Banque Royale du Canada
Offre printanière 2022 aux étudiants – Conditions

« compte de particulier » désigne n’importe lequel des comptes suivants : Forfait bancaire courant RBC®, Forfait bancaire sans limite RBC®, Forfait bancaire étudiant RBC®, compte Épargne jeunesse Léo RBC®, compte TauxRelié Préférence®, compte TauxRelié Essentiel®, compte TauxRelié Essentiel – Troisième âge®, compte Signature Plus Troisième âge®, Le Placement Royal Troisième âge®, Le Calculateur Plus Troisième âge®, Forfait bancaire VIP RBC®, Forfait bancaire sans limite Signature RBC®, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant® et Forfait bancaire avantage RBCMC.

« compte de particulier admissible » désigne le Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant.

« conditions » désigne les présentes conditions régissant cette offre promotionnelle.

« courriel pour échange » a le sens qui lui a été attribué au paragraphe e. de l’article 3.

« critères d’admissibilité » désigne les conditions énoncées à l’article 2 des présentes conditions.

« date limite d’admissibilité » désigne le 25 août 2022 à 21 h (heure de l’Est), soit la date butoir pour satisfaire aux critères d’admissibilité à l’offre promotionnelle.

« date limite d’ouverture du compte » désigne le 30 juin 2022, date d’ici laquelle vous devez ouvrir un compte de particulier admissible à titre d’étudiant à temps plein (comme décrit ci-dessus) pour être admissible à l’offre promotionnelle.

« employés de RBC » désigne tous nos employés et nos retraités.

« étudiant client admissible » désigne un client qui :

• réside au Canada ;
• n’est pas déjà titulaire d’un compte de particulier auprès de nous ;
• n’a jamais eu de compte de particulier RBC et n’a jamais été admissible à l’une de nos offres relatives à l’ouverture d’un compte de particulier RBC à aucun moment au cours de la période de promotion ni dans la période de trois ans précédant le début de la période de promotion ;
• est admissible à l’ouverture d’un compte de particulier admissible ;
• est étudiant à temps plein.

Pour être considéré comme un étudiant à plein temps :

• vous devez fréquenter un établissement d’enseignement primaire ou secondaire ou être inscrit à un programme d’un collège, d’une université ou d’un autre établissement d’enseignement postsecondaire (au Canada ou à l’étranger) ; si vous êtes un étudiant de niveau postsecondaire, vous devez suivre 60 % ou plus de la charge de cours habituelle du programme auquel vous êtes inscrit ;
• vous devez vous identifier à titre d’étudiant à temps plein et indiquer la date prévue d’obtention de votre diplôme au moment de l’ouverture du compte.

NOTA: Une preuve d’inscription peut être demandée à tout étudiant, à notre discrétion, et les étudiants âgés de 25 ans ou plus doivent fournir une preuve d’inscription.

« instructions d’échange » a le sens qui lui a été attribué au paragraphe e. de l’article 3.

« nous », « notre », « nos » et « Banque Royale » désignent la Banque Royale du Canada ou l’une de ses institutions de dépôt.

« offre promotionnelle » désigne l’offre définie à l’article 1 des présentes conditions.

« période de promotion » désigne la période qui commence le 19 avril 2022 et qui se termine à 21 h (heure de l’Est) le 30 juin 2022, date limite d’ouverture du compte.

« titulaire principal » désigne la personne que vous choisissez ou que nous désignons comme étant le titulaire principal d’un compte de particulier conjoint.

« vous » et « votre » désignent l’étudiant client admissible sélectionné par nous à qui nous proposons l’offre promotionnelle.

• Offre promotionnelle :

  Si vous respectez les conditions énoncées aux articles 2 et 3 ci-dessous, vous pouvez obtenir ce qui suit :

  Un code Live Nation Concert Cash à usage unique et non transférable (le « code ») permettant d’obtenir une réduction allant jusqu’à 75 $ sur le prix total d’une (1) opération d’achat de billet à ticketmaster.ca/rbc75 pour un ou plusieurs événements au Canada produits et promus par Live Nation

  (ci-après, l’« offre promotionnelle »).

