Nos termes populaires
Voici les termes courants d’achat et de transfert populaires qui sont offerts pour certaines hypothèques à échéance fixe à taux fixeavis de non-responsabilité1 ou variableavis de non-responsabilité3 :
Échéances supplémentaires offertes – parlez à un conseiller pour en savoir plus.
| Terme | Taux | TACavis de non-responsabilité2 |
|---|---|---|
| 2 ans à taux fixe | 6.390% | 6.450% |
| 3 ans à taux fixe | 5.550% | 5.590% |
| 5 ans à taux fixe | 5.140% | 5.170% |
| Ratio élevé et 5 ans à taux fixeavis de non-responsabilité4 | 4.840% | 4.870% |
| 5 ans à taux variable | RBC Prime Rate - 0.310% (6.890%) | 6.920% |
| Ratio élevé et 5 ans à taux variableavis de non-responsabilité4 | RBC Prime Rate - 0.610% (6.590%) | 6.620% |
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Les fonds doivent être décaissés dans les 120 jours suivant la date de demande.
La présente offre peut être modifiée, retirée ou prolongée à tout moment sans
préavis.
Les produits de financement personnel et les prêts hypothécaires résidentiels
sont offerts par la Banque Royale du Canada sous réserve de ses critères de prêt
standards. Certaines conditions s’appliquent. Les offres spéciales représentent
des taux réduits et ne constituent pas les taux affichés de la Banque Royale du
Canada. Les offres spéciales peuvent être modifiées, retirées ou prolongées en
tout temps, sans préavis.
Avertissement
légal1
Les intérêts sont composés semestriellement, non à l’avance.
Les taux d’intérêt sont sujets à changement en tout temps, sans préavis.
Avertissement
légal2
Le taux annuel du coût d’emprunt (TAC) est établi selon un
prêt hypothécaire de 250 000 $ sur le terme choisi, en supposant des frais de
traitement de 300 $ (ce qui comprend les frais associés à l’établissement de la
valeur de la propriété). S’il n’y a aucun coût d’emprunt, le TAC et le taux
d’intérêt seront identiques.
Avertissement
légal3
es intérêts sont composés mensuellement, non à l’avance. Ce
taux peut changer à tout moment, sans préavis. Le taux préférentiel de la Banque
Royale du Canada est le taux d’intérêt annuel variable affiché périodiquement
par la Banque Royale du Canada comme étant son taux préférentiel.
Avertissement
légal4
Ce taux n’est offert qu’aux clients qui ont une mise de
fonds inférieure à 20 % et qui achètent une propriété résidentielle d’une
valeur inférieure à 1 000 000 $, qui sont
admissibles à l’assurance prêt hypothécaire et qui la souscrivent, et qui
satisfont à d’autres conditions.
Legal Disclaimer*
Cette offre promotionnelle comprend une composante en argent et une composante en points, comme il est décrit ci-dessous. Afin de pouvoir profiter de la composante en points, vous devez d’abord respecter les conditions générales applicables de la composante en argent.
Legal Disclaimer5
Conditions de la composante en argent :
Si vous remplissez les conditions décrites ci-dessous, vous pourriez être admissible à la remise en argent déposée dans un compte de dépôt de particulier RBC admissible (comme indiqué ci-dessous).
Une demande de prêt hypothécaire admissible est une demande de prêt hypothécaire résidentiel pour particulier qui donne lieu à une préapprobation ou à une approbation hypothécaire écrite avec garantie de taux d’intérêt, datée entre le 18 mars 2024 et le 30 juin 2024 (inclusivement), au Canada seulement. Les fonds hypothécaires doivent être décaissés dans les 120 jours suivant la date d’effet de la garantie de taux et au plus tard le 28 octobre 2024. Cette offre est disponible uniquement pour les nouvelles hypothèques ou les segments hypothécaires de la Marge Proprio RBC des types et conditions suivants :
Si vous ouvrez un compte du programme Marge Proprio RBC®, vous pourriez être admissible à la composante en argent, en fonction du montant total du ou des segments hypothécaires de la Marge Proprio RBC.
