Banque Royale du Canada
Offre Apple Watch Series 11 GPS de l’hiver 2026 Conditions
À l’attention des clients du programme Avantage collectif : Si vous êtes employé par une entreprise qui a conclu avec nous une Convention régissant le programme Avantage collectif RBC et avez un régime Avantage collectif RBC actif (notamment un régime collectif d’épargne, un régime de services bancaires collectifs ou un Programme d’aide au crédit hypothécaire), vous n’êtes pas visé par les présentes conditions. Pour consulter les conditions s’appliquant aux clients du programme Avantage collectif, veuillez vous rendre à l’adresse rbc.com/conditions-collectifs.
PARTIE A
Définitions
« compte de particulier admissible » désigne l’un ou l’autre des comptes suivants :
- Forfait bancaire sans limite Signature RBC® (frais mensuels de 16,95 $) ;
- Forfait bancaire VIP RBC® (frais mensuels de 30 $)
« particulier client admissible » désigne un client qui remplit tous les critères suivants :
- est un résident du Canada et a atteint l’âge de la majorité dans sa province ou son territoire de résidence au 1er juin 2026. La résidence est déterminée par la province ou le territoire où le client doit déclarer ses revenus en fonction de son lieu de résidence habituel ;
- n’est pas déjà titulaire d’un compte de particulier auprès de nous ;
- n’a jamais eu de compte de particulier auprès de nous et n’a jamais été admissible à l’une de nos offres relatives à l’ouverture d’un compte de particulier à aucun moment au cours de la période de promotion ni dans la période de cinq ans précédant le début de la période de promotion ;
- a une adresse courriel valide associée à son profil de client auprès de nous au 1er juin 2026. (Nota : Il vous incombe de nous tenir au courant de tout changement d’adresse courriel en la modifiant dans RBC Banque en direct, en communiquant avec le Centre de conseils de RBC Banque Royale ou en vous rendant à une succursale RBC Banque Royale.)
« compte de particulier » désigne l’un ou l’autre des comptes suivants : Forfait bancaire courant RBC®, Forfait bancaire sans limite RBC®, Forfait bancaire avantageMC, Forfait bancaire étudiant RBC®, TauxRelié Préférence®, TauxRelié Essentiel®, TauxRelié Essentiel – Troisième âge®, Signature Plus Troisième âge®, Le Placement Royal® Troisième âge, Le Calculateur Plus Troisième âge®, Forfait bancaire VIP RBC®, Forfait bancaire sans limite Signature RBC et Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant ;
« titulaire principal » désigne la personne que nous désignons comme étant le titulaire principal d’un compte de particulier conjoint ;
« offre promotionnelle » désigne l’offre définie à l’article 1 ;
« période de promotion » désigne la période commençant le 14 janvier 2026 et se terminant le 1er juin 2026 à 21 h (HE) ;
« critères d’admissibilité » désigne les conditions énoncées à l’article 2 ci-dessous ;
« employés de RBC » désigne tous nos employés et retraités ;
« conditions » désigne les présentes conditions régissant l’offre promotionnelle ;
« vous », « votre » et « vos » désignent tout particulier client admissible ;
« nous », « notre », « nos » et « Banque Royale » désignent la Banque Royale du Canada ou l’une de ses filiales acceptant des dépôts.
PARTIE B
1. L’offre promotionnelle
Si vous répondez aux critères d’admissibilité de l’article 2 et aux conditions énoncées à l’article 3 ci-dessous, vous pouvez choisir l’un ou l’autre des modèles Apple Watch ci-dessous (sous réserve des disponibilités au moment de la sélection ; voir les autres conditions ci-dessous) :
Apple Watch Series 11 GPS
Modèles :
MEQT4AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium noir de jais de 42 mm avec bracelet sport noir – petit/moyen
MEQU4AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium noir de jais de 42 mm avec bracelet sport noir – moyen/grand
MEQW4AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium gris cosmique de 42 mm avec bracelet sport noir – petit/moyen
MEQX4AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium gris cosmique de 42 mm avec bracelet sport noir – moyen/grand
MEU04AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium or rose de 42 mm avec bracelet sport rose tendre – petit/moyen
MEU44AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium or rose de 42 mm avec bracelet sport rose tendre – moyen/grand
MEU64AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium argent de 42 mm avec bracelet sport brume violette – petit/moyen
MEU74AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium argent de 42 mm avec bracelet sport brume violette – moyen/grand
MEUW4AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium noir de jais de 46 mm avec bracelet sport noir – petit/moyen
MEUX4AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium noir de jais de 46 mm avec bracelet sport noir – moyen/grand
MEV04AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium gris cosmique de 46 mm avec bracelet sport noir – petit/moyen
MEV44AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium gris cosmique de 46 mm avec bracelet sport noir – moyen/grand
MEV64AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium or rose de 46 mm avec bracelet sport rose tendre – petit/moyen
MEV74AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium or rose de 46 mm avec bracelet sport rose tendre – moyen/grand
MEV94AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium argent de 46 mm avec bracelet sport brume violette – petit/moyen
MEVA4AM/A Apple Watch Series 11 GPS – Boîtier en aluminium argent de 46 mm avec bracelet sport brume violette – moyen/grand
(chaque article désigné individuellement est appelé la « prime »).
