins six mois après la date de décaissement du prêt hypothécaire et si aucune demande de prestation n’a été approuvée, ou prestation versée, au titre du prêt hypothécaire assuré au cours de cette période. Un seul boni est accordé par prêt hypothécaire. Le montant du boni sera déterminé comme suit :

• Le boni de base pour absence de demande de règlement s’appliquera lorsque la seule couverture d’assurance sur le prêt hypothécaire demeure en vigueur pendant six mois ou plus à compter de la date de décaissement du prêt hypothécaire.
• Le boni maximal pour absence de demande de règlement s’appliquera si deux couvertures d’assurance ou plus sur le prêt hypothécaire demeurent en vigueur six mois ou plus à compter de la date de décaissement du prêt hypothécaire.

Assurance Assure-Toit RBC – Boni unique pour absence de demande de règlement
Type de boni pour absence de demande de règlement	Nombre de couvertures approuvées par Canada Vie au titre du prêt hypothécaire assuré	Si le solde de votre prêt hypothécaire assuré
		entre 100 000 $ et 299 999,99 $	entre 300 000 $ et 499 999,99 $	de 500 000 $ ou plus
Boni de base pour absence de demande de règlement	Une seule couverture	100 $	150 $	200 $
Boni maximal pour absence de demande de règlement	Deux couvertures ou plus	200 $	250 $	300 $

Les couvertures d’assurance applicables sont l’assurance vie, l’assurance maladies graves et l’assurance invalidité pour l’emprunteur et les coemprunteurs du prêt hypothécaire. Si l'emprunteur et le coemprunteur sont approuvés pour une assurance vie uniquement, cela comptera comme deux couvertures.

Si les conditions de la présente offre sont réunies et demeurent en vigueur pendant au moins six mois après la date de décaissement du prêt hypothécaire, RBC, au nom de l’assureur, versera le boni applicable (voir le tableau ci-dessus) sur le compte utilisé pour débiter les versements hypothécaires et les primes d’assurance, et ce, avant la fin du 7^e mois suivant la date de décaissement du prêt hypothécaire. Si le type de boni change au cours de la période de six mois suivant la date de décaissement du prêt hypothécaire (p. ex., si on passe d’un boni de base à un boni maximal pour absence de demande de règlement à la suite de l’ajout d'une couverture, ou si on passe d’un boni maximal à un boni de base pour absence de demande de règlement à la suite d'une réduction de la couverture), alors le boni de base pour absence de demande de règlement s'appliquera.

Aucun boni ne sera versé si une demande de prestation d’assurance a été approuvée ou si une prestation a été versée au titre du prêt hypothécaire assuré au cours des six mois suivant la date de décaissement du prêt hypothécaire. Cette offre spéciale peut être modifiée, prolongée ou retirée en tout temps sans préavis.