This offer is limited to personal clients and new residential mortgages / RBC Homeline Plan mortgage segment(s) mortgages on owner-occupied residential dwellings only. Non-personal clients, commercial/investment properties, and properties not owner-occupied are excluded.
Cette offre est limitée aux particuliers clients, aux nouvelles hypothèques résidentielles et aux nouveaux segments hypothécaires de Marge Proprio RBC sur les logements résidentiels occupés par leur propriétaire uniquement. Sont exclus les clients non particuliers, les immeubles commerciaux et de placement, ainsi que les logements qui ne sont pas occupés par leur propriétaire.
Cette offre ne s’applique à aucune des opérations suivantes : une modification d’un prêt hypothécaire de RBC, un décaissement de fonds supplémentaires, un renouvellement de prêt hypothécaire, un transfert d’hypothèque à RBC en provenance d’une autre institution financière, un nouveau segment hypothécaire dans le cadre d’une Marge Proprio RBC, une opération de transportabilité d’hypothèque ou un transfert d’une hypothèque RBC à une Marge Proprio RBC. De plus, vous ne pouvez pas participer à cette offre promotionnelle ou en bénéficier si vous participez actuellement, ou avez participé, à une offre de prêt hypothécaire RBC conjointement avec un constructeur. Vous pouvez communiquer avec nous pour obtenir des renseignements supplémentaires ou pour confirmer votre admissibilité. Les offres ne peuvent être combinées ou utilisées qu’avec certaines autres offres de RBC, sous réserve des conditions de ces autres offres. Consultez votre conseiller en prêts hypothécaires RBC pour obtenir plus de détails. L’offre est soumise aux critères de prêt standards de RBC pour les prêts hypothécaires résidentiels. Cette offre peut être retirée ou modifiée en tout temps sans préavis.
Le prêt hypothécaire doit demeurer ouvert jusqu’à son terme. Si votre prêt hypothécaire est remboursé ou clôturé avant son terme, nous nous réservons le droit d’exiger le remboursement de l’avantage en espèces que vous avez reçu. En participant, vous vous engagez à (i) rembourser ce montant sur demande et vous consentez à la possibilité que (ii) nous débitions, sans préavis, tout compte que vous détenez auprès de nous de ce montant.
NOTA : Pour recevoir le montant en argent applicable, vous devez détenir ou ouvrir un compte de dépôt de particulier admissible RBC Banque Royale en dollars canadiens (comme décrit ci-dessous) ou un compte de dépôt personnel Banque privée, et vous devez l’utiliser pour effectuer au moins un versement sur votre prêt hypothécaire au plus tard le 30 novembre 2024. Les comptes de dépôt de particulier admissibles sont les types de compte de particulier RBC suivants : Services bancaires aux employés RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire sans limite RBC, Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire étudiant RBC, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant, Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC et Compte Épargne @ intérêt élevé RBC. Si vous détenez plus d’un compte de dépôt de particulier admissible, nous nous réservons le droit de choisir, à notre seule discrétion, le compte de dépôt de particulier admissible auquel votre remise en argent sera créditée. La remise en argent sera portée au crédit huit semaines après que tous les critères d’une demande de prêt hypothécaire admissible auront été remplis. Si vous n’avez pas de compte de dépôt de particulier admissible au 28 octobre 2024 et que vous effectuez un versement hypothécaire à partir d’un compte admissible d’ici le 30 novembre 2024, vous serez considéré comme n’étant pas admissible à l’offre et ne pourrez pas bénéficier de ses avantages. RBC se réserve le droit d’imputer des frais à votre compte si vous remboursez votre prêt hypothécaire avant le terme.
