Changez pour une hypothèque RBC

Les produits de financement personnel et les prêts hypothécaires résidentiels sont offerts par la Banque Royale du Canada sous réserve de ses critères de prêt standards.

Les conditions s’appliquent à toutes les offres. Pour en savoir plus, consultez votre conseiller en prêts hypothécaires RBC. Les offres peuvent être retirées ou modifiées en tout temps sans préavis.

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Cette offre promotionnelle comprend une composante en argent et une composante en points, tel que décrit ci-dessous.

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Conditions de l’offre de remise en argent :
Si vous respectez les conditions décrites ci-dessous, vous pourriez recevoir le montant en espèces applicable déposé dans un « compte de dépôt de particulier RBC admissible » (tel que décrit ci-dessous).

Une « demande hypothécaire admissible » est une demande de transfert d’hypothèque (c.-à-d. le transfert à RBC d’une hypothèque détenue auprès d’un autre prêteur) qui donne lieu à une préapprobation ou à une approbation écrite, avec garantie de taux d’intérêt, entre le 15 février et le 30 juin 2023 (inclusivement) au Canada seulement. Les fonds hypothécaires doivent être décaissés dans les 120 jours suivant la date d’effet de la garantie de taux, mais au plus tard le 28 octobre 2023. Offre disponible uniquement pour les nouvelles hypothèques des types et conditions suivants :

• Hypothèque à taux d’intérêt fixe et à échéance fixe de 3 ans
• Hypothèque à taux d’intérêt fixe et à échéance fixe de 4 ans
• Hypothèque à taux d’intérêt fixe et à échéance fixe de 5 ans
• Hypothèque à échéance fixe et à taux d’intérêt variable d’un terme de 5 ans

Pour toute hypothèque ou tout segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC admissible dont le capital est de 300 000 $ à 499 999 $, une remise en argent de 500 $ sera versée. Pour toute hypothèque ou tout segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC admissible dont le capital est de 500 000 $ à 749 999 $, une remise en argent de 1 000 $ sera versée. Pour toute hypothèque ou tout segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC admissible dont le capital est de 750 000 $ à 999 999 $, une remise en argent de 2 500 $ sera versée. Pour toute hypothèque ou tout segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC admissible dont le capital est de 1 000 000 $ ou plus, une remise en argent de 3 500 $ sera versée.

Si vous ouvrez un compte Marge Proprio RBC^®, vous pourriez être admissible à l’offre de remise en argent, en fonction du montant de capital total du ou des segments hypothécaires de la Marge Proprio RBC.

Cette offre est limitée aux clients particuliers et aux transferts d’hypothèques résidentielles.

Cette offre ne s’applique pas aux opérations suivantes : modifications à un prêt hypothécaire existant de RBC, décaissements de fonds supplémentaires, renouvellements d’hypothèques, nouveaux segments hypothécaires dans le cadre d’une Marge Proprio RBC, transportabilités d’hypothèque et transferts d’une hypothèque RBC à une Marge Proprio RBC. Les offres ne peuvent être utilisées qu’avec certaines autres offres de RBC, sous réserve des conditions de ces autres offres. Pour en savoir plus, consultez votre conseiller en prêts hypothécaires RBC. L’offre est soumise aux critères de prêt standards de RBC pour les hypothèques résidentielles. Cette offre peut être retirée ou modifiée en tout temps sans préavis.

NOTA : Pour recevoir le montant applicable, vous devez avoir ouvert un « compte de dépôt de particulier admissible » en dollars canadiens de RBC Banque Royale (tel que décrit ci-dessous) ou un compte Banque privée RBC. La remise en argent sera portée au crédit de ce compte dans les six semaines suivant la date du décaissement de l’hypothèque. Si vous n’avez pas de compte de dépôt de particulier admissible d’ici le 28 octobre, vous serez considéré comme n’étant pas admissible et ne pourrez pas bénéficier de l’offre.

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Conditions de l’offre RBC Avion Récompenses :
En plus de l’offre en argent (s’il y a lieu), si votre « demande d’hypothèque admissible » (telle que décrite ci-dessus) porte sur une hypothèque ou un segment hypothécaire de la Marge Proprio RBC dont le capital est égal ou supérieur à 100 000 $ (ou à au moins 75 000 $ pour les provinces de l’Atlantique : Nouveau-Brunswick, Î.-P.-É., Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador, Manitoba, Saskatchewan et Québec), vous pourriez obtenir 55 000 points RBC Avion (« points primes »). Les fonds hypothécaires doivent être décaissés dans les 120 jours suivant la date d’effet de la garantie de taux, mais au plus tard le 28 octobre 2023. L’offre n’est valable que pour une nouvelle hypothèque RBC à taux fixe et à échéance fixe de trois ans ou plus ou une nouvelle hypothèque RBC à taux variable et à échéance fixe de cinq ans.

