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Avantage collectif RBC - FAQ

Trouvez réponse à toutes vos questions sur le régime Avantage collectif RBC.

FAQ générale

Si vous n’êtes pas déjà inscrit à votre régime collectif d’épargne, vous pouvez y adhérer de deux façons :

  • Participez à une séance d’information sur votre lieu de travail
  • Appelez-nous au 1 888 769-2566, de 8 h à 20 h (HE), du lundi au vendredi

Ce qu’il vous faut pour adhérer au régime :

Une pièce d’identité avec photo délivrée par une autorité gouvernementale (passeport, permis de conduire, etc.)

Votre numéro d’employé et votre numéro d’assurance sociale

Le numéro de votre régime d’épargne collectif (inclus dans le Survol du régime)

MonConseiller est une plateforme numérique unique qui vous permet d’obtenir un aperçu complet de vos finances et des conseils financiers dans le confort de votre foyer en toute sécurité.

  • Recevez un plan d’épargne personnalisé - Il suffit de répondre à quelques questions en ligne sur vos objectifs et MonConseiller vous prépare un plan personnalisé. Vous pouvez faire le suivi de vos finances à tout moment.
  • Consultez l’ensemble de votre épargne et de vos placements en un seul endroit - même ceux que vous détenez ailleurs qu’à RBC, afin d’avoir l’heure juste. Vous n’avez qu’à ajouter vos comptes d’autres institutions financières dans MonConseiller.

Il suffit de quelques minutes pour commencer. Ouvrez une session dans RBC Banque en direct pour en faire l’essai.

Pour en savoir plus au sujet de MonConseiller

Grâce à RBC Banque en direct, vous pouvez transférer des fonds, payer des factures et consulter vos opérations. Pour vous inscrire, visitez le site rbc.com/adherez. À l’inscription, vous aurez besoin de l’un de ces éléments : une carte de débit RBC Banque Royale, une carte de crédit RBC Banque Royale ou un numéro de compte RBC Banque Royale. Vous pouvez aussi vous inscrire au moment d’établir votre régime collectif d’épargne.

Épargner tôt et souvent vous aidera à atteindre vos objectifs financiers plus rapidement. Le régime collectif d’épargne vous permet d’établir facilement des cotisations périodiques et automatiques directement par retenues salariales. Un conseiller d’Avantage Collectif RBC peut vous aider à planifier et à établir vos retenues salariales.

Vous pouvez communiquer directement avec un conseiller par téléphone pour établir vos objectifs financiers. Un conseiller d’Avantage Collectif RBC peut vous aider par téléphone ou se fera un plaisir de vous fixer un rendez-vous avec un conseiller dévoué qui pourra vous donner des conseils et du soutien en succursale ou virtuellement.

  • Communiquez avec Un conseiller d’Avantage Collectif RBC au 1 888 769-2566, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi.
    • Mentionnez que vous appelez au sujet de votre « forfait d’entreprise ».
    • Lorsqu’on vous posera la question si vous êtes un client existant de RBC, répondez « oui » si vous l’êtes et « non » si vous ne l’êtes pas.
    • Si êtes déjà un client de RBC, on vous demandera d’entrer votre numéro de carte-client pour aider nos conseillers à mieux vous identifier.
    • Si vous n’êtes pas un client de RBC, veuillez avoir à portée de main deux pièces d’identité délivrées par le gouvernement (comme un permis de conduire ou un passeport) pour que nous puissions établir virtuellement votre dossier client.
    • Veuillez noter que vous devrez également avoir accès à un ordinateur ou à un appareil mobile, ainsi qu’à votre messagerie électronique.

Régimes enregistrés d’épargne-retraite collectif (REER collectif) – FAQ

Cotisations

Non. Il n’y a aucuns frais pour souscrire à votre programme ou le modifier.

Oui. Alors que votre situation ou vos objectifs financiers évoluent, vous pourriez vouloir ajuster le montant de vos cotisations salariales. Si vous souhaitez modifier le montant de votre cotisation ou cesser de cotiser au régime, communiquez avec votre fournisseur de services de paie ou votre service des ressources humaines.

