Legal Disclaimer1)

Le taux préférentiel moins 0,25 % est offert aux participants du programme. Le taux de la Marge Proprio RBC est un taux annuel correspondant à notre taux préférentiel moins 0,25 %. Pour connaître le taux préférentiel RBC en vigueur, veuillez consulter le site https://www.rbcroyalbank.com/fr/taux/index.html(opens new window). Le taux d’intérêt varie en fonction de notre taux préférentiel, sans préavis. Au 13 juillet 2023, le taux préférentiel de la Banque Royale était de 7,200 %. Cette offre est réservée aux clients dont la demande de marge de crédit dans le cadre de la Marge Proprio RBC a été approuvée, et ne s’applique à aucun autre produit de marge de crédit offert par la Banque Royale du Canada, notamment une marge de crédit garantie par un bien immobilier ne faisant pas partie d’une Marge Proprio RBC. Pour bénéficier du taux préférentiel minoré de 0,25 %, vous devez vous assurer que votre prêt hypothécaire demeure en règle.

Legal Disclaimer2)

L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

Legal Disclaimer3)

Le versement minimal correspond aux intérêts courus, aux frais administratifs et aux autres frais applicables pour cette période, y compris vos primes d’assurance Plan Protection Plus et les taxes, le cas échéant.

Legal Disclaimer‡

Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.

Legal Disclaimer1)

Les frais mensuels sont facturés le dernier jour du mois du cycle mensuel de votre compte. Si ce dernier jour est un jour non ouvrable, les frais sont imputés le jour ouvrable précédent. Si le dernier jour du cycle mensuel de votre compte est un jour non ouvrable et tombe au début du mois civil, les frais mensuels sont perçus le jour ouvrable suivant.

Legal Disclaimer2)

Les frais mensuels de 30 $ applicables au Forfait bancaire VIP RBC seront annulés tant que vous participerez au programme. Les frais mensuels de 30 $ redeviendront applicables dès votre prochain cycle mensuel si vous cessez d’être membre du régime. Cette offre ne peut pas être jumelée à une autre offre ou promotion sur compte de particulier. Une seule annulation des frais par client, même s’il est titulaire unique ou conjoint de plus d’un Forfait bancaire VIP RBC. Pour bénéficier de l’annulation des frais, vous devez être membre du régime, détenir un Forfait bancaire VIP RBC, et vous assurer que tous vos comptes RBC admissibles et votre carte de crédit admissible demeurent en règle.

Le Forfait bancaire VIP RBC comprend jusqu’à deux comptes de dépôt en dollars canadiens additionnels à choisir entre le Forfait bancaire courant RBC^®, le compte Épargne privilège RBC^® et le compte Épargne courante RBC^® et un compte de dépôt en dollars US additionnel, limité au Compte personnel US^®, avec annulation des frais mensuels. Nota : En raison de contraintes liées au système, tous les comptes doivent être ouverts par le client dans le même emplacement ou la même région géographique pour lui donner droit à ce regroupement. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à votre succursale.

Legal Disclaimer3)

Sur un compte d’exploitation seulement. Frais de 1 $ sur les opérations de débit transfrontières dans les comptes d’appoint. Non disponible avec le Compte personnel US. Les achats en monnaie étrangère, payés par un retrait dans votre compte en dollars canadiens, sont convertis en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 % en sus du cours interbancaire au comptant (défini par Interac Corp.) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change au moment de votre achat.

Legal Disclaimer4)

Un supplément (aussi appelé « frais d’utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais imputés par la Banque Royale. Ils s’ajoutent directement au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.

