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Cette partie vous fournit des renseignements sur divers services supplémentaires qui vous sont offerts à titre de titulaire de compte RBC Banque Royale.
Pour connaître tous les détails, consultez les renseignements sur les frais d’administration et les taux d’intérêt sur les comptes bancaires.
| Service | Frais |
|---|---|
| Interrogations de solde, historique de compte dans Banque en direct | Gratuit |
| Relevés intermédiaires commandés en succursale | 0,75 $ chacun |
| Mise à jour de relevé à un GAB RBC | Relevé complet : 1,50 $ chacun Minirelevé : Gratuit |
| Attestation du solde du compte/des intérêts sur prêt versés | Formule 51660/1660 de RBC Banque Royale : 5 $ Lettre personnalisée : 15 $ |
| Réception ou approvisionnement en billets et en pièces de monnaie de la Banque du Canada | Gratuit |
| Protection contre les découverts5, 46 | 5 $ par mois plus intérêts sur découvert applicables Frais mensuels annulés pour le Forfait bancaire VIP RBC et le Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Des intérêts s’appliquent en cas d’utilisation. |
| Manipulation sur découverts | 5 $ chacune, plus frais de débit et intérêts sur découvert applicables. Si vous ou tout cotitulaire d’un compte êtes résident du Québec, les frais de dépassement de limite de découvert de 5 $ ne s’appliqueront pas à votre compte. |
| Insuffisance de fonds | 45 $ chacune |
| Confirmation par la poste de toute opération | 3 $ chacune |
| Virement Interac | Sans limite et GRATUIT1, 2 pour les comptes de chèques de particulier RBC 1 $ chacun pour les comptes d’épargne de particuliers RBC |
| Traites bancaires — Toutes les monnaies | 9,95 $ chacune (jusqu’à 12 par année, comprises dans le Forfait bancaire VIP RBC) (jusqu’à 6 par année, comprises dans le Forfait bancaire sans limite Signature RBC) |
| Accès à RBC Banque en direct et aux Services bancaires par téléphone de RBC Banque Royale4 | Gratuit |
| Opposition au paiement | 12,50 $ par chèque ou paiement préautorisé pour les oppositions au paiement effectuées dans RBC Banque en direct 25 $ par chèque ou paiement préautorisé pour les oppositions au paiement demandées en succursale ou à un agent des Services bancaires par téléphone |
| Obtention de chèques au comptoir | Service aboli Nous ne fournirons plus de chèques en succursale pour aucun compte. Les frais de 2 $ par chèque prélevés au moment de la compensation continueront de s’appliquer aux comptes concernés. |
| Chèque établi dans une devise autre que celle du compte | 20 $ dans la monnaie du compte |
| Service | Frais |
|---|---|
| Fermeture du compte dans les 15 jours suivant son ouverture. | Gratuit |
| Fermeture de compte après l’expiration du délai de 15 jours suivant l’ouverture, mais le solde n’est pas transféré à un autre compte ou produit RBC Banque Royale | 20 $ par compte ; aucuns frais si la fermeture est effectuée en personne à une succursale |
| Fermeture de compte après l’expiration du délai de 15 jours suivant l’ouverture et lorsque le solde est transféré à un autre compte ou produit RBC Banque Royale | Gratuit |
| Service | Frais |
|---|---|
| Avis de compte inactif après 2 et 5 ans | 20 $ (frais annulés pour le compte Épargne jeunesse Léo RBC) Nota : ces frais sont annulés si le client accuse réception de l’avis dans les 30 jours suivant la date de mise à la poste ou si le compte est réactivé dans les délais prescrits. |
| Avis de compte inactif après 9 ans | 40 $ Un avis sera envoyé après 9 ans (frais annulés pour le compte Épargne jeunesse Léo RBC) |
| Effets refusés impayés | 7 $ |
| Encaissements internationaux | 0,50 % de la valeur de l’effet (min. 50 $, max. 200 $) |
| Service | Frais |
|---|---|
| Locations | À partir de 60 $ par an plus taxes (Réduction annuelle incluse dans le Forfait bancaire VIP RBC et le Forfait bancaire sans limite Signature RBC) |
| Une clé perdue | 25 $ plus taxes |
| Deux clés perdues | 200 $ plus taxes, y compris le coût de remplacement de la serrure et des clés, ainsi que les frais du serrurier |
