How do I open a bank account?

There are three ways you can open a personal bank account at RBC: Choose your account and then apply online or in the RBC Mobile 13 app Visit a branch Call 1 800 769 2561 (lines are open 24/7)

What type of bank accounts are there?

At RBC, we offer two types of personal bank accounts . Our chequing accounts are useful for your everyday banking—like paying bills and making purchases. Our savings accounts are ideal for money you don’t need to access every day. We also offer a range of business accounts .

Can I open multiple bank accounts?

Yes, you can have more than one bank account at RBC—and you can also open an RBC bank account if you have an account at another financial institution. For example, many people complement the chequing account they use for their everyday banking needs with a savings account. Explore all bank accounts to see what’s right for you.

Can I open a bank account in the RBC Mobile app?

Yes, new and existing RBC clients can open bank accounts in the RBC Mobile 13 app within 5-10 minutes. If you are new to RBC, you’ll need: To be at least 13 years of age (14 in Quebec) A valid Canadian driver’s licence or passport (Canadian or foreign) To be living in Canada

How do I change bank accounts?

If you would like to switch from one RBC bank account to a different RBC bank account that better fits your needs, visit a branch to talk to an advisor or call us at 1-800-769-2561 (lines are open 24/7). Explore chequing accounts or savings accounts now. If you would like to transfer to RBC from another bank, please call 1-800-769-2561, visit a branch or choose your bank account and apply online. Please note that your account will need to be fully open before you can transfer money, pre-authorized payments and more from another financial institution to RBC.

What do you need to open a bank account?

To open an RBC bank account, you’ll need: Proof of ID—for example, a driver’s licence or passport Note: If you apply to open an account online , you may need to visit a branch to verify your identity. You may be able to open select accounts using your passport or driver’s licence in the RBC Mobile 13 app. To provide details including your name, address, email, date of birth, employment (or student status) and residency for tax purposes There is no minimum balance required to open an RBC bank account.

How long does it take to open a bank account?

In most cases, you can open an RBC bank account online or in RBC Mobile 13 app in approximately 10 minutes. You can also visit a branch to open your account.

Can I open a bank account online?

Yes, you can apply to open most RBC bank accounts online or in the RBC Mobile 13 app if you meet these requirements: You are 18 years of age or the age of majority in your province. (Full-time students age 13+ (or 14+ in Quebec) with a valid passport can also apply to open an RBC Advantage Banking for students account through the RBC Mobile app.) You are opening a sole account in your own name. If you’re opening an account for someone else, you’ll need to visit a branch . You are living in Canada. If you do not meet these requirements, please call 1 800 769 2561 to book an appointment or visit a branch near you.

Can a non-resident open a bank account in Canada?

Yes, non-residents living in Canada or planning to move to Canada can apply to open a Canadian bank account. Learn more about personal bank accounts for newcomers .

En nous fournissant quelques renseignements à votre sujet, vous nous aiderez à vous offrir le compte bancaire qui vous convient. Choisissez le bouton qui vous décrit le mieux.

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Si vous n’êtes pas entièrement satisfait dans les quatre premiers mois après l’ouverture du compte, nous vous rembourserons les frais mensuels pour une période maximale de trois mois^{avis de non-responsabilité 10}. C’est notre Garantie du bon compte.

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Aucuns frais mensuels lorsque vous utilisez votre compte et détenez d’autres produits^{avis de non-responsabilité 9}.

Garantie de sécurité

Votre argent est en sécurité. Votre compte est assuré par la SADC jusqu’à concurrence de 100 000 $ et est protégé contre les opérations non autorisées grâce à notre Garantie de sécurité^{avis de non-responsabilité 11}.

Garantie du bon compte

Aucun solde minimum requis

Vous n'avez pas à maintenir un solde pour profiter des avantages que procure votre compte bancaire RBC.

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Comptez sur plus d'avantages avec les services bancaires courants

RBC Proximité vous permet d’accéder à des récompenses, à des économies, à des perspectives et bien plus encore avec tout compte admissible^{avis de non-responsabilité 12
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Profitez de récompenses pour les choses que vous faites chaque jour. Obtenez des points Avion sur vos achats de débit en ligne et en magasin^{avis de non-responsabilité 13}.

Deux jeunes femmes assises sur le toit d’une voiture qui se trouve en milieu montagneux

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Bloquez facilement une carte de débit ou de crédit égarée dans l’appli Mobile RBC^{avis de non-responsabilité 17}. Débloquez-la tout aussi rapidement.

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Opérations Virement
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Faites le suivi des avantages qu’offre un compte bancaire RBC admissible au moyen de l’appli Mobile RBC^{avis de non-responsabilité 12}.

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RBC et Petro-Canada

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Économisez sur les frais mensuels

– aucun solde minimum requis

Aucuns frais mensuels lorsque vous utilisez votre compte et détenez d’autres produits^{avis de non-responsabilité 9
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Carte de crédit de particulier

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Prêt hypothécaire résidentiel

Compte de petite entreprise

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Prêt hypothécaire résidentiel

Compte de petite entreprise

Économisez sur les frais mensuels

—aucun solde minimum requis

Aucuns frais mensuels lorsque vous utilisez votre compte et détenez d’autres produits^{avis de non-responsabilité 9
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avis de non-responsabilité 10}.

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Services bancaires sans frais mensuels pour les étudiants

Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant sans frais mensuels pour les étudiants étrangers à temps plein^{avis de non-responsabilité 4}.

Services bancaires sans frais mensuels pour les étudiants

Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant sans frais mensuels pour les étudiants étrangers à temps plein^{avis de non-responsabilité4}.

Opérations de débit illimitées^{avis de non-responsabilité 3} au Canada

Effleurez, cliquez et glissez à votre guise, sans frais supplémentaires.

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Comparer les caractéristiques des comptes chèques

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Principales questions sur les comptes bancaires

Comment dois-je procéder pour ouvrir un compte bancaire ?

Il y a trois façons d’ouvrir un compte bancaire de particulier à RBC :

Choisissez votre compte puis faites une demande en ligne ou dans l’appli Mobile RBC^{avis de non-responsabilité 17
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Rendez-vous en succursale
Appelez au 1 800 769-25611 800 769-2561 (service offert en tout temps)

Quels sont les types de comptes bancaires offerts ?

À RBC, nous offrons deux types de comptes bancaires de particulier. Nos comptes chèques sont utiles pour effectuer vos opérations bancaires courantes, comme payer des factures et faire des achats. Nos comptes d’épargne conviennent bien pour conserver l’argent dont vous n’avez pas besoin au quotidien. Nous offrons également une gamme de comptes d'entreprise.

Puis-je ouvrir plusieurs comptes bancaires ?

Oui, vous pouvez détenir plus d'un compte bancaire à RBC, et vous pouvez aussi ouvrir un compte bancaire RBC si vous détenez un compte auprès d’une autre institution financière. Par exemple, beaucoup de gens ouvrent un compte d’épargne en complément du compte chèques qu’ils utilisent pour effectuer leurs opérations bancaires courantes. Explorez tous les comptes bancaires pour voir ce qui vous convient.

Puis-je ouvrir un compte bancaire dans l’appli Mobile RBC ?

Oui ; les nouveaux clients et les clients existants de RBC peuvent ouvrir un compte bancaire dans l’appli Mobile RBC^{avis de non-responsabilité 17
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avis de non-responsabilité 14} en 5 à 10 minutes. Si vous êtes nouveau client de RBC, vous devez :

Être âgé d’au moins 13 ans (14 ans au Québec)
Détenir un permis de conduire canadien valide ou un passeport valide (canadien ou étranger)
Résider au Canada

Comment puis-je changer de compte bancaire ?

Si vous souhaitez passer d'un compte bancaire RBC à un autre compte bancaire RBC qui répond mieux à vos besoins, rendez-vous en succursale Opens in new window pour parler à un conseiller, ou appelez-nous au 1 800 769-25611 800 769-2561 (service offert en tout temps). Explorez les comptes chèques ou les comptes d'épargne.

Qu’est-ce que RBC Proximité et comment puis-je m’inscrire ?

RBC Proximité fait référence à tous les vrais avantages dont vous pouvez bénéficier avec un simple compte bancaire RBC admissible. Ces avantages vous sont offerts sans coûts additionnels, et sans exigence de solde minimum.
Voici quelques façons de profiter de ces avantages :

Obtenez des points Avion Récompenses avec un compte admissible en inscrivant celui-ci au Programme valeur et en y portant des achats par carte de débit en magasin ou en ligne^{avis de non-responsabilité 13
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avis de non-responsabilité 14}.
Économisez sur les frais mensuels lorsque vous inscrivez votre compte au Programme valeur, que vous détenez des produits RBC dans au moins deux catégories admissibles et que vous effectuez au moins deux des trois opérations courantes requises (un paiement préautorisé, un dépôt direct ou un paiement de facture) avec votre compte inscrit chaque mois^{avis de non-responsabilité 9
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Économisez 3 ¢ le litre d’essence à Petro-Canada en utilisant votre carte RBC liée^{avis de non-responsabilité 14
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avis de non-responsabilité 15}.
Chargez les offres disponibles sur votre carte de débit RBC admissible pour profiter d’offres sur des marques populaires^{avis de non-responsabilité 16
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avis de non-responsabilité 17}.

J’ai ouvert mon compte de particulier avant que le Programme valeur ne soit offert au public canadien. Comment puis-je déterminer si c’est le Rabais multiproduits ou le Programme valeur qui me convient le mieux ?

Les deux programmes offrent une remise des frais mensuels aux titulaires d’un compte RBC admissible et d’autres produits RBC admissibles. Cependant, le Programme valeur vous donne également la capacité d’obtenir des points Avion^{avis de non-responsabilité 13
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avis de non-responsabilité 14} lorsque vous effectuez des achats par carte de débit en magasin ou en ligne. Le Programme valeur vous offre également d’autres façons d’obtenir une remise des frais mensuels^{avis de non-responsabilité 9
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Si vous bénéficiez actuellement du Rabais multiproduits^{avis de non-responsabilité 19
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avis de non-responsabilité 17} sur un compte, mais que vous n’effectuez pas au moins deux des trois opérations courantes requises chaque mois (un paiement préautorisé, un dépôt direct ou un paiement de facture), le Programme valeur pourrait ne pas vous convenir.

Si vous avez besoin d’aide pour choisir entre le Rabais multiproduits et le Programme valeur, veuillez prendre rendez-vous avec un conseiller RBC. Vous pouvez également composer le 1 800 769-25111 800 769-2511 ou vous rendre en succursales’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Nota : Le Rabais multiproduits est uniquement offert pour les comptes ouverts avant que le Programme valeur ne soit offert au public canadien.

Que dois-je faire pour ouvrir un compte bancaire ?

Pour ouvrir un compte bancaire RBC, vous devez :

Fournir une pièce d’identité – un permis de conduire ou un passeport, par exemple.
Nota : Si vous présentez une demande d’ouverture de compte en ligne, vous pourriez avoir à vous rendre en succursales’ouvre dans une nouvelle fenêtre aux fins de vérification de votre identité. Il est possible d’ouvrir certains comptes en utilisant votre passeport ou votre permis de conduire, dans l’appli Mobile RBC^{avis de non-responsabilité 17
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Fournir des renseignements, notamment votre nom, votre adresse, votre adresse courriel, votre date de naissance, votre emploi (ou votre statut d’étudiant) et votre lieu de résidence aux fins de l’impôt.

Aucun solde minimum n'est requis pour ouvrir un compte bancaire RBC.

Combien de temps faut-il pour ouvrir un compte bancaire ?

Dans la plupart des cas, il est possible d’ouvrir un compte bancaire RBC en ligne ou dans l’appli Mobile RBC^{avis de non-responsabilité 17
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avis de non-responsabilité 14} en environ 10 minutes. Vous pouvez également vous rendre en succursales’ouvre dans une nouvelle fenêtre pour ouvrir votre compte.

Puis-je ouvrir un compte bancaire en ligne ?

Oui ; vous pouvez présenter une demande d’ouverture de compte pour la plupart des comptes bancaires RBC en ligne ou dans l’appli Mobile RBC^{avis de non-responsabilité 17
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avis de non-responsabilité 14}, si vous répondez aux exigences suivantes :

Avoir au moins 18 ans ou avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province. (Les étudiants à temps plein de 13 ans ou plus [de 14 ans ou plus au Québec] qui détiennent un passeport valide peuvent présenter une demande d’ouverture d’un Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant au moyen de l’appli Mobile RBC.)
Ouvrir un compte à titulaire unique en votre nom. Pour présenter une demande au nom d’un tiers, vous rendre en succursale.
Résider au Canada.

Si vous ne répondez pas à ces exigences, veuillez appeler au 1 800 769-25611 800 769-2561 pour fixer un rendez-vous ou vous rendre à une succursale près de chez vous.

Pour être considéré comme un étudiant à temps plein, vous devez fréquenter un établissement d’enseignement primaire ou secondaire ou être inscrit à un programme de niveau postsecondaire d’un collège, d’une université ou d’un autre établissement d’enseignement (qu’il soit au Canada ou non). Si vous êtes un étudiant de niveau postsecondaire, vous devez suivre au moins 60 % de la charge de cours semestrielle habituelle du programme auquel vous êtes inscrit. Une preuve d’inscription peut être demandée, à notre discrétion.

Un non-résident peut-il ouvrir un compte bancaire au Canada ?

Oui ; un non-résident qui vit au Canada ou qui prévoit de s’installer au Canada peut présenter une demande d’ouverture de compte bancaire canadien. Renseignez-vous sur les comptes bancaires de particulier pour nouveaux arrivants.

En quoi consiste Avion Récompenses ?

Le programme Avion Récompenses vous donne la possibilité d’accumuler des points Avion de plusieurs façons et la souplesse d’échanger vos points contre des récompenses presque infinies : voyagez dans le monde entier, achetez des articles et des cartes-cadeaux de vos marques préférées, payez vos factures, investissez dans votre avenir et bien plus encore.

Il existe plusieurs façons d’obtenir des points. Par exemple, lorsque vous réglez des achats au moyen d’une carte de débit liée à un compte bancaire RBC^{avis de non-responsabilité 13
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avis de non-responsabilité 14} admissible inscrit au Programme valeur ou d’une carte de crédit Avion Récompenses.

Le programme Avion Récompenses vous donne également accès à des réductions, à des points en prime, à des offres spéciales et à des économies que vous ne trouverez que dans le plus important programme de fidélisation détenu par une banque au Canada.

Renseignez-vous sur Avion Récompenses.

Quels comptes sont admissibles au Programme valeur ?

Les comptes RBC suivants sont admissibles au Programme valeur :

Forfait bancaire courant RBC
Forfait bancaire avantage RBC (y compris le Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant)
Forfait bancaire sans limite Signature RBC
Forfait bancaire VIP RBC
Forfait bancaire sans limite RBC (aboli)
Forfait bancaire étudiant RBC (aboli)
Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant (aboli)
Compte Épargne courante RBC
Compte Épargne privilège RBC
Compte Épargne @ intérêt élevé RBC

Renseignez-vous sur le Programme valeur ou explorez les comptes bancaires.

Legal Disclaimer1)

Cette offre s’adresse aux particuliers clients admissibles qui sont résidents canadiens et ont atteint l’âge de la majorité au plus tard le 3 janvier 2024, ne détiennent pas de compte de particulier auprès de la Banque Royale au début de la période promotionnelle ou au cours de la période de cinq ans précédant le début de la période promotionnelle, qui ouvrent leur premier compte de particulier admissible au plus tard le 3 janvier 2024 et qui se conforment à toutes les conditions. L’offre est de 350 $ pour l’ouverture d’un Forfait bancaire VIP RBC® (frais mensuels de 30 $) ou d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC® (frais mensuels de 16,95 $) (chacun, une « offre »). Vous devez également répondre à au moins deux des critères d’admissibilité suivants au plus tard le 13 mars 2024 : i) établir au moins deux paiements préautorisés à partir du compte de particulier admissible ; ii) établir au moins un dépôt automatique et périodique de votre paie ou de vos prestations de retraite au compte de particulier admissible ; ou iii) établir au moins deux paiements de facture à un fournisseur de service à partir du compte de particulier admissible. Le montant de l’offre sera déposé dans votre compte de particulier admissible dans les six à dix semaines suivant la satisfaction de tous les critères d’admissibilité. Cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre visant les comptes de particulier. La Banque Royale du Canada peut retirer ou modifier l’offre à tout moment sans préavis. Pour obtenir plus de renseignements, notamment la définition des termes, allez à rbc.com/conditionsoffre350.

avis de non-responsabilité 2)

À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (selon la carte que vous choisissez), tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Les titulaires supplémentaires (codemandeurs et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à la remise des frais annuels, même s’ils sont également titulaires d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Une seule remise sur les frais annuels de carte de crédit est accordée par Forfait bancaire sans limite Signature. Par conséquent, s’il s’agit d’un compte conjoint dont chaque cotitulaire est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire sans limite Signature pourra bénéficier de la remise sur les frais annuels de carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont :
1) remise de 48 $ (remise intégrale des frais annuels) des frais de la carte de crédit RBC Visa ION+ et WestJet Mastercard RBC ou 2) remise de 35 $ (remise partielle des frais annuels) des frais de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC, Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez acceptée.

avis de non-responsabilité 3)

Il y a une limite de 999 opérations Virement Interac sans frais par mois par compte ; pour chaque opération Virement Interac dépassant la limite, des frais de 1 $ vous seront imputés.

avis de non-responsabilité 4)

Les frais mensuels standards applicables au Forfait bancaire sans limite Signature RBC sont de 16,95 $ ; cependant, vous pourriez avoir droit à une remise partielle de ces frais si vous répondez aux critères d’admissibilité des offres de remise ou de réduction décrites aux présentes et dans le document intitulé Ouvre le PDF dans une nouvelle fenêtreDéclarations et conventions régissant les comptes de particuliers.

avis de non-responsabilité 5)

Le taux d’intérêt est un taux d’intérêt annuel. La formule de calcul des intérêts simples est appliquée. L’intérêt est calculé quotidiennement sur le solde de clôture créditeur et payé mensuellement. Le taux d’intérêt peut être modifié en tout temps sans préavis.

avis de non-responsabilité 6)

Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré.

avis de non-responsabilité 7)

Les opérations Virement Interac expirent 30 jours après leur envoi et elles ne peuvent être réclamées par le destinataire après ce délai. Vous disposez de 15 jours après l’envoi du Virement Interac pour annuler l’opération sans frais. Des frais de récupération Virement Interac de 5 $ sont facturés lorsque le destinataire du virement ne l’accepte pas avant qu’il n’expire et que l’expéditeur ne demande pas l’annulation de l’opération pendant la période d’annulation de 15 jours.

avis de non-responsabilité 8)

Total de 90 jours : Dans le cadre de la présente Offre de taux d’intérêt bonifié sur ouverture de compte Épargne @ intérêt élevé RBC et de tout matériel de marketing connexe, toute référence à une période de 3 mois correspond à une période de 90 jours civils, peu importe le nombre de jours civils que comprend toute période donnée de 3 mois civils.

avis de non-responsabilité 9)

Si vous inscrivez un compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, détenez des produits RBC supplémentaires admissibles (les « catégories de produits admissibles » décrites ci-après) et effectuez chaque mois certaines opérations à partir de votre compte inscrit (comme il est plus explicitement décrit ci-après), vous pourriez avoir droit à une remise partielle ou complète des frais mensuels standards applicables à votre compte inscrit. Parmi les catégories de produits admissibles, on trouve les cartes de crédit de particulier, les placements des particuliers, les hypothèques résidentielles et les profils RBC auxquels est rattachée une petite entreprise. Plusieurs produits appartenant à une même catégorie de produits compteront pour une seule catégorie de produits. En plus de détenir des produits dans les catégories admissibles, vous devez avoir effectué au moins deux (2) des opérations suivantes dans le compte inscrit au cours du mois civil précédent : un dépôt direct mensuel, un paiement préautorisé mensuel ou un paiement de facture admissible effectué au moins une fois par mois. Un paiement de facture admissible est un paiement de facture effectué par l’intermédiaire de RBC Banque en direct, de l’appli Mobile RBC, des Services bancaires par téléphone, ou à un GAB RBC. Sont exclus les paiements de facture i) effectués en personne à une succursale RBC Banque Royale avec un conseiller RBC, ii) visant un compte de carte de crédit RBC, ou iii) effectués avec une carte Visa Débit RBC virtuelle^® associée à votre compte inscrit. Des conditions s’appliquent. Vous trouverez tous les détails dans les Ouvre le PDF dans une nouvelle fenêtreConditions du Programme valeur.

avis de non-responsabilité 10)

La liste des comptes admissibles inclut les suivants : Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire courant RBC. Vous devez fermer le compte et faire une demande de remboursement ou passer à un autre compte dans les quatre mois suivants l’ouverture ou le passage au forfait. L’offre est limitée à une seule ouverture de forfait ou à un seul passage à un forfait supérieur par client, par année civile. L’offre peut être annulée à tout moment sans préavis.

avis de non-responsabilité 11)

Notre engagement envers vous : Nous couvrirons les pertes dans vos comptes résultant directement des opérations suivantes effectuées par l’intermédiaire des Services bancaires numériques ou des paiements mobiles, si vous ne les avez pas autorisées (collectivement désignés opérations non autorisées) :

les opérations portées à votre ou vos comptes après que vous nous avez informés que vous pensez que l’un de vos mots de passe pourrait être connu d’une autre personne ou que vous avez remarqué des activités anormales, douteuses ou frauduleuses dans l’un de vos comptes ;
les opérations résultant de fraude, de vol, de ruse, de force ou d’intimidation, à condition que vous nous signaliez l’incident immédiatement et que vous collaboriez pleinement à toute enquête que nous pourrions effectuer ;
les opérations résultant d’une conduite négligente de notre part ou de la part de nos employés ou de tiers prestataires de services ;
tout paiement Interac résultant d’une conduite négligente de la part de tout tiers prenant part au processus de paiement ; et
toute opération résultant d’un manquement, d’une erreur, d’un mauvais fonctionnement ou d’un problème technique de notre système ou matériel ou du système ou matériel d’un tiers prestataire de services ou d’un tiers prenant part au processus de paiement Interac en ligne.

