* Admissibilité au programme

• Services aux professionnels de la santé Avantage RBC : Les professionnels de la santé admissibles peuvent s’inscrire au programme Services aux professionnels de la santé RBC Avantage s’ils détiennent i) un Forfait bancaire VIP RBC et ii) une carte de crédit Avion Visa Platine RBC, Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC, WestJet World Elite Mastercard RBC, Visa Privilège RBC Récompenses ou Visa Infinite British Airways RBC, soit en tant que titulaire principal ou que cotitulaire.
• Services aux professionnels de la santé RBC Avantage Pro : Les professionnels de la santé admissibles peuvent s’inscrire au programme Services aux professionnels de la santé RBC Avantage Pro s’ils ont : i) un Forfait bancaire VIP RBC, ii) une carte de crédit Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC, WestJet World Elite Mastercard RBC, Visa Privilège RBC Récompenses ou Visa Infinite British Airways RBC, soit en tant que titulaire principal ou que cotitulaire, et iii) soit un compte de dépôt d’entreprise RBC et une carte de crédit Affaires RBC admissible (p. ex., Visa Affaires RBC, Avion Visa Infinite Affaires RBC, Visa Commerciale Avion RBC, Visa Commerciale Remise en argent RBC Visa Commerciale RBC ou Visa Commerciale en dollars US RBC) o moins 25 000 $ d’actifs investis dans des produits de placements RBC pour particulier (comme des fonds communs de placement ou des CPG) ou des comptes personnels détenus auprès de l’une des entités juridiques affiliées de RBC distinctes suivantes : RBC Dominion valeurs mobilières, RBC Placements en Direct inc., RBC InvestiVite Inc. ou RBC Philips, Hager & North Services-conseils en placements inc., en tout temps durant leur participation au programme. Il est entendu que les comptes de placement d’entreprise ne seront pas admissibles ; le compte de placement admissible doit être un compte de particulier.
• Afin de pouvoir participer au programme Services aux professionnels de la santé RBC Avantage Pro, les clients doivent être un résident permanent du Canada. Si vous exploitez votre propre entreprise, celle-ci doit être enregistrée au Canada, ou être exploitée au Canada par une personne physique qui est une résidente permanente du Canada.

Legal Disclaimer1)

Les frais mensuels de 30 $ applicables au Forfait bancaire VIP RBC seront annulés tant que vous participez au programme. Les frais mensuels de 30 $ seront automatiquement facturés à compter de votre prochain cycle mensuel si vous cessez de participer au programme. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre de compte de particulier ou promotion. Une seule exonération des frais par client, même si celui-ci est titulaire de plus d’un Forfait bancaire VIP RBC, à titulaire unique ou conjoint. Pour bénéficier de l’exonération des frais, vous devez vous assurer que tous vos comptes admissibles auprès de nous demeurent en règle, que votre Forfait bancaire VIP RBC est actif et que votre carte de crédit admissible est active et en règle en tout temps durant votre participation au programme.
Le Forfait bancaire VIP RBC comprend jusqu’à deux comptes de dépôt en dollars canadiens additionnels à choisir entre le Forfait bancaire courant RBC^®, le compte Épargne privilège RBC^® et le compte Épargne courante RBC^®, et un compte de dépôt en dollars US additionnel, limité au Compte personnel US^®, avec exonération des frais mensuels. Nota : En raison de contraintes liées au système, tous les comptes doivent être ouverts par le client dans le même emplacement ou la même région géographique pour lui donner droit à ce regroupement. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à un employé de votre succursale.

Legal Disclaimer2)

Sous réserve de l’approbation du crédit. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (comme il est indiqué ci-dessous), tant que votre compte de carte de crédit est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC. Les frais annuels du cotitulaire du compte sont également intégralement ou partiellement remboursés (comme il est indiqué ci-dessous), chaque année, tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Une seule remise des frais annuels de carte de crédit peut être appliquée à un Forfait bancaire VIP RBC, ce qui signifie que si vous détenez un Forfait bancaire VIP RBC conjoint et que chacun des cotitulaires est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire VIP RBC pourra bénéficier de la remise sur les frais annuels de carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : i) remise partielle de 120 $ pour le titulaire principal et de 50 $ pour le cotitulaire sur les frais annuels de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC et ii) remise intégrale des frais annuels pour le titulaire principal et les titulaires supplémentaires (cotitulaire et utilisateurs autorisés) de l’une des cartes suivantes : Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Infinite British Airways RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC.

