Legal Disclaimer*
Pour recevoir les 35 000 points primes d’adhésion Avion (« points primes d’adhésion »), nous devons
approuver votre demande. Les points prime d’adhésion apparaîtront sur vos deux premiers relevés
de carte de crédit envoyés après l’approbation de votre demande. Les titulaires de cartes supplémentaires
ainsi que les titulaires d’une carte de crédit de particulier RBC Banque Royale qui présentent une demande
de carte Avion Visa Infinite, Avion Visa Platine RBC ou Avion Visa Infinite Privilège RBC, ou qui effectuent
un transfert vers celle-ci, ne sont pas admissibles à cette offre. La présente offre ne peut être combinée
à aucune autre offre. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la
présente offre à n’importe quel moment. Pour connaître toutes les conditions qui s’appliquent au programme
Avion Récompenses, veuillez visiter le
www.avionrewards.com ou
composez le
1-800-769-2512.
Legal Disclaimer**
Pour recevoir le bonus de 25 000 points Avion Récompenses (la « prime »), nous devons approuver votre demande.
À l’adhésion, les 25 000 points Avion Récompenses figureront sur votre premier relevé de carte de crédit.
La prime est uniquement offerte au titulaire principal de la carte d’entreprise ; le ou les titulaires principaux
additionnels et le ou les titulaires secondaires de la carte d’entreprise ne sont pas admissibles à la présente offre.
Cette prime d’adhésion n’est pas offerte aux titulaires principaux de la carte Avion Visa Infinite Affaires RBC,
existants ou anciens, qui présentent une demande de carte Avion Visa Infinite Affaires RBC ou qui effectuent un
transfert vers celle-ci. L’offre peut être révoquée en tout temps si nous avons des raisons de croire que vous
manipulez le processus ou en abusez, ou que vous prenez part à des activités suspectes ou frauduleuses, comme déterminé
par la Banque Royale du Canada à son entière discrétion. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de
modifier ou de retirer la présente offre à n’importe quel moment.
Legal Disclaimer1)
Les frais mensuels de 30 $ applicables au Forfait bancaire VIP RBC seront annulés tant
que vous participez au programme. Les frais mensuels de 30 $ seront automatiquement facturés à compter de
votre prochain cycle mensuel si vous cessez de participer au programme. Cette offre ne peut être combinée à
aucune autre offre de compte de particulier ou promotion. Une seule exonération des frais par client, même si
celui-ci est titulaire de plus d’un Forfait bancaire VIP RBC, à titulaire unique ou conjoint. Pour bénéficier de
l’exonération des frais, vous devez vous assurer que tous vos comptes admissibles auprès de nous demeurent en
règle, que votre Forfait bancaire VIP RBC est actif et que votre carte de crédit admissible est active et en
règle en tout temps durant votre participation au programme.
Le Forfait bancaire VIP RBC comprend jusqu’à deux comptes de dépôt en dollars canadiens additionnels à choisir
entre le Forfait bancaire courant RBC®, le compte Épargne privilège RBC® et le compte
Épargne courante RBC®, et un compte de dépôt en dollars US additionnel, limité au Compte personnel
US®, avec exonération des frais mensuels. Nota : En raison de contraintes liées au système, tous
les comptes doivent être ouverts par le client dans le même emplacement ou la même région géographique pour lui
donner droit à ce regroupement. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à un employé de votre
succursale.
Legal Disclaimer2)
Sous réserve de l’approbation du crédit. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un
Forfait bancaire VIP RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées
ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte
de crédit admissible (comme il est indiqué ci-dessous), tant que votre compte de carte de crédit est en règle et
que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC. Les frais annuels du cotitulaire du compte sont
également intégralement ou partiellement remboursés (comme il est indiqué ci-dessous), chaque année, tant que
votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire
VIP. Une seule remise des frais annuels de carte de crédit peut être appliquée à un Forfait bancaire VIP RBC, ce
qui signifie que si vous détenez un Forfait bancaire VIP RBC conjoint et que chacun des cotitulaires est
également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire
VIP RBC pourra bénéficier de la remise sur les frais annuels de carte de crédit. D’autres conditions et
restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : i) remise
partielle de 120 $ pour le titulaire principal et de 50 $ pour le cotitulaire sur les frais annuels de la
carte Avion Visa Infinite Privilège RBC et ii) remise intégrale des frais annuels pour le titulaire principal et
les titulaires supplémentaires (cotitulaire et utilisateurs autorisés) de l’une des cartes suivantes :
Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Infinite British Airways
RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC.
