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Votre limite de crédit sera établie d’après les renseignements que nous détenons sur votre situation financière, notamment votre revenu et vos actifs. Offre admissible aux titulaires de compte de dépôt de particulier RBC répondant aux critères suivants : i) résident permanent arrivé au Canada au cours des 12 derniers mois, ou ii) résident temporaire détenant un permis au travail arrivé au Canada au cours des 48 derniers mois, qui présente une nouvelle carte de crédit de particulier RBC Banque Royale (à l'exception de la carte Visa TauxAvantage RBC). Les titulaires actuels d'une carte de crédit de particulier RBC Banque Royale ne sont pas admissibles. La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer la présente offre à n’importe quel moment. Les limites de crédit plus élevées sont assujetties à des exigences plus élevées en matière de revenus et d’actifs.
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S’adresse aux nouveaux arrivants au Canada qui sont des particuliers clients admissibles et qui ne sont pas titulaires d’un compte de carte de crédit existant à la Banque Royale du Canada.
« Particulier client admissible » désigne un client qui remplit toutes les conditions suivantes :
- Il est un immigrant dont le compte de particulier admissible a été ouvert dans les cinq ans suivant son arrivée au pays. Il doit présenter une preuve d’entrée au Canada et des pièces justificatives, comme une fiche d’établissement ou une carte de résident permanent.
- Il est un résident du Canada et a atteint l’âge de la majorité dans sa province de résidence à la date d’ouverture du compte de particulier admissible. La résidence est déterminée par le ressort (province ou territoire) où une personne doit déclarer ses revenus en fonction de son lieu de résidence habituel ;
- Il n’est pas déjà titulaire d’un compte de particulier auprès de nous.
Pour plus de renseignements, y compris les termes définis, visitez
https://www.rbc.com/nouveaux-arrivants/_assets-custom/pdf/Terms-and-Conditions-FR.pdf(PDF icon / Le PDF s’ouvre dans une nouvelle fenêtre).
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Offerte aux clients titulaires de compte de dépôt de particulier RBC répondant aux critères suivants : i) résident permanent ou étudiant étranger arrivé au Canada au cours des 12 derniers mois, ou ii) résident temporaire détenant un permis de travail arrivé au Canada au cours des 48 derniers mois, pourvu qu’il réponde à tous les critères d’admissibilité et de crédit de la Banque Royale du Canada
Vous devez présenter une demande de carte de crédit Remise en argent Mastercard RBC d’ici le 31 octobre 2023 à une succursale RBC Banque Royale et nous la faire approuver. Vous obtiendrez une remise supplémentaire de 10 $ pour chaque tranche de 100 $ (remise en argent de 10 %) d’achats nets (y compris les paiements de factures préautorisés) imputés à votre compte de carte Remise en argent Mastercard RBC au cours des trois premiers mois suivant l’ouverture de compte, jusqu’à concurrence d’un total maximal d’achats de 2 000 $ (« prime d’adhésion »). Par la suite, les taux d’accumulation standards de crédit de remise en argent pouvant aller jusqu’à 2 % sur les achats d’épicerie et jusqu’à 1 % sur les autres achats nets (qui ne sont pas des achats d’épicerie) s’appliqueront. La prime d’adhésion s’ajoute aux taux d’accumulation standards de crédit de remise en argent. Les crédits de remise en argent ne s’appliquent pas aux avances de fonds (y compris les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces et les paiements de factures autres que des paiements préautorisés établis auprès d’un commerçant), aux intérêts ni aux frais. Les crédits pour retours et redressements réduiront ou annuleront le crédit de remise en argent obtenu sur le montant initialement porté à la carte. La prime d’adhésion figurera sur votre prochain relevé mensuel après qu’elle aura été acquise et sera créditée conformément aux conditions stipulées dans la déclaration 29 (ci-dessous). Pour tout savoir sur le programme Remise en argent RBC, y compris sur les taux d’accumulation standards et les crédits de remise en argent, veuillez consulter les conditions du programme Remise en argent RBC au
www.rbc.com/conditionsremiseenargent (PDF). Cette offre est valable pour les nouveaux comptes de carte Remise en argent Mastercard RBC seulement.
Une seule offre par compte admissible. Les titulaires actuels d’une carte de crédit de particulier RBC qui présentent une demande de carte Remise en argent Mastercard RBC ou qui effectuent un transfert vers celle-ci ne sont pas admissibles à cette offre. Sauf indication contraire, la présente offre ne peut pas être combinée à une autre offre. Banque Royale du Canada se réserve le droit de modifier, d’annuler ou de retirer la présente offre à tout moment. L’offre peut être révoquée en tout temps si nous avons des raisons de croire que vous manipulez le processus ou en abusez, ou que vous prenez part à des activités suspectes ou frauduleuses, comme déterminé par la Banque Royale du Canada à son entière discrétion.