Vos responsabilités : Néanmoins, nous ne sommes pas responsables des pertes occasionnées dans votre ou vos comptes et ne rembourserons aucune somme si :

vous ne vous êtes pas acquitté de l’une ou l’autre de vos obligations au titre des présentes ou vous ne vous êtes pas conformé aux directives que nous pouvons périodiquement vous donner à l’égard des Services bancaires numériques ou des paiements mobiles ;
vous avez pris part à des activités frauduleuses, criminelles ou malhonnêtes liées aux Services bancaires numériques ou aux paiements mobiles ;
vous avez accédé aux Services bancaires numériques ou aux modes de paiement mobile avec un appareil dont vous saviez ou auriez dû raisonnablement savoir qu’il contient un logiciel qui peut révéler vos mots de passe, vos questions d’identification personnelle ou une question et réponse Virement Interac, ou les compromettre d’une autre manière ;
vous avez exécuté l’opération, y compris si elle résulte d’une erreur, d’une omission, d’une inexactitude ou d’une autre anomalie des données ou des renseignements ou contenue dans les données ou les renseignements que vous nous fournissez ;
vous avez révélé l’un de vos mots de passe ou l’une de vos questions d’identification personnelle ; ou
vous avez consenti ou contribué à l’opération, ou l’avez autorisée de quelque manière que ce soit.

Pertes exceptionnelles : Nous ne serons en aucun cas tenus responsables, même en cas de négligence de notre part, des pertes de données ni des dommages-intérêts indirects, consécutifs, particuliers, aggravés, punitifs ou exemplaires, en tout ou en partie (notamment les interruptions de service, les pertes de profits, de données, de renseignements, d’occasions, de revenus, d’achalandage ou autres pertes de nature commerciale ou économique), dont vous êtes victime, sans égard à la cause d’action, même si nous avons été informés de l’éventualité de ces dommages.

Pour obtenir tous les détails sur les protections et les limites de la Garantie de sécurité des Services bancaires numériques RBC, y compris votre obligation de veiller à la sécurité de vos opérations, veuillez consulter la Convention d’accès électronique et la Ouvre le PDF dans une nouvelle fenêtreConvention régissant la Carte-client à l’intention des clients des Services bancaires aux particuliers, et la Ouvre le PDF dans une nouvelle fenêtreConvention cadre pour entreprise cliente. Cette garantie est fournie par la Banque Royale du Canada pour ses services bancaires en ligne et mobiles. Anciennement Garantie de sécurité RBC Banque en direct.

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Les comptes bancaires RBC suivants sont admissibles au Programme valeur : Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire avantage RBC (y compris le Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant), Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire sans limite RBC (aboli), Forfait bancaire étudiant RBC (aboli), Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant (aboli), Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC et compte Épargne @ intérêt élevé RBC.

avis de non-responsabilité 13)

Si vous inscrivez votre compte de particulier admissible au Programme valeur RBC, vous pourrez participer au programme Avion Récompenses et obtenir des points Avion Récompenses en tant que client admissible des Services aux particuliers, et tout point obtenu sera déposé dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte inscrit. Les achats portés à votre compte désignent les achats chez un marchand ou un fournisseur de services réglés par débit direct de votre compte inscrit au moyen de votre Carte-client RBC ou de votre carte Visa Débit virtuelle, dans le cas des achats en ligne. Les points Avion sont régis par les Conditions du programme Avion Récompenses disponibles sur notre site Web, et que nous pouvons vous faire parvenir sur demande. Vous trouverez tous les détails du Programme valeur dans les Ouvre le PDF dans une nouvelle fenêtreConditions du Programme valeur.

avis de non-responsabilité 14)

Afin de vous prévaloir de cette offre, vous devez être titulaire d’une carte de débit ou de crédit RBC émise par la Banque Royale du Canada (à l’exclusion des cartes de crédit commerciales RBC) (« carte RBC »). Les entreprises clientes de RBC peuvent lier au plus deux (2) cartes de crédit d’entreprise et une (1) carte de débit d’entreprise à une carte Petro-Points. Vous devez être inscrit à RBC Banque en direct ou à l’appli Mobile RBC pour lier votre carte RBC à votre carte Petro-Points. Il peut s’écouler jusqu’à deux (2) jours ouvrables avant que les économies et les points en prime puissent s’appliquer à vos achats en raison du traitement de la liaison de la carte. Par « carte RBC liée », on entend une carte RBC liée à un compte Petro-Points. Votre carte RBC liée sert de carte Petro-Points. Vous accumulez automatiquement des Petro-Points, sans avoir besoin de glisser votre carte Petro-Points, quand vous payez des achats admissibles avec votre carte RBC liée à un établissement Petro-Canada. Vous pouvez échanger vos Petro-Points à Petro-Canada au moyen de votre carte RBC liée. Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC liée pour acheter toute qualité de carburant ou de diesel à un établissement Petro-Canada, vous économisez trois cents (0,03 $) le litre au moment de l’opération.

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Vous pouvez envoyer jusqu’à 25 demandes à la fois d’un montant maximal de 10 000 $ chacune à toute personne faisant des opérations bancaires au Canada avec l’option Demander des fonds dans l’appli Mobile RBC. Les limites des opérations de Demande de fonds varient en fonction de l’institution financière et du destinataire. Contactez votre destinataire pour vous assurer que votre demande peut être effectuée. Toute demande de fonds non traitée expirera après 30 jours civils.

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Les critères d’admissibilité aux offres : a) sont déterminés par RBC, b) peuvent varier selon l’offre, et c) peuvent être fondés sur les préférences et l’état du compte du client. Les clients admissibles peuvent consulter les conditions applicables à chaque offre pour obtenir plus de renseignements.

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L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

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TrouvÉpargne NOMI permet de virer des fonds d’un compte source désigné à un compte TrouvÉpargne NOMI. Le compte source doit être un compte chèques de particulier RBC Banque Royale en dollars canadiens et être admissible.

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Si vous détenez un compte bancaire admissible et au moins deux produits admissibles de RBC® dans la même région, vous pourriez avoir droit à une remise partielle ou totale de vos frais bancaires mensuels. Des conditions s’appliquent. Pour en savoir plus sur le Rabais multiproduits®, rendez-vous à une succursale RBC Banque Royale, composez le 1 800 769-25111 800 769-2511 ou consultez le document Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels.

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Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.

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Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.

Legal Disclaimer1)

Offre en vigueur du 1^er novembre 2023 au 31 janvier 2024 (« période promotionnelle »).

Cette offre s’adresse à tout étudiant client admissible qui ne détenait pas de compte de particulier auprès de Banque Royale du Canada au début de la période promotionnelle ou au cours de la période de trois ans précédant le début de la période promotionnelle et qui se conforme par ailleurs aux conditions de l’offre. L’offre promotionnelle consiste en une prime versée en compte de 100 $ déposée à votre compte bancaire de particulier admissible et en une prime de bienfaisance de 100 $ versée par RBC à l’un des huit organismes de bienfaisance approuvés par RBC que vous avez choisi, si vous remplissez tous les critères d’admissibilité et toutes les conditions de l’offre promotionnelle.

Pour être admissible à l’offre promotionnelle, vous devez ouvrir votre premier compte de particulier admissible au plus tard à 21 h (HE) le 31 janvier 2024 et remplir l’un des critères d’admissibilité suivants au plus tard à 21 h (HE) le 29 mars 2024 au moyen de votre compte de particulier admissible :

i. effectuer au moins trois (3) opérations de débit ;
ii. enregistrer votre compte de particulier admissible pour le dépôt automatique Interac et effectuer un (1) virement électronique au moyen de l’appli Mobile RBC ou de RBC Banque en direct ;
iii. demander et obtenir une carte Visa Débit RBC virtuelle et effectuer au moins une (1) opération.