Si vous remplissez les conditions décrites ci-dessous, vous pourriez être admissible à la remise en argent déposée dans un compte de dépôt de particulier RBC admissible (comme indiqué ci-dessous).
Une demande de prêt hypothécaire admissible est une demande de prêt hypothécaire résidentiel pour particulier qui donne lieu à une préapprobation ou à une approbation hypothécaire écrite avec garantie de taux d’intérêt, datée entre le 18 mars 2024 et le 30 juin 2024 (inclusivement), au Canada seulement. Les fonds hypothécaires doivent être décaissés dans les 120 jours suivant la date d’effet de la garantie de taux et au plus tard le 28 octobre 2024. Cette offre est disponible uniquement pour les nouvelles hypothèques ou les segments hypothécaires de la Marge Proprio RBC des types et conditions suivants :
- Hypothèque à taux d’intérêt et à échéance fixe de 3 ans
- Hypothèque à taux d’intérêt et à échéance fixe de 4 ans
- Hypothèque à taux d’intérêt et à échéance fixe de 5 ans
- Hypothèque à taux variable et à échéance fixe de 5 ans
Si vous ouvrez un compte du programme Marge Proprio RBC®, vous pourriez être admissible à la composante en argent, en fonction du montant total du ou des segments hypothécaires de la Marge Proprio RBC.
This offer is limited to personal clients and new residential mortgages / RBC Homeline Plan mortgage segment(s) mortgages on owner-occupied residential dwellings only. Non-personal clients, commercial/investment properties, and properties not owner-occupied are excluded.
Cette offre est limitée aux particuliers clients, aux nouvelles hypothèques résidentielles et aux nouveaux segments hypothécaires de Marge Proprio RBC sur les logements résidentiels occupés par leur propriétaire uniquement. Sont exclus les clients non particuliers, les immeubles commerciaux et de placement, ainsi que les logements qui ne sont pas occupés par leur propriétaire.
Cette offre ne s’applique à aucune des opérations suivantes : une modification d’un prêt hypothécaire de RBC, un décaissement de fonds supplémentaires, un renouvellement de prêt hypothécaire, un transfert d’hypothèque à RBC en provenance d’une autre institution financière, un nouveau segment hypothécaire dans le cadre d’une Marge Proprio RBC, une opération de transportabilité d’hypothèque ou un transfert d’une hypothèque RBC à une Marge Proprio RBC. De plus, vous ne pouvez pas participer à cette offre promotionnelle ou en bénéficier si vous participez actuellement, ou avez participé, à une offre de prêt hypothécaire RBC conjointement avec un constructeur. Vous pouvez communiquer avec nous pour obtenir des renseignements supplémentaires ou pour confirmer votre admissibilité. Les offres ne peuvent être combinées ou utilisées qu’avec certaines autres offres de RBC, sous réserve des conditions de ces autres offres. Consultez votre conseiller en prêts hypothécaires RBC pour obtenir plus de détails. L’offre est soumise aux critères de prêt standards de RBC pour les prêts hypothécaires résidentiels. Cette offre peut être retirée ou modifiée en tout temps sans préavis.
Le prêt hypothécaire doit demeurer ouvert jusqu’à son terme. Si votre prêt hypothécaire est remboursé ou clôturé avant son terme, nous nous réservons le droit d’exiger le remboursement de l’avantage en espèces que vous avez reçu. En participant, vous vous engagez à (i) rembourser ce montant sur demande et vous consentez à la possibilité que (ii) nous débitions, sans préavis, tout compte que vous détenez auprès de nous de ce montant.
