Cette offre s’adresse aux particuliers clients admissibles qui ne détenaient pas de compte de particulier auprès de la Banque Royale au début de la période promotionnelle ou au cours de la période de cinq ans précédant le début de la période promotionnelle, qui ouvrent leur premier compte de particulier admissible au plus tard le 1er mai 2023 et qui se conforment à toutes les conditions de l’offre. La prime est de 350 $ pour un Forfait bancaire VIP RBC® (frais mensuels de 30 $) ou pour un Forfait bancaire sans limite Signature RBC® (frais mensuels de 16,95 $), ou de 100 $ pour un Forfait bancaire avantage RBCMC (frais mensuels de 11,95 $) (chacun une « offre »). Vous devez également répondre à au moins deux des critères d’admissibilité suivants au plus tard le 7 juillet 2023 : i) établir au moins deux paiements préautorisés à partir du compte de particulier admissible ; ii) établir au moins un dépôt automatique et périodique de votre paie ou de vos prestations de retraite au compte de particulier admissible ou iii) établir au moins deux paiements de facture à un fournisseur de service à partir du compte de particulier admissible. Le produit de l’offre sera déposé dans votre compte de particulier admissible dans les six à dix semaines suivant la satisfaction de tous les critères d’admissibilité. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre de compte de particulier. La Banque Royale du Canada peut retirer ou modifier l’offre à tout moment sans préavis. Pour obtenir plus de renseignements, notamment la définition des termes, allez au rbc.com/conditionsoffre350.

Si vous inscrivez votre compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, vous pourrez obtenir des points Avion au titre du programme Avion Récompenses et tout point obtenu sera déposé dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte inscrit. Les achats portés à votre compte désignent les achats chez un marchand ou un fournisseur de services réglés par débit direct de votre compte inscrit au moyen de votre Carte-client RBC ou de votre carte Visa Débit virtuelle, dans le cas des achats en ligne. Les points Avion sont régis par les conditions du programme Avion Récompenses que vous pouvez consulter sur notre site Web et que nous pouvons vous faire parvenir sur demande. Vous trouverez tous les détails du Programme valeur, dans les
Conditions du Programme valeur.

Si vous inscrivez un compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, détenez des produits RBC supplémentaires admissibles (les « catégories de produits admissibles » décrites ci-après) et effectuez chaque mois certaines opérations à partir de votre compte inscrit (comme il est plus explicitement décrit ci-après), vous pourriez avoir droit à une remise partielle ou complète des frais mensuels standards applicables à votre compte inscrit. Les catégories de produits admissibles comprennent les cartes de crédit de particulier, les placements de particulier, les hypothèques résidentielles et les produits RBC pour petite entreprise liée. La détention de plus d’un produit appartenant à une même catégorie de produits comptera pour une seule catégorie de produits. En plus de détenir des produits de catégories admissibles, vous devez avoir effectué deux (2) des opérations suivantes au moyen du compte inscrit au cours du mois civil précédent : un dépôt direct, un paiement préautorisé ou un paiement de facture admissible. Un paiement de facture admissible est un paiement de facture effectué par l’intermédiaire de RBC Banque en direct, de l’appli Mobile RBC ou des Services bancaires par téléphone, ou à un GAB RBC. Un paiement de facture admissible est un paiement de facture effectué par l’intermédiaire de RBC Banque en direct, de l’appli Mobile RBC, des Services bancaires par téléphone, ou à un GAB RBC. Sont exclus les paiements de facture : (i) effectués en personne à une succursale RBC Banque Royale avec un conseiller RBC, (ii) visant un compte de carte de crédit RBC, ou (iii) effectués avec une carte Visa Débit RBC virtuelle® associée au compte inscrit. Des conditions s’appliquent. Vous trouverez tous les détails dans les Conditions du Programme valeur.