2. Admissibilité à l’offre promotionnelle
Pour être admissible à cette offre promotionnelle, vous devez :
- être un particulier client admissible ;
- ouvrir un compte de particulier admissible pendant la période de promotion ;
-
prendre au moins deux des mesures suivantes au plus tard à 21 h, heure de l’Est, le 10 août 2026 :
- Transférer le montant total de votre dépôt direct de paie automatisée et récurrente ou de rente de retraite mensuelle à votre nouveau compte de particulier admissible. Il est entendu que pour être admissible, vous ne pouvez pas fractionner le dépôt de votre paie d’un employeur ou de votre rente de retraite d’un fournisseur entre le nouveau compte de particulier admissible et un autre compte. Nous nous réservons le droit de déterminer ce qui est considéré comme une paie et si le dépôt de la paie a été fractionné. Le premier dépôt direct de paie ou de rente de retraite doit être porté au crédit de votre nouveau compte de particulier admissible au plus tard à 21 h, heure de l’Est, le 10 août 2026.
- Établir, à partir de votre nouveau compte de particulier admissible, deux (2) paiements mensuels préautorisés (« PPA ») – comme un paiement de facture admissible à un fournisseur de service (services publics, centre de conditionnement physique, etc.), un versement sur hypothèque RBC, sur prêt RBC ou sur Marge de Crédit Royale ou une cotisation à un compte de placement RBC. NOTA : Tout paiement de factures (préautorisé ou autre) effectué en utilisant une carte Visa‡ Débit virtuelle n’est pas admissible. Le premier paiement au titre de chacun des paiements préautorisés doit être porté au débit de votre nouveau compte de particulier admissible et y être compensé au plus tard à 21 h, heure de l’Est, le 10 août 2026.
- Établir deux (2) paiements de factures admissibles à un fournisseur de service à partir de votre nouveau compte de particulier admissible. NOTA : Pour être admissibles, les paiements de facture admissibles doivent être effectués au moyen de RBC Banque en direct, de l’appli Mobile RBC, d’un GAB RBC ou des Services bancaires par téléphone. Sont exclus les paiements de factures effectués en personne à une succursale RBC Banque Royale avec un conseiller RBC, à un compte de carte de crédit RBC ou avec une carte Visa‡ Débit virtuelle. Les paiements de facture admissibles doivent être portés au débit de votre nouveau compte de particulier admissible et y être compensés au plus tard à 21 h, heure de l’Est, le 10 août 2026.
3. Modalités s’appliquant à l’offre promotionnelle
Les modalités suivantes s’appliquent également à la présente offre promotionnelle :
- L’offre promotionnelle est réservée aux particuliers clients admissibles.
- Les employés de RBC ne sont pas admissibles à l’offre promotionnelle. Toutefois, sous réserve du paragraphe 3d) ci-dessous, si un employé de RBC est cotitulaire d’un compte de particulier admissible conjoint, l’offre promotionnelle peut être accordée à l’autre cotitulaire du compte de particulier admissible, pour autant que les autres conditions soient respectées par l’autre ou les autres cotitulaires.
- Une seule prime par particulier client admissible, quel que soit le nombre de comptes de particulier admissibles que vous pouvez ouvrir durant la période de la promotion.
- Une seule prime par compte de particulier admissible est offerte, même si le compte de particulier admissible est ouvert conjointement et que les critères d’admissibilité sont satisfaits par plus d’un cotitulaire. Dans un tel cas, seul le cotitulaire désigné comme étant le titulaire principal, au moment de l’ouverture du compte de particulier admissible conjoint, sera admissible à l’offre promotionnelle.