| Service | Frais |
|---|---|
| Effets de moins de 90 jours | |
| Affichage d’images de chèques et de bordereaux de dépôt au GAB | Gratuit |
| Téléchargement, enregistrement ou impression d’une image dans Banque en direct | Gratuit |
| Demande d’envoi de copie d’une image par la poste | 5 $ par demande |
| Effets de plus de 90 jours | |
| Demande d’envoi de copie d’une image par la poste | 10 $ par demande / gratuit pour les comptes avec relevés électroniques |
| Service | Frais |
|---|---|
| Effets de moins de 90 jours | 5 $ par effet |
| Effets de plus de 90 jours | 10,00 $ par effet |
| Plusieurs effets | 40 $ l’heure ; 20 $ minimum |
| Service | Frais |
|---|---|
| Effets de moins de 90 jours | 5 $ par demande |
| Effets de plus de 90 jours | 10 $ par demande |
| Service | Frais |
|---|---|
| Paiement de factures de carte de crédit | Des frais de 3 $ s’appliquent à chaque paiement. Les frais sont annulés pour les paiements de cartes de crédit RBC Banque Royale. |
| Encaissement de chèque | Des frais de 5 $ s’appliquent sur tout chèque encaissé. Frais annulés sur tous les chèques du gouvernement du Canada. Les frais sont également annulés dans le cas de chèques émis par un gouvernement provincial ou une administration municipale, jusqu’à concurrence de 1 500 $. Learn more (PDF) |
| Frais GAB | Des frais de 3 $ s’appliquent aux retraits en espèces et avances de fonds. Ces frais s’ajoutent à ceux imposés par votre institution financière. |
| Service | Frais16, 17, 18 |
|---|---|
| Virements sortants au Canada ou vers d’autres pays (la plupart des devises) | À partir de 45 $ (demandez les détails) |
| Si aucun numéro de compte international (IBAN) n’est fourni pour un télévirement vers un pays qui utilise les codes IBAN | Ajouter 35 $ |
| Demandes de renseignements et recherche : si le paiement sortant n’est pas envoyé conformément aux directives | Gratuit |
| Demandes de renseignements et recherche : si le paiement sortant est envoyé conformément aux directives | À partir de 25 $ plus TPS19 (demandez les détails) |
| Annulation ou modification de télévirements sortants | À partir de 25 $ plus TPS19 (demandez les détails) |
| Avis de débit ou reçu de télévirement sortant | Par téléphone ou télécopieur : 5 $ Par la poste : 3 $ |
| Service | Frais |
|---|---|
| Télévirement entrant expédié d’une succursale de RBC Banque Royale au Canada | Gratuit |
| Télévirement entrant d’une autre institution financière dans le monde, de 50 $ CA ou US et moins | Gratuit |
| Télévirement entrant d’une autre institution financière dans le monde, de plus de 50 $ CA ou US | 17 $ CA ou 17 $ US, selon la devise du télévirement entrant |
| Avis de crédit pour les télévirements entrants | 5 $ par téléphone ou par télécopieur 3 $ par la poste |
| Service | Frais |
|---|---|
| Frais de remplacement de carte-client | Un remplacement de carte client sans frais par année civile. Des frais de 5 $ s’appliquent à chaque remplacement de carte-client supplémentaire dans une même année civile32. |
1)
Il y a une limite de 999 opérations Virement Interac sans frais par mois par compte ; pour chaque opération Virement Interac par mois par compte dépassant la limite, des frais de 1,00 $ vous seront imputés.
2)
Les opérations Virement Interac expirent 30 jours après leur envoi et ne peuvent être réclamées par le destinataire après ce délai. Vous disposez de 15 jours après l’envoi du Virement Interac pour annuler l’opération sans frais. Des frais de récupération Virement Interac de 5,00 $ sont facturés lorsque l’expéditeur ne demande pas l’annulation de l’opération pendant la période d’annulation de 15 jours et que le destinataire du virement ne l’accepte pas avant qu’il n’expire.
32)
Les frais de remplacement ne s’appliquent pas si le remplacement de votre carte-client est demandé en raison de courrier retourné non livré, d’un changement de nom, d’une fraude, ou d’une carte-client endommagée ou défectueuse (parce que la puce ne fonctionne pas, que la fonction Flash Interac‡ ne fonctionne pas, que le GAB a endommagé la carte, p. ex.).