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Une carte de crédit RBC Banque Royale sans antécédents de solvabilité requis est offerte aux clients titulaires de compte de dépôt de particulier RBC répondant aux critères suivants : i) résident permanent ou étudiant étranger arrivé au Canada au cours des 12 derniers mois, ou ii) résident temporaire détenant un permis de travail arrivé au Canada au cours des 48 derniers mois, pourvu qu’il réponde à tous les critères d’admissibilité et de crédit de la Banque Royale du Canada.
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Les frais mensuels seront annulés pendant les douze premiers mois suivant l’ouverture d’un Forfait bancaire avantage RBC ou d’un Forfait bancaire VIP RBC. Par la suite, les frais mensuels standard applicables à votre type de compte vous seront facturés : 11,95 $ pour le Forfait bancaire avantage RBC et 30,00 $ pour le Forfait bancaire VIP RBC. En ce qui concerne le Forfait bancaire VIP RBC, vous devez déposer 10 000 $ CA dans le compte dans les 20 jours suivant son ouverture pour être admissible à l’offre, qui prend fin le 31 octobre 2023. D’autres frais sur opérations peuvent s’appliquer au compte. L’annulation des frais mensuels pendant les 12 premiers mois peut être remplacée par toute offre générale applicable au Forfait bancaire avantage RBC ou au Forfait bancaire VIP RBC. Offre réservée aux nouveaux arrivants ; veuillez consulter les critères d’admissibilité dans la note* ci-dessus. Cette offre peut être retirée ou modifiée en tout temps, sans préavis. Consultez toutes les
conditions(Le PDF s’ouvre dans une nouvelle fenêtre) applicables à cette promotion.
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Cette offre est réservée aux nouveaux arrivants (voir les critères d’admissibilité à la note * ci-dessus) qui sont devenus des clients de RBC entre le 1er avril 2020 et le 31 octobre 2023 (« période promotionnelle ») en ouvrant un Forfait bancaire avantage RBC, un Forfait bancaire sans limite Signature RBC ou un Forfait bancaire VIP RBC (chacun étant un compte de particulier admissible). Des exonérations de frais sur Envois internationaux de fonds (EIF) seront accordées pour une période maximale de 12 mois à compter du jour de l’ouverture du compte et pour un maximum de deux opérations EIF par mois (soit un total de 24 opérations EIF) aux titulaires d’un Forfait bancaire avantage RBC et d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC ou pour un maximum de trois opérations EIF par mois (soit un total de 36 opérations EIF) aux titulaires d’un Forfait bancaire VIP RBC (l’« offre EIF »). La remise sera appliquée au compte de particulier admissible dans les 45 jours suivant l’opération EIF admissible. Cette offre EIF s’applique uniquement au premier compte bancaire de particulier admissible ouvert par un nouvel arrivant au cours de la période promotionnelle, quel que soit le nombre de comptes de particulier admissibles que celui-ci peut ouvrir au cours de la période promotionnelle. Si le premier compte de particulier ouvert n’est pas un compte de particulier admissible, l’offre ne s’applique pas, même si un compte de particulier admissible est ouvert ultérieurement. L’offre EIF s’appliquera si le premier compte non admissible est converti en un compte de particulier admissible dans les 30 jours suivant l’ouverture du compte non admissible, pourvu que le compte non admissible soit ouvert et que la conversion à un compte de particulier admissible soit effectuée au cours de la période promotionnelle. L’offre EIF s’applique à une seule ouverture de compte au cours de la période promotionnelle, par compte de particulier admissible, même si le compte de particulier admissible est ouvert conjointement et par plus d’un cotitulaire nouvel arrivant. Dans un tel cas, seul le cotitulaire désigné comme étant le titulaire principal au moment de l’ouverture du compte de particulier admissible conjoint sera admissible à l’offre EIF. Le compte de particulier admissible ouvert pour être admissible à l’offre EIF doit demeurer ouvert et en règle pour que la remise soit accordée. Si un compte de particulier admissible est remplacé par un type de compte non admissible ou est fermé, l’offre EIF cesse de s’appliquer dès le changement ou la fermeture du compte. Aucun crédit ne sera versé au titre des opérations admissibles n’ayant pas fait l’objet d’une remise.