- La prime est offerte jusqu’à épuisement des stocks. Nous nous réservons le droit de remplacer la prime par une offre de valeur égale, mais nous ne sommes pas tenus de le faire.
- Les particuliers clients admissibles n’ont pas droit à un changement ou à une substitution de la prime, une fois qu’elle a été sélectionnée, ni au remplacement de celle-ci par une offre de valeur supérieure.
- Votre compte de particulier admissible doit demeurer ouvert et être en règle, et les critères d’admissibilité que vous avez satisfaits pour recevoir la prime (par exemple, établissement du dépôt de la paie ou de la rente de retraite, ou paiements préautorisés) doivent demeurer en vigueur jusqu’au 1er juin 2026.
- Si vous avez ouvert le Forfait bancaire courant RBC® par un mode de prestation numérique, que vous êtes admissible à l’offre hivernale 2026 d’exonération des frais sur Forfait bancaire courant RBC et que, pendant la période de promotion, vous avez ouvert un compte de particulier admissible dans les 30 jours et que vous remplissez par ailleurs les critères d’admissibilité aux présentes, vous pourriez avoir droit à cette offre promotionnelle.
- Si, après avoir reçu la prime, vous fermez votre compte de particulier admissible, passez à un produit inférieur ou éliminez l’un des critères d’admissibilité qui vous ont permis de recevoir la prime (par exemple, le dépôt de la paie ou de la rente de retraite ou les paiements préautorisés) à tout moment avant le 1er juin 2026, nous nous réservons le droit de débiter votre compte de particulier admissible ou tout autre compte que vous détenez chez nous d’un montant correspondant à la valeur de la prime que vous avez sélectionnée, décrite dans le tableau ci-dessous, ainsi que toutes les taxes applicables, même si cela vous place en situation de découvert ou entraîne un dépassement de la limite de crédit de votre compte, selon le cas. Si vous fermez votre compte de particulier admissible et que vous ne détenez aucun autre compte chez nous à ce moment, nous vous ferons parvenir une facture correspondant à la valeur de la prime que vous avez sélectionnée (comme indiqué dans le tableau ci-dessous), plus les taxes applicables, que vous vous engagez à payer dans les 30 jours qui suivent sa date de réception, laquelle est réputée correspondre au cinquième jour ouvrable suivant la date du cachet de la poste.
Responsive Table Example Prime Modèle Valeur (après tout paiement initial) Apple Watch Series 11 GPS MEQT4AM/A
MEQU4AM/A
MEQW4AM/A
MEQX4AM/A
MEU04AM/A
MEU44AM/A
MEU64AM/A
MEU74AM/A
MEUW4AM/A
MEUX4AM/A
MEV04AM/A
MEV44AM/A
MEV64AM/A
MEV74AM/A
MEV94AM/A
MEVA4AM/A549 $ - Pour sélectionner et recevoir la prime, vous devez avoir une adresse courriel valide associée à votre profil de client auprès de nous au 1er juin 2026. Il vous incombe de nous tenir au courant de tout changement d’adresse courriel en la modifiant dans RBC Banque en direct, en communiquant avec le Centre de conseils de RBC Banque Royale ou en vous rendant à une succursale RBC Banque Royale. Nous ne serons aucunement responsables en cas d’omission de votre part ou des conséquences découlant de cette omission.;
- À compter du 9 février 2026, nous vous aviserons par courriel, à l’adresse courriel que vous nous aurez fournie, lorsque vous aurez rempli les critères d’admissibilité à l’offre promotionnelle. Ce message sera envoyé dans un délai pouvant aller jusqu’à vingt jours ouvrables une fois que nous aurons déterminé que vous avez respecté tous les critères d’admissibilité. Le message comprendra un lien sécurisé qui vous permettra d’accéder à un magasin en ligne sécurisé où vous pourrez sélectionner votre prime et confirmer votre adresse de livraison ainsi que tout autre détail d’expédition.
- Si vous estimez être admissible à cette offre promotionnelle, mais que vous n’avez pas reçu le courriel susmentionné vous avisant de votre admissibilité, vous avez jusqu’au 18 août 2026 pour nous en informer afin que nous puissions vérifier si vous êtes en effet admissible à l’offre promotionnelle. Aucun avis reçu après cette date ne sera accepté et vous serez réputé ne pas avoir été admissible à l’offre.