NOTA : Les opérations de débit admissibles sont les paiements de facture et les achats effectués au moyen de l’une des méthodes suivantes : votre Carte-client RBC, une carte Visa Débit RBC virtuelle associée à votre compte de particulier admissible, Flash Interac, Apple Pay, Google Pay ou Samsung Pay. Les opérations effectuées en succursale ou à un GAB de RBC Banque Royale, ainsi que les opérations relatives à des frais bancaires, ne sont pas admissibles.

NOTA : Vous devez avoir au moins 14 ans pour obtenir une carte Visa Débit RBC virtuelle. À ce titre, l’option iii. (ci-dessus) n’est offerte qu’aux personnes qui répondent à cette exigence d’âge minimum ; si vous avez moins de 14 ans et participez à la présente offre promotionnelle, vous devez choisir l’un des autres types d’opérations admissibles décrits.

La prime de 100 $ sera déposée dans votre compte de particulier admissible dans les deux à huit semaines suivant le respect des critères d’admissibilité. Il se peut que la Banque Royale du Canada fasse un suivi auprès des étudiants clients admissibles pour leur rappeler de satisfaire aux critères d’admissibilité.

Pour vous prévaloir de l’offre de prime de bienfaisance :

À compter du 5 décembre 2023, nous vous aviserons par courriel, à l’adresse courriel que contient votre profil client, lorsque vous aurez rempli les critères d’admissibilité et que vous serez admissible à la prime de bienfaisance. Ce message sera envoyé dans un délai de sept (7) jours ouvrables suivant le respect de tous les critères d’admissibilité. Le message comprendra un lien vers une page Web où vous pourrez sélectionner un organisme de bienfaisance parmi les options présentées. RBC versera le montant de la prime de bienfaisance à l’organisme choisi. Pour que la prime de bienfaisance soit attribuée, vous devez faire votre choix au plus tard le 30 avril 2024.

Cette offre ne peut être jumelée à aucune autre offre en vigueur pour les comptes bancaires de particulier. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer l’offre en tout temps sans préavis, même si vous l’avez acceptée. Pour obtenir plus de renseignements, notamment la définition des termes, allez à rbc.com/conditionsoffreobtiensdonne.

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avis de non-responsabilité 3)

Il y a une limite de 999 opérations Virement Interac sans frais par mois par compte ; pour chaque opération Virement Interac dépassant la limite, des frais de 1 $ vous seront imputés.

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Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré.

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avis de non-responsabilité 9)

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les opérations portées à votre ou vos comptes après que vous nous avez informés que vous pensez que l’un de vos mots de passe pourrait être connu d’une autre personne ou que vous avez remarqué des activités anormales, douteuses ou frauduleuses dans l’un de vos comptes ;
les opérations résultant de fraude, de vol, de ruse, de force ou d’intimidation, à condition que vous nous signaliez l’incident immédiatement et que vous collaboriez pleinement à toute enquête que nous pourrions effectuer ;
les opérations résultant d’une conduite négligente de notre part ou de la part de nos employés ou de tiers prestataires de services ;
tout paiement Interac résultant d’une conduite négligente de la part de tout tiers prenant part au processus de paiement ; et
toute opération résultant d’un manquement, d’une erreur, d’un mauvais fonctionnement ou d’un problème technique de notre système ou matériel ou du système ou matériel d’un tiers prestataire de services ou d’un tiers prenant part au processus de paiement Interac en ligne.

Vos responsabilités : Néanmoins, nous ne sommes pas responsables des pertes occasionnées dans votre ou vos comptes et ne rembourserons aucune somme si :

vous ne vous êtes pas acquitté de l’une ou l’autre de vos obligations au titre des présentes ou vous ne vous êtes pas conformé aux directives que nous pouvons périodiquement vous donner à l’égard des Services bancaires numériques ou des paiements mobiles ;
vous avez pris part à des activités frauduleuses, criminelles ou malhonnêtes liées aux Services bancaires numériques ou aux paiements mobiles ;
vous avez accédé aux Services bancaires numériques ou aux modes de paiement mobile avec un appareil dont vous saviez ou auriez dû raisonnablement savoir qu’il contient un logiciel qui peut révéler vos mots de passe, vos questions d’identification personnelle ou une question et réponse Virement Interac, ou les compromettre d’une autre manière ;
vous avez exécuté l’opération, y compris si elle résulte d’une erreur, d’une omission, d’une inexactitude ou d’une autre anomalie des données ou des renseignements ou contenue dans les données ou les renseignements que vous nous fournissez ;
vous avez révélé l’un de vos mots de passe ou l’une de vos questions d’identification personnelle ; ou
vous avez consenti ou contribué à l’opération, ou l’avez autorisée de quelque manière que ce soit.

avis de non-responsabilité 11)

Lorsque vous utilisez votre carte-client pour faire un retrait dans une monnaie autre que les dollars canadiens à un GAB situé à l’extérieur du Canada et affichant le symbole du réseau PLUS, nous convertirons en dollars canadiens les montants retirés ainsi que les frais connexes qui peuvent être imposés par un tiers pour l’utilisation du GAB, au moment de déduire les fonds de votre compte. Nous convertissons ces montants en dollars canadiens, au plus tard au moment où nous passons l’opération à votre compte, au taux étalon fixé par Visa International, une filiale de Visa inc., et payé par la Banque Royale du Canada à la date de conversion, majoré de 2,5 %. Ce taux peut être différent du taux en vigueur à la date à laquelle vous avez effectué le retrait au GAB ou à la date de l’opération.

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L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

Mobile RBC étudiant vise les clients de moins de 22 ans. RBC Banque en direct est exploité par la Banque Royale du Canada.

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avis de non-responsabilité 14)

Les opérations de débit effectuées à l’aide de votre numéro de carte Visa Débit virtuelle ne comptent pas pour le nombre maximal mensuel d’opérations applicable à votre compte de dépôt de particulier. D’autres frais sur opérations peuvent s’appliquer au compte. Veuillez consulter les Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels de RBC Banque Royale ou toute autre convention de compte qui s’applique pour obtenir des renseignements additionnels. Vous devez demander une carte Visa Débit virtuelle.

avis de non-responsabilité 15)

avis de non-responsabilité 16)

Si vous inscrivez un compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, détenez des produits RBC supplémentaires admissibles (les « catégories de produits admissibles » décrites ci-après) et effectuez chaque mois certaines opérations à partir de votre compte inscrit (comme il est plus explicitement décrit ci-après), vous pourriez avoir droit à une remise partielle ou complète des frais mensuels standards applicables à votre compte inscrit. Parmi les catégories de produits admissibles, on trouve les cartes de crédit de particulier, les placements des particuliers, les hypothèques résidentielles et les profils RBC auxquels est rattachée une petite entreprise. Plusieurs produits appartenant à une même catégorie de produits compteront pour une seule catégorie de produits. En plus de détenir des produits dans les catégories admissibles, vous devez avoir effectué au moins deux (2) des opérations suivantes dans le compte inscrit au cours du mois civil précédent : un dépôt direct mensuel, un paiement préautorisé mensuel ou un paiement de facture admissible effectué au moins une fois par mois. Un paiement de facture admissible est un paiement de facture effectué par l’intermédiaire de RBC Banque en direct, de l’appli Mobile RBC, des Services bancaires par téléphone, ou à un GAB RBC. Sont exclus les paiements de facture i) effectués en personne à une succursale RBC Banque Royale avec un conseiller RBC, ii) visant un compte de carte de crédit RBC, ou iii) effectués avec une carte Visa Débit RBC virtuelle^® associée à votre compte inscrit. Des conditions s’appliquent. Vous trouverez tous les détails, dans les Ouvre le PDF dans une nouvelle fenêtreConditions du Programme valeur.

avis de non-responsabilité 17)

Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC liée pour régler des achats admissibles à un établissement Petro-Canada, vous obtenez vingt pour cent (20 %) plus de Petro-Points que vous en obtenez normalement, conformément aux conditions du programme Petro-Points accessibles au www.petro-canada.ca/fr/personnel/conditions. Les Petro-Points ne sont pas accordés pour l’achat de produits du tabac, les produits de vapotage, les cartes-cadeaux, les billets de transport en commun et les taxes sur les achats non pétroliers.

avis de non-responsabilité 18)

avis de non-responsabilité 19)

Pour que vous soyez admissible à cette offre, votre demande de carte de crédit Visa ION+ RBC doit être approuvée par nous. Les 3 500 points Avion (« points primes d’adhésion ») figureront sur votre premier ou deuxième relevé mensuel. Les 3 500 points Avion supplémentaires vous seront attribués si vous portez au moins 500 $ d’achats nets admissibles ou de paiements de factures préautorisés (« opérations admissibles ») à votre compte de carte de crédit Visa ION+ RBC au cours des trois premiers mois suivant la date d’ouverture de votre compte de carte de crédit, pourvu que votre compte soit ouvert et en règle au moment où vous atteignez 500 $ en opérations admissibles. Veuillez compter 60 jours après la satisfaction de cette exigence pour que les points Avion supplémentaires soient attribués à votre compte. Sont exclus des opérations admissibles les avances de fonds (soit les transferts de solde, les opérations assimilées à une opération en espèces et les paiements de facture qui ne sont pas des paiements préautorisés établis auprès d’un commerçant), les intérêts et les autres frais. Les crédits pour retour ou redressement qui entraînent la réduction du montant des opérations admissibles sous le seuil de 500 $ annuleront vos points Avion supplémentaires. Sont exclus de la présente offre les cotitulaires de même que les titulaires existants d’une carte de crédit de particulier RBC Banque Royale qui présentent une demande de carte Visa RBC ION+ ou qui effectuent un transfert vers celle-ci. La présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la présente offre à n’importe quel moment. Pour voir toutes les conditions qui s’appliquent au Programme Avion Récompenses, allez au www.rbcrecompenses.com ou composez le 1 800 769-2512.

Pour recevoir des cartes ou des certificats cadeaux d’une valeur de 50 $, vous devrez échanger 7 000 points Avion. Un minimum de 1 400 points Avion doivent être échangés pour la plupart des cartes ou des certificats cadeaux. Certaines exceptions s’appliquent et les valeurs d’échange de points peuvent varier. Pour connaître l’intégralité des conditions et des restrictions applicables au programme Avion Récompenses, rendez-vous au www.avionrecompenses.com/conditions ou composez le 1 800 769-2512.

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Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.

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Legal Disclaimer#

Offre réservée aux nouveaux arrivants qui sont i) des résidents permanents ou des étudiants étrangers arrivés au Canada au cours des 12 derniers mois ou ii) des résidents temporaires détenant un permis de travail qui sont arrivés au Canada au cours des 48 derniers mois, pourvu qu’ils répondent à tous les critères d’admissibilité et de crédit de la Banque Royale du Canada.

Vous devez présenter une demande de carte de crédit Remise en argent Mastercard RBC d’ici le 31 mars 2024 à une succursale RBC Banque Royale et nous la faire approuver. Vous obtiendrez une remise supplémentaire de 10 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 10 %) d’achats nets (y compris les paiements de factures préautorisés) imputés à votre compte de carte Remise en argent Mastercard RBC au cours des trois premiers mois suivant l’ouverture de compte, jusqu’à concurrence d’un total maximal d’achats de 2 000 $ (« prime d’adhésion »). Par la suite, les taux d’accumulation standards de crédit de remise en argent pouvant aller jusqu’à 2 % sur les achats d’épicerie et jusqu’à 1 % sur les autres achats nets (qui ne sont pas des achats d’épicerie) s’appliqueront. La prime d’adhésion s’ajoute aux taux d’accumulation standards de crédit de remise en argent. Les crédits de remise en argent ne s’appliquent pas aux avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces et les paiements de factures autres que des paiements préautorisés établis auprès d’un commerçant), aux intérêts ni aux frais. Les crédits pour retours et redressements réduiront ou annuleront le crédit de remise en argent obtenu sur le montant initialement porté à la carte. La prime d’adhésion figurera sur votre prochain relevé mensuel après qu’elle aura été acquise et sera créditée conformément aux conditions stipulées dans la déclaration 26 (ci-dessous). Pour tout savoir sur le programme Remise en argent RBC, y compris sur les taux d’accumulation standards et les crédits de remise en argent, veuillez consulter les conditions du programme Remise en argent RBC au www.rbc.com/conditionsremiseenargent. Cette offre est valable pour les nouveaux comptes de carte Remise en argent Mastercard RBC seulement.

Legal Disclaimer1)

Grâce au Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, les étudiants à temps plein bénéficient de l’exonération complète des frais mensuels standards applicables au Forfait bancaire avantage RBC. Pour obtenir des renseignements détaillés, voir la section « Ouvre le PDF dans une nouvelle fenêtreRéductions : Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant » du document intitulé « Addenda aux Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels du 30 avril 2020 », qui contient des renseignements sur le Forfait bancaire avantage RBC complétant les Déclarations et conventions régissant les comptes de dépôt personnels RBC.

Pour être considéré comme un étudiant à temps plein, vous devez fréquenter un établissement d’enseignement primaire ou secondaire OU être inscrit à un programme de niveau postsecondaire d’un collège, d’une université ou d’un autre établissement d’enseignement (qu’il soit au Canada ou non). Si vous êtes un étudiant de niveau postsecondaire, vous devez suivre au moins 60 % de la charge de cours semestrielle habituelle du programme auquel vous êtes inscrit. Vous devez nous aviser de votre statut d’étudiant lors de l’ouverture du compte et nous aviser de tout changement à votre statut d’étudiant par la suite. Une preuve d’inscription peut être demandée, à notre discrétion. Les étudiants âgés de 25 ans ou plus doivent présenter une preuve d’inscription.

avis de non-responsabilité 2)

Il y a une limite de 999 opérations Virement Interac sans frais par mois par compte ; pour chaque opération Virement Interac dépassant la limite, des frais de 1 $ vous seront imputés.

avis de non-responsabilité 3)

Les clients doivent être âgés d'au moins 14 ans, et être titulaires d'un compte de particulier en dollars canadiens actif et d'une Carte-client RBC Banque Royale active. La carte Visa Débit RBC virtuelle n’est pas offerte aux entreprises.

avis de non-responsabilité 4)

avis de non-responsabilité 5)

avis de non-responsabilité 6)

Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré.

avis de non-responsabilité 7)

avis de non-responsabilité 8)

avis de non-responsabilité 9)

avis de non-responsabilité 10)

les opérations portées à votre ou vos comptes après que vous nous avez informés que vous pensez que l’un de vos mots de passe pourrait être connu d’une autre personne ou que vous avez remarqué des activités anormales, douteuses ou frauduleuses dans l’un de vos comptes ;
les opérations résultant de fraude, de vol, de ruse, de force ou d’intimidation, à condition que vous nous signaliez l’incident immédiatement et que vous collaboriez pleinement à toute enquête que nous pourrions effectuer ;
les opérations résultant d’une conduite négligente de notre part ou de la part de nos employés ou de tiers prestataires de services ;
tout paiement Interac résultant d’une conduite négligente de la part de tout tiers prenant part au processus de paiement ; et
toute opération résultant d’un manquement, d’une erreur, d’un mauvais fonctionnement ou d’un problème technique de notre système ou matériel ou du système ou matériel d’un tiers prestataire de services ou d’un tiers prenant part au processus de paiement Interac en ligne.

