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1)

2)

Si vous détenez un compte bancaire admissible et au moins deux produits RBC admissibles dans le même secteur géographique (région), vous pourriez avoir droit à un rabais partiel ou total sur vos frais mensuels. Certaines conditions s’appliquent. Pour en savoir plus sur le Programme Valeur, rendez-vous à une succursale RBC Banque Royale, composez le 1 800 769-2511 ou consultez le document Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels.

3)

Pour les clients de 65 ans ou plus. Limite d’un rabais par client. Certaines conditions et exceptions peuvent s’appliquer.

4)

La protection contre découvert est une caractéristique facultative qui peut être ajoutée à votre compte. Frais mensuels annulés pour le Forfait bancaire VIP et le Forfait bancaire sans limite Signature. Sous réserve de l’approbation du crédit. Des frais d’intérêt sur découvert s’appliquent, si le service est utilisé. Lorsqu’un compte se trouve à découvert, vous devez déposer au moins une fois par mois un montant qui couvre les intérêts mensuels sur découvert.

5)

Les totaux ne sont pas cumulatifs. Si vous ne vous en prévalez pas au cours du cycle mensuel ou de l’année civile en cours, vous ne pouvez pas les reporter aux périodes suivantes. Des frais sur opération de débit excédentaire pourraient s’appliquer, selon le compte.

6)

Sur un compte d’exploitation seulement.

7)

Les achats en monnaie étrangère, payés par un retrait dans votre compte en dollars canadiens, sont convertis en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 % en sus du taux interbancaire au comptant (défini par Acxsys Corporation) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.

8)

* Un supplément (aussi appelé « frais d'utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais de la Banque Royale. Ils s’ajoutent au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.

9)

Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour l’utilisation du guichet sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice de la carte au moment du traitement de l’opération. Puisque les taux de change fluctuent, le taux appliqué est habituellement différent de celui affiché au moment de l’opération.

1)

1) Les totaux ne sont pas cumulatifs. Si vous ne vous en prévalez pas au cours du cycle mensuel ou de l’année civile en cours, vous ne pouvez pas les reporter aux périodes suivantes. Des frais sur opération de débit excédentaire pourraient s’appliquer, selon le compte. disc_notcumalative.html

2)

Opérations de débit dans le Forfait bancaire courant RBC et le Compte personnel US : Les opérations de débit effectuées au moyen de la carte Visa Débit RBC virtuelle, les opérations de débit pour paiement à un tiers, les versements sur prêt RBC Banque Royale, les versements sur hypothèque RBC Banque Royale, les paiements préautorisés et libre-service sur carte de crédit RBC Banque Royale et les cotisations à des comptes de placement RBC (CPG, Fonds d’investissement Royal, régimes enregistrés d’épargne-retraite, régimes enregistrés d’épargne-études, régimes enregistrés d’épargne-invalidité et comptes d’épargne libre d’impôt) portés à votre Forfait bancaire courant RBC ou à votre Compte personnel US sont sans frais. Toutes les autres opérations de débit portées à ces comptes sont comptabilisées dans le nombre d’opérations de débit gratuites par mois comprises dans le compte et donnent lieu à des frais sur opération de débit excédentaire si le nombre total d’opérations de débit gratuites par mois est dépassé.

S’applique au Forfait bancaire courant RBC : En plus de ce qui précède, les achats au point de vente effectués auprès de commerçants de titres de transport en commun dont le « code de catégorie de commerçant » (CCC) d’Interac est « transport en commun local et suburbain, y compris le traversier » sont sans frais.

Les achats au point de vente effectués auprès de commerçants de titres de transport en commun dont le CCC d’Interac n’est pas « transport en commun local et suburbain, y compris le traversier » sont comptabilisés dans le nombre d’opérations de débit sans frais par mois comprises dans le compte et donnent lieu à des frais sur opération de débit excédentaire si le nombre d’opérations mensuelles est dépassé.

3)

Si vous détenez un compte bancaire admissible et au moins deux produits RBC admissibles dans le même secteur géographique (région), vous pourriez avoir droit à un rabais partiel ou total sur vos frais mensuels. Certaines conditions s’appliquent. Pour en savoir plus sur le Programme Valeur, rendez-vous à une succursale RBC Banque Royale, composez le 1 800 769-2511 ou consultez le document Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels.

4)

Pour les clients de 65 ans ou plus. Limite d’un rabais par client. Certaines conditions et exceptions peuvent s’appliquer.