NOTA : Pour recevoir le montant en argent applicable, vous devez détenir ou ouvrir un compte de dépôt de particulier admissible RBC Banque Royale en dollars canadiens (comme décrit ci-dessous) ou un compte de dépôt personnel Banque privée, et vous devez l’utiliser pour effectuer au moins un versement sur votre prêt hypothécaire au plus tard le 30 novembre 2024. Les comptes de dépôt de particulier admissibles sont les types de compte de particulier RBC suivants : Services bancaires aux employés RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire sans limite RBC, Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire étudiant RBC, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant, Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC et Compte Épargne @ intérêt élevé RBC. Si vous détenez plus d’un compte de dépôt de particulier admissible, nous nous réservons le droit de choisir, à notre seule discrétion, le compte de dépôt de particulier admissible auquel votre remise en argent sera créditée. La remise en argent sera portée au crédit huit semaines après que tous les critères d’une demande de prêt hypothécaire admissible auront été remplis. Si vous n’avez pas de compte de dépôt de particulier admissible au 28 octobre 2024 et que vous effectuez un versement hypothécaire à partir d’un compte admissible d’ici le 30 novembre 2024, vous serez considéré comme n’étant pas admissible à l’offre et ne pourrez pas bénéficier de ses avantages. RBC se réserve le droit d’imputer des frais à votre compte si vous remboursez votre prêt hypothécaire avant le terme.
Legal Disclaimer6
Conditions de l’offre de points Avion RBC :
En plus de l’offre de remise en argent, si votre demande de prêt hypothécaire admissible concerne un prêt hypothécaire ou un segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC dont le capital est supérieur ou égal à 100 000 $ et que vous êtes admissible à la composante en argent de l’offre promotionnelle en remplissant ses conditions décrites ci-dessus, vous pourriez avoir droit à 55 000 points Avion RBC (« points bonis »).
Pour avoir droit aux points bonis, vous devez (i) être admissible à la composante en argent de l’offre promotionnelle et (ii) détenir, avant le 28 octobre 2024, un compte de dépôt de particulier admissible (comme décrit ci-dessous) qui est inscrit au Programme valeur, ou ouvrir un compte de dépôt de particulier admissible et l’inscrire au Programme valeur. Les comptes de dépôt de particulier admissibles sont les suivants : Services bancaires aux employés RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire sans limite RBC, Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire étudiant RBC, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant, Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC et Épargne @ intérêt élevé RBC. Pour en savoir plus sur le Programme valeur, visitez le site : https://www.rbcroyalbank.com/onlinebanking/servicech/pdf/br-value-program-fr.pdf
Si vous êtes admissible aux points bonis en respectant toutes les conditions applicables, les points bonis seront déposés dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte de dépôt de particulier admissible dans les huit semaines suivant le respect de l’ensemble des critères de la demande de prêt hypothécaire admissible, comme il est expliqué ci-dessus.
Si vous n’avez pas de compte de dépôt de particulier admissible inscrit au Programme valeur d’ici le 28 octobre 2024, vous serez considéré comme n’étant pas admissible aux points bonis et ne les recevrez donc pas.
En plus de l’offre de remise en argent, si votre demande de prêt hypothécaire admissible concerne un prêt hypothécaire ou un segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC dont le capital est supérieur ou égal à 100 000 $ et que vous êtes admissible à la composante en argent de l’offre promotionnelle en remplissant ses conditions décrites ci-dessus, vous pourriez avoir droit à 55 000 points Avion RBC (« points bonis »).
Pour avoir droit aux points bonis, vous devez (i) être admissible à la composante en argent de l’offre promotionnelle et (ii) détenir, avant le 28 octobre 2024, un compte de dépôt de particulier admissible (comme décrit ci-dessous) qui est inscrit au Programme valeur, ou ouvrir un compte de dépôt de particulier admissible et l’inscrire au Programme valeur. Les comptes de dépôt de particulier admissibles sont les suivants : Services bancaires aux employés RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire sans limite RBC, Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire étudiant RBC, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant, Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC et Épargne @ intérêt élevé RBC. Pour en savoir plus sur le Programme valeur, visitez le site : https://www.rbcroyalbank.com/onlinebanking/servicech/pdf/br-value-program-fr.pdf
Si vous êtes admissible aux points bonis en respectant toutes les conditions applicables, les points bonis seront déposés dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte de dépôt de particulier admissible dans les huit semaines suivant le respect de l’ensemble des critères de la demande de prêt hypothécaire admissible, comme il est expliqué ci-dessus.
