Avis # 1)
Le taux d’intérêt est un taux d’intérêt annuel. La formule de calcul des intérêts simples est appliquée. Les intérêts sont calculés chaque jour sur le solde de clôture créditeur et versés chaque mois. Le taux d’intérêt peut être modifié en tout temps sans préavis.
Avis # 2)
Des frais peuvent être imputés au compte qui a été débité du montant transféré.
Avis # 3)
Des frais sur opération, différents des frais d’accès, pourraient s’appliquer aux paiements de factures et aux virements de fonds effectués par Banque en direct.
Avis # 4)
Les débits suivants ne seront pas comptabilisés dans le nombre d’opérations de débit par mois incluses : les opérations par carte Visa Débit RBC virtuelle‡ ; les télévirements libre-service de votre compte de dépôt de particulier vers un autre compte de dépôt de particulier dont vous êtes le titulaire ; les virements préautorisés ou libre-service sur toute carte de crédit RBC ; les paiements sur prêts aux particuliers RBC Banque Royale, sur Marge de Crédit Royale®, sur prêts hypothécaires résidentiels RBC ou sur Marge Proprio RBC® ; les cotisations à des comptes de placement RBC ou à des comptes de placement comme les certificats de placement garanti (CPG), les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER), les régimes enregistrés d’épargne-études (REEE), les régimes enregistrés d’épargne-invalidité (REEI), les comptes d’épargne libre d’impôt (CELI) et les Fonds d’investissement Royal. Sauf indication contraire aux présentes, toutes les autres opérations de débit, y compris les paiements de factures, sont comptabilisées dans le nombre d’opérations de débit incluses et donnent lieu à des frais sur opération de débit excédentaire si le nombre d’opérations de débit mensuelles incluses est dépassé. Les totaux ne sont pas cumulatifs. Si vous ne vous en prévalez pas au cours du cycle mensuel ou de l’année civile en cours, vous ne pouvez pas les reporter aux périodes suivantes. Des frais sur opération de débit excédentaire pourraient s’appliquer, selon le compte.
Avis # 5)
GAB – Annulation des frais d’accès aux guichets automatiques bancaires de RBC
Un supplément (aussi appelé « frais d'utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais de la Banque Royale. Ils s’ajoutent au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.
Utilisation des GAB à l’étranger
Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour l’utilisation du guichet sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice de la carte au moment du traitement de l’opération. Les taux de change varient et, de ce fait, le taux appliqué est généralement différent de celui affiché au moment de l’opération.
GAB – Opérations bancaires illimitées, comprenant l’annulation des frais des réseaux Interac et PLUS.
Un supplément (aussi appelé « frais d'utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de guichets automatiques. Les frais d'utilisation ne sont pas des frais facturés par la Banque Royale, ils sont ajoutés directement au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent. Chaque retrait en espèces dans un guichet à l’extérieur du Canada affichant le symbole du réseau PLUS ainsi que les frais qui peuvent être facturés par le tiers pour l’utilisation du guichet sont convertis en dollars canadiens à un taux de change égal à 2,5 % de plus que le taux de référence de la société émettrice de la carte au moment du traitement de l’opération. Les taux de change varient et, de ce fait, le taux appliqué est généralement différent de celui affiché au moment de l’opération.
GAB – Trois (3) retraits par cycle mensuel sans frais aux GAB d'autres institutions financières
L'exploitant du GAB peut facturer des suppléments (ou « frais d'utilisation »). Ces frais sont facturés par des tiers et sont ajoutés directement au montant de votre retrait en espèces. Les totaux ne sont pas cumulatifs, c’est-à-dire que si vous ne vous en prévalez pas dans le cycle mensuel en cours, vous ne pouvez pas les reporter à la période suivante.
Avis # 6)
Sur un compte d’exploitation seulement. Frais de 1 $ sur les opérations de débit transfrontière dans les comptes d’appoint. Non disponible avec le Compte personnel US.
Avis # 7)
Les achats en monnaie étrangère, payés par un retrait dans votre compte en dollars canadiens, sont convertis en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 % en sus du taux interbancaire au comptant (défini par Acxsys Corporation) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.
Avis # 8)
Pour connaître la définition d’une opération non autorisée et pour prendre connaissance de tous les détails relatifs aux protections et aux limites de la Garantie de sécurité RBC Banque en direct, veuillez vous reporter à la Convention d’accès électronique. Cette garantie est fournie par Banque Royale du Canada pour son service Banque en direct.
Avis # 9)
Le taux de bonification de 3,95 % en vigueur le
6 juin 2025 au titre de l’Offre de taux d’intérêt bonifié sur ouverture de compte Épargne @ intérêt élevé RBC (« offre ») est offert aux résidents canadiens qui ont atteint l’âge de la majorité en vigueur dans leur province ou leur territoire de résidence au plus tard à la date de l’ouverture du compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible et qui n’étaient pas titulaire principal d’un compte Épargne @ intérêt élevé RBC à tout moment avant le début de la période d’admissibilité et qui ouvrent un compte Épargne @ intérêt élevé RBC (« compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible ») en qualité de titulaire principal entre le 6 juin et le 30 juillet 2025 à 15 h (HE) (« période d’admissibilité »). (Nota : Vous ne pouvez pas devenir admissible à l’offre en remplaçant un autre type de compte par un compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible.) Le 6 juin 2025, le taux de bonification était de 3,95 %. Il ne s’applique qu’aux dépôts effectués dans le compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible au cours de la période de 3 mois (90 jours) suivant la date d’ouverture du compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible (« période promotionnelle ») et à une tranche maximale de 1 000 000 $ du solde du compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible. Tout solde supérieur à 1 000 000 $ portera intérêt au taux ordinaire. « taux d’intérêt promotionnel » désigne le taux de bonification plus le taux d’intérêt ordinaire. Par exemple, si le 6 juin 2025, le taux d’intérêt ordinaire était de 0,75% par année et le taux de bonification était de 3,95 % par année, le taux d’intérêt promotionnel serait de
4,70 % par année. Ce taux, qui peut changer sans préavis, figure sur notre page Web des taux d’intérêt applicables aux comptes de particulier :
https://www.rbcroyalbank.com/fr/taux/persacct.html. Une fois la période promotionnelle terminée, le taux d’intérêt ordinaire s’appliquera aux soldes. Le taux d’intérêt ordinaire et le taux de bonification sont des taux annualisés ; sous réserve de certaines exceptions, ils sont calculés quotidiennement et versés mensuellement. Tout titulaire de compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible fermé ou échangé pour un autre type de compte avant le versement des intérêts accumulés au taux de bonification renoncera à ces intérêts pour le mois au cours duquel le compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible a été fermé ou échangé. L’offre et les taux d’intérêt peuvent changer sans préavis. L’offre peut être retirée en tout temps. Des conditions s’appliquent. Pour obtenir la définition d’autres termes clés et connaître toutes les conditions qui s’appliquent à l’offre, allez au
www.rbc.com/juin/hisa25.
Legal Bug 10)
Total de 90 jours : Dans le cadre de la présente Offre de taux d’intérêt bonifié sur ouverture de compte Épargne @ intérêt élevé RBC et de tout matériel de marketing connexe, toute référence à une période de 3 mois correspond à une période de 90 jours civils, peu importe le nombre de jours civils que comprend toute période donnée de 3 mois civils.
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