Vos responsabilités : Néanmoins, nous ne sommes pas responsables des pertes occasionnées dans votre ou vos comptes et ne rembourserons aucune somme si :

vous ne vous êtes pas acquitté de l’une ou l’autre de vos obligations au titre des présentes ou vous ne vous êtes pas conformé aux directives que nous pouvons périodiquement vous donner à l’égard des Services bancaires numériques ou des paiements mobiles ;
vous avez pris part à des activités frauduleuses, criminelles ou malhonnêtes liées aux Services bancaires numériques ou aux paiements mobiles ;
vous avez accédé aux Services bancaires numériques ou aux modes de paiement mobile avec un appareil dont vous saviez ou auriez dû raisonnablement savoir qu’il contient un logiciel qui peut révéler vos mots de passe, vos questions d’identification personnelle ou une question et réponse Virement Interac, ou les compromettre d’une autre manière ;
vous avez exécuté l’opération, y compris si elle résulte d’une erreur, d’une omission, d’une inexactitude ou d’une autre anomalie des données ou des renseignements ou contenue dans les données ou les renseignements que vous nous fournissez ;
vous avez révélé l’un de vos mots de passe ou l’une de vos questions d’identification personnelle ; ou
vous avez consenti ou contribué à l’opération, ou l’avez autorisée de quelque manière que ce soit.

avis de non-responsabilité 11)

avis de non-responsabilité 12)

avis de non-responsabilité 13)

avis de non-responsabilité 14)

L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

Mobile RBC étudiant vise les clients de moins de 22 ans. RBC Banque en direct est exploité par la Banque Royale du Canada.

avis de non-responsabilité 15)

avis de non-responsabilité 16)

avis de non-responsabilité 17)

Le programme d’offres est réservé aux clients titulaires i) d’une carte de débit RBC Banque Royale liée à un compte chèques de particulier ou d’entreprise ou ii) d’une carte de crédit de particulier ou d’entreprise, autre qu’une carte Visa Commerciale RBC ou Visa en dollars US RBC. Les critères d’admissibilité aux offres : a) sont déterminés par RBC,
b) peuvent varier selon l’offre, et c) peuvent être fondés sur les préférences et l’état du compte du client. Les clients admissibles peuvent consulter les conditions applicables à chaque offre pour obtenir plus de renseignements.

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Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.

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Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.

Legal Disclaimer*)

Votre limite de crédit sera établie d’après les renseignements que nous détenons sur votre situation financière, notamment votre revenu et vos actifs. Offre admissible aux titulaires de compte de dépôt de particulier RBC répondant aux critères suivants : i) résident permanent arrivé au Canada au cours des 12 derniers mois, ou ii) résident temporaire détenant un permis au travail arrivé au Canada au cours des 48 derniers mois, qui présente une nouvelle carte de crédit de particulier RBC Banque Royale (à l'exception de la carte Visa TauxAvantage RBC). Les titulaires actuels d'une carte de crédit de particulier RBC Banque Royale ne sont pas admissibles. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la présente offre à n’importe quel moment. Les limites de crédit plus élevées sont assujetties à des exigences plus élevées en matière de revenus et d’actifs.

Legal Disclaimer1)

Les frais mensuels seront annulés pendant les douze premiers mois suivant l’ouverture d’un Forfait bancaire avantage RBC ou d’un Forfait bancaire VIP RBC. Par la suite, les frais mensuels standard applicables à votre type de compte vous seront facturés : 11,95 $ pour le Forfait bancaire avantage RBC et 30,00 $ pour le Forfait bancaire VIP RBC. En ce qui concerne le Forfait bancaire VIP RBC, vous devez déposer 10 000 $ CA dans le compte dans les 20 jours suivant son ouverture pour être admissible à l’offre, qui prend fin le 31 octobre 2024. D’autres frais sur opérations peuvent s’appliquer au compte. L’annulation des frais mensuels pendant les 12 premiers mois peut être remplacée par toute offre générale applicable au Forfait bancaire avantage RBC ou au Forfait bancaire VIP RBC. Offre réservée aux nouveaux arrivants ; veuillez consulter les critères d’admissibilité dans la note* ci-dessus. Cette offre peut être retirée ou modifiée en tout temps, sans préavis. Consultez toutes les Ouvre le PDF dans une nouvelle fenêtreconditions(Le PDF s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) applicables à cette promotion.

avis de non-responsabilité 2)

Des frais supplémentaires (également appelés frais d’utilisation) peuvent être exigés par l’exploitant du GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais imputés par la Banque Royale. Ils s’ajoutent directement au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent. Lorsque vous utilisez votre carte-client pour faire un retrait dans une monnaie autre que les dollars canadiens à un GAB situé à l’extérieur du Canada et affichant le symbole du réseau PLUS, nous convertirons en dollars canadiens les montants retirés ainsi que les frais connexes qui peuvent être imposés par un tiers pour l’utilisation du GAB, au moment de déduire les fonds de votre compte. Nous convertissons ces montants en dollars canadiens, au plus tard au moment où nous passons l’opération à votre compte, au taux étalon fixé par Visa International, une filiale de Visa inc., et payé par la Banque Royale du Canada à la date de conversion, majoré de 2,5 %. Ce taux peut être différent du taux en vigueur à la date à laquelle vous avez effectué le retrait au GAB ou à la date de l’opération.

avis de non-responsabilité 3)

Il y a une limite de 999 opérations Virement Interac sans frais par mois par compte ; pour chaque opération Virement Interac dépassant la limite, des frais de 1 $ vous seront imputés.

avis de non-responsabilité 4)

À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (selon la carte que vous choisissez), tant que votre compte de carte de crédit admissible est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Les titulaires supplémentaires (codemandeurs et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles à la remise des frais annuels, même s’ils sont également titulaires d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC. Une seule remise sur les frais annuels de carte de crédit est accordée par Forfait bancaire sans limite Signature. Par conséquent, s’il s’agit d’un compte conjoint dont chaque cotitulaire est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire sans limite Signature pourra bénéficier de la remise sur les frais annuels de carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : 1) remise de 48 $ (remise intégrale des frais annuels) des frais de la carte de crédit RBC Visa ION+ et WestJet Mastercard RBC ou 2) remise de 35 $ (remise partielle des frais annuels) des frais de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC, Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après que vous l’avez acceptée.

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Les frais mensuels standards applicables au Forfait bancaire avantage RBC sont de 11,95 $ ; cependant, vous pourriez obtenir une exemption totale ou partielle de ces frais si vous répondez aux critères d’admissibilité des offres de remise ou de réduction décrites aux présentes et dans le document intitulé Ouvre le PDF dans une nouvelle fenêtreDéclarations et conventions régissant les comptes de particuliers.

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les opérations portées à votre ou vos comptes après que vous nous avez informés que vous pensez que l’un de vos mots de passe pourrait être connu d’une autre personne ou que vous avez remarqué des activités anormales, douteuses ou frauduleuses dans l’un de vos comptes ;
les opérations résultant de fraude, de vol, de ruse, de force ou d’intimidation, à condition que vous nous signaliez l’incident immédiatement et que vous collaboriez pleinement à toute enquête que nous pourrions effectuer ;
les opérations résultant d’une conduite négligente de notre part ou de la part de nos employés ou de tiers prestataires de services ;
tout paiement Interac résultant d’une conduite négligente de la part de tout tiers prenant part au processus de paiement ; et
toute opération résultant d’un manquement, d’une erreur, d’un mauvais fonctionnement ou d’un problème technique de notre système ou matériel ou du système ou matériel d’un tiers prestataire de services ou d’un tiers prenant part au processus de paiement Interac en ligne.