Legal Disclaimer3)

Le taux préférentiel moins 0,25 % est offert aux participants du programme. Le taux d’intérêt est composé mensuellement, non à l’avance. Le taux préférentiel s’entend du taux d’intérêt annuel variable que la Banque Royale du Canada annonce de temps à autre comme taux de référence pour déterminer les taux d’intérêt sur les prêts commerciaux en dollars canadiens consentis au Canada. Le taux de la Marge de Crédit Royale soumis changera selon les fluctuations du taux préférentiel de la Banque Royale. Le taux réduit peut changer à tout moment sans préavis.

Legal Disclaimer4)

Le taux préférentiel moins 0,25 % est offert aux participants du programme. Le taux de la Marge Proprio RBC est un taux annuel et est calculé en fonction de notre taux préférentiel moins 0,250 %. Pour connaître le taux préférentiel RBC en vigueur, veuillez consulter le www.rbcroyalbank.com/fr/taux/prime.html. Le taux d’intérêt varie en fonction de notre taux préférentiel, sans préavis. Cette offre est réservée aux clients dont la demande de marge de crédit dans le cadre de la Marge Proprio RBC a été approuvée, et ne s’applique à aucun autre produit de marge de crédit offert par la Banque Royale du Canada, notamment une marge de crédit garantie par un bien immobilier ne faisant pas partie d’une Marge Proprio RBC.
Pour bénéficier du taux préférentiel moins 0,250 %, vous devez vous assurer que votre prêt hypothécaire demeure en règle.

Legal Disclaimer5)

Pour profiter de cette offre, vous ne devez pas avoir été titulaire d’un compte RBC Investi-Clic avant le 1 janvier 2023. Cette offre s’applique à votre premier compte RBC Investi-Clic seulement. Les comptes ouverts entre le 1 janvier et le 30 jun 2023 à l’aide du code promotionnel XA468 seront exonérés des frais de gestion habituels de 0,5 % exigés par RBC Investi-Clic au cours de la période de 24 mois suivant leur date d’ouverture. RBC Investi-Clic avisera les clients 60 jours à l’avance de tout changement aux frais associés à leur compte comme le stipule la Convention de gestion de placements. Un ratio moyen pondéré des frais de gestion s’appliquera aux fonds négociés en bouse (« FNB ») détenus dans nos portefeuilles. Pour en savoir plus, consultez la page Tarifications au https://www.rbcinvestease.com/fr/(ouvre un nouvelle fenêtre). Cette offre ne peut être jumelée à aucune autre offre. RBC InvestiVite Inc. se réserve le droit de modifier cette offre ou de la retirer à tout moment sans préavis.

Legal Disclaimer6)

LDes frais d’administration réduits de 1 % s’appliqueront aux participants du régime Services aux professionnels de la santé RBC Avantage qui adhèrent au régime complet. Les frais d’administration (habituellement de 1,95 %) sont exigés pour toutes les demandes de règlement payées dans un cycle de facturation. La réduction sera appliquée pendant 12 mois à compter de la date d’inscription ou pour une période plus longue au seul gré de RBC Facturation médicale inc. RBC Facturation médicale inc., et non Banque Royale du Canada, est responsable des conditions qui s’appliquent à votre abonnement au produit. Offre valable seulement en Ontario, en Alberta et en Colombie-Britannique. Pour obtenir de plus amples renseignements sur Dr. Bill, rendez-vous au www.dr-bill.ca. Dr. Bill est propulsé par RBC Facturation médicale inc., une filiale de Banque Royale du Canada. Dr. Bill/RBC se réserve le droit d’appliquer la tarification standard de tout type de régime à tout utilisateur qui n’est plus admissible à l’offre selon les critères ci-dessus. RBC confirme chaque mois avec Dr. Bill l’admissibilité à l’offre. Un délai de grâce de tarification de 30 jours sera accordé à tout utilisateur qui passe à la tarification standard après avoir cessé d’être admissible à la réduction RBC/Dr. Bill.

Legal Disclaimer7)

L’offre d’un maximum de 45 000 points Avion (« offre de 45 000 points ») s’adresse aux nouveaux clients de RBC qui deviennent des participants au programme Services aux professionnels de la santé Avantage RBC, et l’offre d’un maximum de 85 000 points Avion (« offre de 85 000 points ») s’adresse aux nouveaux clients de RBC qui deviennent participants au programme Services aux professionnels de la santé Avantage Pro RBC (conjointement avec le programme Services aux professionnels de la santé Avantage RBC, ou individuellement, désigné sous le nom de « programme »). Ces offres nécessitent l’obtention des produits de carte de crédit Avion admissibles dont vous faites l’acquisition à votre adhésion. Les offres de points Avion comprennent des points primes d’adhésion et des points primes. Pour que vous puissiez recevoir les points primes d’adhésion et être admissible aux points primes octroyés en retour de la satisfaction des critères du programme, nous devons avoir reçu et approuvé votre demande dans les délais établis par la présente. Vous pouvez être le titulaire principal du compte ou le cotitulaire. Une fois que vous serez inscrit, les points primes d’adhésion suivants figureront sur votre premier relevé mensuel : i) 35 000 points Avion si vous détenez une carte de crédit Avion Visa Platine RBC ou Avion Visa Infinite RBC ; ii) 35 000 points Avion si vous détenez une carte de crédit Avion Visa Infinite Privilège RBC ou iii) 25 000 points Avion si vous détenez une carte de crédit Avion Visa Infinite Affaires RBC. Les points restants de l’offre de 45 000 points ou de l’offre de 85 000 points, selon le cas, vous seront attribués après la satisfaction des autres critères décrits ci-dessous.

Critères relatifs aux points primes : Pour être admissible aux points Avion additionnels (« points primes ») dans le cadre de l’offre de 45 000 points et de l’offre de 85 000 points, selon votre programme, vous devez ouvrir un compte de carte de crédit Avion admissible et réaliser les activités suivantes dans les trois mois suivant l’inscription au programme : 1) établir le dépôt récurrent de votre paie, établir un paiement préautorisé ou établir un paiement de facture à votre compte de dépôt de particulier ; 2) activer votre carte de crédit Avion admissible et 3) ouvrir une session dans l’appli Mobile RBC. Pour recevoir les points primes, vous ne devez pas avoir détenu les produits minimum requis pour le programme Services aux professionnels de la santé RBC Avantage Pro au cours des 12 derniers mois.

Cette prime d’adhésion n’est pas offerte aux titulaires principaux de la carte Avion Visa Infinite Affaires RBC, existants ou anciens, qui présentent une demande de carte Avion Visa Infinite Affaires RBC ou qui effectuent un transfert vers celle-ci, ni aux titulaires principaux de la carte Avion Visa Infinite Affaires RBC, existants ou anciens, qui présentent une demande de carte Avion Visa Infinite Affaires RBC ou qui effectuent un transfert vers celle-ci, ni aux titulaires principaux de la carte Avion Visa Infinite RBC, existants ou anciens, qui présentent une demande de carte Avion Visa Infinite Privilège RBC ou qui effectuent un transfert vers celle-ci. La présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre. Les points primes figureront sur votre relevé de compte de carte de crédit Avion Récompenses dans les huit semaines suivant le respect de tous les critères. Pour connaître les modalités et les restrictions s’appliquant à l’échange des points du programme Avion Récompenses, veuillez visiter le site www.avionrewards.com/fr/terms-and-conditions/(ouvre un nouvelle fenêtre) ou composez le 1 800 769-2512

Legal Disclaimer8)

Pour connaître l’intégralité des conditions et des restrictions applicables au programme Avion Récompenses, allez au www.avionrewards.com/fr/terms-and-conditions/(ouvre un nouvelle fenêtre) ou composez le 1 800 769-2512.