5)

S'applique uniquement au Forfait bancaire courant RBC. Limite d’un rabais par client. Certaines modalités et exceptions peuvent s'appliquer. Une preuve qu'un régime enregistré d'épargne-invalidité est ouvert en votre nom ou en votre faveur doit être présentée pour que la remise des frais de votre compte bancaire soit appliquée. Les frais payés, le cas échéant, avant que votre admissibilité n'ait été confirmée ne seront pas remboursés.

6)

La protection contre découvert est une caractéristique facultative qui peut être ajoutée à votre compte. Frais mensuels annulés pour le Forfait bancaire VIP et le Forfait bancaire sans limite Signature. Sous réserve de l’approbation du crédit. Des frais d’intérêt sur découvert s’appliquent, si le service est utilisé. Lorsqu’un compte se trouve à découvert, vous devez déposer au moins une fois par mois un montant qui couvre les intérêts mensuels sur découvert.

7)

8)

Sur un compte d’exploitation seulement.

9)

Les achats en monnaie étrangère, payés par un retrait dans votre compte en dollars canadiens, sont convertis en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 % en sus du taux interbancaire au comptant (défini par Acxsys Corporation) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.

10)

* Un supplément (aussi appelé « frais d'utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais de la Banque Royale. Ils s’ajoutent au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.

11)

Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour l’utilisation du guichet sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice de la carte au moment du traitement de l’opération. Puisque les taux de change fluctuent, le taux appliqué est habituellement différent de celui affiché au moment de l’opération.

1)

2)

À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (selon la carte que vous choisissez), tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Les titulaires supplémentaires (codemandeurs et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à l'exonération des frais annuels, même s'ils sont également titulaires d'un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Une seule remise sur les frais annuels de carte de crédit est accordée par Forfait bancaire sans limite Signature. Par conséquent, s’il s’agit d’un compte conjoint dont chaque cotitulaire est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire sans limite Signature pourra bénéficier de la remise sur les frais annuels de carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : 1) remise de 39 $ (remise intégrale des frais annuels) des frais de la carte Signature RBC Récompenses Visa et de la carte WestJet Mastercard RBC ou 2) remise de 35 $ (remise partielle des frais annuels) des frais de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre à tout moment, même après que vous l’avez acceptée. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre à tout moment, même après que vous l’avez acceptée.

3)

La protection contre découvert est une caractéristique facultative qui peut être ajoutée à votre compte. Frais mensuels annulés pour le Forfait bancaire VIP et le Forfait bancaire sans limite Signature. Sous réserve de l’approbation du crédit. Des frais d’intérêt sur découvert s’appliquent, si le service est utilisé. Lorsqu’un compte se trouve à découvert, vous devez déposer au moins une fois par mois un montant qui couvre les intérêts mensuels sur découvert.

4)

Si vous détenez un compte bancaire admissible et au moins deux produits RBC admissibles dans le même secteur géographique (région), vous pourriez avoir droit à un rabais partiel ou total sur vos frais mensuels. Certaines conditions s’appliquent. Pour en savoir plus sur le Rabais multiproduits, rendez-vous à une succursale RBC Banque Royale, composez le 1 800 769-2511 ou consultez le document Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels.

5)

Pour les clients de 65 ans ou plus. Limite d’un rabais par client. Certaines conditions et exceptions peuvent s’appliquer. Ne peut être jumelé au Rabais multiproduits.

6)

Les totaux ne sont pas cumulatifs. Si vous ne vous en prévalez pas au cours du cycle mensuel ou de l’année civile en cours, vous ne pouvez pas les reporter aux périodes suivantes. Des frais sur opération de débit excédentaire pourraient s’appliquer, selon le compte.

7)

Sur un compte d’exploitation seulement.

8)

Les achats en monnaie étrangère, payés par un retrait dans votre compte en dollars canadiens, sont convertis en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 % en sus du taux interbancaire au comptant (défini par Acxsys Corporation) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.

9)

Les frais de location de coffre sont perçus en janvier pour chaque année civile. Si vous obtenez un rabais sur les frais de location de coffre à la suite d’une ouverture, d’un transfert ou d’une conversion de compte à tout moment après la perception des frais de location de coffre pour l’année en cours, le rabais applicable à ces frais de location de coffre ne sera pas calculé au prorata ni appliqué aux frais d’une partie de l’année. Le rabais entrera en vigueur l’année suivante et sera appliqué aux frais de location de coffre imputés en janvier de l’année suivante.