Pour éventuellement recevoir des points primes, vous devez (i) être admissible à la composante en argent de l’offre promotionnelle (s’il y a lieu) et (ii) avoir ouvert un « Compte de dépôt de particulier admissible » (tel que décrit ci-dessous) inscrit au programme Valeur RBC ou ouvrir un Compte de dépôt de particulier personnel admissible et l’inscrire au Programme valeur RBC avant le 28 octobre 2022. Comptes de dépôt de particulier admissibles : Services bancaires aux employés RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire sans limite RBC, Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire étudiant RBC, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant, Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC, Épargne @ intérêt élevé RBC. Pour en savoir plus sur le Programme valeur, allez à : https://www.rbcroyalbank.com/onlinebanking/servicech/pdf/br-value-program-fr.pdf(ouvre le pdf dans une nouvelle fenêtre)

Si vous respectez toutes les conditions, les points primes seront déposés dans le compte de points RBC Récompenses lié à votre compte de particulier admissible dans les 6 semaines suivant la vérification de votre « demande d’hypothèque admissible », tel que décrit ci-dessus.

Si vous n’avez pas de compte de dépôt de particulier admissible inscrit au Programme valeur RBC d’ici le 28 octobre 2023, vous serez réputé ne pas avoir été admissible aux points primes et ne les recevrez donc pas.

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Autres conditions générales applicables à l’offre promotionnelle :
Limite d’une offre promotionnelle (c.-à-d. limite d’une offre en argent et d’une offre en points) par hypothèque financée ou par Marge Proprio RBC avec un segment hypothécaire.

La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer l’offre promotionnelle ou toute composante de celle-ci à tout moment, avec ou sans préavis.

®/MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.

Si vous êtes titulaire d’une carte Avion Visa Infinite RBC, d’une carte Avion Visa Platine RBC, d’une carte Avion Visa Infinite Privilège RBC, d’une carte Avion Visa Infinite Affaires RBC ou d’une carte Avion Visa Affaires RBC (« titulaire d’une carte Avion RBC »), 55 000 points Avion peuvent être échangés contre un vol long-courrier aller-retour à destination du Mexique, d’Hawaï ou de l’Alaska au départ de l’Est du Canada ou des États-Unis, et à destination des Bermudes, de l’Amérique centrale et des Antilles au départ de l’Ouest du Canada ou des États-Unis, dont le prix ne dépasse pas 1 100 $. Le voyageur est responsable de la totalité des taxes, frais d’administration et suppléments applicables. Pour en savoir plus, notamment à propos des directives d’échange de points contre un vol en première classe ou en classe affaires, rendez-vous au https://www.avionrewards.com/fr/travel/index.html. Si vous n’êtes pas titulaire d’une carte RBC Avion, des taux d’échange différents s’appliquent. Les points Avion peuvent également être échangés contre des voyages, des chèques-cadeaux, des cartes-cadeaux, des articles de marque, et plus encore. Toutes les récompenses sont offertes sous réserve de leur disponibilité et peuvent changer sans préavis. Pour connaître l’intégralité des conditions et des restrictions applicables au programme Avion Récompenses, rendez-vous au site www.avionrecompenses.com ou appelez le 1-800 ROYAL 1-2 (1 800 769-2512).

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Pour les opérations de transfert, nous assumerons, s’il y a lieu, les frais d’assurance titre de base (jusqu’à concurrence de 700 $ au Nouveau-Brunswick, à l’Île-du-Prince-Édouard, en Nouvelle-Écosse, à Terre-Neuve-et-Labrador et au Québec et de 500 $ dans le reste du Canada), la commission de traitement (jusqu’à concurrence de 300 $) et une seule fois les frais de quittance (jusqu’à concurrence de 300 $, sauf au Québec). L’offre ne comprend pas les frais sur remboursement anticipé (« frais de rupture ») que vous pourriez devoir payer. Le montant de capital de l’hypothèque auprès de RBC doit être d’au moins 100 000 $ (et d’au moins 75 000 $ pour les provinces suivantes : Nouveau-Brunswick, Île-du-Prince-Édouard, Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador, Manitoba, Saskatchewan et Québec). L’offre n’est valable que pour une nouvelle hypothèque RBC à taux fixe et à échéance fixe de quatre ans ou plus ou une nouvelle hypothèque RBC à taux variable et à échéance fixe de trois ans.