Legal Disclaimer9)

Les frais mensuels du forfait bancaire Choix numérique pour entreprise RBC seront remboursés durant la participation du client au programme. La remise des frais s’appliquera à votre compte dans les 10 jours ouvrables suivant la facturation des frais à votre compte. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre de compte d’entreprise RBC ou promotion. Les frais mensuels du forfait bancaire Choix numérique pour entreprise RBC de 5 $ s’appliqueront si le client cesse de participer au programme. Une seule remise des frais par client, même si celui-ci est titulaire de plus d’un compte d’entreprise RBC, à titulaire unique ou conjoint. Pour bénéficier de la remise des frais, vous devez vous assurer que tous vos comptes auprès de nous demeurent en règle pendant la période de remise des frais et vous devez être un participant du programme Services aux professionnels de la santé Avantage RBC. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de révoquer cette offre pour toute personne qui, selon nous, manipule le processus, le caractère équitable, l’intégrité ou le déroulement de cette offre, ou en abuse autrement. D’autres conditions peuvent s’appliquer. S’adresser à une succursale pour en savoir plus. Cette offre peut être retirée en tout temps ou être modifiée sans préavis.

Legal Disclaimer10)

Pour que vous soyez exonéré des frais annuels pendant un an, vous devez être un participant du programme, et nous devons avoir reçu et approuvé votre demande au plus tard le 31 décembre 2023. La remise des frais annuels pendant un an est offerte uniquement au premier titulaire principal de carte d’entreprise ; le ou les titulaires principaux additionnels et le ou les titulaires secondaires de la carte d’entreprise ne sont pas admissibles à cette offre. La présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la présente offre à n’importe quel moment.

Legal Disclaimer11)

Taux préférentiel moins 0,25 % offert uniquement aux participants du programme Services aux professionnels de la santé RBC Avantage Pro. Le taux préférentiel s’entend du taux d’intérêt annuel variable que la Banque Royale du Canada annonce de temps à autre comme taux de référence pour déterminer les taux d’intérêt sur les prêts commerciaux en dollars canadiens consentis au Canada. Le taux applicable à un prêt à terme à l’entreprise RBC ou à une Marge de crédit d’exploitation Royale varie selon les fluctuations du taux préférentiel. Les prêts à terme à l’entreprise et la Marge de crédit d’exploitation Royale sont offerts par la Banque Royale du Canada sous réserve de ses critères de prêt standards. L’offre peut être modifiée, retirée ou prolongée à tout moment sans préavis. Cette offre ne peut être jumelée à d’autres réductions, offres ou promotions de taux.

Legal Disclaimer12)

Les taux privilégiés sont offerts aux participants du programme. Les frais admissibles, jusqu’à concurrence de 5 000 $, sont les frais de transfert sortant, les frais de fermeture de compte, les frais d’administration et les frais de négociation (frais de vente d’actions ou de titres à revenu fixe, à l’exclusion des fonds communs). Les frais non couverts sont les frais d’acquisition différés (FAD), l’impôt à payer sur la liquidation d’actifs, la vente de fonds communs, les coûts de négociation à court terme et tous les frais ou commissions à payer sur le rachat de fonds communs existants.

Legal Disclaimer13)

Il vous faudra 65 000 points Avion pour obtenir un billet dont le prix ne dépasse pas 1 300 $ pour un vol en provenance de l’un des principaux points d’accès du Canada ou des États-Unis vers des destinations en Europe. Il vous faudra 15 000 points Avion pour obtenir un billet pour un vol court-courrier à destination d’une province ou d’un État adjacent(e) au Canada ou aux États-Unis. Le prix maximal du billet est de 350 $. Cette offre est réservée à un seul titulaire de carte. Le voyageur est responsable de toutes les taxes ainsi que de tous les frais d’administration et suppléments. Pour les détails concernant l’échange des primes voyages aériens, visitez : www.avionrewards.com/fr/travel/redemptionSchedule.html. Certaines restrictions s’appliquent. Pour connaître toutes les conditions qui s’appliquent au programme Avion Récompenses, veuillez visiter le site www.avionrewards.com/fr/ ou appeler au 1 800 769-2512. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez déjà acceptée.