Oui. Il vous incombe de vous assurer que vous ne dépassez pas votre plafond de cotisation à un REER, lequel est indiqué sur votre avis de cotisation de l’année précédente, fourni par l’ARC.

Oui. Le montant déclaré comme cotisation patronale réduira vos droits de cotisation dans l’avenir.
Les reçus pour les cotisations à un REERC effectuées entre le premier jour ouvrable de mars et le 31 décembre sont généralement envoyés à la fin de janvier de l’année civile suivante. Les reçus pour les cotisations à un REERC effectuées au cours des 60 premiers jours de l’année sont envoyés à la mi-mars de la même année civile.
Communiquez avec le service des ressources humaines de votre entreprise ou parlez à un conseiller RBC pour savoir si votre régime vous permet d’effectuer des versements forfaitaires au moyen de retenues salariales.
Changements administratifs
Communiquez avec un conseiller d’Avantage Collectif, pour apporter des changements à votre nom officiel ou à votre adresse postale. Assurez-vous d’avoir en votre possession une preuve du changement de nom. Il peut s’agir d’un certificat de mariage, d’un compte d’impôt foncier, d’une facture de services publics, ou de tout autre document approuvé.
Sous réserve des lois régissant la désignation de bénéficiaires, vous pouvez désigner un bénéficiaire (c’est-à-dire une personne qui héritera des fonds de votre régime dans le cadre du REER collectif à votre décès) en remplissant et en soumettant à RBC la formule intitulée Désignation de bénéficiaire, à l’adresse indiquée sur la formule. Pour obtenir la formule Désignation de bénéficiaire requise, veuillez composer le 1 888 769-2566. Pour désigner plus d’un bénéficiaire, vous devrez peut-être remplir une formule distincte intitulée Désignation de bénéficiaire.
Modifications concernant les placements
Vous pouvez consulter le solde et la valeur comptable de vos placements actuels, ainsi que les types de placements dans votre régime dans le cadre du REER collectif en ouvrant une session dans RBC Banque en direct. Vous pouvez vous y inscrire en ligne à rbc.com/adherez
Un échange de placements1 vous permet de vendre un placement existant dans votre régime dans le cadre du REER collectif afin d’acheter un autre placement admissible dans ce régime. Si vous souhaitez effectuer un échange de placements, communiquez simplement avec RBC Banque Royale. Nous passerons en revue vos options avec vous et vous offrirons des conseils en fonction de vos besoins. L’échange de placements n’aura pas d’incidence sur le placement de vos cotisations courantes à votre régime ni sur celles de votre employeur ; vous devez donc les modifier séparément.
Communiquez avec un conseiller d’Avantage Collectif RBC pour connaître les options qui s’offrent à vous et obtenir des conseils en fonction de vos besoins.
Veuillez consulter le Survol du régime pour en savoir plus sur les retraits.
Prendre sa retraite ou quitter le régime
Si vous quittez votre employeur actuel, votre régime dans le cadre du REER collectif ne peut plus être détenu par ce dernier. Votre REER collectif sera automatiquement converti en REER de RBC Banque Royale lorsque vous quitterez votre employeur.
À l’approche de votre retraite, si vous avez des questions au sujet de vos options de revenu de retraite, vous pouvez communiquer avec un conseiller d’Avantage Collectif RBC au 1 888 769-2566 ; il vous aidera par téléphone ou organisera une rencontre à un moment qui vous convient afin d’évaluer les diverses options à votre disposition compte tenu de votre situation actuelle et de vos projets personnels à venir. À la retraite, votre régime dans le cadre du REER collectif ne peut plus être détenu par ce dernier. Vous aurez l’option de convertir votre régime en une autre option de revenu de retraite admissible. Veuillez noter que vous devez convertir votre REER en une option de revenu de retraite admissible au plus tard le 31 décembre de l’année où vous atteignez 71 ans.
Sous réserve de la législation pertinente, en cas de décès, les fonds de tous vos comptes dans le cadre du REER collectif seront versés à votre bénéficiaire désigné ou, si vous n’en avez pas désigné un, à votre succession.

