Changez pour une hypothèque RBC

Les produits de financement personnel et les prêts hypothécaires résidentiels sont offerts par la Banque Royale du Canada sous réserve de ses critères de prêt standards.

Les conditions s’appliquent à toutes les offres. Pour en savoir plus, consultez votre conseiller en prêts hypothécaires RBC. Les offres peuvent être retirées ou modifiées en tout temps sans préavis.

Legal Disclaimer^*

Cette offre promotionnelle comprend une composante en argent et une composante en points, comme décrit ci-dessous.

Legal Disclaimer¹

Conditions relatives à la composante en argent :

Si vous remplissez les conditions décrites ci-dessous, vous pourriez être admissible à la remise en argent déposée dans un compte de dépôt de particulier RBC admissible (comme indiqué ci-dessous).

Une demande de prêt hypothécaire admissible est une demande de transfert de prêt hypothécaire (transfert de prêt hypothécaire d’un autre prêteur hypothécaire à RBC) qui donne lieu à une préapprobation ou à une approbation hypothécaire écrite avec garantie de taux d’intérêt, datée entre le 1 juillet 2024 et le 29 août 2024 (inclusivement), au Canada seulement. Les fonds hypothécaires doivent être décaissés dans les 120 jours suivant la date d’effet de la garantie de taux et au plus tard le 27 décembre 2024. L’offre est disponible uniquement pour les nouvelles hypothèques des types et conditions suivants :

• Hypothèque à taux d’intérêt fixe et à échéance fixe de 3 ans
• Hypothèque à taux d’intérêt fixe et à échéance fixe de 4 ans
• Hypothèque à taux d’intérêt fixe et à échéance fixe de 5 ans
• Hypothèque à taux variable et à échéance fixe de 5 ans

Pour toute hypothèque ou tout segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC admissible dont le capital est de 300 000 $ à 499 999 $, une remise en argent de 500 $ sera versée. Pour toute hypothèque ou tout segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC admissible dont le capital est de 500 000 $ à 749 999 $, une remise en argent de 1 000 $ sera versée. Pour toute hypothèque ou tout segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC admissible dont le capital est de 750 000 $ à 999 999 $, une remise en argent de 2 500 $ sera versée. Pour toute hypothèque ou tout segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC admissible dont le capital est supérieur ou égal à 1 000 000 $, une remise en argent de 3 500 $ sera versée.

Si vous ouvrez un compte du programme Marge Proprio RBC, vous pourriez être admissible à l’offre, en fonction du montant total du ou des segments hypothécaires de la Marge Proprio RBC.

Cette offre est limitée aux particuliers clients et aux transferts de prêts résidentiels sur les logements résidentiels occupés par leur propriétaire uniquement. Sont exclus les clients non particuliers, les immeubles commerciaux et de placement, ainsi que les logements qui ne sont pas occupés par leur propriétaire.

Cette offre ne s’applique à aucune des opérations suivantes : une modification d’un prêt hypothécaire de RBC, un décaissement de fonds supplémentaires, un renouvellement de prêt hypothécaire, un transfert d’hypothèque à RBC en provenance d’une autre institution financière, un nouveau segment hypothécaire dans le cadre d’une Marge Proprio RBC, une opération de transportabilité d’hypothèque ou un transfert d’une hypothèque RBC à une Marge Proprio RBC. Les offres ne peuvent être combinées ou utilisées qu’avec certaines autres offres de RBC, sous réserve des conditions de ces autres offres. Consultez votre conseiller en prêts hypothécaires RBC pour obtenir plus de détails. L’offre est soumise aux critères de prêt standards de RBC pour les prêts hypothécaires résidentiels. Cette offre peut être retirée ou modifiée en tout temps sans préavis.

Le prêt hypothécaire doit demeurer ouvert jusqu’à son terme. Si votre prêt hypothécaire est remboursé ou clôturé avant son terme, nous nous réservons le droit d’exiger le remboursement de l’avantage en espèces que vous avez reçu. En participant, vous vous engagez à (i) rembourser ce montant sur demande et vous consentez à la possibilité que (ii) nous débitions, sans préavis, tout compte que vous détenez auprès de nous de ce montant.

NOTA : Pour recevoir le montant en argent applicable, vous devez détenir ou ouvrir un des comptes de dépôt de particulier admissibles RBC Banque Royale en dollars canadiens (comme décrit ci-dessous) ou un compte de dépôt personnel Banque privée, et vous devez l’utiliser pour effectuer au moins un versement sur votre prêt hypothécaire au plus tard le 31 janvier 2025. Les comptes de dépôt de particulier admissibles sont les types de compte de particulier RBC suivants : Services bancaires aux employés RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire sans limite RBC, Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire étudiant RBC, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant, Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC et Compte Épargne @ intérêt élevé RBC. Si vous détenez plus d’un compte de dépôt de particulier admissible, nous nous réservons le droit de choisir, à notre seule discrétion, le compte de dépôt de particulier admissible auquel votre remise en argent sera créditée. La remise en argent sera portée au crédit huit semaines après que tous les critères d’une demande de prêt hypothécaire admissible auront été remplis. Si vous n’avez pas de compte de dépôt de particulier admissible au 27 décembre 2024 et que vous effectuez un versement hypothécaire à partir d’un compte admissible d’ici le 31 janvier 2025, vous serez considéré comme n’étant pas admissible à l’offre et ne pourrez pas bénéficier de ses avantages. RBC se réserve le droit d'imputer des frais à votre compte si vous remboursez votre prêt hypothécaire avant le terme.