10)

* Un supplément (aussi appelé « frais d'utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais de la Banque Royale. Ils s’ajoutent au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.

11)

Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour l’utilisation du guichet sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice de la carte au moment du traitement de l’opération. Puisque les taux de change fluctuent, le taux appliqué est habituellement différent de celui affiché au moment de l’opération.

1)

2)

Sous réserve de l’approbation du crédit. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (comme il est indiqué ci-dessous), tant que votre compte de carte de crédit est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Une remise intégrale ou partielle des frais annuels du cotitulaire du compte est également consentie (comme il est indiqué ci-dessous), chaque année, tant que votre compte de carte de crédit admissible demeure en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Une seule remise sur les frais annuels de carte de crédit est accordée par Forfait bancaire VIP RBC. Par conséquent, s’il s’agit d’un compte conjoint dont chaque cotitulaire est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire VIP RBC pourra bénéficier de la remise sur les frais annuels de carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : i) remise partielle de 120 $ pour le titulaire principal et de 50 $ pour le cotitulaire sur les frais annuels de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC et ii) remise intégrale des frais annuels pour le titulaire principal et les cotitulaires (cotitulaire et utilisateurs autorisés) de l’une des cartes suivantes : Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC.

3)

La protection contre découvert est une caractéristique facultative qui peut être ajoutée à votre compte. Frais mensuels annulés pour le Forfait bancaire VIP et le Forfait bancaire sans limite Signature. Sous réserve de l’approbation du crédit. Des frais d’intérêt sur découvert s’appliquent, si le service est utilisé. Lorsqu’un compte se trouve à découvert, vous devez déposer au moins une fois par mois un montant qui couvre les intérêts mensuels sur découvert.

4)

Au titre du Forfait bancaire VIP RBC, jusqu’à deux comptes de dépôt supplémentaires en dollars canadiens, soit le Forfait bancaire courant RBC, le compte Épargne privilège RBC ou le compte Épargne courante RBC, et un compte de dépôt supplémentaire en dollars américains, soit le Compte personnel US, peuvent faire l’objet d’une exemption des frais mensuels. Nota : En raison de contraintes liées au système, tous les comptes doivent être ouverts par le client dans le même emplacement ou la même région géographique pour lui donner droit à ce regroupement. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à un employé de votre succursale.

5)

Si vous détenez un compte bancaire admissible et au moins deux produits RBC admissibles dans le même secteur géographique (région), vous pourriez avoir droit à un rabais partiel ou total sur vos frais mensuels. Certaines conditions s’appliquent. Pour en savoir plus sur le Programme Valeur, rendez-vous à une succursale RBC Banque Royale, composez le 1 800 769-2511 ou consultez le document Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels.

6)

Pour les clients de 65 ans ou plus. Limite d’un rabais par client. Certaines conditions et exceptions peuvent s’appliquer.

7)

Les totaux ne sont pas cumulatifs. Si vous ne vous en prévalez pas au cours du cycle mensuel ou de l’année civile en cours, vous ne pouvez pas les reporter aux périodes suivantes. Des frais sur opération de débit excédentaire pourraient s’appliquer, selon le compte.

8)

Sur un compte d’exploitation seulement.

9)

Les achats en monnaie étrangère, payés par un retrait dans votre compte en dollars canadiens, sont convertis en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 % en sus du taux interbancaire au comptant (défini par Acxsys Corporation) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.

10)

Les frais de location de coffre sont perçus en janvier pour chaque année civile. Si vous obtenez un rabais sur les frais de location de coffre à la suite d’une ouverture, d’un transfert ou d’une conversion de compte à tout moment après la perception des frais de location de coffre pour l’année en cours, le rabais applicable à ces frais de location de coffre ne sera pas calculé au prorata ni appliqué aux frais d’une partie de l’année. Le rabais entrera en vigueur l’année suivante et sera appliqué aux frais de location de coffre imputés en janvier de l’année suivante.

11)

* Un supplément (aussi appelé « frais d'utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais de la Banque Royale. Ils s’ajoutent au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.

12)

Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour l’utilisation du guichet sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice de la carte au moment du traitement de l’opération. Puisque les taux de change fluctuent, le taux appliqué est habituellement différent de celui affiché au moment de l’opération.