Compte d’épargne libre d’impôt collectif (CELI collectif) – FAQ

Cotisations

Non. Il n’y a aucuns frais pour souscrire à votre programme ou le modifier.

Oui. Alors que votre situation ou vos objectifs financiers évoluent, vous pourriez vouloir ajuster le montant de vos cotisations salariales. Si vous souhaitez modifier le montant de votre cotisation ou cesser de cotiser au régime, communiquez avec votre service de la paie ou votre service des ressources humaines.

Il vous incombe de vous assurer que vous ne dépassez pas votre plafond de cotisation à un CELI, lequel est indiqué sur votre avis de cotisation de l’année précédente.

Oui. Le montant déclaré comme cotisation patronale réduira vos droits de cotisation dans l’avenir.

Les reçus de cotisation à un CELI collectif sont envoyés par voie électronique à la fin de janvier de l’année civile suivante.

Communiquez avec le service des ressources humaines de votre entreprise ou parlez à un conseiller RBC pour savoir si votre CELI collectif vous permet d’effectuer des versements forfaitaires au moyen de retenues salariales.
Vous pouvez consulter vos droits de cotisation non utilisés à un CELI en visitant le site Web de l’Agence du revenu du Canada.
Changements administratifs
Un conseiller d’Avantage Collectif RBC peut vous aider à apporter des changements à votre nom officiel ou à votre adresse postale. Assurez-vous d’avoir en votre possession une preuve du changement de nom, par exemple un certificat de mariage, un compte d’impôt foncier, une facture de services publics, ou tout autre document approuvé.
  • Sous réserve des lois régissant la désignation de bénéficiaires, vous pouvez désigner un bénéficiaire (c’est-à-dire une personne qui héritera des fonds de votre compte dans le cadre du CELI collectif à votre décès) en remplissant et en soumettant à RBC la formule intitulée Désignation de bénéficiaire, à l’adresse indiquée sur la formule. Pour obtenir la formule Désignation de bénéficiaire requise, veuillez communiquer avec Avantage collectif RBC au 1 888 769-2566. Pour désigner plus d’un bénéficiaire, vous devrez peut-être remplir une formule distincte intitulée Désignation de bénéficiaire. Veuillez noter qu’aux termes de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada), vous pouvez désigner votre bénéficiaire dans la formule Désignation de bénéficiaire en tant que « titulaire remplaçant » de votre CELI.
  • Votre titulaire remplaçant doit être un conjoint ou un conjoint de fait.
Modifications concernant les placements
Vous pouvez consulter le solde et la valeur comptable de vos placements actuels, ainsi que les types de placements dans votre CELI collectif en ouvrant une session dans RBC Banque en direct. Vous pouvez vous y inscrire en ligne à rbc.com/adherez.
Un échange de placements1 vous permet de vendre un placement existant dans le cadre de votre CELI collectif afin d’acheter un autre placement admissible dans votre compte. Si vous souhaitez effectuer un échange de placements, communiquez avec Avantage collectif RBC au 1 888 769-2566. Un conseiller passera en revue vos options avec vous et vous offrira des conseils en fonction de vos besoins. L’échange de placements n’aura pas d’incidence sur le placement de vos cotisations courantes à votre CELI ni sur celles de votre employeur ; vous devez donc les modifier séparément.
Communiquez avec un conseiller d’Avantage Collectif RBC pour connaître les options qui s’offrent à vous et obtenir des conseils en fonction de vos besoins.
Veuillez consulter le Survol du régime pour en savoir plus sur les retraits.
Prendre sa retraite ou quitter le régime
Si vous quittez votre employeur actuel, votre compte dans le cadre du CELI collectif ne peut plus être détenu par ce dernier. Votre CELI collectif sera automatiquement converti en CELI de RBC Banque Royale lorsque vous quitterez votre employeur.
À l’approche de votre retraite, si vous avez des questions au sujet de vos options de revenu de retraite, vous pouvez communiquer avec un conseiller d’Avantage Collectif RBC au 1 888 769-2566 ; il vous aidera par téléphone ou organisera une rencontre à un moment qui vous convient afin d’évaluer les diverses options à votre disposition compte tenu de votre situation actuelle et de vos projets personnels à venir. À la retraite, votre compte dans le cadre du CELI collectif ne peut plus être détenu par ce dernier.
Sous réserve de la législation pertinente, en cas de décès, les fonds de votre compte dans le cadre du CELI seront versés à votre bénéficiaire titulaire/désigné ou, si vous n’en avez pas désigné un, à votre succession.