Une fois l’offre EIF expirée, les frais applicables aux envois internationaux de fonds de moins de 1 000 $ sont de 6 $ par opération. Des frais de 10 $ s’appliquent aux opérations de 1 000,01 $ à 2 500 $. Des frais sur opération de débit excédentaire pourraient s’appliquer, selon le compte. Des frais d’administration additionnels peuvent aussi être exigés par la banque réceptrice et ses intermédiaires. Maximum autorisé de 2 500 $ canadiens, ou contre-valeur en dollars canadiens, par client par période de 24 heures. Les virements peuvent seulement être effectués à partir de comptes bancaires en dollars canadiens admissibles. Le service Envois internationaux de fonds ne vise pas les envois de fonds dont les destinataires sont au Canada ou dans un pays assujetti à des restrictions. Vous ne pouvez pas effectuer d’EIF à partir d’un compte en dollars US ou d’un compte Épargne @ intérêt élevé RBC.
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Offre réservée aux nouveaux arrivants (veuillez consulter les critères d’admissibilité dans la note* ci-dessus). Là où des coffres sont offerts, les frais annuels de location d’un petit coffre pendant une période maximale de deux ans seront annulés pour les titulaires d’un Forfait bancaire avantage RBC ou d’un Forfait bancaire sans limite Signature RBC (chacun un « compte admissible »). L’offre se termine le 31 décembre 2023. Les frais de location de coffre sont perçus à l’avance, en janvier de chaque année civile. Si vous ouvrez un compte admissible, passez à un compte admissible ou convertissez un compte en un compte admissible, les frais standard de location d’un coffre admissible pour l’année en cours seront annulés intégralement ou en partie, selon le moment où le coffre a été ouvert, et intégralement pour l’année suivante. Les titulaires d’un Forfait bancaire VIP RBC bénéficient d’un petit coffre gratuit comme caractéristique standard de ce type de compte, tant que leur Forfait bancaire VIP RBC demeure en règle ; cette offre ne peut être combinée à aucune autre offre de coffre. L’offre peut changer sans préavis.
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Une limite de 999 opérations Virement Interac par mois par compte s’applique ; des frais de 1,00 $ vous seront imputés pour chaque opération Virement Interac par mois par compte dépassant la limite.
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Les opérations Virement Interac sont valables pendant 30 jours suivant leur envoi, après quoi leur destinataire ne peut plus les encaisser. Vous disposez de 15 jours après l’envoi du Virement Interac pour annuler l’opération sans frais. Des frais de récupération Virement Interac de 5,00 $ sont facturés lorsque l’expéditeur ne demande pas l’annulation de l’opération pendant la période d’annulation de 15 jours et que le destinataire du virement ne l’accepte pas avant qu’il n’expire.
8
Un supplément (aussi appelé « frais d’utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas des frais imputés par la Banque Royale. Ils s’ajoutent au montant de votre retrait en espèces. Par conséquent, les clients qui utilisent des GAB autres que ceux de RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte qu’ils détiennent.
9
Lorsque vous utilisez votre carte-client pour faire un retrait dans une monnaie autre que le dollar canadien à un GAB situé à l’extérieur du Canada affichant le symbole du système PLUS, nous convertirons les montants retirés ainsi que les frais connexes qui peuvent être imposés par un tiers pour l’utilisation du GAB en dollars canadiens lorsque nous déduisons les fonds de votre compte. Nous convertissons ces montants en dollars canadiens au plus tard au moment où nous passons l’opération à votre compte à notre taux de change égal à 2,5 % plus le taux étalon fixé par Visa International, une filiale de Visa Inc., et payé par la Banque Royale du Canada à la date de conversion. Ce taux peut être différent du taux en vigueur à la date à laquelle vous avez effectué le retrait au GAB ou à la date de l’opération.
10
Les chèques de modèle RBC Banque Royale ne peuvent être commandés qu’auprès du fournisseur autorisé de RBC. La commande doit être passée dans les trois années suivant la date d’ouverture du compte. La première commande est de 50 chèques personnalisés sans ajout de caractéristiques spéciales et comprend les frais d’expédition et de manutention. Des frais s’appliqueront à toute commande ultérieure.
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Les opérations de débit effectuées à l’aide de votre numéro de carte Visa Débit virtuelle ne comptent pas pour le nombre maximal mensuel d’opérations applicable à votre compte de dépôt personnel. D’autres frais sur opérations peuvent s’appliquer au compte. Veuillez consulter lesDéclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels de RBC Banque Royale ou toute autre convention de compte qui s’applique pour obtenir des renseignements additionnels. Vous devez demander une carte Visa Débit virtuelle.
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Si vous inscrivez votre compte de particulier RBC admissible au Programme valeur RBC, vous pourrez obtenir des points Avion au titre du programme Avion Récompenses et tout point obtenu sera déposé dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte inscrit. Les achats portés à votre compte désignent les achats chez un marchand ou un fournisseur de services réglés par débit direct de votre compte inscrit au moyen de votre Carte-client RBC ou de votre carte Visa Débit virtuelle, dans le cas des achats en ligne. Les points Avion sont régispar
les conditions du programme Avion Récompenses que vous pouvez consulter sur notre site Web et que nous pouvons vous faire parvenir sur demande. Vous trouverez tous les détails du Programme valeur, dans les
Conditions du Programme valeur(Le PDF s’ouvre dans une nouvelle fenêtre)
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Les applis RBC Canada et Avion Récompenses, ainsi que le service RBC Banque en direct sont exploités par la Banque Royale du Canada. L’appli Mobile RBC est exploitée par la Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Des frais de messagerie et de données normaux peuvent s’appliquer à toute offre de prime que vous acceptez au moyen de votre appareil.
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Vous obtiendrez i) une remise en argent de 2 $ par tranche de 100 $ (crédit de remise en argent de 2 %) d’achats d’épicerie que vous porterez à votre carte, jusqu’à concurrence de 6 000 $ d’achats d’épicerie et d’une remise en argent maximale de 120 $ par période annuelle, ii) une remise en argent de 1 $ par tranche de 100 $ (crédit de remise en argent de 1 %) d’achats d’épicerie en sus de 6 000 $ que vous porterez à votre carte par période annuelle, sans plafond, iii) une remise en argent de 0,50 $ par tranche de 100 $ (crédit de remise en argent de 0,5 %) du montant net des achats autres que les achats d’épicerie (y compris les paiements préautorisés de factures) que vous porterez à votre carte, jusqu’à concurrence de 6 000 $ d’achats nets (autres que les achats d’épicerie) et d’une remise en argent maximale de 30 $ par période annuelle, et iv) une remise en argent de 1 $ par tranche de 100 $ (crédit de remise en argent de 1 %) du montant net des achats autres que les achats d’épicerie (y compris les paiements préautorisés de factures) en sus du montant d’achats nets maximum de 6 000 $ (autres que les achats d’épicerie) que vous porterez à votre carte par période annuelle, sans plafond. Les « achats d’épicerie » désignent les achats effectués auprès de commerçants dont le « code de catégorie de commerçant » de Mastercard est celui des « épiceries et supermarchés » (CCC 5411). La Banque Royale du Canada (« Banque Royale ») ne peut garantir le classement CCC 5411 d’un commerçant dont l’exploitation est liée, en tout ou en partie, au commerce d’alimentation, et ne peut en aucun cas être tenue de verser une remise sur l’achat de denrées alimentaires effectué dans un commerce non classé CCC 5411. Pour consulter la liste des commerçants participants, veuillez visiter :
www.rbc.com/remisesansfraisinfo Le site externe s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. Pourvu que le nouveau solde de remise en argent soit d’au moins 25 $, les crédits de remise en argent cumulés au cours de l’année seront i) automatiquement portés au crédit du solde de votre compte du mois de janvier et figureront sur votre relevé mensuel du mois de février, ii) et/ou ils seront portés au crédit de votre compte à tout autre moment, sur demande. Les crédits de remise en argent ne s’appliquent pas aux avances de fonds (y compris aux transferts de solde, aux opérations assimilées à des opérations en espèces et à certains paiements de factures autres que des paiements préautorisés établis auprès d’un commerçant), aux intérêts ou aux frais. Les crédits pour retours et redressements réduiront ou annuleront les crédits de remise en argent obtenus sur le montant initialement porté à la carte. Pour connaître tous les détails, veuillez consulter les conditions du programme Remise en argent RBC au
www.rbc.com/conditionsremiseenargent (PDF).
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Sans limite signifie qu’il n’y a pas de montant maximum quant aux crédits de remise en argent que vous pouvez obtenir sur vos achats d’épicerie et autres achats (jusqu’à votre limite de crédit disponible) par période annuelle. Pour connaître toutes les conditions du programme de remise en argent RBC, rendez-vous au
www.rbc.com/conditionsremiseenargent (PDF).
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Le programme offres est réservé aux clients titulaires i) d’une carte de débit RBC Banque Royale liée à un compte-chèques de particulier ou d’entreprise ou ii) d’une carte de crédit de particulier ou d’entreprise, autre qu’une carte Visa Commerciale RBC ou Visa en dollars US RBC. Les critères d’admissibilité aux offres a) sont déterminés par RBC, b) peuvent varier selon l’offre et c) peuvent être fondés sur les préférences et l’état du compte du client. Les clients admissibles peuvent consulter les conditions applicables à chaque Offre RBC pour obtenir plus de renseignements. Pour connaître toutes les conditions qui s’appliquent au programme Avion Récompenses, consultez le
www.avionrecompenses.com Le site externe s’ouvre dans une nouvelle fenêtre ou appelez au
1 800 769-2512.