Afin de vous prévaloir de cette offre, vous devez être titulaire d’une carte de débit ou de crédit RBC émise par la Banque Royale du Canada (à l’exclusion des cartes de crédit commerciales RBC) (« carte RBC »). Les entreprises clientes de RBC peuvent lier au plus deux (2) cartes de crédit d’entreprise et une (1) carte de débit d’entreprise à une carte Petro-Points. Vous devez être inscrit à RBC Banque en direct ou à l’appli Mobile RBC pour lier votre carte RBC à votre carte Petro-Points. Il peut s’écouler jusqu’à deux (2) jours ouvrables avant que les économies et les points en prime puissent s’appliquer à vos achats en raison du traitement de la liaison de la carte. Par « carte RBC liée », on entend une carte RBC liée à un compte Petro-Points. Votre carte RBC liée sert de carte Petro-Points. Vous accumulez automatiquement des Petro-Points quand vous payez des achats admissibles avec votre carte RBC liée dans les établissements Petro-Canada sans avoir besoin de glisser votre carte Petro-Points avant de payer. Vous pouvez échanger vos Petro-Points à Petro-Canada au moyen de votre carte RBC liée. Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC liée pour acheter toute qualité d’essence ou de diesel à un établissement Petro-Canada, vous économisez trois cents (0,03 $) le litre au moment de l’opération.

La liste des comptes admissibles inclut les suivants : Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire courant RBC. Vous devez fermer le compte et faire une demande de remboursement ou passer à un autre compte dans les quatre mois suivant l’ouverture ou le passage au forfait. L’offre est limitée à une seule ouverture de forfait ou à un seul passage à un forfait supérieur par client, par année civile. L’offre peut être annulée à tout moment sans préavis.

Notre engagement envers vous : Nous couvrirons les pertes dans vos comptes résultant directement des opérations non autorisées suivantes effectuées par l’entremise des Services bancaires numériques ou des paiements mobiles (collectivement, les opérations non autorisées):

• les opérations portées à votre ou vos comptes après que vous nous ayez informés que vous pensez que l’un de vos mots de passe pourrait être connu d’une autre personne ou que vous avez remarqué des activités anormales, douteuses ou frauduleuses dans l’un de vos comptes ;
• les opérations résultant de fraude, de vol, de ruse, de force ou d’intimidation, à condition que vous nous signaliez l’incident immédiatement et que vous collaboriez pleinement à toute enquête que nous pourrions effectuer ;
• les opérations résultant d’une conduite négligente de notre part ou de la part de nos employés ou de tiers prestataires de services ;
• tout paiement Interac en ligne résultant d’une conduite négligente de la part de tout tiers prenant part au processus de paiement ; et
• toute opération résultant d’un manquement, d’une erreur, d’un mauvais fonctionnement ou d’un problème technique de notre système ou matériel ou du système ou matériel d’un tiers prestataire de services ou d’un tiers prenant part au processus de paiement.

Vos responsabilités : Malgré la garantie décrite ci-dessus, nous ne sommes pas responsables des pertes occasionnées dans votre ou vos comptes et ne rembourserons aucune somme si :

• vous ne vous êtes pas acquitté de l’une ou l’autre de vos obligations au titre des présentes ou vous ne vous êtes pas conformé aux directives que nous pouvons périodiquement vous donner à l’égard des Services bancaires numériques ou des paiements mobiles ;
• vous avez pris part à des activités frauduleuses, criminelles ou malhonnêtes liées aux Services bancaires numériques ou aux paiements mobiles ;
• vous avez accédé aux Services bancaires numériques ou aux modes de paiement mobile avec un appareil dont vous saviez ou auriez dû raisonnablement savoir qu’il contient un logiciel qui peut révéler vos mots de passe, vos questions d’identification personnelle ou une question et réponse Virement Interac, ou les compromettre d’une autre manière ;
• vous avez exécuté l’opération, y compris si elle résulte d’une erreur, d’une omission, d’une inexactitude ou d’une autre anomalie des données ou des renseignements ou contenue dans les données ou les renseignements que vous nous fournissez ;
• vous avec révélé l’un de vos mots de passe ou l’une de vos questions d’identification personnelle ; ou
• vous avec consenti ou contribué à l’opération, ou l’avez autorisée de quelque manière que ce soit.