Régime de participation différée aux bénéfices (RPDB) – FAQ

Cotisations

Non. Il n’y a aucuns frais pour souscrire à votre programme ou le modifier.

Non. Seuls les employeurs peuvent cotiser à un RPDB. Une fois votre compte RPDB créé, votre employeur y versera des cotisations conformément aux modalités du régime.

Oui. Les cotisations à votre RPDB donnent lieu à un facteur d’équivalence qui réduit vos droits de cotisation à un REER. Le facteur d’équivalence a une incidence sur les droits de cotisation à un REER pour l’année suivant les cotisations au RPDB et il est consigné sur votre feuillet d’impôt T4.

Oui. Votre employeur cotisera au RPDB conformément aux modalités du régime, sous réserve d’un plafond défini par l’Agence du revenu du Canada (ARC).

Acquisition
La période d’acquisition est la période durant laquelle les cotisations effectuées par un employeur à un RPDB ne sont pas encore la propriété d’un membre et ne peuvent pas être retirées d’un régime. Consultez le Survol du régime pour obtenir des précisions sur la période d’acquisition qui s’applique dans le cadre du RPDB de votre entreprise.
Si vous quittez votre employeur avant la fin de votre période d’acquisition, tous les actifs dans votre compte RPDB seront dévolus à votre employeur.
Veuillez consulter le Survol du régime pour en savoir plus sur les retraits.
Changements administratifs
Un conseiller d’Avantage Collectif RBC peut vous aider à apporter des changements à votre nom officiel ou à votre adresse postale. Assurez-vous d’avoir en votre possession un document à l’appui, par exemple un certificat de mariage, un compte d’impôt foncier, une facture de services publics, ou tout autre document approuvé.
Sous réserve des lois régissant la désignation de bénéficiaires, vous pouvez désigner un bénéficiaire (c’est-à-dire une personne qui héritera des fonds de votre compte du RPDB à votre décès) en remplissant une formule intitulée Désignation de bénéficiaire et en la soumettant à RBC. Pour désigner plus d’un bénéficiaire, vous devrez peut-être remplir une formule distincte intitulée Désignation de bénéficiaire. Pour obtenir cette formule, veuillez communiquer avec un conseiller d’Avantage Collectif RBC au 1 888 769-2566.
Modifications concernant les placements
Vous pouvez consulter le solde et la valeur comptable de vos placements actuels, ainsi que les types de placements dans votre régime en ouvrant une session dans RBC Banque en direct. Vous pouvez vous y inscrire en ligne à rbc.com/adherez.
Un échange de placements1 vous permet de vendre un placement existant dans votre compte dans le cadre du RPDB afin d’acheter un autre placement admissible dans le régime. Composez le 1 888 769-2566 si vous souhaitez effectuer un échange de placements. Nous passerons en revue vos options avec vous et vous offrirons des conseils en fonction de vos besoins. L’échange de placements n’aura pas d’incidence sur les cotisations courantes de votre employeur à votre régime ; vous devez donc les modifier séparément.
Communiquez avec un conseiller d’Avantage Collectif RBC pour connaître les options qui s’offrent à vous et obtenir des conseils en fonction de vos besoins.
Prendre sa retraite ou quitter le régime
Si vous quittez votre emploi et que vous avez terminé la période d’acquisition de votre régime, les fonds dans votre compte RPDB vous seront versés sous forme de montant forfaitaire, conformément aux modalités du régime ou, selon votre choix et sous réserve des modalités du régime, ils peuvent être transférés dans un REER ou utilisés pour acheter une rente. Si vous quittez votre employeur avant la fin de votre période d’acquisition, tous les actifs dans votre compte RPDB seront dévolus à votre employeur. Une fois que votre employeur nous aura avisés de votre cessation d’emploi, vous recevrez une lettre de RBC comportant les options offertes pour le transfert de votre compte RPDB.
À l’approche de votre retraite, si vous avez des questions au sujet de vos options de revenu de retraite, vous pouvez communiquer avec un conseiller d’Avantage Collectif RBC au 1 888 769-2566 ; il vous aidera par téléphone ou organisera une rencontre à un moment qui vous convient afin d’évaluer les diverses options à votre disposition compte tenu de votre situation actuelle et de vos projets personnels à venir. À votre retraite, les fonds dans votre RPDB seront automatiquement acquis et ils vous seront versés sous forme de montant forfaitaire, conformément aux modalités du régime ou, selon votre choix et sous réserve des modalités du régime, ils peuvent être transférés dans un REER ou utilisés pour acheter une rente.
Sous réserve de la législation pertinente, en cas de décès, les fonds dans votre compte dans le cadre du RPDB seront versés à votre bénéficiaire désigné ou, si vous n’en avez pas désigné un, à votre succession.