Si vous n’avez pas de compte de dépôt de particulier admissible inscrit au Programme valeur d’ici le 28 octobre 2024, vous serez considéré comme n’étant pas admissible aux points bonis et ne les recevrez donc pas.
Legal Disclaimer7
Autres conditions applicables à l’offre promotionnelle :
Limite d’une offre promotionnelle (une composante en argent et une composante en points) par prêt hypothécaire financé ou par Marge Proprio RBC avec un segment hypothécaire.
La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer l’offre promotionnelle ou toute composante de celle-ci à tout moment, avec ou sans préavis.
® / MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.
Si vous êtes titulaire d’une carte Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite Affaires RBC ou Avion Visa Affaires RBC (« titulaire d’une carte Avion RBC »), vous pouvez échanger 55 000 points Avion contre un vol long-courrier aller-retour vers le Mexique, Hawaï ou l’Alaska au départ de l’est du Canada ou des États-Unis, et vers les Bermudes, l’Amérique centrale et les Antilles au départ de l’ouest du Canada ou des États-Unis, dont le prix ne dépasse pas 1 100 $. Le voyageur est responsable de la totalité des taxes, frais d’administration et suppléments applicables. Pour en savoir plus, notamment à propos des directives d’échange de points contre un vol en première classe ou en classe affaires, rendez-vous au https://www.avionrewards.com/fr/travel/index.html(opens new window). Si vous n’êtes pas titulaire d’une carte Avion RBC, vous bénéficiez de taux d’échange différents. Les points Avion peuvent également être échangés contre des voyages, des chèques-cadeaux, des cartes-cadeaux, des articles de marque et plus encore. Toutes les récompenses sont offertes sous réserve de leur disponibilité et peuvent changer sans préavis. Pour connaître l’intégralité des conditions et des restrictions applicables au programme Avion Récompenses, visitez le site www.avionrecompenses.com(opens new window) (ouvre une nouvelle fenêtre) ou composez le 1-800 ROYAL 1-2 (1-800-769-2512).
Limite d’une offre promotionnelle (une composante en argent et une composante en points) par prêt hypothécaire financé ou par Marge Proprio RBC avec un segment hypothécaire.
La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer l’offre promotionnelle ou toute composante de celle-ci à tout moment, avec ou sans préavis.
® / MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.
Si vous êtes titulaire d’une carte Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite Affaires RBC ou Avion Visa Affaires RBC (« titulaire d’une carte Avion RBC »), vous pouvez échanger 55 000 points Avion contre un vol long-courrier aller-retour vers le Mexique, Hawaï ou l’Alaska au départ de l’est du Canada ou des États-Unis, et vers les Bermudes, l’Amérique centrale et les Antilles au départ de l’ouest du Canada ou des États-Unis, dont le prix ne dépasse pas 1 100 $. Le voyageur est responsable de la totalité des taxes, frais d’administration et suppléments applicables. Pour en savoir plus, notamment à propos des directives d’échange de points contre un vol en première classe ou en classe affaires, rendez-vous au https://www.avionrewards.com/fr/travel/index.html(opens new window). Si vous n’êtes pas titulaire d’une carte Avion RBC, vous bénéficiez de taux d’échange différents. Les points Avion peuvent également être échangés contre des voyages, des chèques-cadeaux, des cartes-cadeaux, des articles de marque et plus encore. Toutes les récompenses sont offertes sous réserve de leur disponibilité et peuvent changer sans préavis. Pour connaître l’intégralité des conditions et des restrictions applicables au programme Avion Récompenses, visitez le site www.avionrecompenses.com(opens new window) (ouvre une nouvelle fenêtre) ou composez le 1-800 ROYAL 1-2 (1-800-769-2512).