  VEUILLEZ NOTER, PLUS PARTICULIÈREMENT, LES CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES QUI S’APPLIQUENT À L’OFFRE PROMOTIONNELLE OU AU CODE, SELON LE CAS :

  • Nous vous aviserons au moyen d’un courriel pour échange (voir la description détaillée plus bas) lorsque vous aurez rempli les critères d’admissibilité et serez admissible à un code. Ce courriel pour échange sera envoyé, dans les huit (8) semaines suivant le respect de tous les critères d’admissibilité, à l’adresse courriel que contient votre profil client ; il vous incombe de vous assurer que cette adresse à jour dans votre profil. Le courriel pour échange contiendra un lien vers une page Web contenant les instructions d’échange (décrites plus particulièrement ci-dessous) indiquant comment obtenir votre code unique par l’intermédiaire de RBC Banque en direct. Vous devez suivre les instructions d’échange pour obtenir le code. (Voir le paragraphe e. de la section 3 pour plus de détails.)
  • Cette offre promotionnelle est proposée et administrée par RBC. Toutefois, le code et votre utilisation du code, ainsi que toute opération d’achat de billet que vous effectuez au moyen de Live Nation ou de Ticketmaster, sont assujettis à des conditions supplémentaires de Live Nation ou de Ticketmaster, selon le cas, comme il est décrit ci-dessous.
  • L’utilisation et l’échange de codes sont assujettis aux conditions de Live Nation, accessibles en ligne à conditions de Live Nation.
  • Sous réserve des conditions de Live Nation, les codes ne sont échangeables qu’au ticketmaster.ca/rbc75.
  • Chaque code promotionnel à usage unique fourni par Live Nation permet d’obtenir une réduction de 75 $ à l’achat sur le site ticketmaster.ca/rbc75 de billets pour un ou plusieurs concerts ou événements au Canada produits et promus par Live Nation, selon leur disponibilité dans le cadre du programme Concert Cash.
  • Le code ne peut pas être utilisé pour l’achat de billets pour des événements VIP Nation, des événements TicketsNow, ou des événements dont les billets ne sont pas émis par Live Nation. Le code ne peut, non plus, être appliqué aux cercles d’admirateurs, aux forfaits, aux cartes-cadeaux, aux articles, aux crédits ou aux frais d’expédition. Des exclusions supplémentaires peuvent s’appliquer aux billets TM+ et Platinum, à la revente de billets entre particuliers, aux billets TicketExchange par Ticketmaster, aux billets pour des événements sur des sites de AEG et aux billets qui ne sont pas vendus par Live Nation ou Ticketmaster.
  • Tous les achats de billets sont assujettis à la Politique d’achat de Live Nation. Les codes doivent être appliqués à une opération d’achat de billet admissible au plus tard à 23 h 59 (HP) le 30 avril 2023. Le code ne peut être utilisé qu’une seule fois. Un (1) seul code peut être appliqué à une opération d’achat. Cette limite s’applique même si l’opération d’achat regroupe des billets pour plusieurs événements admissibles.
  • Les codes sont nuls et non valides s’ils ont été obtenus par des modes non autorisés et illégitimes, ou si une partie de ceux-ci est, de quelque façon que ce soit, défectueuse, altérée, copiée, photocopiée, falsifiée, contrefaite, mutilée ou trafiquée. Les codes sont également nuls et non valides s’ils comportent une erreur d’impression, de classement ou de typographie, de nature mécanique ou autre, s’ils résultent d’une telle erreur, ou s’ils ne sont pas dotés de dispositifs de sécurité appropriés (chacun, un « code irrégulier »). Toute tentative d’obtenir ou de générer plusieurs codes ou des codes irréguliers ou d’utiliser plusieurs noms, adresses courriel, numéros de téléphone ou tout autre mode frauduleux ou non admissible pour obtenir des codes, comme le détermine Live Nation à sa seule discrétion, donne à Live Nation ou à RBC le droit de refuser de fournir un code à l’utilisateur, même si cet utilisateur est un client admissible et qu’il a satisfait aux critères de la présente offre promotionnelle. Les codes n’ont pas de valeur monétaire et ne peuvent pas être échangés contre de l’argent comptant ou un crédit, sauf si la loi l’exige. Les codes ne peuvent pas être vendus ou achetés et deviennent nuls en cas de vente ou d’échange pour contrepartie. Toute valeur inutilisée sera perdue. L’offre promotionnelle ne peut pas être jumelée à une autre offre ou promotion. Les billets à l’achat desquels un code a été appliqué sont réservés à un usage personnel ou à des cadeaux ; ils ne doivent pas être revendus. Les codes ne peuvent pas être appliqués rétroactivement à des offres ou à des achats antérieurs. L’utilisation d’un code à des fins non autorisées de publicité ou de marketing ou à d’autres fins promotionnelles est strictement interdite.
  • Les codes ne peuvent pas être remplacés en cas de perte ou de vol et Live Nation ne peut être tenue responsable d’aucun dommage ou d’aucune perte résultant d’une utilisation non autorisée d’un code.
  • Les codes sont nuls là où la loi l’interdit.
  • Si un code est utilisé de façon non conforme aux présentes conditions, Live Nation se réserve le droit a) d’annuler l’opération d’achat de billets à laquelle il a été appliqué, ou b) de porter au compte de la carte de crédit de l’utilisateur le plein prix des billets, si ceux-ci ont déjà été expédiés. Une fois les billets émis, ils ne peuvent pas être échangés contre d’autres billets ou produits.
  • Live Nation Canada Inc., et non la Banque Royale du Canada, est entièrement responsable de l’utilisation du code.