Pertes exceptionnelles : Nous ne serons en aucun cas tenus responsables, même en cas de négligence de notre part, des pertes de données ni des dommages-intérêts indirects, consécutifs, particuliers, aggravés, punitifs ou exemplaires, en tout ou en partie (notamment les interruptions de service, les pertes de profits, de données, de renseignements, d’occasions, de revenus, d’achalandage ou autres pertes de nature commerciale ou économique), dont vous êtes victime, sans égard à la cause d’action, même si nous avons été informés de l’éventualité de ces dommages.

Pour obtenir tous les détails sur les protections et les limites de la Garantie de sécurité des Services bancaires numériques RBC, y compris votre obligation de veiller à la sécurité de vos opérations, veuillez consulter Convention d’accès électronique et la Convention régissant la Carte-client à l’intention des clients des Services bancaires aux particuliers, et la Convention cadre pour entreprise cliente. Cette garantie est fournie par la Banque Royale du Canada pour ses services bancaires en ligne et mobiles. Anciennement Garantie de sécurité RBC Banque en direct.

Le programme Offres est réservé aux clients titulaires i) d’une carte de débit RBC Banque Royale liée à un compte-chèques de particulier ou d’entreprise ou ii) d’une carte de crédit de particulier ou d’entreprise, autre qu’une carte Visa Commerciale RBC ou Visa en dollars US RBC.

Les critères d’admissibilité aux Offres : a) sont déterminés par RBC, b) peuvent varier selon l’offre et c) peuvent être fondés sur les préférences et l’état du compte du client. Les clients admissibles peuvent consulter les conditions applicables à chaque Offre pour obtenir plus de renseignements.

TrouvÉpargne NOMI permet de virer des fonds d’un compte source désigné à un compte TrouvÉpargne NOMI. Le compte source doit être un compte de chèques de particulier RBC Banque Royale en dollars canadiens et être admissible.

À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels sur cette carte de crédit admissible (selon la carte que vous choisissez), tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Les titulaires supplémentaires (codemandeurs et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à la remise des frais annuels, même s’ils sont également titulaires d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Une seule remise des frais annuels sur carte de crédit est accordée par Forfait bancaire sans limite Signature. Par conséquent, s’il s’agit d’un compte conjoint dont chaque cotitulaire est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire sans limite Signature pourra bénéficier de la remise sur les frais annuels de carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : 1) remise de 48 $ (remise intégrale des frais annuels) des frais de la carte Visa RBC ION+ et de la carte WestJet Mastercard RBC ou 2) remise de 35 $ (remise partielle des frais annuels) des frais de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC, Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez déjà acceptée. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez déjà acceptée.

Une limite de 999 opérations Virement Interac par mois par compte s’applique ; des frais de 1 $ vous seront imputés pour chaque opération Virement Interac par mois par compte dépassant la limite.

Les opérations Virement Interac sont valables pendant 30 jours suivant leur envoi, après quoi leur destinataire ne peut plus les encaisser. Vous disposez de 15 jours après l’envoi du Virement Interac pour annuler l’opération sans frais. Des frais de récupération Virement Interac de 5 $ sont facturés lorsque l’expéditeur ne demande pas l’annulation de l’opération pendant la période d’annulation de 15 jours et que le destinataire du virement ne l’accepte pas avant qu’il n’expire.

En inscrivant un compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, en détenant des produits RBC supplémentaires admissibles (« catégories de produits », comme il est plus explicitement décrit ci-après) et en effectuant certaines opérations à partir de votre compte inscrit chaque mois (comme il est plus explicitement décrit ci-après), vous pourriez avoir droit à une remise partielle ou complète des frais mensuels standards applicables à votre compte inscrit. Parmi les catégories de produits admissibles, on trouve les cartes de crédit de particulier, les placements des particuliers, les hypothèques résidentielles et les profils RBC auxquels est rattachée une petite entreprise. Plusieurs produits appartenant à une même catégorie de produits compteront pour une seule catégorie de produits. En plus de détenir des produits dans les catégories admissibles, vous devez avoir effectué au moins deux (2) des opérations parmi les suivantes dans le compte inscrit au cours du mois civil précédent : un dépôt direct, un paiement préautorisé ou un paiement de facture admissible. Des conditions s’appliquent. Vous trouverez tous les détails, dans les Conditions du Programme valeur.

Sous réserve de l’approbation du crédit. Des intérêts sur découvert s’appliquent si le service est utilisé.