Régime de retraite à cotisations déterminées (RRCD) – FAQ

Générale

Votre RCD est accessible par le portail RRCD dans MonConseiller. Une fois dans MonConseiller, vous pourrez voir votre progression dans la réalisation de vos objectifs de placement.

Oui. Les revenus des placements du RRCD sont à l’abri de l’impôt.

Non. Vous êtes déjà inscrit par votre promoteur.

La Loi de l’impôt sur le revenu impose une limite globale de 18 % du revenu gagné d’un particulier, jusqu’à concurrence d’un montant précis, sur l’épargne-retraite.

La limite globale s’applique au total des cotisations versées aux régimes de retraite agréés (comme votre RRCD), aux REER, aux régimes de participation différée aux bénéfices et aux régimes de pension agréés collectifs.

L’acquisition des droits sur votre RRCD désigne le moment où vous devenez propriétaire des cotisations versées par l’employeur à votre régime conformément aux conditions du régime. Si une période d’acquisition s’applique, c’est au terme de cette période d’acquisition que vous devenez propriétaire de 100 % du solde de votre RRCD et des cotisations périodiques effectuées. Consultez la section Détails du régime de ce livret pour plus de renseignements sur l’acquisition des droits, car les règles en la matière varient selon les territoires.

Les cotisations à un RPDB entraînent le calcul d’un facteur d’équivalence, qui réduit le montant qu’une personne peut cotiser à un REER. Le facteur d’équivalence a une incidence sur les droits de cotisation à un REER pour l’année suivant les cotisations au RPDB et il est consigné sur votre feuillet d’impôt T4.
Acquisition
La période d’acquisition est la période durant laquelle les cotisations effectuées par un employeur à un RPDB ne sont pas encore la propriété d’un membre et ne peuvent pas être retirées d’un régime. Consultez le Survol du régime pour obtenir des précisions sur la période d’acquisition qui s’applique dans le cadre du RPDB de votre entreprise.
Si vous quittez votre employeur avant la fin de votre période d’acquisition, tous les actifs dans votre compte RPDB seront dévolus à votre employeur.
Veuillez consulter le Survol du régime pour en savoir plus sur les retraits.
Changements administratifs
Un conseiller d’Avantage Collectif RBC peut vous aider à apporter des changements à votre nom officiel ou à votre adresse postale. Assurez-vous d’avoir en votre possession un document à l’appui, par exemple un certificat de mariage, un compte d’impôt foncier, une facture de services publics, ou tout autre document approuvé.
Sous réserve des lois régissant la désignation de bénéficiaires, vous pouvez désigner un bénéficiaire (c’est-à-dire une personne qui héritera des fonds de votre compte du RPDB à votre décès) en remplissant une formule intitulée Désignation de bénéficiaire et en la soumettant à RBC. Pour désigner plus d’un bénéficiaire, vous devrez peut-être remplir une formule distincte intitulée Désignation de bénéficiaire. Pour obtenir cette formule, veuillez communiquer avec un conseiller d’Avantage Collectif RBC au 1 888 769-2566.
Modifications concernant les placements
Vous pouvez consulter le solde et la valeur comptable de vos placements actuels, ainsi que les types de placements dans votre régime en ouvrant une session dans RBC Banque en direct. Vous pouvez vous y inscrire en ligne à rbc.com/adherez.