• Admissibilité à l’offre promotionnelle

  Afin d’être admissible à cette offre promotionnelle, vous devez :

  • être un étudiant client admissible ;
  • ouvrir un compte de particulier admissible au plus tard à la date limite d’ouverture du compte ;
  • à l’ouverture de votre compte de particulier admissible, figurer comme étudiant à temps plein dans nos systèmes et nous avoir fait part de la date prévue d’obtention de votre diplôme ;
  • satisfaire à au moins deux (2) des conditions suivantes d’ici la date limite d’admissibilité au moyen du compte de particulier admissible ouvert :
        i. au moins un (1) achat au moyen de votre carte-client RBC, d’une carte Visa Débit RBC virtuelle associée à votre compte de particulier admissible, de Flash Interac, d’Apple Pay, de Google Pay ou fr Samsung Pay ;
        ii. au moins un (1) Virement Interac par RBC Banque en direct ou par l’appli Mobile RBC ; ou
        iii. au moins un (1) dépôt mobile de chèque avec l’appli Mobile RBC ;
    NOTA: : Les opérations effectuées en succursale ou à un GAB de RBC Banque Royale ainsi que les opérations relatives à des frais bancaires ne sont pas des opérations admissibles aux fins du paragraphe d. de l’article 2. De plus, vous devrez vous inscrire à RBC Banque en direct ou télécharger l’appli Mobile RBC et vous y inscrire (selon le cas) pour les types d’opérations décrits aux alinéas i. et ii. (ci-dessus) du présent paragraphe d. de l’article 2.

• Conditions supplémentaires s’appliquant à l’offre promotionnelle

  L’offre promotionnelle est également assujettie aux conditions suivantes :

  • L’offre promotionnelle est réservée aux étudiants clients admissibles.
  • Les employés de RBC ne sont pas admissibles à l’offre promotionnelle. Toutefois, si un employé de RBC est cotitulaire d’un compte de particulier admissible conjoint, l’offre promotionnelle peut être accordée pour autant que toutes les conditions indiquées dans les présentes conditions soient respectées par l’autre ou les autres cotitulaires du compte de particulier admissible conjoint qui ne sont pas des employés de RBC.
  • Une seule offre promotionnelle par étudiant client admissible, quel que soit le nombre de comptes de particulier admissibles ouverts durant la période de la promotion.
  • Une seule offre promotionnelle par compte de particulier admissible, même si le compte de particulier admissible est ouvert conjointement avec un autre cotitulaire et que les critères d’admissibilité sont satisfaits par plus d’un cotitulaire. Dans un tel cas, seul le cotitulaire désigné comme étant le titulaire principal au moment de l’ouverture du compte de particulier admissible conjoint sera admissible à l’offre promotionnelle.
  • Un étudiant client admissible qui satisfait aux conditions de l’offre promotionnelle, aux critères d’admissibilité et à l’ensemble des autres conditions stipulées dans les présentes recevra de notre part, au plus tard huit semaines suivant la date de satisfaction des critères d’admissibilité, un courriel (le « courriel pour échange ») contenant un lien vers une page Web comportant des instructions indiquant comment obtenir le code au moyen de RBC Banque en direct et comment l’utiliser par la suite (les « instructions d’échange »). Afin d’obtenir le code, l’utilisateur devra donc (i) nous fournir une adresse courriel valide avant de satisfaire aux critères d’admissibilité, et (ii) s’inscrire à RBC Banque en direct pour les étapes d’échange ultérieures. En participant à cette offre promotionnelle, l’utilisateur signifie son consentement à ce que nous lui envoyions le courriel pour échange et toute autre communication associée à la présente offre promotionnelle. Nous ne serons pas tenus responsables si l’utilisateur i) ne reçoit pas le code parce qu’il n’a pas fourni une adresse courriel valide, ii) si le courriel pour échange ne peut pas être livré à l’adresse courriel fournie, ou iii) si l’utilisateur omet d’exécuter l’une ou l’autre des instructions d’échange (y compris l’inscription à RBC Banque en direct). Nous ne sommes pas tenus de vous fournir ou de tenter de vous fournir les instructions d’échange par tout autre moyen.
  • Nous ne sommes pas tenus de le faire, mais nous pourrions communiquer, de la manière de notre choix, avec des étudiants clients admissibles qui ont ouvert un compte de particulier admissible pendant la période de promotion pour leur rappeler :
    • de remplir les critères d’admissibilité avant la date limite d’admissibilité ;
    • d’obtenir ou d’échanger leur code après avoir satisfait aux critères d’admissibilité.
  • Le compte de particulier admissible doit demeurer ouvert et en règle (comme nous le déterminons à notre seule discrétion) et les critères d’admissibilité auxquels l’utilisateur a satisfait pour obtenir le code doivent être maintenus pendant au moins 365 jours à compter de la date limite d’admissibilité.
  • Si l’utilisateur a profité de l’offre promotionnelle, mais qu’il a ensuite fermé son compte de particulier admissible, passé à un produit inférieur ou cessé de répondre aux critères d’admissibilité à tout moment pendant la période de 365 jours suivant la date limite d’admissibilité, nous pouvons débiter le montant de l’offre promotionnelle de son compte de particulier admissible ou de tout autre compte qu’il détient auprès de nous, comme nous pouvons raisonnablement le déterminer, même si cela le place en situation de découvert. S’il ferme son compte de particulier admissible et qu’il ne détient aucun autre compte auprès de nous à ce moment, nous pouvons lui faire parvenir une facture équivalant à la valeur en argent du code qu’il a échangé, qu’il accepte de régler dans les 30 jours qui suivent sa réception.
  • L’utilisateur a jusqu’au 22 septembre 2022 pour nous faire savoir qu’il n’a pas reçu le courriel pour échange alors qu’il estime être admissible à l’offre promotionnelle. Nous pourrons vérifier ses opérations et toute autre activité passée au compte pour déterminer son admissibilité à l’offre promotionnelle. Aucun avis reçu après cette date ne sera accepté, et l’utilisateur sera réputé ne pas avoir été admissible à cette offre promotionnelle.
  • Si l’utilisateur n’est pas satisfait de son compte de particulier admissible et qu’il souhaite passer à un autre compte, il pourrait être admissible à la Garantie du bon compte RBCMC à condition de satisfaire aux conditions sous-jacentes. Même s’il se prévaut de la Garantie du bon compte, nous nous réservons le droit de contrepasser le montant de l’offre promotionnelle comme il est indiqué plus en détail à l’alinéa h) ci-dessus. Les conditions de la Garantie du bon compte peuvent être consultées au https://www.rbcroyalbank.com/fr/services-bancaires/garantie-du-bon-compte.html