Legal Disclaimer3)
Le taux préférentiel moins 0,25 % est offert aux participants du programme. Le taux
d’intérêt est composé mensuellement, non à l’avance. Le taux préférentiel s’entend du taux d’intérêt annuel
variable que la Banque Royale du Canada annonce de temps à autre comme taux de référence pour déterminer les
taux d’intérêt sur les prêts commerciaux en dollars canadiens consentis au Canada. Le taux de la Marge de Crédit
Royale soumis changera selon les fluctuations du taux préférentiel de la Banque Royale. Le taux réduit peut
changer à tout moment sans préavis.
Legal Disclaimer4)
Le taux préférentiel moins 0,25 % est offert aux participants du programme. Le taux de
la Marge Proprio RBC est un taux annuel et est calculé en fonction de notre taux préférentiel moins
0,250 %. Pour connaître le taux préférentiel RBC en vigueur, veuillez consulter le
www.rbcroyalbank.com/fr/taux/prime.html. Le taux
d’intérêt varie en fonction de notre taux préférentiel, sans préavis. Au
, le taux préférentiel
de la Banque Royale était de
. Cette offre est réservée aux clients dont la demande de marge de crédit dans le
cadre de la Marge Proprio RBC a été approuvée, et ne s’applique à aucun autre produit de marge de crédit offert
par la Banque Royale du Canada, notamment une marge de crédit garantie par un bien immobilier ne faisant pas
partie d’une Marge Proprio RBC.
Pour bénéficier du taux préférentiel moins 0,250 %, vous devez vous assurer que votre prêt hypothécaire
demeure en règle.
Legal Disclaimer5)
Pour profiter de cette offre, vous ne devez pas avoir été titulaire d’un compte RBC
Investi-Clic avant le
1 janvier 2023. Cette offre s’applique à votre premier compte RBC
Investi-Clic seulement. Les comptes ouverts entre le 1 janvier et le
31 décembre 2023 à l’aide
du code promotionnel XA388 seront exonérés des frais de gestion habituels de 0,5 % exigés par RBC
Investi-Clic au cours de la période de 24 mois suivant leur date d’ouverture. RBC Investi-Clic avisera les
clients 60 jours à l’avance de tout changement aux frais associés à leur compte comme le stipule la Convention
de gestion de placements. Un ratio moyen pondéré des frais de gestion s’appliquera aux fonds négociés en bouse
(« FNB ») détenus dans nos portefeuilles. Pour en savoir plus, consultez la page Tarifications au
https://www.rbcinvestease.com/fr/(ouvre un nouvelle
fenêtre). Cette offre ne peut être jumelée à aucune autre offre. RBC InvestiVite Inc.
se réserve le droit de modifier cette offre ou de la retirer à tout moment sans préavis.
Legal Disclaimer6)
LDes frais d’administration réduits de 1 % s’appliqueront aux participants du régime
Services aux professionnels de la santé RBC Avantage qui adhèrent au régime complet. Les frais d’administration
(habituellement de 1,95 %) sont exigés pour toutes les demandes de règlement payées dans un cycle de
facturation. La réduction sera appliquée pendant 12 mois à compter de la date d’inscription ou pour une période
plus longue au seul gré de RBC Facturation médicale inc. RBC Facturation médicale inc., et non Banque Royale du
Canada, est responsable des conditions qui s’appliquent à votre abonnement au produit. Offre valable seulement
en Ontario, en Alberta et en Colombie-Britannique. Pour obtenir de plus amples renseignements sur Dr. Bill,
rendez-vous au
www.dr-bill.ca. Dr.
Bill est propulsé par RBC Facturation médicale inc., une filiale de Banque Royale du Canada. Dr. Bill/RBC se
réserve le droit d’appliquer la tarification standard de tout type de régime à tout utilisateur qui n’est plus
admissible à l’offre selon les critères ci-dessus. RBC confirme chaque mois avec Dr. Bill l’admissibilité à
l’offre. Un délai de grâce de tarification de 30 jours sera accordé à tout utilisateur qui passe à la
tarification standard après avoir cessé d’être admissible à la réduction RBC/Dr. Bill.
Legal Disclaimer7)
L’offre d’un maximum de 45 000 points Avion (« offre de 45 000 points ») s’adresse aux
nouveaux clients de RBC qui deviennent des participants au programme Services aux professionnels de la santé
Avantage RBC, et l’offre d’un maximum de 85 000 points Avion (« offre de 85 000 points »)
s’adresse aux nouveaux clients de RBC qui deviennent participants au programme Services aux professionnels
de la santé Avantage Pro RBC (conjointement avec le programme Services aux professionnels de la santé
Avantage RBC, ou individuellement, désigné sous le nom de « programme »). Ces offres nécessitent l’obtention
des produits de carte de crédit Avion admissibles dont vous faites l’acquisition à votre adhésion. Les
offres de points Avion comprennent des points primes d’adhésion et des points primes. Pour que vous puissiez
recevoir les points primes d’adhésion et être admissible aux points primes octroyés en retour de la
satisfaction des critères du programme, nous devons avoir reçu et approuvé votre demande dans les délais
établis par la présente. Vous pouvez être le titulaire principal du compte ou le cotitulaire. Une fois que
vous serez inscrit, les points primes d’adhésion suivants figureront sur votre premier relevé mensuel :
i) 35 000 points Avion si vous détenez une carte de crédit Avion Visa Platine RBC ou Avion Visa Infinite
RBC ; ii) 35 000 points Avion si vous détenez une carte de crédit Avion Visa Infinite Privilège
RBC ou iii) 25 000 points Avion si vous détenez une carte de crédit Avion Visa Infinite Affaires RBC.
Les points restants de l’offre de 45 000 points ou de l’offre de 85 000 points, selon le cas, vous
seront attribués après la satisfaction des autres critères décrits ci-dessous.
Critères relatifs aux points primes : Pour être admissible aux points Avion additionnels (« points
primes ») dans le cadre de l’offre de 45 000 points et de l’offre de 85 000 points, selon votre
programme, vous devez ouvrir un compte de carte de crédit Avion admissible et réaliser les activités
suivantes dans les trois mois suivant l’inscription au programme : 1) établir le dépôt récurrent de
votre paie, établir un paiement préautorisé ou établir un paiement de facture à votre compte de dépôt de
particulier ; 2) activer votre carte de crédit Avion admissible et 3) ouvrir une session dans l’appli
Mobile RBC. Pour recevoir les points primes, vous ne devez pas avoir détenu les produits minimum requis pour
le programme Services aux professionnels de la santé RBC Avantage Pro au cours des 12 derniers mois.
Cette prime d’adhésion n’est pas offerte aux titulaires principaux de la carte Avion Visa Infinite Affaires
RBC, existants ou anciens, qui présentent une demande de carte Avion Visa Infinite Affaires RBC ou qui
effectuent un transfert vers celle-ci, ni aux titulaires principaux de la carte Avion Visa Infinite Affaires
RBC, existants ou anciens, qui présentent une demande de carte Avion Visa Infinite Affaires RBC ou qui
effectuent un transfert vers celle-ci, ni aux titulaires principaux de la carte Avion Visa Infinite RBC,
existants ou anciens, qui présentent une demande de carte Avion Visa Infinite Privilège RBC ou qui
effectuent un transfert vers celle-ci. La présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre. Les
points primes figureront sur votre relevé de compte de carte de crédit Avion Récompenses dans les huit
semaines suivant le respect de tous les critères. Pour connaître les modalités et les restrictions
s’appliquant à l’échange des points du programme Avion Récompenses, veuillez visiter le site www.avionrewards.com/fr/terms-and-conditions/(ouvre un nouvelle
fenêtre) ou composez le
1 800 769-2512
Legal Disclaimer9)
Les frais mensuels du forfait bancaire Choix numérique pour entreprise RBC seront remboursés
durant la participation du client au programme. La remise des frais s’appliquera à votre compte dans les 10
jours ouvrables suivant la facturation des frais à votre compte. Cette offre ne peut être combinée à aucune
autre offre de compte d’entreprise RBC ou promotion. Les frais mensuels du forfait bancaire Choix numérique pour
entreprise RBC de 6 $ s’appliqueront si le client cesse de participer au programme. Une seule remise des
frais par client, même si celui-ci est titulaire de plus d’un compte d’entreprise RBC, à titulaire unique ou
conjoint. Pour bénéficier de la remise des frais, vous devez vous assurer que tous vos comptes auprès de nous
demeurent en règle pendant la période de remise des frais et vous devez être un participant du programme
Services aux professionnels de la santé Avantage RBC. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion,
de révoquer cette offre pour toute personne qui, selon nous, manipule le processus, le caractère équitable,
l’intégrité ou le déroulement de cette offre, ou en abuse autrement. D’autres conditions peuvent s’appliquer.
S’adresser à une succursale pour en savoir plus. Cette offre peut être retirée en tout temps ou être modifiée
sans préavis.
Legal Disclaimer10)
Pour que vous soyez exonéré des frais annuels pendant un an, vous devez être un participant
du programme, et nous devons avoir reçu et approuvé votre demande au plus tard le 31 décembre
2023. La remise des frais annuels pendant un an est offerte uniquement au premier titulaire principal
de carte d’entreprise ; le ou les titulaires principaux additionnels et le ou les titulaires secondaires de la
carte d’entreprise ne sont pas admissibles à cette offre. La présente offre ne peut être combinée à aucune autre
offre. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la présente offre à
n’importe quel moment.
Legal Disclaimer11)
Taux préférentiel moins 0,25 % offert uniquement aux participants du programme Services
aux professionnels de la santé RBC Avantage Pro. Le taux préférentiel s’entend du taux d’intérêt annuel variable
que la Banque Royale du Canada annonce de temps à autre comme taux de référence pour déterminer les taux
d’intérêt sur les prêts commerciaux en dollars canadiens consentis au Canada. Le taux applicable à un prêt à
terme à l’entreprise RBC ou à une Marge de crédit d’exploitation Royale varie selon les fluctuations du taux
préférentiel. Les prêts à terme à l’entreprise et la Marge de crédit d’exploitation Royale sont offerts par la
Banque Royale du Canada sous réserve de ses critères de prêt standards. L’offre peut être modifiée, retirée ou
prolongée à tout moment sans préavis. Au , le taux préférentiel de la Banque Royale était de .
Cette offre ne peut être jumelée à d’autres réductions, offres ou promotions de taux.
Legal Disclaimer12)
Les taux privilégiés sont offerts aux participants du programme. Les frais admissibles,
jusqu’à concurrence de 5 000 $, sont les frais de transfert sortant, les frais de
fermeture de compte, les frais d’administration et les frais de négociation (frais de vente d’actions ou de
titres à revenu fixe, à l’exclusion des fonds communs). Les frais non couverts sont les frais d’acquisition
différés (FAD), l’impôt à payer sur la liquidation d’actifs, la vente de fonds communs, les coûts de négociation
à court terme et tous les frais ou commissions à payer sur le rachat de fonds communs existants.
Legal Disclaimer13)
Il vous faudra 65 000 points Avion pour obtenir un billet dont le prix ne dépasse pas
1 300 $ pour un vol en provenance de l’un des principaux points d’accès du Canada ou des États-Unis
vers des destinations en Europe. Il vous faudra 15 000 points Avion pour obtenir un billet pour un vol
court-courrier à destination d’une province ou d’un État adjacent(e) au Canada ou aux États-Unis. Le prix
maximal du billet est de 350 $. Cette offre est réservée à un seul titulaire de carte. Le voyageur est
responsable de toutes les taxes ainsi que de tous les frais d’administration et suppléments. Pour les détails
concernant l’échange des primes voyages aériens, visitez :
www.avionrewards.com/fr/travel/redemptionSchedule.html.
Certaines restrictions s’appliquent. Pour connaître toutes les conditions qui s’appliquent au programme Avion
Récompenses, veuillez visiter le site
www.avionrewards.com/fr/ ou appeler au
1 800 769-2512. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer
la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez déjà acceptée.