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Conditions de l’offre de points Avion RBC :

En plus de l’offre de remise en argent (s’il y a lieu), si votre demande de prêt hypothécaire admissible (comme décrit ci-dessus) concerne un prêt hypothécaire ou un segment hypothécaire d’une Marge Proprio RBC dont le capital est supérieur ou égal à 100 000 $ (ou supérieur à 75 000 $ au Canada atlantique : Nouveau-Brunswick, Île-du-Prince-Édouard, Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador, Manitoba, Saskatchewan et Québec), vous pourriez avoir droit à 55 000 points Avion RBC (« points bonis »). Les fonds hypothécaires doivent être décaissés dans les 120 jours suivant la date d’effet de la garantie de taux d’intérêt et au plus tard le 27 décembre 2024. L’offre n’est valable que pour une nouvelle hypothèque RBC à taux fixe et à échéance fixe de trois ans ou plus ou une nouvelle hypothèque RBC à taux variable et à échéance fixe de cinq ans.

Pour avoir droit aux points bonis, vous devez (i) être admissible à la composante en argent de l’offre promotionnelle (s’il y a lieu), et (ii) détenir, avant le 27 décembre 2024, un compte de dépôt de particulier admissible (comme décrit ci-dessous) qui est inscrit au Programme valeur, ou ouvrir un compte de dépôt de particulier admissible et l’inscrire au Programme valeur. Les comptes de dépôt de particulier admissibles sont les suivants : Services bancaires aux employés RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire avantage RBC, Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire sans limite RBC, Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire étudiant RBC, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant, Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC, Épargne @ intérêt élevé RBC. Pour en savoir plus sur le Programme valeur, visitez le site : https://www.rbcroyalbank.com/onlinebanking/servicech/pdf/br-value-program-fr.pdf(opens pdf in a new window)

Si vous êtes admissible aux points bonis en respectant toutes les conditions applicables, les points bonis seront déposés dans le compte Avion Récompenses lié à votre compte de dépôt particulier admissible dans les huit semaines suivant le respect de l’ensemble des critères de la demande de prêt hypothécaire admissible, comme expliqué ci-dessus.

Si vous n’avez pas de compte de dépôt de particulier admissible inscrit au Programme valeur d’ici le 27 décembre 2024, vous serez considéré comme n’étant pas admissible aux points bonis et ne les recevrez donc pas.

Legal Disclaimer³

Autres conditions applicables à l’offre promotionnelle :

Limite d’une offre promotionnelle (une composante en argent et une composante en points) par prêt hypothécaire financé ou par Marge Proprio RBC avec un segment hypothécaire.

La Banque Royale du Canada se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de retirer l’offre promotionnelle ou toute composante de celle-ci à tout moment, avec ou sans préavis.

® / MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.

Si vous êtes titulaire d’une carte Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Avion Visa Infinite Privilège RBC, Avion Visa Infinite Affaires RBC ou Avion Visa Affaires RBC (« titulaire d’une carte Avion RBC »), vous pouvez échanger 55 000 points Avion contre un vol long-courrier aller-retour vers le Mexique, Hawaï ou l’Alaska au départ de l’est du Canada ou des États-Unis, et vers les Bermudes, l’Amérique centrale et les Antilles au départ de l’ouest du Canada ou des États-Unis, dont le prix ne dépasse pas 1 100 $. Le voyageur est responsable de la totalité des taxes, frais d’administration et suppléments applicables. Pour en savoir plus, notamment à propos des directives d’échange de points contre un vol en première classe ou en classe affaires, rendez-vous au : https://www.avionrewards.com/fr/travel/index.html(opens new window).Si vous n’êtes pas titulaire d’une carte Avion RBC, vous bénéficiez de taux d’échange différents. Les points Avion peuvent également être échangés contre des voyages, des chèques-cadeaux, des cartes-cadeaux, des articles de marque et plus encore. Toutes les récompenses sont offertes sous réserve de leur disponibilité et peuvent changer sans préavis. Pour connaître l’intégralité des conditions et des restrictions applicables au programme Avion Récompenses, visitez le site : www.avionrecompenses.com(opens new window) ou appelez le 1-800 ROYAL 1-2 (1-800-769-2512).

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Pour les opérations de transfert, nous assumerons, s’il y a lieu, les frais d’assurance titre de base (jusqu’à concurrence de 700 $ au Nouveau-Brunswick, à l’Île-du-Prince-Édouard, en Nouvelle-Écosse et à Terre-Neuve-et-Labrador, de 1 000 $ au Québec et de 500 $ dans le reste du Canada), la commission de traitement (jusqu’à concurrence de 300 $) et une seule fois les frais de quittance (jusqu’à concurrence de 300 $, sauf au Québec). L’offre ne comprend pas les frais sur remboursement anticipé (« frais de rupture ») que vous pourriez devoir payer. Le montant du capital de l’hypothèque auprès de RBC doit être d’au moins 100 000 $ (et d’au moins 75 000 $ pour les provinces suivantes : Nouveau-Brunswick, Île-du-Prince-Édouard, Nouvelle-Écosse, Terre-Neuve-et-Labrador, Manitoba, Saskatchewan et Québec). L’offre n’est valable que pour une nouvelle hypothèque RBC à taux fixe et à échéance fixe de trois ans ou plus ou une nouvelle hypothèque RBC à taux variable et à échéance fixe de cinq ans.