Vos responsabilités : Néanmoins, nous ne sommes pas responsables des pertes occasionnées dans votre ou vos comptes et ne rembourserons aucune somme si :

vous ne vous êtes pas acquitté de l’une ou l’autre de vos obligations au titre des présentes ou vous ne vous êtes pas conformé aux directives que nous pouvons périodiquement vous donner à l’égard des Services bancaires numériques ou des paiements mobiles ;
vous avez pris part à des activités frauduleuses, criminelles ou malhonnêtes liées aux Services bancaires numériques ou aux paiements mobiles ;
vous avez accédé aux Services bancaires numériques ou aux modes de paiement mobile avec un appareil dont vous saviez ou auriez dû raisonnablement savoir qu’il contient un logiciel qui peut révéler vos mots de passe, vos questions d’identification personnelle ou une question et réponse Virement Interac, ou les compromettre d’une autre manière ;
vous avez exécuté l’opération, y compris si elle résulte d’une erreur, d’une omission, d’une inexactitude ou d’une autre anomalie des données ou des renseignements ou contenue dans les données ou les renseignements que vous nous fournissez ;
vous avez révélé l’un de vos mots de passe ou l’une de vos questions d’identification personnelle ; ou
vous avez consenti ou contribué à l’opération, ou l’avez autorisée de quelque manière que ce soit.

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Cette offre est réservée aux nouveaux arrivants (voir les critères d’admissibilité à la note * ci-dessus) qui sont devenus des clients de RBC entre le 1er avril 2020 et le 31 octobre 2024 (« période promotionnelle ») en ouvrant un Forfait bancaire avantage RBC, un Forfait bancaire sans limite Signature RBC ou un Forfait bancaire VIP RBC (chacun étant un compte de particulier admissible). Des exonérations de frais sur Envois internationaux de fonds (EIF) seront accordées pour une période maximale de 12 mois à compter du jour de l’ouverture du compte et pour un maximum de deux opérations EIF par mois (soit un total de 24 opérations EIF) aux titulaires d’un Forfait bancaire avantage RBC et d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC ou pour un maximum de trois opérations EIF par mois (soit un total de 36 opérations EIF) aux titulaires d’un Forfait bancaire VIP RBC (l’« offre EIF »). La remise sera appliquée au compte de particulier admissible dans les 45 jours suivant l’opération EIF admissible. Cette offre EIF s’applique uniquement au premier compte bancaire de particulier admissible ouvert par un nouvel arrivant au cours de la période promotionnelle, quel que soit le nombre de comptes de particulier admissibles que celui-ci peut ouvrir au cours de la période promotionnelle. Si le premier compte de particulier ouvert n’est pas un compte de particulier admissible, l’offre ne s’applique pas, même si un compte de particulier admissible est ouvert ultérieurement. L’offre EIF s’appliquera si le premier compte non admissible est converti en un compte de particulier admissible dans les 30 jours suivant l’ouverture du compte non admissible, pourvu que le compte non admissible soit ouvert et que la conversion à un compte de particulier admissible soit effectuée au cours de la période promotionnelle. L’offre EIF s’applique à une seule ouverture de compte au cours de la période promotionnelle, par compte de particulier admissible, même si le compte de particulier admissible est ouvert conjointement et par plus d’un cotitulaire nouvel arrivant. Dans un tel cas, seul le cotitulaire désigné comme étant le titulaire principal au moment de l’ouverture du compte de particulier admissible conjoint sera admissible à l’offre EIF. Le compte de particulier admissible ouvert pour être admissible à l’offre EIF doit demeurer ouvert et en règle pour que la remise soit accordée. Si un compte de particulier admissible est remplacé par un type de compte non admissible ou est fermé, l’offre EIF cesse de s’appliquer dès le changement ou la fermeture du compte. Aucun crédit ne sera versé au titre des opérations admissibles n’ayant pas fait l’objet d’une remise.

Une fois l’offre EIF expirée, les frais applicables aux envois internationaux de fonds de moins de 1 000 $ sont de 6 $ par opération. Des frais de 10 $ s’appliquent aux opérations de 1 000,01 $ à 2 500 $. Des frais sur opération de débit excédentaire pourraient s’appliquer, selon le compte. Des frais d’administration additionnels peuvent aussi être exigés par la banque réceptrice et ses intermédiaires. Maximum autorisé de 2 500 $ canadiens, ou contre-valeur en dollars canadiens, par client par période de 24 heures. Les virements peuvent seulement être effectués à partir de comptes bancaires en dollars canadiens admissibles. Le service Envois internationaux de fonds ne vise pas les envois de fonds dont les destinataires sont au Canada ou dans un pays assujetti à des restrictions. Vous ne pouvez pas effectuer d’EIF à partir d’un compte en dollars US ou d’un compte Épargne @ intérêt élevé RBC.

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Offre réservée aux nouveaux arrivants (veuillez consulter les critères d’admissibilité dans la note * ci-dessus). Là où des coffres sont offerts, les frais annuels de location d’un petit coffre pendant une période maximale de deux ans seront annulés pour les titulaires d’un Forfait bancaire avantage RBC ou d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC (chacun un « compte admissible »). L’offre se termine le 31 décembre 2023. Les frais standard de location de coffre sont perçus à l’avance, en janvier de chaque année civile. Si vous ouvrez un compte admissible, passez à un compte admissible ou convertissez un compte en un compte admissible, les frais standard de location d’un coffre admissible pour l’année en cours seront annulés intégralement ou en partie, selon le moment où le coffre a été ouvert, et intégralement pour l’année suivante. Les titulaires d’un Forfait bancaire VIP RBC bénéficient d’un petit coffre gratuit comme caractéristique standard de ce type de compte, tant que leur Forfait bancaire VIP RBC demeure en règle ; cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre de coffre. L’offre peut changer sans préavis.

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L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.

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Une carte de crédit RBC Banque Royale sans antécédents de solvabilité requis est offerte aux clients titulaires de compte de dépôt de particulier RBC répondant aux critères suivants : i) résident permanent ou étudiant étranger arrivé au Canada au cours des 12 derniers mois, ou ii) résident temporaire détenant un permis de travail arrivé au Canada au cours des 48 derniers mois, pourvu qu’il réponde à tous les critères d’admissibilité et de crédit de la Banque Royale du Canada.

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Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.

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Il y a une limite de 999 opérations Virement Interac sans frais par mois par compte ; pour chaque opération Virement Interac dépassant la limite, des frais de 1 $ vous seront imputés.

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Les opérations par carte Visa Débit RBC virtuelle, les opérations de débit pour paiement à un tiers, les versements sur prêt RBC Banque Royale, les versements sur hypothèque RBC Banque Royale, les versements préautorisés et libre-service sur carte de crédit RBC Banque Royale et les cotisations à un compte de placement RBC (CPG, Fonds d’investissement Royal, régimes enregistrés d’épargne, régimes enregistrés d’épargne-études, régimes enregistrés d’épargne-invalidité et comptes d’épargne libre d’impôt) portés au compte et les achats au point de vente effectués auprès de commerçants de titres de transport en commun dont le « code de catégorie de commerçant » (CCC) d’Interac est « transport en commun local et suburbain, y compris le traversier » sont sans frais. Toutes les autres opérations de débit, y compris celles effectuées auprès de commerçants de titres de transport en commun dont le CCC d’Interac n’est pas « transport en commun local et suburbain, y compris le traversier », sont comptabilisées dans le nombre d’opérations de débit sans frais par mois comprises dans le compte et donnent lieu à des frais sur opération de débit excédentaire si le nombre d’opérations mensuelles est dépassé.

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Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré.

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