Legal Disclaimer*
L’offre est un code Live Nation® Concert Cash® à usage unique et non
transférable (le « code ») permettant d’obtenir une réduction de 50 $
sur le prix d’achat final d’un (1) Billet préférentiel RBCxMusique le
21 janvier 2020 ou après cette date pour un concert au Canada produit
et promu par Live Nation sur le site
https://www.ticketmaster.ca/microsite/rbc
(le « microsite RBC »), selon la disponibilité dans le cadre de ce
programme, quand vous achetez un (1) Billet préférentiel RBCxMusique
sur le microsite RBC entre le 19 janvier 2020 à 23 h (HE) et le 21
janvier 2020 à 3 h (HE). Tout achat de billet supplémentaire pour un
concert Live Nation sur
https://www.ticketmaster.ca/microsite/rbc donnera droit à un code de 10 $ pour chaque billet supplémentaire
acheté, jusqu’à concurrence de trois (3) billets supplémentaires par
opération, pour un total de quatre (4) codes incluant le code de
réduction de 50 $. Les codes seront envoyés à l’adresse courriel que
vous avez fournie à la Banque Royale du Canada dans les 48 heures
suivant l’achat du billet. Les codes doivent être utilisés pour un
achat ultérieur et ne peuvent pas être utilisés pour acheter des
billets pour des événements VIP Nation®, des événements TicketsNow®,
des événements de la Major League Baseball ni des billets pour des
événements sur des sites de AEG ou sur des sites qui ne sont pas «
facturés » par Live Nation ou Ticketmaster. Les codes ne peuvent, non
plus, être utilisés pour des achats de cercles d’admirateurs, de
forfaits, de cartes-cadeaux ou de frais d’expédition. Des exclusions
peuvent s’appliquer aux billets TM+ et Platinum, à la revente de
billets entre fans et aux billets de TicketExchangeMC qui ne sont pas
directement vendus par Ticketmaster. Tous les achats de billets sont
assujettis à la
Politique d’achat
de Live Nation. Les codes ne peuvent ni être vendus ni achetés. Les
codes deviennent nuls en cas de vente ou d’échange contre une
contrepartie. Toute valeur inutilisée sera perdue. Échange d’un
maximum de quatre (4) codes par opération, qui doivent tous avoir la
même valeur en dollars. Les codes expirent le 30 juin 2020 à 23 h 59.
Live Nation Worldwide, Inc., et non Banque Royale du Canada, est
responsable de l’ensemble des conditions liées au code. Pour connaître
toutes les conditions relatives au code, allez à
https://rbctermsfr.pgtb.me/n50hvt.
Legal Disclaimer**)
Les frais mensuels pour Mydoh sont de 2,99 $ si vous êtes client de RBC, et de 4,99 $ si vous ne l’êtes pas. Par « client de RBC », on entend une personne qui est titulaire d’au moins un compte de dépôt de particulier (les comptes d’épargne et les comptes en USD ne sont pas compris dans cette définition) ou une carte de crédit de particulier de RBC Banque Royale.
Legal Disclaimer1)
Les billets sont offerts sous réserve de leur
disponibilité. Pour acheter des billets par
l’intermédiaire du site
RBCxMusique.com, vous devez vous authentifier en tant que client de RBC (au moyen de
votre numéro de carte-client ou identifiant et mot de passe
dans Banque en direct) et faire votre achat dans l’interface de
programmation Ticketmaster (« interface de programmation
Ticketmaster »). Pour avoir droit aux réductions
applicables, veuillez sélectionner le billet
« RBCxMusique » dans la liste déroulante.
Le contenu Ticketmaster (nom de l’événement,
dates, heures, nom de l’emplacement et renseignements
supplémentaires – billets, participants, commandes,
etc. [« contenu sur
l’événement »]) appartient aux
organisateurs de l’événement ou à
Ticketmaster. Tout achat de billets effectué dans
l’interface de programmation Ticketmaster sera régi par
les conditions d’utilisation de Ticketmaster, que vous trouverez
au
www.ticketmaster.ca. Banque Royale du Canada (« RBC ») n’est
pas responsable des conditions qui s’appliquent à vos
achats et retours. RBC se réserve le droit d’annuler, de
modifier ou de retirer cet accès exclusif aux billets à
tout moment.
Legal Disclaimer2)
RBC Banque en direct est offert par Banque Royale du Canada.
L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du
Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs
mobilières Inc. Les applis RBC Canada, Avion Récompenses
et Cadeau RBC sont exploitées par Banque Royale du Canada.
Legal Disclaimer3)
Les opérations Virement Interac illimitées et
gratuites sont comprises avec tous les comptes bancaires (de
chèques) de particulier en dollars canadiens. Elles ne sont pas
comptabilisées dans le nombre d’opérations
gratuites par mois pour les comptes comportant un nombre limité
d’opérations de débit gratuites. Des frais de
1 $ par Virement Interac, et des frais sur
opération de débit excédentaire, le cas
échéant, s’appliquent à tous les comptes
d’épargne en dollars canadiens. Chaque Virement
Interac est comptabilisé à titre
d’opération de débit dans le nombre
d’opérations gratuites par mois. Les opérations
Virement Interac ne sont pas offertes avec les comptes en dollars US.
Legal Disclaimer3a)
Les opérations Virement Interac expirent 30 jours après leur envoi. Vous disposez de 15 jours après l’envoi du Virement Interac pour annuler l’opération sans frais. Des frais de récupération Virement Interac de 5,00 $ sont facturés lorsque l’expéditeur ne demande pas l’annulation de l’opération pendant la période d’annulation de 15 jours et que le destinataire du virement ne l’accepte pas avant qu’il n’expire.
Legal Disclaimer4)
Le Forfait bancaire avantage RBCMC pour étudiants
est offert aux étudiants à temps plein sur
présentation d’une pièce d’identité
d’étudiant. Les étudiants âgés de
25 ans ou plus doivent présenter chaque année une
preuve de leur statut d’étudiant s’ils veulent
demeurer admissibles à un compte d’étudiant.
Legal Disclaimer5)
Les opérations de débit sans frais sont calculées
par cycle mensuel. Des frais de 1,25 $ sont imposés pour
chaque débit dépassant la limite mensuelle. Les
opérations par carte Visa Débit RBC virtuelle, les
versements sur prêt RBC Banque Royale, les versements sur
hypothèque RBC Banque Royale, les versements
préautorisés et libre-service sur carte de crédit
RBC Banque Royale et les cotisations à un compte de placement
RBC (tel que CPG, Fonds d’investissement Royal, régimes
enregistrés d’épargne, régimes
enregistrés d’épargne-études,
régimes enregistrés
d’épargne-invalidité et comptes
d’épargne libre d’impôt) portés
à votre compte Forfait bancaire avantage RBC pour
étudiants sont sans frais.