Un échange de placements1 vous permet de vendre un placement existant dans votre compte dans le cadre du RPDB afin d’acheter un autre placement admissible dans le régime. Composez le 1 888 769-2566 si vous souhaitez effectuer un échange de placements. Nous passerons en revue vos options avec vous et vous offrirons des conseils en fonction de vos besoins. L’échange de placements n’aura pas d’incidence sur les cotisations courantes de votre employeur à votre régime ; vous devez donc les modifier séparément.
Communiquez avec un conseiller d’Avantage Collectif RBC pour connaître les options qui s’offrent à vous et obtenir des conseils en fonction de vos besoins.
Prendre sa retraite ou quitter le régime
Si vous quittez votre emploi et que vous avez terminé la période d’acquisition de votre régime, les fonds dans votre compte RPDB vous seront versés sous forme de montant forfaitaire, conformément aux modalités du régime ou, selon votre choix et sous réserve des modalités du régime, ils peuvent être transférés dans un REER ou utilisés pour acheter une rente. Si vous quittez votre employeur avant la fin de votre période d’acquisition, tous les actifs dans votre compte RPDB seront dévolus à votre employeur. Une fois que votre employeur nous aura avisés de votre cessation d’emploi, vous recevrez une lettre de RBC comportant les options offertes pour le transfert de votre compte RPDB.
À l’approche de votre retraite, si vous avez des questions au sujet de vos options de revenu de retraite, vous pouvez communiquer avec un conseiller d’Avantage Collectif RBC au 1 888 769-2566 ; il vous aidera par téléphone ou organisera une rencontre à un moment qui vous convient afin d’évaluer les diverses options à votre disposition compte tenu de votre situation actuelle et de vos projets personnels à venir. À votre retraite, les fonds dans votre RPDB seront automatiquement acquis et ils vous seront versés sous forme de montant forfaitaire, conformément aux modalités du régime ou, selon votre choix et sous réserve des modalités du régime, ils peuvent être transférés dans un REER ou utilisés pour acheter une rente.
Sous réserve de la législation pertinente, en cas de décès, les fonds dans votre compte dans le cadre du RPDB seront versés à votre bénéficiaire désigné ou, si vous n’en avez pas désigné un, à votre succession.

Compte de placement collectif (CPC)

Générale

Non. Il n’y a aucuns frais pour souscrire à votre programme ou le modifier.

Non. Vos cotisations ne sont pas déductibles aux fins de l’impôt sur le revenu. Toutefois, comme les cotisations sont retenues directement sur votre paie après impôt, elles peuvent donner lieu à un avantage fiscal.

Il n’y a pas de retenue d’impôt. Les revenus sous forme de gains en capital, revenus d’intérêts ou dividendes sont néanmoins imposables conformément à la Loi de l’impôt sur le revenu.

Oui. Votre CPC peut être à titulaire unique ou détenu conjointement.

Non. Aucun reçu de cotisation n’est émis pour les CPC. Vous recevrez un relevé annuel, et vous pourrez consulter votre CPC par l’intermédiaire de RBC Banque en direct.

Engageons la conversation

Demandez à un conseiller Avantage collectif RBC de vous aider à concevoir un plan correspondant au mode de vie que vous désirez,— maintenant, à court terme ou à long terme.

Appelez l’infoligne spécialisée Avantage collectif RBC

1 888 769-2566
Conseiller Avantage collectif RBC :
Heures d’ouverture : de 8 h à 20 h (HE), du lundi au vendredi.

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