Comparer les comptes d’épargne

Avis # 1)

Le taux d’intérêt est un taux d’intérêt annuel. La formule de calcul des intérêts simples est appliquée. Les intérêts sont calculés chaque jour sur le solde de clôture créditeur et versés chaque mois. Le taux d’intérêt peut être modifié en tout temps sans préavis.

Avis # 2)

Toutes les transactions de débit, y compris les paiements de factures, comptent pour le nombre de transactions de débit incluses par mois et entraîneront des frais de transaction de débit excédentaires si vous dépassez le nombre de transactions de débit incluses par mois, à moins qu’il n’y ait une exclusion spécifique comme indiqué ci-dessous. Pour tous les comptes bancaires et d’épargne, les opérations de débit suivantes ne seront pas comptabilisés dans le nombre d’opérations de débit par mois incluses : les opérations par carte Visa Débit RBC virtuelle^‡ ; les paiements préautorisés et les paiements libre-service sur carte de crédit RBC ; les paiements sur prêts aux particuliers RBC Banque Royale, sur Marge de Crédit Royale^®, sur prêts hypothécaires résidentiels RBC ou sur Marge Proprio RBC^® ; les cotisations à des comptes de placement RBC ou à des comptes de placement comme les certificats de placement garanti (CPG), les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER), les régimes enregistrés d’épargne-études (REEE), les régimes enregistrés d’épargne-invalidité (REEI), les comptes d’épargne libre d’impôt (CELI) et les Fonds d’investissement Royal.

Pour les comptes bancaires seulement, les débits liés aux paiements à des tiers ne sont pas comptabilisés dans le nombre d’opérations de débit mensuelles incluses.

Dans le cas du Forfait bancaire courant RBC seulement, les achats au point de vente effectués auprès de commerçants de titres de transport en commun dont le « code de catégorie de commerçant » (CCC) d’Interac est « transport en commun local et suburbain, y compris le traversier » ne sont pas comptabilisés dans le nombre d’opérations de débit mensuelles incluses. Les débits, y compris les achats au point de vente effectués auprès de commerçants qui vendent des titres de société de transport en commun, mais qui ne sont pas assortis du code de catégorie de commerçant (CCC) « transport en commun local et de banlieue, y compris le traversier » d’Interac, sont comptabilisés dans le nombre d’opérations de débit sans frais et donnent lieu à des frais sur opération excédentaire si vous dépassez le nombre d’opérations de débit sans frais par mois.

Pour les comptes Épargne @ intérêt élevé RBC, un retrait en espèces d’un guichet automatique RBC par mois n’entraînera pas de frais de transaction de débit excédentaires.

Avis # 3)

Sur un compte d’exploitation seulement. Frais de 1 $ sur les opérations de débit transfrontière dans les comptes d’appoint. Non disponible avec le Compte personnel US.

Avis # 4)

Outre les frais liés au service Débit Interac transfrontière, le montant de l’opération sera converti selon les taux de change applicables. Les opérations sont converties en dollars canadiens au taux interbancaire au comptant établi par Interac Corp., majoré de 2,5 %.

Avis # 5)

Exception : Chèques non acceptés.

Avis # 6)

GAB – Annulation des frais d’accès aux guichets automatiques bancaires de RBC
Des frais supplémentaires (aussi appelés frais d’utilisation) peuvent être exigés par l’exploitant du GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais de la Banque Royale. Ils s’ajoutent au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent. 

Utilisation des GAB à l’étranger
Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour l’utilisation du guichet sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice de la carte au moment du traitement de l’opération. Les taux de change varient et, de ce fait, le taux appliqué est généralement différent de celui affiché au moment de l’opération. 

GAB – Opérations bancaires illimitées, comprenant l’annulation des frais des réseaux Interac et PLUS.
Des frais supplémentaires (aussi appelés frais d’utilisation) peuvent être exigés par l’exploitant du GAB. Les frais d'utilisation ne sont pas des frais facturés par la Banque Royale, ils sont ajoutés directement au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent. Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour l’utilisation du guichet sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice de la carte au moment du traitement de l’opération. Les taux de change varient et, de ce fait, le taux appliqué est généralement différent de celui affiché au moment de l’opération. 

GAB – Trois (3) retraits par cycle mensuel sans frais aux GAB d'autres institutions financières
Des frais supplémentaires (aussi appelés frais d’utilisation) peuvent être exigés par l’exploitant du GAB. Ces frais sont facturés par des tiers et sont ajoutés directement au montant de votre retrait en espèces. Les totaux ne sont pas cumulatifs, c’est-à-dire que si vous ne vous en prévalez pas dans le cycle mensuel en cours, vous ne pouvez pas les reporter à la période suivante.

Avis # 7)

Des frais d’administration additionnels peuvent être exigés par la banque réceptrice et ses intermédiaires.

Avis # 8)

Les opérations Virement Interac expirent 30 jours suivant leur envoi. Vous disposez de 15 jours pour les annuler sans frais. Des frais de 5,00 $ sont facturés lorsque l’expéditeur ne demande pas l’annulation de l’opération pendant la période de 15 jours et que le destinataire du virement ne l’accepte pas avant qu’il n’expire.

Avis # 9)

Pour tous les comptes d’épargne en dollars canadiens, chaque opération Virement Interac entraîne des frais de 1 $, est comptabilisée comme une opération de débit, et est assujettie aux frais d’opération de débit excédentaire applicables.