Legal Disclaimer6)
Des frais supplémentaires (aussi appelés frais
d’utilisation) peuvent être exigés par
l’exploitant du GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas
des frais de Banque Royale. Ils s’ajoutent directement au
montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les
clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir
à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de
compte qu’ils détiennent.
Legal Disclaimer8)
Si vous poursuivez des études postsecondaires, que vous êtes titulaire d’un Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant
MC (chacun, un « compte bancaire pour étudiant admissible ») et que vous êtes également le titulaire principal d’une carte de crédit Visa‡ RBC ION+
MC, Signature® RBC Récompenses® Visa ou WestJet MasterCard RBC (chacune, une « carte de crédit pour étudiant admissible »), vous pourriez avoir droit chaque année à une réduction sur les frais annuels de votre carte de crédit pour étudiant admissible. Les frais annuels habituels s’appliqueront aux autres cartes de crédit RBC Banque Royale, car elles ne sont pas admissibles au rabais.
Pour profiter d’une réduction sur les frais annuels d’une carte de crédit pour étudiant admissible, vous devez : i) obtenir l’approbation de votre demande de carte de crédit pour étudiant RBC admissible, ii) ouvrir ou activer un compte de carte de crédit pour étudiant admissible et iii) être titulaire d’un compte bancaire pour étudiant admissible.
Responsive Table Example
Cartes de crédit admissibles |
Réduction sur les frais annuels |
Visa‡ RBC ION+MC |
4 $ par mois (48 $ par année) |
Signature® RBC Récompenses® Visa |
39 $ |
Visa Remise en argent RBC |
19 $ |
WestJet MasterCard‡ RBC® |
39 $ |
Vous bénéficierez d’une remise sur les frais annuels : i) jusqu’à ce que vous fermiez votre compte bancaire pour étudiant admissible ou ii) jusqu’à l’année prévue d’obtention de votre diplôme que vous avez indiquée pour votre compte bancaire pour étudiant admissible, selon la première de ces éventualités. Par la suite, vous ne bénéficierez plus de la remise sur les frais annuels. Si l’année prévue de l’obtention de votre diplôme que vous avez fournie lors de l’ouverture de votre compte bancaire pour étudiant admissible est différente de celle que vous avez indiquée sur votre demande de carte de crédit, l’année fournie lors de l’ouverture de votre compte bancaire pour étudiant admissible prévaudra et sera utilisée pour déterminer à quel moment expirera cette offre.
Les titulaires supplémentaires (cotitulaires et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à cette offre. Une seule réduction des frais annuels de carte de crédit peut être appliquée à un compte bancaire pour étudiant admissible. Par conséquent, si le compte bancaire pour étudiant admissible est détenu conjointement et que chaque cotitulaire est aussi le titulaire principal d’une carte de crédit pour étudiant admissible, seul le titulaire principal du compte bancaire pour étudiant admissible pourra bénéficier de la réduction sur les frais annuels de carte de crédit.
À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC et de titulaire principal d’une carte Visa RBC ION+, vous bénéficierez d’une annulation des frais mensuels de 4 $ (48 $ par année) de votre carte Visa RBC ION+ tant que votre compte de carte de crédit demeure en règle et que vous demeurez titulaire du Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Les titulaires supplémentaires (codemandeurs et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à l’exonération des frais annuels, même s’ils sont également titulaires d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Une seule exonération des frais annuels de carte de crédit peut être appliquée à un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez déjà acceptée.
Legal Disclaimer9)
Il s’agit d’un taux d’intérêt annuel.
La formule de calcul des intérêts simples est
appliquée. Les intérêts sont calculés
chaque jour sur le solde de clôture créditeur et
versés chaque mois. Le taux d’intérêt peut
être modifié à tout moment sans préavis.
Legal Disclaimer10)
Des frais peuvent être imputés au compte qui a
été débité du montant
transféré.
Legal Disclaimer11)
Opérations de débit dans le Compte Épargne
jeunesse Léo RBC® : Les opérations
de débit effectuées au moyen de la carte Visa
Débit RBC virtuelle, les versements sur prêt RBC Banque
Royale, les versements sur hypothèque RBC Banque Royale, les
versements préautorisés et libre-service sur carte de
crédit RBC Banque Royale et les cotisations à des
comptes de placement RBC (comme les CPG, Fonds d’investissement
Royal, régimes enregistrés d’épargne,
régimes enregistrés
d’épargne-études, régimes
enregistrés d’épargne-invalidité et comptes
d’épargne libre d’impôt) qui sont
portés au Compte Épargne jeunesse Léo RBC sont
sans frais. Toutes les autres opérations de débit
portées à ces comptes sont comptabilisées dans le
nombre d’opérations de débit gratuites par mois
comprises dans le compte et donnent lieu à des frais sur
opération de débit excédentaire si le nombre
total d’opérations de débit gratuites par mois est
dépassé.
Legal Disclaimer12)
Services bancaires de détail : Banque Royale
du Canada a reçu la note la plus élevée parmi les
cinq grandes banques de détail canadiennes dans le cadre
des études de 2016 à 2018 sur la satisfaction de la
clientèle des services bancaires de détail canadiens
menée par J.D. Power. L’étude s’appuie
sur les réponses de près de 14 000 clients des
grandes et moyennes banques de détail au Canada concernant leur
expérience avec celles-ci. Les données ont
été recueillies de juin 2017 à janvier 2018.
L’expérience peut être différente
d’une personne à l’autre. Allez à
jdpower.com
Legal Disclaimer13)
Les offres sont réservées aux clients qui ont une
carte de débit RBC Banque Royale liée à un compte
de chèques de particulier ou une carte de crédit RBC
Banque Royale admissible. L’accès au programme est
déterminé par RBC en fonction des
préférences et de l’état du compte du
client. Toutes les offres sont présentées sous
réserve de critères d’admissibilité.
Veuillez consulter les conditions applicables à chaque offre
pour obtenir plus de renseignements. Les cartes Visa Commerciale
RBC et Visa Or en dollars US RBC ne sont pas admissibles aux offres.
D’autres exceptions peuvent s’appliquer à
certaines offres.