- Vous avez jusqu’au 1er septembre 2026 pour utiliser le lien sécurisé fourni dans le courriel susmentionné vous informant de votre admissibilité à l’offre promotionnelle afin de sélectionner votre prime. Toute tentative d’utiliser le lien après cette date ne sera pas acceptée, et vous serez réputé avoir renoncé à l’offre promotionnelle et à tout droit à la prime.
- Nous expédierons la prime à l’adresse que vous nous aurez fournie lors de la sélection de votre prime, pour autant que cette adresse comporte un numéro et un nom de rue et soit située au Canada. Nous ne ferons aucune livraison à un numéro de case postale.
- Nous pourrions vous envoyer un avis par courriel pour vous informer que votre prime a été expédiée et vous fournir un numéro de suivi. Il vous incombe de mettre à jour votre adresse courriel. Si un numéro de suivi vous est fourni, il vous incombe de faire le suivi de la livraison et de prendre les mesures nécessaires pour prendre livraison de votre prime.
- Un reçu ou une autre preuve (par exemple, par le transporteur) indiquant que la livraison a été effectuée à l’adresse que vous nous avez fournie lorsque vous avez sélectionné votre prime sera une preuve suffisante que vous avez reçu la prime, peu importe que la signature sur le reçu corresponde ou non à une signature figurant dans nos dossiers relativement au compte de particulier admissible.
- Nous ne sommes pas responsables de la défectuosité ou de la défaillance de la prime elle-même ou des services qui y sont liés. Communiquez directement avec le fabricant de la prime pour toute plainte, question ou communication à cet égard.
- L’offre promotionnelle est réservée aux personnes qui avaient atteint l’âge de la majorité dans leur province ou territoire de résidence avant le 1er juin 2026 et qui avaient répondu à tous les autres critères pour être considérées comme des particuliers clients admissibles. Si l’âge de la majorité est atteint entre le 14 janvier et le 1er juin 2026, mais que tous les autres critères d’admissibilité ont été respectés avant le 10 août 2026, le courriel mentionné au paragraphe 3j) ci-dessus sera envoyé après la date à laquelle l’âge de majorité est atteint et c’est seulement sous réserve de cette condition que la personne sera considérée comme un particulier client pouvant être admissible à l’offre promotionnelle.
4. Modalités supplémentaires s’appliquant à toutes les offres promotionnelles
- L’offre promotionnelle et les présentes conditions n’ont aucune incidence sur les frais d’administration associés à l’exploitation de nos comptes de dépôt de particulier, de nos comptes de carte de crédit ou de nos comptes d’entreprise, lesquels continuent de s’appliquer.
- L’offre promotionnelle ne peut être jumelée à aucune autre offre ou promotion visant l’un ou l’autre de nos comptes de particulier, sauf dans la mesure permise conformément aux conditions des offres et promotions de RBC à l’intention des « nouveaux arrivants au Canada » (tels que définis dans les conditions de l’offre ou de la promotion applicable) ou des promotions applicables aux personnes âgées de 55 ans ou plus. Pour de plus amples renseignements, rendez-vous à une succursale RBC Banque Royale ou appelez-nous au 1 800 769-2511.
- Si vous ouvrez un compte de particulier admissible et un Forfait bancaire courant RBC® à la même date, vous ne serez admissible qu’à l’offre hivernale 2026 de l’Apple Watch Series 11 GPS.
- Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment l’offre promotionnelle et les présentes conditions. L’affichage des conditions en vigueur au www.rbc.com/conditionsmontre sera réputé constituer un avis suffisant desdites conditions et de tous changements, le cas échéant.
5. Limites applicables à toutes les offres promotionnelles
- Nous nous réservons le droit d’annuler l’offre promotionnelle à tout moment, pour quelque raison que ce soit, à notre entière discrétion et sans préavis.
- Les présentes conditions auront préséance en cas de divergence entre celles-ci et le contenu de tout document, brochure ou matériel de promotion portant sur l’offre promotionnelle. Vous pouvez toujours prendre connaissance des conditions en vigueur au www.rbc.com/conditionsmontre ; vous pouvez également composer le 1 800 769-2511 pour en demander un exemplaire.
- Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de suspendre, de limiter ou de révoquer la présente offre promotionnelle pour toute personne ou tout titulaire de compte qui, selon nous, a manipulé le processus, l’équité, l’intégrité ou le déroulement de l’offre promotionnelle ou en a abusé, y compris tout client dont nous estimons que la relation générale avec nous n’est pas en règle.
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