Outre les frais imputés pour effectuer un débit transfrontière, le montant de l’achat est assujetti aux taux de change en vigueur au moment de l’achat. Les opérations sont converties en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 % de plus que le taux interbancaire au comptant établi par Interac Corp.

Sur un compte d’exploitation seulement. Frais de 1 $ sur les opérations de débit transfrontières dans les comptes d’appoint. Non disponible avec le Compte personnel US. Les achats en monnaie étrangère, payés par un retrait dans votre compte en dollars canadiens, sont convertis en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 % en sus du taux interbancaire au comptant (défini par Interac Corp.) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.

Sous réserve de l’approbation du crédit. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (comme il est indiqué ci-dessous) tant que votre compte de carte de crédit est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Les frais annuels du cotitulaire du compte sont également intégralement ou partiellement remboursés (comme il est indiqué ci-dessous), chaque année, tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Une seule remise des frais annuels sur carte de crédit peut être accordée à un Forfait bancaire VIP RBC, ce qui signifie que si vous détenez un Forfait bancaire VIP RBC conjoint et que chacun des cotitulaires est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire VIP RBC pourra bénéficier de la remise des frais annuels sur carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : i) remise partielle de 120 $ pour le titulaire principal et de 50 $ pour le cotitulaire sur les frais annuels de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC et ii) remise intégrale des frais annuels pour le titulaire principal et les titulaires supplémentaires (cotitulaire et utilisateurs autorisés) de l’une des cartes suivantes : Avion Visa Infinite, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège Avion Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC, Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC.

Un supplément (aussi appelé « frais d’utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais imputés par la Banque Royale. Ils s’ajoutent directement au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.

Lorsque vous utilisez votre carte-client pour faire un retrait dans une monnaie autre que le dollar canadien à un GAB situé à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS, nous convertissons les montants retirés ainsi que les frais connexes qui peuvent être imposés par un tiers pour l’utilisation du GAB en dollars canadiens lorsque nous déduisons les fonds de votre compte. Nous convertissons ces montants en dollars canadiens au plus tard au moment où nous passons l’opération à votre compte à notre taux de change égal à 2,5 % plus le taux étalon fixé par Visa International, une filiale de Visa Inc., et payé par la Banque Royale du Canada à la date de conversion. Ce taux peut être différent du taux en vigueur à la date à laquelle vous avez effectué le retrait au GAB ou à la date de l’opération.

Avec une carte-client Forfait bancaire VIP RBC.

Au titre du Forfait bancaire VIP RBC, jusqu’à deux comptes de dépôt supplémentaires en dollars canadiens, soit le Forfait bancaire courant RBC, le compte Épargne privilège RBC ou le compte Épargne courante RBC, et un compte de dépôt supplémentaire en dollars américains, soit le Compte personnel US, peuvent faire l’objet d’une exemption des frais mensuels. Nota : En raison de contraintes liées au système, tous les comptes doivent être ouverts par le client dans la même région ou le même lieu géographique pour lui donner droit à ce regroupement. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à un employé de votre succursale.

L’offre ne s’adresse qu’aux nouveaux arrivants qui ont immigré au Canada au cours des cinq années précédant l’ouverture d’un Forfait bancaire avantage RBC. Vous devez présenter une preuve de date d’entrée au Canada et des pièces justificatives, comme une fiche relative au droit d’établissement ou une carte de résident permanent. Cette offre peut être retirée en tout temps ou être modifiée sans préavis. Les frais mensuels seront annulés pendant les douze premiers mois suivant l’ouverture d’un Forfait bancaire avantage RBC. Par la suite, des frais mensuels seront imputés.

Pour être considéré comme un étudiant à temps plein, vous devez fréquenter un établissement d’enseignement primaire ou secondaire OU être inscrit à un programme de niveau postsecondaire d’un collège, une université ou un autre établissement d’enseignement (qu’il soit au Canada ou non). Si vous êtes un étudiant de niveau postsecondaire, vous devez suivre au moins 60 % de la charge de cours semestrielle habituelle du programme auquel vous êtes inscrit. Une preuve d’inscription peut être demandée, à notre discrétion.