Legal Disclaimer14)
Il s’agit du compte auquel vous accédez avec votre
Carte-client RBC Banque Royale lorsque vous sélectionnez
l’option « Chèques » sur le
terminal de paiement d’un commerçant ou à un
guichet automatique. Non offert aux titulaires du compte
Épargne jeunesse Léo RBC.
Legal Disclaimer15)
Vous obtiendrez 1,5 point Avion pour chaque dollar (1 $) d’achat d’épicerie, de services de transport, d’essence, de recharge de véhicule électrique, de services de diffusion en continu et de divertissement numérique effectué à l’aide de votre carte de crédit VISA ION RBC auprès de commerçants ayant un « Code de catégorie de commerçant » (CCC) attribué par Visa. Certains commerçants pourraient ne pas être admissibles selon le CCC que leur attribue Visa. Voici les CCC admissibles :
(i) Achats d’épicerie : « épiceries et supermarchés » (CCC 5411) ;
(ii) Achats liés aux transports, à l’essence et à la recharge de véhicules électriques : « stations-service (avec ou sans services auxiliaires) » (CCC 5541), « distributeurs automatiques d’essence » (CCC 5542), « limousines et taxis » (CCC 4121), « transport en commun local et de banlieue, y compris le traversier » (CCC 4111), et « recharge pour véhicules électriques » (CCC 5552). Les achats liés au transport ferroviaire de passagers autres que les navetteurs et les achats liés au transport par autobus de passagers autres que les navetteurs sont exclus du code « Achats liés aux transports, à l’essence et à la recharge de véhicules électriques » ;
(iii) Diffusion en continu, achats de divertissements numériques : « produits numériques – médias, livres, films, musique » (CCC 5815), « produits numériques – jeux » (CCC 5816), « produits numériques – applications (autres que jeux) » (CCC 5817), « produits numériques – grands commerçants de produits numériques » (CCC 5818) et « câblodistribution, satellite et autres services payants de télévision, de radio et de diffusion en continu » (CCC 4899). Sont exclus des « produits numériques – jeux » les loteries et jeux de hasard.
Vous obtiendrez un point Avion par dollar (1 $) dépensé pour tous vos autres achats (y compris les paiements de factures préautorisés) portés à votre carte Visa ION RBC.
Bien que certains commerçants puissent offrir des produits d’épicerie ou des services de transport, de recharge de véhicule électrique, de diffusion en continu ou de divertissement numérique, les achats effectués à ces emplacements ne donnent pas nécessairement droit aux points susmentionnés si Visa ne leur a pas attribué un CCC admissible. Les achats chez un commerçant dont le CCC n’est pas admissible ne donnent pas droit aux points, même si le commerçant fait affaire dans les locaux d’un commerçant dont le CCC est admissible. Nous ne pouvons garantir que sera classé selon un CCC admissible un commerçant dont l’exploitation correspond, en tout ou en partie, à une épicerie, des services de transport, une station d’essence, la recharge de véhicules électriques, la diffusion en continu ou des services de divertissement numérique. En outre, nous ne pouvons en aucun cas être tenus d’octroyer des points pour les achats effectués auprès d’un tel commerçant qui n’est pas classé selon le CCC admissible. Les points Avion sont attribués sur les achats nets seulement ; ils ne sont pas attribués sur les avances de fonds (transferts de solde, opérations assimilées à des opérations en espèces et paiements de factures qui ne sont pas des débits préautorisés établis avec un commerçant), les frais d’intérêts ou les autres frais. Les crédits pour retour ou redressement réduiront ou annuleront les points accumulés sur les montants initialement portés au compte.
Legal Disclaimer16)
S’entend des protections Couverture-achat et Garantie
allongée. Ce produit est établi par la Compagnie
d’assurance générale RBC au Québec et par
la Compagnie d’assurance RBC du Canada dans le reste du Canada.
Toutes les assurances comportent des restrictions et exclusions. La
Couverture-achat offre une protection contre la perte ou la
détérioration matérielle, attribuable directement
à un accident, d’un bien personnel ou cadeau, payé
en entier avec votre carte de crédit RBC, pendant les
90 jours suivant la date d’achat. Veuillez consulter le
livret d’assurance pour connaître tous les détails.
Legal Disclaimer17)
Les points Avion sont attribués sur les achats
nets seulement. Ils ne sont pas attribués sur les avances de
fonds (y compris les transferts de solde, les opérations
assimilées à des opérations en espèces et
les paiements de factures qui ne sont pas des débits
préautorisés établis avec un commerçant),
les frais d’intérêts et les autres frais. Les
crédits pour retours et redressements viendront réduire
ou annuler le nombre de points obtenus sur les montants imputés
initialement à votre carte.
Legal Disclaimer18)
Les applis RBC Canada et Avion Récompenses, ainsi que le service
RBC Banque en direct sont exploités par Banque Royale du
Canada. L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque
Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion
valeurs mobilières Inc. Des frais de messagerie et de
données normaux peuvent s’appliquer à toute offre
de bonus que vous acceptez au moyen de votre appareil.
Legal Disclaimer19)
Pour que vous receviez les 3 500 points Avion (« points prime d’adhésion ») et que vous soyez exonéré des frais annuels pendant un an (l’« offre d’exonération des frais annuels »), nous devons avoir reçu votre demande au plus tard à la date indiquée sur cette page et l’avoir approuvée. Les 3 500 points prime d’adhésion vous seront attribués au cours des deux premiers cycles de facturation. Les cotitulaires et les titulaires existants d’une carte Visa RBC ION+ qui présentent une demande de carte Visa RBC ION+ ou qui effectuent un transfert vers celle-ci pendant la période d’admissibilité de l’offre ne sont pas admissibles à la présente offre. Cette offre s’applique uniquement à la carte Visa RBC ION+, dans la mesure où votre demande est approuvée dans le cadre de la présente offre. La présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la présente offre à n’importe quel moment. Pour obtenir toutes les conditions qui s’appliquent au programme Avion Récompenses, veuillez visiter le
www.avionrecompenses.com ou composer le 1 800 769-2512.
Legal Disclaimer20)
Les récompenses sont offertes sous réserve des disponibilités. Le taux
d’échange habituel pour les membres du programme Avion Récompenses est
de 3 500 points pour une carte-cadeau de 25 $ d’Amazon.ca, d’iTunes,
de Starbucks, de McCafé, d’Indigo ou de Cineplex. Les valeurs
d’échange de points peuvent varier. Pour obtenir toutes les conditions
et les restrictions qui s’appliquent au programme Avion Récompenses,
allez au
www.avionrecompenses.com
ou composez le
1 800 769-2512.
Legal Disclaimer21)
Tu obtiendras i) une remise en argent de 2 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 2 %) d’achats d’épicerie portés à ta carte, jusqu’à concurrence de 6 000 $ d’achats d’épicerie par période annuelle, ii) une remise en argent de 1 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 1 %) d’achats d’épicerie portés à ta carte en excédent de 6 000 $ durant une période annuelle, sans plafond, iii) une remise en argent de 0,50 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 0,5 %) d’achats nets autres que d’épicerie que tu porteras à ta carte (y compris les paiements préautorisés de factures), jusqu’à concurrence de 6 000 $ d’achats nets autres que d’épicerie par période annuelle, et iv) une remise en argent de 1 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 1 %) d’achats nets autres que d’épicerie (y compris les paiements préautorisés de factures) portés à ton compte en excédent de 6 000 $ durant une période annuelle, sans plafond. Sans plafond signifie qu’il n’y a pas de montant maximum quant aux crédits de remise en argent que tu peux obtenir sur tes achats d’épicerie et autres achats (jusqu’à ta limite de crédit disponible) par période annuelle. Les « achats d’épicerie » désignent les achats effectués auprès de commerçants dont le « code de catégorie de commerçant » de Mastercard est celui des « épiceries et supermarchés » (CCC 5411). La Banque Royale du Canada (« Banque Royale ») ne peut garantir le classement CCC 5411 d’un commerçant dont l’exploitation est liée, en tout ou en partie, au commerce d’alimentation, et ne peut en aucun cas être tenue de verser une remise sur l’achat de denrées alimentaires effectué dans un commerce non classé CCC 5411. Pourvu que le nouveau solde de remise en argent soit d’au moins 25 $, les crédits de remise en argent cumulés au cours de l’année seront i) automatiquement portés au crédit du solde de ton compte de janvier et figureront sur ton relevé mensuel de février ou ii) portés au crédit de ton compte à tout autre moment, sur demande. Les crédits de remise en argent ne sont pas attribués sur les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces et certains paiements de factures autres que des opérations préautorisées établies auprès d’un commerçant), les frais d’intérêts ou les autres frais. Les crédits pour retours et redressements réduiront ou annuleront les crédits de remise en argent obtenus sur les montants portés initialement à la carte. Pour connaître tous les détails, veuillez consulter les conditions du programme de remise en argent RBC au
www.rbc.com/conditionsremiseenargent.
Legal Disclaimer22)
Tu obtiendras i) une remise en argent de 2 $ pour chaque tranche de
100 $ (remise en argent de 2 %) d’achats d’épicerie portés à ta carte,
jusqu’à concurrence de 6 000 $ d’achats d’épicerie par période
annuelle, ii) une remise en argent de 1 $ pour chaque tranche de 100 $
(remise en argent de 1 %) d’achats d’épicerie portés à ta carte en
excédent de 6 000 $ durant une période annuelle, sans plafond, iii)
une remise en argent de 0,50 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en
argent de 0,5 %) d’achats nets autres que d’épicerie que tu porteras à
ta carte (y compris les paiements préautorisés de factures), jusqu’à
concurrence de 6 000 $ d’achats nets autres que d’épicerie par période
annuelle, et iv) une remise en argent de 1 $ pour chaque tranche de
100 $ (remise en argent de 1 %) d’achats nets autres que d’épicerie (y
compris les paiements préautorisés de factures) portés à ton compte en
excédent de 6 000 $ durant une période annuelle, sans plafond. Sans
plafond signifie qu’il n’y a pas de montant maximum quant aux crédits
de remise en argent que tu peux obtenir sur tes achats d’épicerie et
autres achats (jusqu’à ta limite de crédit disponible) par période
annuelle. Les « achats d’épicerie » désignent les achats effectués
auprès de commerçants dont le « code de catégorie de commerçant » de
Mastercard est celui des « épiceries et supermarchés » (CCC 5411). La
Banque Royale du Canada (« Banque Royale ») ne peut garantir le
classement CCC 5411 d’un commerçant dont l’exploitation est liée, en
tout ou en partie, au commerce d’alimentation, et ne peut en aucun cas
être tenue de verser une remise sur l’achat de denrées alimentaires
effectué dans un commerce non classé CCC 5411. Pourvu que le nouveau
solde de remise en argent soit d’au moins 25 $, les crédits de remise
en argent cumulés au cours de l’année seront i) automatiquement portés
au crédit du solde de ton compte de janvier et figureront sur ton
relevé mensuel de février ou ii) portés au crédit de ton compte à tout
autre moment, sur demande. Les crédits de remise en argent ne sont pas
attribués sur les avances de fonds (y compris les transferts de solde,
les opérations assimilées à des opérations en espèces et certains
paiements de factures autres que des opérations préautorisées établies
auprès d’un commerçant), les frais d’intérêts ou les autres frais. Les
crédits pour retours et redressements réduiront ou annuleront les
crédits de remise en argent obtenus sur les montants portés
initialement à la carte. Pour connaître tous les détails, veuillez
consulter les conditions du programme de remise en argent RBC au
www.rbc.com/conditionsremiseenargent.
Legal Disclaimer23)
La Marge de Crédit Royale pour étudiant est offerte par
Banque Royale du Canada sous réserve de ses critères de
prêt standards. La présente offre peut être
modifiée, retirée ou prolongée à tout
moment, sans préavis. Elle ne peut être jumelée
à d’autres réductions, offres ou promotions de
taux. Certaines conditions s’appliquent. Le versement minimal
correspond aux intérêts courus plus, le cas
échéant, les frais administratifs applicables pour cette
période, la prime d’assurance Plan Protection Plus et les
taxes.
Legal Disclaimer24)
Le taux d’intérêt de la Marge de Crédit
Royale est déterminé en fonction du
taux préférentiel
de Banque Royale, majoré ou minoré selon votre programme
d’études. Au cours de chaque cycle mensuel, deux
chèques Marge de Crédit Royale peuvent être
émis sans frais. Des frais de 2 $ s’appliquent
à tout chèque supplémentaire. Consultez la
Convention de Marge de Crédit Royale pour étudiant pour
plus de précisions.
Legal Disclaimer25)
RBC Banque en direct est offert par Banque Royale du Canada. L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Les applis RBC Canada, Avion Récompenses et Cadeau RBC sont exploitées par Banque Royale du Canada.
Legal Disclaimer26)
Offre en vigueur du 1
er février 2023 au 31 mai 2023 (« période promotionnelle »).
Cette Offer s’adresse à tout étudiant client admissible qui ne détenait pas de compte de particulier auprès de la Banque Royale du Canada au début de la période promotionnelle ou au cours de la période de trois ans précédant le début de la période promotionnelle et qui se conforme par ailleurs aux conditions de l’Offer. L’offre de prime est de 100 $ avec un compte de particulier admissible.
Pour être admissible à la prime de 100 $, vous devez ouvrir votre premier nouveau compte de particulier admissible au plus tard à 21 h (HE) le 31 mai 2023 et remplir un des critères d’admissibilité suivants au plus tard à 21 h (HE) le 31 juillet 2023 au moyen de votre compte de particulier admissible :
i. effectuer au moins trois (3) opérations de débit ;
ii. enregistrer votre compte de particulier admissible pour le dépôt automatique Virement
Interac et effectuer un (1) virement électronique au moyen de l’appli Mobile RBC ou de RBC Banque en direct ;
iii. demander et obtenir une carte Visa Débit virtuelle et effectuer au moins une (1) opération.
NOTA : Les opérations de débit admissibles sont définies comme étant des paiements de facture ou des opérations d’achat effectués au moyen de l’une des méthodes suivantes : votre Carte-client RBC, une carte Visa Débit RBC virtuelle associée à votre compte de particulier admissible, Flash Interac, Apple Pay, Google Pay ou Samsung Pay. Les opérations effectuées en succursale ou à un GAB de RBC Banque Royale ainsi que les opérations relatives à des frais bancaires ne sont pas admissibles.
NOTA : Vous devez être âgé d’au moins 14 ans pour obtenir une carte Visa Débit RBC virtuelle. À ce titre, l’option iii. (ci-dessus) n’est offerte qu’aux personnes qui répondent à cette exigence d’âge minimum ; si vous avez moins de 14 ans et participez à la présente offre promotionnelle, vous devez choisir l’un des autres types d’opérations admissibles décrits.
La prime de 100 $ sera déposée dans votre compte de particulier admissible dans les deux à huit semaines suivant le respect des critères d’admissibilité. Il se peut que la Banque Royale du Canada fasse un suivi auprès des étudiants clients admissibles pour leur rappeler de satisfaire aux critères d’admissibilité.
Cette offre ne peut être jumelée à aucune autre offre en vigueur pour les comptes bancaires de particulier. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer l’offre en tout temps sans préavis, même si vous l’avez acceptée. Pour obtenir plus de renseignements, notamment la définition des termes, allez à
rbc.com/conditionsetudiant100.
Legal Disclaimer27)
Cette offre s’adresse à tout client étudiant admissible qui ne détenait pas de compte de particulier auprès de la Banque Royale du Canada au cours de la période de trois ans précédant l’ouverture de compte. L’offre de prime est de 25 $ avec un compte Épargne jeunesse Léo RBC
®. Offerte aux clients de 12 ans et moins. Aucune opération admissible et aucun achat ne sont exigés pour avoir droit à l’offre de prime de 25 $ avec le compte Épargne jeunesse Léo RBC. La prime sera déposée dans votre compte de particulier admissible dans les deux à huit semaines, pourvu que votre compte soit en règle. La présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre rattachée à un compte de particulier. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer l’offre en tout temps sans préavis, même si vous l’avez acceptée. Le client doit ouvrir son premier compte de particulier admissible au plus tard le 30 juin 2023 à 21 h (HE).
Pour obtenir plus de renseignements, notamment la définition des termes, allez à
rbc.com/25leo
Legal Disclaimer27a)
Offre d’une durée limitée réservée aux résidents canadiens qui avaient atteint l’âge de la majorité dans leur province ou leur territoire de résidence au moment de l’ouverture du compte Mydoh et qui n’avaient jamais utilisé Mydoh auparavant. Un code promotionnel à usage unique de l’offre Mydoh vous sera envoyé par courriel à l’adresse que vous avez fournie lors de l’ouverture du compte Épargne jeunesse Léo RBC. Entrez ce code pendant l’inscription à Mydoh entre le 1 avril et le 31 juillet 2023, et 10 $ CA (la « remise ») seront déposés dans votre portefeuille Mydoh dans les quatre à six semaines suivant l’inscription. Maximum d’une (1) remise par famille.
Legal Disclaimer28)
Grâce au Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, les étudiants à temps plein bénéficient de l’exonération complète des frais mensuels standards applicables au Forfait bancaire avantage RBC. Pour obtenir des renseignements détaillés, voir la section «Rabais, l’annulation des frais et minorations : Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant » du document intitulé «
Comptes de dépôt personnels (CDP) déclarations et conventions », qui contient des renseignements sur le Forfait bancaire avantage RBC complétant les Déclarations et conventions régissant les comptes de particuliers RBC. Vous devez nous aviser de votre statut d’étudiant lors de l’ouverture d’un Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant et nous aviser de tout changement à votre statut d’étudiant par la suite. Une preuve d’inscription peut être demandée, à notre discrétion. Les étudiants âgés de 25 ans ou plus doivent présenter une preuve d’inscription.
Legal Disclaimer29)
Une limite de 999 opérations Virement Interac par mois par compte s’applique ; des frais de 1 $ vous seront imputés pour chaque opération Virement Interac par mois par compte dépassant la limite.
Legal Disclaimer30)
Si vous inscrivez votre compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, vous pourrez obtenir des points Avion au titre du programme Avion Récompenses et tout point obtenu sera déposé dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte inscrit. Les achats portés à votre compte désignent les achats chez un marchand ou un fournisseur de services réglés par débit direct de votre compte inscrit au moyen de votre Carte-client RBC ou de votre carte Visa Débit virtuelle, dans le cas des achats en ligne. Les points Avion sont régis par
les conditions du programme Avion Récompenses que vous pouvez consulter sur notre site Web et que nous pouvons vous faire parvenir sur demande. Vous trouverez tous les détails du Programme valeur, dans
les Conditions du Programme valeur.
Legal Disclaimer32)
Pour profiter de cette offre, vous ne devez pas avoir été titulaire d’un compte RBC
Investi-Clic avant le 1 janvier 2023. Cette offre s’applique à votre premier compte RBC
Investi-Clic seulement. Les comptes ouverts entre le 1 janvier 2023 et le 30 juin 2023
à l’aide du code promotionnel SA668 seront exonérés des frais de gestion habituels
de 0,5 % exigés par RBC Investi-Clic au cours de la période de 6 mois suivant leur
date d’ouverture. RBC Investi-Clic avisera les clients 60 jours à l’avance de tout
changement aux frais associés à leur compte comme le stipule la Convention de gestion
de placements. Un ratio moyen pondéré des frais de gestion s’appliquera aux fonds
négociés en bouse (« FNB ») détenus dans nos portefeuilles. Pour en savoir plus,
consultez la page Tarifications au
https://www.rbcinvestease.com/fr/.
Cette offre ne peut être jumelée à aucune autre offre. RBC InvestiVite Inc. se
réserve le droit de modifier cette offre ou de la retirer à tout moment sans préavis.
RBC Investi-Clic Inc. est un gestionnaire de portefeuille d’exercice restreint qui donne accès à des portefeuilles modèles pouvant comporter jusqu’à 100 % de FNB RBC iShares. Les FNB RBC iShares comprennent des FNB RBC gérés par RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. (RBC GMA) et des FNB iShares gérés par Gestion d’actifs BlackRock
Canada Limitée (BlackRock Canada). RBC GMA et BlackRock Canada ont conclu une alliance stratégique visant à réunir leurs produits de FNB respectifs sous la marque RBC iShares et à offrir un modèle unifié de service et de soutien à la distribution des FNB RBC iShares.
D’autres produits et services peuvent être offerts par une ou plusieurs entités juridiques distinctes affiliées à RBC InvestiVite Inc., y compris Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc., RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal. RBC InvestiVite Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada. Elle utilise le nom commercial RBC Investi-Clic. Les services fournis par RBC Investi-Clic sont uniquement offerts au Canada.
Les services fournis par RBC Investi-Clic sont uniquement offerts au Canada.
Legal Disclaimer35)
Tous les clients ont automatiquement accès aux cotes en continu en
temps réel des actions cotées en bourse, des FNB et de la plupart des
titres hors cote. Les investisseurs actifs et les clients du Cercle
Royal ont accès aux cotes en continu en temps réel des options et des
titres hors cote du marché gris dès qu’ils acceptent les modalités de
toutes les conventions boursières sur le site de placement en ligne de
RBC Placements en Direct.
Legal Disclaimer36)
Les virements d’un compte RBC Banque Royale à un compte RBC Placements
en Direct effectués sur le site RBC Banque en direct, le site de
placement en ligne RBC Placements en Direct ou l’appli Mobile RBC sont
traités en temps réel entre 4 h 30 et 19 h 54 (HE), sept jours sur
sept. Les virements destinés à un compte RBC Placements en Direct
effectués en dehors de ces heures sont traités le lendemain matin. Les
virements d’un compte RBC Placements en Direct à un compte RBC Banque
Royale sont traités en temps réel entre 9 h et 16 h (HE), du lundi au
vendredi (sauf les jours fériés). Les virements à partir d’un compte
RBC Placements en Direct effectués en dehors de ces heures sont
traités le jour ouvrable suivant. Les comptes immobilisés, les fonds
enregistrés de revenu de retraite et les régimes enregistrés
d’épargne-études (virements sortants seulement) sont exclus. D’autres
conditions s’appliquent.
Legal Disclaimer37)
L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC
Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
Legal Disclaimer38)
Pour bénéficier d’un abonnement gratuit à la DashPass pour les livraisons sans frais sur les commandes de 15 $ ou plus de restaurants admissibles en payant avec votre carte de crédit RBC admissible, vous devez vous abonner au service DashPass en ajoutant une carte de crédit RBC admissible , accepter les conditions de DoorDash et activer l’offre en cliquant sur « Activer l’abonnement gratuit à la DashPass » au plus tard le 5 juillet 2023 (« période de l’offre »). Si vous êtes déjà abonné au service DashPass et avez déjà ajouté une carte de crédit RBC admissible à votre compte, vous devez activer l’offre en cliquant sur « Activer l’abonnement gratuit à la DashPass » durant la période de l’offre. Si votre abonnement à la DashPass vous a été facturé, le mode de paiement avec lequel vous vous êtes abonné sera débité du montant équivalant aux frais mensuels d’abonnement pour le mois où vous activez votre abonnement gratuit. En cliquant sur « Activer l’abonnement gratuit à la DashPass », vous acceptez les conditions de DoorDash qui se trouvent à l’adresse
https://help.doordash.com/consumers/s/terms-and-conditions-ca?language=fr_CA.
Par « titulaire de carte RBC admissible », on entend le titulaire principal, le cotitulaire, l’utilisateur autorisé, le titulaire principal d’une carte d’entreprise et le titulaire secondaire d’une carte d’entreprise d’un compte de carte de crédit RBC admissible.
Les frais mensuels d’abonnement à la DashPass seront annulés (« abonnement gratuit à la DashPass »), et vous bénéficierez d’un abonnement gratuit à la DashPass pendant 3 ou 12 mois, selon la carte de crédit RBC admissible utilisée pour vous abonner à la DashPass.
Les abonnements à la DashPass souscrits par l’intermédiaire de tiers, y compris des comptes de paiement de tiers et des portefeuilles numériques mobiles ou en ligne (comme Apple Pay et Google Pay) ne sont pas admissibles à l’offre d’abonnement gratuit à la DashPass.
Pour obtenir la liste complète des Cartes de crédit RBC admissibles : Votre carte de crédit RBC admissible ne peut être utilisée qu’avec un seul compte DoorDash pour profiter de l’offre d’abonnement gratuit à la DashPass. Après avoir profité d’un abonnement gratuit à la DashPass, vous ne pouvez pas utiliser la même carte de crédit RBC admissible pour profiter d’un abonnement gratuit à la DashPass avec un autre compte DoorDash.
Vous êtes seulement admissible à un abonnement gratuit à la DashPass pendant 12 mois et à un abonnement gratuit à la DashPass pendant 3 mois durant la période de l’offre. L’abonnement gratuit à la DashPass débute à la date où vous vous y abonnez. Par exemple, si le dernier jour du deuxième mois d’un abonnement de 3 mois gratuit à la DashPass vous souscrivez un abonnement de 12 mois gratuit à la DashPass, vous bénéficierez d’un abonnement gratuit à la DashPass pendant un total de 14 mois.
Pour confirmer l’admissibilité de votre carte de crédit RBC aux fins de l’abonnement, il se peut que la Banque Royale vous facture des frais de 0,50 $. Ces frais vous seront remboursés dans les trois à cinq jours suivant la validation de votre compte.
L’abonnement gratuit à la DashPass pendant 12 mois est offert pour les cartes de crédit RBC admissibles suivantes :
Avion Visa Platine RBC, Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC pour Banque privée, WestJet World Elite Mastercard RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Avion Visa Affaires RBC, Avion Visa Infinite Affaires RBC.
Vous êtes admissible à un abonnement gratuit de 12 mois à la DashPass à compter de la date où vous vous y abonnez. Après la période de 12 mois d’abonnement gratuit à la DashPass, votre abonnement sera renouvelé automatiquement au plein tarif en vigueur à ce moment. Votre compte de carte de crédit RBC doit être ouvert et en règle pour que les avantages de la DashPass puissent être maintenus.
L’abonnement gratuit à la DashPass pendant 3 mois est offert pour les cartes de crédit RBC admissibles suivantes :
RBC Récompenses+, Signature RBC Récompenses Visa, Visa Platine RBC, Visa Remise en argent RBC, Remise en argent Mastercard RBC, Visa Classique RBC à taux réduit, Visa Classique RBC, Visa Classique RBC pour étudiant, Visa Classique II RBC pour étudiant, Visa Or RBC, Visa Or en dollars US RBC, Visa Or RBC Récompenses, Visa TauxAvantage RBC, WestJet Mastercard RBC, Visa Affaires RBC, Visa Or Affaires RBC, Marge de Crédit Visa RBC pour la petite entreprise, Remise en argent Affaires Mastercard RBC.
Vous êtes admissible à un abonnement gratuit de 3 mois à la DashPass à compter de la date où vous vous y abonnez. Après la période de 3 mois d’abonnement gratuit à la DashPass, votre abonnement sera renouvelé automatiquement au plein tarif en vigueur à ce moment. Votre compte de carte de crédit RBC doit être ouvert et en règle pour que les avantages de la DashPass puissent être maintenus.
DoorDash, et non la Banque Royale du Canada, est responsable i) des services et produits offerts par DoorDash ; ii) de DashPass, y compris des avantages DashPass et de l’administration de DashPass et iii) des conditions de DoorDash. L’offre d’abonnement gratuit à la DashPass peut être modifiée ou retirée à tout moment. Pour plus de renseignements sur le service DashPass, visitez www.doordash.com/dashpass (opens to external site). Pour connaître toutes les conditions du programme DashPass pour RBC, visitez
www.rbcroyalbank.com/credit-cards/documentation/pdf/full-doordash-tcs-fr.pdf.
Legal Disclaimer39)
Pour adhérer au programme en tant que client titulaire d’un compte de produit de base Avion Récompenses admissible, vous devez être titulaire d’au moins un compte de produit de base Avion Récompenses et i) avoir au moins un compte récompenses ou ii) adhérer au programme à
www.avionrewards.com/fr ou au moyen de l’appli Avion Récompenses. Si le compte de produit de base Avion Récompenses est détenu conjointement, chaque titulaire conjoint doit adhérer au programme séparément.
Legal Disclaimer45)
Pour que vous receviez les 3 500 points Avion (« points
prime d’adhésion ») et que vous soyez exonéré des frais annuels
pendant un an (l’« offre d’exonération des frais annuels »), nous
devons avoir reçu votre demande au plus tard à la date indiquée sur
cette page et l’avoir approuvée. Les 3 500 points prime d’adhésion
vous seront attribués au cours des deux premiers cycles de
facturation. Les cotitulaires et les titulaires existants d’une carte
Visa RBC ION+ qui présentent une demande de carte
Visa RBC ION+ ou qui effectuent un transfert vers
celle-ci pendant la période d’admissibilité de l’offre ne sont pas
admissibles à la présente offre. Cette offre s’applique uniquement à
la carte Visa RBC ION+, dans la mesure où votre
demande est approuvée dans le cadre de la présente offre. La présente
offre ne peut être combinée à aucune autre offre. La Banque Royale du
Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la
présente offre à n’importe quel moment. Pour obtenir toutes les
conditions qui s’appliquent au programme Avion Récompenses, veuillez
visiter le
www.avionrecompenses.com/
ou composer le
1 800 769-2512.
Legal Disclaimer47)
21,99 % si vous résidez au Québec.
Legal Disclaimer48)
Le titulaire principal peut recevoir 500 points Avion s’il effectue chacune des activités
suivantes dans les 60 jours suivant l’approbation de la carte, jusqu’à un maximum de 3 500 points
Avion : i) ajout de son adresse électronique dans son dossier RBC ; ii) inscription au relevé
électronique pour sa carte ; iii) téléchargement de l’appli Mobile RBC, de l’appli Portefeuille RBC ou de
l’appli Avion Récompenses, et ouverture de session dans l’une de ces applis ; et chacune des activités suivantes
s’il fait des opérations bancaires avec nous : iv) opération Virement Interac au moyen de l’appli Mobile RBC ou
de RBC Banque en direct (les comptes en dollars US ne sont pas admissibles à cette offre de prime) ; v) transfert
de fonds au moyen de l’appli Mobile RBC ou de RBC Banque en direct ; vi) dépôt d’un chèque au moyen de l’appli Mobile RBC et
vii) paiement d’une facture au moyen de l’appli Mobile RBC ou de RBC Banque en direct. Veuillez prévoir jusqu’à 60 jours suivant
l’expiration de l’offre de prime pour que les points primes figurent sur le relevé de carte de crédit. Le titulaire de carte principal
peut nous fournir son adresse électronique et s’inscrire aux relevés électroniques dans RBC Banque en direct, en se rendant
en succursale ou en composant le 1 800 769-2512. Seul le titulaire principal d’une carte Visa RBC ION est admissible
à ces offres. Sont exclus de ces offres les titulaires de carte supplémentaire, ainsi que les personnes déjà titulaires d’une
carte Visa RBC ION. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer cette offre à tout moment.
Legal Disclaimer49)
Toutes les récompenses sont offertes sous réserve de leur disponibilité. Le taux d'échange habituel pour les membres du programme Avion
Récompenses autres que les titulaires d'une carte Visa RBC ION est de 3 500 points Avion pour une carte-cadeau de
25 $
d’Amazon.ca, de iTunes, de Starbucks, de McCafé et de Cineplex. Les valeurs d’échange de points peuvent varier. Pour connaître l’intégralité
des conditions et des restrictions applicables au programme Avion Récompenses, visitez le
www.avionrecompenses.com ou composez le
1 800 769-2512.
Legal Disclaimer51)
Pour que vous soyez admissible à cette offre, votre demande de carte Visa RBC ION doit être reçue avant la date indiquée sur cette page et doit être approuvée par nous. Les 3 500 points Voyage (« points primes d’adhésion ») figureront sur les deux premiers relevés mensuels. Sont exclus de la présente offre les cotitulaires de même que les titulaires existants d’une carte de crédit RBC qui présentent une demande de carte Visa RBC ION, ou qui effectuent un transfert vers celle-ci. Sauf indication contraire, la présente offre ne peut pas être combinée à une autre offre. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la présente offre à n’importe quel moment. Pour consulter toutes les conditions qui s’appliquent au Programme Avion Récompenses, allez au
https://www.avionrewards.com/fr/terms-and-conditions.html ou composez le
1 800 769-2512.
Legal Disclaimer52)
Pour que vous soyez admissible à cette offre, votre demande de carte de crédit Visa ION+ RBC doit être reçue avant la date indiquée sur cette page et doit être approuvée par nous. Les 3 500 points Avion (« points primes d’adhésion ») figureront sur le premier ou le deuxième relevé mensuel. Les 3 500 points Avion supplémentaires vous seront attribués si vous portez au moins 500 $ d’achats nets admissibles ou de paiements de factures préautorisés (« opérations admissibles ») à votre compte de carte de crédit Visa ION+ RBC au cours des trois premiers mois suivant la date d’ouverture de votre compte de carte de crédit, pourvu que votre compte soit ouvert et en règle au moment où vous atteignez 500 $ en opérations admissibles. Veuillez compter 60 jours après la satisfaction de cette exigence pour que les points Avion supplémentaires soient attribués à votre compte. Sont exclus des opérations admissibles les avances de fonds (soit les transferts de solde, les opérations assimilées à une opération en espèces et les paiements de facture qui ne sont pas des paiements préautorisés établis auprès d’un commerçant), les intérêts et les autres frais. Les crédits pour retour ou redressement qui entraînent la réduction du montant des opérations admissibles sous le seuil de 500 $ annuleront vos points Avion supplémentaires. Sont exclus de la présente offre les cotitulaires de même que les titulaires existants d’une carte de crédit de particulier RBC Banque Royale qui présentent une demande de carte Visa RBC ION+ ou qui effectuent un transfert vers celle-ci. La présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la présente offre à n’importe quel moment. Pour voir toutes les conditions qui s’appliquent au Programme Avion Récompenses, allez au
www.rbcrecompenses.com ou composez le
1 800 769-2512.
Legal Disclaimer53)
"Vous obtiendrez trois points Avion pour chaque dollar (1 $) d’achat d’épicerie, au restaurant, de livraison de repas, de services de transport, d’essence, de recharge de véhicule électrique, de services de diffusion en continu et de divertissement numérique effectué à l’aide de votre carte de crédit VISA ION+ RBC auprès de commerçants ayant un « Code de catégorie de commerçant » (CCC) attribué par Visa. Certains commerçants pourraient ne pas être admissibles selon le CCC que leur attribue Visa. Voici les CCC admissibles :
(i) Achats d’épicerie, restaurant, et livraison de repas : « épiceries et supermarchés » (CCC 5411) ; « débits de boisson (boissons alcoolisées) – bars, tavernes, boîtes de nuit, bars lounge et discothèques » (CCC 5813), « établissement de restauration, Restaurants » (CCC 5812), et « établissements de restauration rapide » (CCC 5814). Sont exclus du code « débits de boisson (alcool) – bars, tavernes, boîtes de nuit, bars lounge et discothèques » les établissements gouvernementaux de vente de boissons alcoolisées et les autres établissements de vente de boissons alcoolisées ;
(ii) Achats liés aux transports, à l’essence et à la recharge de véhicules électriques : « stations-service (avec ou sans services auxiliaires) » (CCC 5541), « distributeurs automatiques d’essence » (CCC 5542), « limousines et taxis » (CCC 4121), « transport en commun local et de banlieue, y compris le traversier » (CCC 4111), et « recharge pour véhicules électriques » (CCC 5552). Les achats liés au transport ferroviaire de passagers autres que les navetteurs et les achats liés au transport par autobus de passagers autres que les navetteurs sont exclus du code « Achats liés aux transports, à l’essence et à la recharge de véhicules électriques » ;
(iii) Diffusion en continu, achats de divertissements numériques : « produits numériques – médias, livres, films, musique » (CCC 5815), « produits numériques – jeux » (CCC 5816), « produits numériques – applications (autres que jeux) » (CCC 5817), « produits numériques – grands commerçants de produits numériques » (CCC 5818) et « câblodistribution, satellite et autres services payants de télévision, de radio et de diffusion en continu » (CCC 4899). Sont exclus des « produits numériques – jeux » les loteries et jeux de hasard.
Vous obtiendrez un point Avion par dollar (1 $) dépensé pour tous vos autres achats (y compris les paiements de factures préautorisés) portés à votre carte Visa ION+ RBC.
Bien que certains commerçants puissent offrir des produits d’épicerie, des services de restauration, de livraison de repas, de transport, de recharge de véhicule électrique, de diffusion en continu ou de divertissement numérique, les achats effectués à ces emplacements ne donnent pas nécessairement droit aux points susmentionnés si Visa ne leur a pas attribué un CCC admissible. Les achats chez un commerçant dont le CCC n’est pas admissible ne donnent pas droit aux points, même si le commerçant fait affaire dans les locaux d’un commerçant dont le CCC est admissible. Nous ne pouvons garantir que sera classé selon un CCC admissible un commerçant dont l’exploitation correspond, en tout ou en partie, à une épicerie, un restaurant, la livraison de repas, des services de transport, une station d’essence, la recharge de véhicules électriques, la diffusion en continu ou le divertissement numérique. En outre, nous ne pouvons en aucun cas être tenus d’octroyer des points pour les achats effectués auprès d’un tel commerçant qui n’est pas classé selon le CCC admissible. Les points Avion sont attribués sur les achats nets seulement ; ils ne sont pas attribués sur les avances de fonds (transferts de solde, opérations assimilées à des opérations en espèces et paiements de factures qui ne sont pas des débits préautorisés établis avec un commerçant), les frais d’intérêts ou les autres frais. Les crédits pour retour ou redressement réduiront ou annuleront les points accumulés sur les montants initialement portés au compte.
Legal Disclaimer54)
Applicable à tous les titulaires de compte dès le 1er décembre 2022. NOTA : Le compte Épargne jeunesse Léo RBC ne donne pas droit à la carte Visa Débit RBC virtuelle ; il ne permet donc pas d’effectuer des opérations par carte Visa Débit virtuelle RBC.
Legal Disclaimer55)
Taux sur achat : 19,99 % (20,99 % à compter du 1er avril 2023)