• Conditions supplémentaires s’appliquant à toutes les offres promotionnelles

  • L’offre promotionnelle et ces conditions n’ont aucune incidence, de quelque façon que ce soit, sur les frais d’administration associés à l’exploitation de nos comptes de particulier, de nos comptes de carte de crédit et de nos comptes d’entreprise, lesquels continueront de s’appliquer.
  • L’offre promotionnelle ne peut être jumelée à aucune autre offre ou promotion visant l’un de nos comptes de particulier.
  • Nous nous réservons le droit de modifier l’offre promotionnelle et les présentes conditions à tout moment. L’affichage des conditions en vigueur à rbc.com/conditionsoffre75 sera réputé constituer un avis suffisant de ces conditions et de tout changement.

• Limites applicables à toutes les offres promotionnelles

  • Nous nous réservons le droit d’annuler l’offre promotionnelle à tout moment, pour quelque raison que ce soit, à notre seule discrétion et sans préavis.
  • Dans l’éventualité d’une divergence entre les présentes conditions et le contenu de tout document, brochure ou matériel de promotion portant sur cette offre promotionnelle, ce sont les présentes conditions qui auront préséance. Les conditions en vigueur peuvent être consultées au rbc.com/conditionsoffre75, et le client peut composer le 1 800 769-2511 pour en demander un exemplaire imprimé.
  • Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de suspendre, de rendre inadmissible, de limiter ou de révoquer cette offre promotionnelle pour toute personne ou tout titulaire de compte qui, selon nous, a manipulé le processus, l’équité, l’intégrité ou le déroulement de l’offre promotionnelle ou en a abusé, y compris tout client dont la relation générale avec nous n’est pas en règle, à notre avis.

Live Nation Canada Inc. (« Live Nation ») n’est pas le commanditaire de la présente offre promotionnelle et n’est aucunement responsable de son administration. Les demandes concernant l’offre promotionnelle (y compris les comptes de particulier admissibles, les critères d’admissibilité, les conditions et les limites) doivent être adressées à RBC. Les demandes concernant l’échange du code et les événements Live Nation admissibles auxquels le code peut être appliqué doivent être adressées à Live Nation.

Live Nation et Concert Cash sont des marques déposées de Live Nation Worldwide, Inc. La marque Concert Cash est assujettie à toute exception pouvant être convenue à l’avance par LN, au cas par cas.

^{® / MC} Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada. Toutes les autres marques de commerce figurant dans les présentes conditions appartiennent à leur propriétaire respectif.

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