Legal Disclaimer5)

Lorsque vous utilisez votre carte-client pour faire un retrait dans une monnaie autre que le dollar canadien à un GAB situé à l’extérieur du Canada et affichant le symbole du réseau PLUS, nous convertirons en dollars canadiens les montants retirés ainsi que les frais connexes qui peuvent être imposés par un tiers pour l’utilisation du GAB, au moment de déduire les fonds de votre compte. Nous convertissons ces montants en dollars canadiens, au plus tard au moment où nous passons l’opération à votre compte, au taux étalon fixé par Visa International, une filiale de Visa inc., et payé par la Banque Royale du Canada à la date de conversion, majoré de 2,5 %. Ce taux peut être différent du taux en vigueur à la date à laquelle vous avez effectué le retrait au GAB ou à la date de l’opération.

Legal Disclaimer6)

Avec une carte-client Forfait bancaire VIP RBC.

Legal Disclaimer7)

Il y a une limite de 999 opérations Virement Interac gratuites par mois par compte ; pour chaque opération Virement Interac par mois par compte dépassant la limite, des frais de 1 $ vous seront imputés.

Legal Disclaimer8)

Les opérations Virement Interac expirent 30 jours après leur envoi. Vous disposez de 15 jours après l’envoi du Virement Interac pour annuler l’opération sans frais. Des frais de récupération des fonds de 5 $ sont facturés lorsque l’expéditeur ne demande pas l’annulation de l’opération pendant la période d’annulation de 15 jours et que le destinataire du virement ne l’accepte pas avant qu’il n’expire.

Legal Disclaimer9)

Sous réserve de l’approbation du crédit. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (comme il est indiqué ci-dessous), tant que votre compte de carte de crédit est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC. Les frais annuels des cotitulaires sont également intégralement ou partiellement remboursés (comme il est indiqué ci-dessous) chaque année tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Une seule remise des frais annuels sur carte de crédit par Forfait bancaire VIP RBC peut être accordée, ce qui signifie que si vous détenez un Forfait bancaire VIP RBC conjoint et que chacun des cotitulaires est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire VIP RBC pourra bénéficier de la remise des frais annuels sur carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : i) remise partielle de 120 $ pour le titulaire principal et de 50 $ pour le cotitulaire sur les frais annuels de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC et ii) remise intégrale des frais annuels pour le titulaire principal et les titulaires supplémentaires (cotitulaire et utilisateurs autorisés) de l’une des cartes suivantes : Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC, Visa RBC ION+ (4 $ par mois), Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC.

Legal Disclaimer10)

Sous réserve de l’approbation du crédit. Des intérêts sur découvert s’appliquent si le service est utilisé.

Legal Disclaimer11)

Au titre du Forfait bancaire VIP RBC, jusqu’à deux comptes de dépôt additionnels en dollars canadiens, soit le Forfait bancaire courant RBC, le compte Épargne privilège RBC ou le compte Épargne courante RBC, et un compte de dépôt additionnel en dollars américains, soit le Compte personnel US, peuvent faire l’objet d’une exemption des frais mensuels et offrir un nombre illimité d’opérations de débit. Nota : En raison de contraintes liées au système, tous les comptes doivent être ouverts par le client dans le même emplacement ou la même région géographique pour lui donner droit à ce regroupement. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à votre succursale.

Legal Disclaimer1)

Sous réserve de l'approbation de crédit. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (comme il est indiqué ci-dessous), tant que votre compte de carte de crédit sera en règle et que vous demeurerez titulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC. Les frais annuels du cotitulaire du compte seront également intégralement ou partiellement remboursés (comme il est indiqué ci-dessous) chaque année, tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Une seule remise des frais annuels sur carte de crédit peut être accordée par Forfait bancaire VIP RBC. Par conséquent, si vous détenez un Forfait bancaire VIP RBC conjoint et que chacun des cotitulaires est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire VIP RBC pourra bénéficier de la remise des frais annuels sur carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : i) remise partielle de 120 $ pour le titulaire principal et de 50 $ pour le cotitulaire sur les frais annuels de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC et ii) remise intégrale des frais annuels pour le titulaire principal et les titulaires supplémentaires (cotitulaire et utilisateurs autorisés) de l’une des cartes suivantes : Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Infinite British Airways RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC.