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Compte d’épargne libre d’impôt (CELI)

OFFRE D’UNE DURÉE LIMITÉE

Investissez dans un CELI, peu importe votre objectif.
Obtenez en plus des primes voyages d’une valeur pouvant atteindre 10 000 $avis de non-responsabilité †

Constituez un fonds d’urgence, bonifiez votre REER ou investissez dans un autre but grâce à un CELI flexible. Vos revenus de placement sont à l’abri de l’impôtavis de non-responsabilité 4,avis de non-responsabilité 9— et vous pouvez même rattraper les cotisations manquées.

  1. étape 1 Ouvrez un CELI RBC ou un autre d’ici le 31 mars 2026.
  2. étape 2 Cotisez ou transférez des fonds dans de dans un ou plusieurs comptes admissibles d’ici le 29 mai 2026 et maintenez le solde jusqu’au 28 février 2027.

    Façons de cotiser :

    • Verser une cotisation forfaitaire d’au moins 5 000 $, ou
    • Établir et traiter des cotisations préautorisées (CPA) de 500 $ et plus par mois, ou
    • Combiner les deux façons de cotiser.
    Les transferts peuvent être effectués à partir de votre compte de particulier RBC ou du compte d’une autre .
  3. étape 3 Adhérez à Avion Récompenses d’ici le 29 mai 2026 (si vous n’êtes pas déjà membre). L’adhésion est gratuite et facile.

Nous déposerons vos points Avion dans votre compte Avion Récompenses en quatre versements. Chaque versement sera effectué dans les huit semaines suivant : le 31 mai 2026, le 31 août 2026, le 30 novembre 2026 et le 28 février 2027.

Obtenez 1 point pour chaque tranche de 2 $ investie, plus 12 500 points bonis, jusqu’à concurrence de 500 000 points Avion !

Cotisations nettes admissibles (CAD) : Points Avion que vous recevrez : Valeur (CAD) :
5 000 $ (minimum) 15 000 350 $ (vol aller-retour pour une brève escapade)
45 000 $ 35 000 750 $ (vol aller-retour pour explorer l’Amérique du Nord)
105 000 $ 65 000 1 300 $ (vol aller-retour pour visiter l’Europe)
975 000 $ 500 000 10 000 $ (5 vols aller-retour pour découvrir le monde)

Vous pouvez également échanger des points contre des séjours à l’hôtel, des locations de voiture, des cartes-cadeaux, des articles divers, des cotisations en espèces à un compte RBC Placements en Direct, pour payer les commissions sur opérationsavis de non-responsabilité 16 et plus encore !

Des conditions s’appliquent. Consultez les modalités complètes de l’offre.

En quoi consiste un CELI ?

Le compte d’épargne libre d’impôt (CELI) est un compte de placement enregistré puissant que vous pouvez utiliser pour épargner en vue d’un achat important ou tout autre but, à l'abri de l'impôt. Si vous désirez profiter d’une plus grande souplesse et payer moins d’impôt, songez à ouvrir un CELI.

Voici pourquoi 60 % des Canadiens investissent dans un CELI1 :

  • Les revenus de placement ne sont pas imposables4
  • Vous pouvez cotiser même si vous êtes à la retraite ou sans emploi
  • Vous pouvez cotiser aussi longtemps que vous le voulez, sans limite d’âge
  • Rattrapez les cotisations non effectuées dans les années antérieures
  • Effectuez des retraits en tout temps, peu importe la raison2
  • Le CELI vous permet d’épargner pour n’importe quel objectif tout en mettant des fonds de côté dans un REER en vue de la retraite

Avantages des placements à RBC

Outils numériques gratuits pour vous aider à planifier et à épargner

Voyez tout votre argent en un seul endroit, obtenez des conseils et épargnez automatiquement grâce à des outils intelligents comme MonConseiller et TrouvÉpargne NOMI.

Des conseils au bon momnet

Parlez à un conseiller en personne, par téléphone ou par vidéoclavardageavis de non-responsabilité 6, que vous investissiez 50 $ ou 5 000 $.

Fonctionnement du CELI

De l’ouverture d’un compte au retrait, voici comment un CELI peut vous aider à atteindre vos objectifs :

Le CELI est un compte de placement enregistré. Vous pouvez donc y détenir des placements qui produisent des revenus et pas seulement des liquidités (comme un compte d’épargne).

Le type de placements que vous pouvez détenir dans votre CELI dépend de l’endroit où vous ouvrez un compte. Pour choisir vos placements, vous devrez tenir compte des raisons pour lesquelles vous investissez et de votre tolérance au risque.

Façons d’investir à RBC

Conseil : À RBC, vous pouvez ouvrir un CELI avec le montant qui vous convient, quel qu’il soit. Prenez garde de ne pas dépasser les plafonds de cotisation.

Comme dans un CELI, les revenus de placements (intérêts, dividendes ou gains en capital) ne sont pas imposés, votre épargne peut croître plus rapidement que dans un compte non enregistré.

Afin d’économiser plus rapidement, vous pouvez aussi établir un régime de cotisations périodiques (hebdomadaires, mensuelles, etc.) versées automatiquement dans votre CELI.

  • Vous choisissez le montant et la fréquence des cotisations (hebdomadaire, aux quinzaines, mensuelle). N’oubliez pas de tenir compte de vos droits de cotisation au CELI lorsque vous établissez un régime de cotisations automatiques.
  • Vos cotisations sont débitées automatiquement de votre compte bancaire (détenu à RBC ou auprès d’une autre institution financière).
  • En tout temps, vous pouvez modifier le montant ou la fréquence de vos cotisations, ou y mettre fin définitivement ou temporairement.

Même si vous pouvez retirer de l’argent d’un CELI pour quelque raison que ce soit (l’achat d’une voiture, votre mariage, votre retraite, etc.), le moment où vous pouvez faire un retrait dépend de vos placements. Par exemple, les CPG non remboursables doivent être conservés jusqu’à l’échéance.

Voici d’autres points à savoir :

  • Vous ne paierez pas d’impôt sur les montants retirés.
  • Les retraits ne réduiront pas les prestations et les crédits du gouvernement fédéral auxquels vous êtes admissible, comme la Sécurité de la vieillesse (SV).
  • Les montants retirés s’ajoutent aux droits de cotisation inutilisés. Toutefois, vous devez attendre l’année suivante ou plus tard pour reverser ces montants dans votre CELI.

L’un des principaux avantages du CELI est qu’il vous aide à épargner pour tout ce que vous voulez. Consultez nos guides pour découvrir des astuces et des conseils qui vous aideront à atteindre vos objectifs :

Quelques chiffres à connaître

0 $

Impôt à payer sur les revenus du CELI

7 000 $

Plafond de cotisation au CELI pour 2025

102 000 $

Limite maximale de cotisation à un CELI3

L’épargne libre d’impôt peut fructifier plus rapidement

Cet exemple suppose un taux d’imposition de 32 % à l’extérieur d’un CELI, le revenu d’intérêts étant imposé annuellement. Toutes les cotisations sont versées au début de l’année. Taux de rendement annuel composé de 6 %. À titre informatif seulement. Ces chiffres ne sont pas des prévisions de rendement. Les taux d’imposition et de rendement réels peuvent varier.

Calculatrice CELI

Faites l’essai de la calculatrice CELI pour comparer les sommes que vous pourriez épargner en cotisant à un CELI par rapport à un placement dans un compte imposable1.

Sélectionnez une valeur
Entrez une valeur comprise entre 1 et 500 000

Entrez un montant initial entre 0 $ et 88 000 $
Sélectionnez une valeur

Règles régissant les cotisation, frais et plus

Règles et plafond de cotisation applicables au CELI

Les CELI sont souples, mais il y a plusieurs choses que vous devriez garder à l’esprit.

En savoir plus sur les règles et plafond de cotisations applicable au CELI

CELI, REER ou CELIAPP

Explorez les caractéristiques et les avantages pour découvrir comment chaque compte peut vous aider à atteindre vos objectifs.

Comparer les comptes pour CELI, REER ou compte d'épargne

Frais liés au CELI

Si vous souhaitez transférer votre CELI RBC actuel à une autre institution financière (autre que RBC et ses sociétés affiliées), des frais de 150 $ s’appliqueront.

FAQ sur l'offre et le CELI

Pour être admissible à cette offreavis de non-responsabilité *, vous devez :
  • ne pas être titulaire d’un en date du 1er décembre 2025 (tout compte admissible antérieur fermé avant le début de la période d’admissibilité n’a aucune incidence sur votre admissibilité) ;
  • ouvrir un ou plusieurs entre le 1er décembre 2025 et le 31 mars 2026 ;
  • être résident canadien et avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire au moment de l’ouverture du ou des comptes admissibles ;
  • être membre du programme Avion Récompenses avant le 29 mai 2026 (si vous n’êtes pas déjà membre). L’adhésion est gratuite et facile.
Non, vous n’êtes pas tenu d’être titulaire d’un compte de particulier RBC pour profiter de cette offreavis de non-responsabilité *.
Si vous respectez toutes les conditions d’admissibilité de l’offreavis de non-responsabilité *, nous déposerons vos points Avion dans votre compte Avion Récompenses en quatre versements. Chaque versement sera effectué dans les huit semaines suivant le :
  • 31 mai 2026
  • 31 août 2026
  • 30 novembre 2026
  • 28 février 2027
Vous obtiendrez 12 500 points Avion, plus 1 point Avion par tranche de 2 $ investie, jusqu’à concurrence de 500 000 points Avion !
Cotisations nettes admissibles (CAD) : Points Avion que vous recevrez : Valeur équivalente (CAD) :
5 000 $ (minimum) 15 000 350 $ (un vol aller-retour pour une petite escapade)
45 000 $ 35 000 750 $ (un vol aller-retour pour explorer l’Amérique du Nord)
105 000 $ 65 000 1 300 $ (un vol aller-retour pour visiter l’Europe)
975 000 $ 500 000 10 000 $ (5 vols aller-retour pour découvrir le monde)
Vous pouvez également échanger des points contre des séjours à l’hôtel, des locations de voiture, des cartes-cadeaux, des articles divers, des cotisations en espèces à un compte RBC Placements en Direct, pour payer les commissions sur opérationsavis de non-responsabilité 10 et plus encore !

Vous devez être membre du programme Avion Récompenses (niveau d’adhésion Avion Élite ou Avion Distinction) avant le 29 mai 2026 pour recevoir les points Avion. L’adhésion est gratuite et facile.

Pour en savoir plus sur Avion Récompenses et la valeur de vos points, visitez le site Web Avion Récompenses.
Oui, pour satisfaire aux critères d’admissibilité de l’offreavis de non-responsabilité *, les cotisations peuvent être réparties dans divers ou .

En général, vous pouvez :
  • effectuer des cotisations forfaitaires correspondant à au moins 5 000 $, ou
  • établir et traiter des cotisations préautorisées (CPA) de 500 $ et plus par mois, ou
  • combiner les deux façons de cotiser.
Les transferts peuvent être effectués à partir de votre compte bancaire RBC ou d’une autre institution financière.

Par exemple, si vous ouvrez un compte admissible de RBC Banque Royale (comme un CELI ou un REER RBC), vous pouvez cotiser 2 500 $ en dépôts d’épargne et 2 500 $ dans un CPG de deux ans, et le total de ces placements répondrait aux critères d’admissibilité.

Vous pouvez également établir des CPA dans des fonds communs de placement RBC (distribués par Fonds d’investissement Royal Inc.).

Si vous ouvrez un compte admissible par l’entremise de RBC Placements en Direct (comme un CELI ou un REER RBC Placements en Direct), vous pouvez effectuer des dépôts en espèces et acheter des titres cotés à une bourse américaine ou canadienne, notamment :
  • Actions et options
  • Fonds négociés en bourse (FNB)
  • Fonds communs de placement
  • Certificats de placement garanti (CPG)
  • Obligations
  • Et plus encore…
Pour vérifier si vous êtes déjà membre du programme Avion Récompenses, allez à www.avionrecompenses.com ou téléchargez l’appli Avion Récompenses et ouvrez une session avec votre compte RBC Banque en direct.
  • Si vous êtes déjà membre, vous serez redirigé vers votre page d’accueil pour consulter le solde de vos points.
  • Si vous n’êtes pas déjà membre, votre tentative d’ouverture de session activera votre compte.
Pour être admissible à cette offreavis de non-responsabilité *, vous devez être membre du programme Avion Récompenses (niveau d’adhésion Avion Élite ou Avion Distinction) avant le 29 mai 2026. Pour vous assurer d’être adhérents de niveau Avion Élite ou Avion Distinction au programme Avion Récompenses :
  • devenez client de RBC en ouvrant un produit admissible;
  • ouvrez une session dans Avion Récompenses à l’aide de vos justificatifs d’ouverture de session de Banque en direct pour activer votre adhésion. (Vous pouvez devenir un membre Distinction ou Élite selon le type de compte ou de carte que vous détenez.)
Consultez toutes les FAQ sur l'offre

Non. Les sommes retirées sont exonérées d’impôt et ne feront pas augmenter votre revenu annuel. Comme les sommes retirées ne sont pas assujetties à l’impôt, elles n’auront pas d’incidence sur les prestations et crédits du gouvernement fédéral qui sont déterminés par le revenu, comme la Sécurité de la vieillesse (SV) et le Supplément de revenu garanti (SRG), ni sur les crédits tels que le crédit en raison de l’âge.

Des frais d’administration de 150 $ s’appliquent en cas de transfert des biens d’un CELI à une société qui n’est pas une filiale de Banque Royale du Canada. Ces frais peuvent changer. En cas de modification de ces frais ou d’ajout de nouveaux frais, RBC avisera les clients, par la poste ou par voie électronique, au moins 30 jours avant la date de prise d’effet du changement.

Tous les résidents canadiens détenant un numéro d’assurance sociale (NAS) et ayant atteint l’âge de la majorité (18 ou 19 ans, selon leur province de résidence) peuvent ouvrir un CELI. Vous n’avez pas à gagner un revenu pour cotiser à un CELI, comme vous devez le faire pour un REER.

Nota: Si vous devez attendre jusqu’à l’âge de 19 ans pour ouvrir un CELI, vos droits de cotisation commencent tout de même à s’accumuler dès 18 ans. (Cette règle s’applique aux résidents de Terre-Neuve-et-Labrador, du Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle-Écosse, de la Colombie-Britannique, des Territoires du Nord-Ouest, du Yukon et du Nunavut.)

Toute une gamme de placements peut être détenue dans un CELI RBC : certificats de placement garanti (CPG), fonds communs de placement, solutions de portefeuille et dépôts d’épargne. Vous pouvez aussi détenir des actions et des obligations par l’intermédiaire de RBC Placements en Direct® et RBC Dominion valeurs mobilières. Un planificateur financier RBC peut vous aider à choisir les options de placement qui répondront le mieux à vos besoins.

Les sommes retirées pendant l’année civile courante s’ajouteront à vos droits de cotisation inutilisés. Vous devrez attendre au moins jusqu’à l’année civile suivante avant de verser de nouveau ces sommes.

Façons de cotiser à un CELI existant :

Pour 2025, le plafond est fixé à 7 000 $, plus les éventuels droits de cotisation inutilisés accumulés au cours des années où vous étiez admissible au CELI. Voici les plafonds de cotisation pour chaque année, depuis le lancement du CELI :

Année Plafond de cotisation annuel
2009-2012 5 000 $
2013-2014 5 500 $
2015 10 000 $
2016-2018 5 500 $
2019-2022 6 000 $
2023 6 500 $
2024 7 000 $
2025 7 000 $

L’Agence du revenu du Canada (ARC) calcule le montant ; vous pouvez le trouver sur le site Web de l’ARC site externelle ouvert dans un nouvelle fenêtre au moyen de la fonction « Mon dossier ».

Voir toutes les questions

Investissez dans un CELI dès aujourd’hui.

Choisissez l’une des options suivantes pour investir dans votre CELI :

RBC Placements en Direct Inc. et Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada et est membre de l’Organisme canadien de réglementation des investissements et du Fonds canadien de protection des investisseurs. Banque Royale du Canada et certains de ses émetteurs sont liés à RBC Placements en Direct Inc. D’autres produits et services peuvent être offerts par une ou plusieurs entités juridiques distinctes affiliées à RBC Placements en Direct Inc., notamment : Banque Royale du Canada, Fonds d’investissement Royal Inc., RBC InvestiVite Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. RBC Placements en Direct Inc. ne fournit pas de conseils en placement et ne fait pas de recommandations concernant l’achat ou la vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement. RBC Placements en Direct est un nom commercial utilisé par RBC Placements en Direct Inc.
La valeur des primes voyages de 10 000 $ est établie en fonction d’un échange de primes voyages aériens, selon le barème d’échange des primes voyages aériens, réservé aux membres Avion Élite. Selon le barème d’échange des primes voyages aériens, il faut au minimum 15 000 points Avion pour procéder à un échange de primes voyages aériens, ce qui donne droit à un vol aller-retour court-courrier à l’intérieur de la province, du territoire ou de l’État américain, ou à destination d’une province, d’un territoire ou d’un État américain adjacent, la valeur maximale du billet étant de 350 $. Le voyageur est responsable de la totalité des taxes, frais d’administration et suppléments.

Tous les membres Avion Récompenses, à l’exception des titulaires de comptes de particulier ION, des titulaires de comptes de produit de base Avion Récompenses et des membres Avion Sélect, peuvent échanger des points contre des Primes-voyages RBC au taux de 100 points par tranche de 1 $ CA pour régler leur réservation en totalité ou en partie, y compris les taxes et les frais connexes. Il faut échanger un minimum de 1 000 points. Des frais d’administration et d’autres conditions peuvent s’appliquer.

Si vous êtes titulaire d’un compte de particulier ION ou d’un compte de produit de base Avion Récompenses, vous pouvez échanger vos points contre des Primes-voyages RBC, au taux de 100 points par tranche de 0,58 dollar canadien, pour payer la totalité ou une partie de votre réservation, y compris les taxes et les frais. Il faut échanger un minimum de 2 500 points. Des frais d’administration et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Veuillez consulter les Conditions du programme Avion Récompenses pour obtenir la liste des produits admissibles et les taux d’échange correspondant pour les primes voyages.

Les taux d'échange varient selon la catégorie d'échange. Pour connaître l'intégralité des conditions et des restrictions applicables aux échanges dans le cadre du programme Avion Récompenses, rendez-vous au www.avionrecompenses.com ou appelez le 1 800 ROYAL 1-2 (1 800 769-2512).
Sondage RBC 2021 sur l’autonomie financière à la retraite. Résultats du 30e sondage annuel RBC sur les REER, réalisé par Ipsos du 10 au 17 décembre 2019 au nom de RBC Planification financière. Ce sondage en ligne a été effectué à l’échelle nationale auprès de 2 000 Canadiens âgés de 18 ans et plus. L’échantillonnage et la pondération par quotas ont été utilisés pour équilibrer les données démographiques, afin que la composition de l’échantillon reflète celle de la population adulte selon les données du recensement, et produire des résultats représentatifs de l’univers de l’échantillon. La précision des sondages en ligne est calculée en fonction d’un intervalle de crédibilité. Dans le cas présent, les résultats sont considérés comme précis à ± 2,2 points de pourcentage près, comparativement à ce qu’ils auraient été si l’ensemble de la population adulte canadienne avait été consulté. L’ensemble des enquêtes et des sondages comportent d’autres sources d’erreur, entre autres l’erreur de couverture et l’erreur de mesure.
Même si vous pouvez retirer de l’argent d’un CELI pour quelque raison que ce soit, le moment où vous pouvez faire un retrait dépend de vos placements. Par exemple, les CPG non remboursables doivent être conservés jusqu’à l’échéance.
Si vous ouvrez votre premier CELI en 2025, vos droits de cotisation maximaux seront de 102 000 $ à condition d’avoir au moins 18 ans et d’être résident canadien en 2009 et de l’avoir été sans interruption depuis lors. Si vous détenez plusieurs CELI, vos droits de cotisation sont répartis entre tous les comptes. Il vous incombe de vous assurer chaque année de ne pas dépasser votre plafond de cotisation. Si vous cotisez en trop à votre CELI, vous risquez de devoir payer une pénalité fiscale.
Les actifs d’un CELI doivent être des placements admissibles en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu. Si le CELI renferme des placements non admissibles, ils peuvent être assujettis à l’impôt.

Banque Royale du Canada et Fonds d’investissement Royal Inc. (FIRI) ne garantissent pas, explicitement ou implicitement, l’exactitude ou l’intégralité de l’information contenue dans le présent document.

La Banque Royale du Canada et FIRI ne peuvent être tenues responsables des pertes ou dommages découlant des erreurs ou omissions que pourrait comporter cette calculatrice.

Les services de planification financière et les conseils de placement sont fournis par FIRI. Les fonds communs de placement sont vendus par FIRI. FIRI, RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., Banque Royale du Canada, Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal sont des entités juridiques distinctes et affiliées. FIRI est inscrit au Québec en tant que cabinet de services financiers.

Les renseignements fournis sur le compte d’épargne libre d’impôt sont fondés sur l’information diffusée actuellement par le gouvernement canadien et peuvent changer.

RBC Placements en Direct Inc. et Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada et est membre de l’Organisme canadien de réglementation des investissements et du Fonds canadien de protection des investisseurs. Banque Royale du Canada et certains de ses émetteurs sont liés à RBC Placements en Direct Inc. D’autres produits et services peuvent être offerts par une ou plusieurs entités juridiques distinctes affiliées à RBC Placements en Direct Inc., notamment : Banque Royale du Canada, Fonds d’investissement Royal Inc., RBC InvestiVite Inc., RBC Dominion valeurs mobilières Inc. et RBC Gestion mondiale d’actifs Inc. RBC Placements en Direct Inc. ne fournit pas de conseils en placement et ne fait pas de recommandations concernant l’achat ou la vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement. RBC Placements en Direct est un nom commercial utilisé par RBC Placements en Direct Inc.
L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc.
Au moyen de la plateforme MonConseiller.
MonConseiller est une plateforme en ligne de RBC où vous pouvez consulter vos renseignements financiers, y compris des représentations visuelles (tableaux et graphiques) de votre degré de préparation à la retraite, de votre valeur nette, de vos liquidités et de votre progression vers l’atteinte de vos objectifs financiers. Vous pouvez aussi voir à quel point une modification de votre démarche actuelle peut avoir une incidence sur votre épargne et vos objectifs. MonConseiller vous permet également de fixer un rendez-vous avec un conseiller RBC et d’avoir un entretien par vidéoclavardage ou par téléphone pour ouvrir de nouveaux comptes, y compris des comptes de placement, et obtenir des conseils sur l’atteinte de vos objectifs financiers. Les conseils en placement de FIRI peuvent être donnés sur la plateforme MonConseiller.
Les commissions indiquées dans le Barème des frais et commissions applicable aux actions et aux FNB seront supprimées pour les FNB répertoriés parmi les fonds admissibles à la négociation sans commission au moment où l’ordre est passé. La liste des FNB admissibles à la négociation sans commission n’est pas garantie et peut être modifiée à l’occasion. Les commissions standard peuvent s’appliquer aux FNB qui ne sont pas répertoriés parmi les fonds admissibles à la négociation sans commission au moment où l’ordre est passé. L’inclusion ou l’exclusion d’un FNB en ce qui concerne la négociation sans commission ne signifie pas que RBC Placements en Direct recommande l’achat ou la vente des titres en question. RBC Placements en Direct Inc. ne fournit pas de conseils en placement ou de recommandations concernant l’achat ou la vente de valeurs mobilières. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement.
Les sociétés de fonds communs de placement peuvent percevoir des frais supplémentaires, par exemple des frais d’acquisition reportés sur les fonds avec des frais de rachat, des frais de rachat anticipé, des frais d’établissement et des frais pour provision insuffisante à l’égard des achats préautorisés.
À condition que vous versiez des cotisations ne dépassant pas les montants permis par la Loi de l’impôt sur le revenu ; les cotisations excédentaires sont imposables. Il vous appartient exclusivement de veiller à ce que le montant des cotisations versées ne dépasse pas les limites autorisées par la Loi de l’impôt sur le revenu.
Les actifs d’un REER doivent être des placements admissibles au sens de la Loi de l’impôt sur le revenu. Si le REER comprend des placements non admissibles, il pourrait être assujetti à l’impôt.
Vos droits de cotisation déterminent le montant maximal que vous pouvez déposer dans votre REER. Vous pouvez trouver votre plafond de cotisation le plus récent en ayant recours aux services en ligne de l’ARC, comme Mon dossier et l’appli mobile MonARC.
Les actifs détenus dans un CELIAPP doivent être des placements admissibles au sens de la Loi de l’impôt sur le revenu. Si le CELIAPP comprend des placements non admissibles, il pourrait être assujetti à l’impôt.
Les « acheteurs d’une première propriété » qui font l’acquisition d’une « propriété admissible » ne paient aucun impôt sur les « retraits admissibles » effectués dans le cadre du régime enregistré du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété. Les conditions de « retrait admissible » doivent être remplies au moment où vous effectuez un retrait de votre CELIAPP, sans quoi votre retrait sera traité comme un retrait imposable. Pour obtenir plus de renseignements, reportez-vous à la page du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété de l’Agence du revenu du Canada.
En vertu de la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE), le gouvernement fédéral versera 20 % de la première tranche de 2 500 $ mise annuellement dans un REEE pour un enfant admissible, jusqu’à la fin de l’année civile de son 17e anniversaire. Le plafond de la SCEE fixé par le gouvernement, jusqu’à l’âge de 18 ans, est de 7 200 $ par bénéficiaire. Dans le cadre du Bon d’études canadien (BEC), le gouvernement verse à un bénéficiaire admissible une cotisation initiale de 500 $ dans un REEE et le bénéficiaire peut aussi avoir droit à 100 $ de plus par année jusqu’à l’âge de 15 ans. Le montant total maximal en vertu du BEC est de 2 000 $. Aucune cotisation personnelle à un REEE n’est nécessaire pour recevoir le BEC. Le montant maximum payable en vertu du BEC est de 2 000 $ par enfant.
L’emploi de fonds empruntés pour financer l’achat de titres comporte plus de risques que le seul emploi de liquidités. Si vous empruntez des fonds pour acheter des titres, vous avez l’obligation de rembourser votre emprunt et de payer les intérêts exigés par les modalités de l’emprunt même en cas de baisse de la valeur des titres que vous avez achetés.
Le programme Avion Récompenses est offert par la Banque Royale du Canada et est assujetti aux conditions du programme Avion Récompenses. Vous pouvez uniquement utiliser vos points Avion dans RBC Placements en Direct pour : 1) payer les commissions sur opérations placées en ligne ou sur l’appli Mobile dans vos comptes RBC Placements en Direct admissibles dans des actions canadiennes ou américaines, des ETF ou des options ; ou 2) échanger les points contre des cotisations ou des dépôts en CAD dans vos comptes RBC Placements en Direct admissibles. Il vous incombe de vérifier que vous disposez de droits de cotisation suffisants dans votre régime enregistré lorsque vous échangez vos points contre des cotisations en CAD dans un compte enregistré ou lorsque vous utilisez vos points Avion pour payer les commissions sur vos opérations dans des actions canadiennes ou américaines, des ETF ou des options dans un compte enregistré. L’Agence du revenu du Canada peut appliquer des pénalités fiscales pour les cotisations excédentaires. RBC Placements en Direct n’est nullement responsable de ces pénalités.
Nous assumons les frais de transfert jusqu’à concurrence de 200 $ CA lorsque vous transférez au moins 15 000 $ CA à RBC Placements en Direct à partir d’un compte de placement détenu auprès d’une institution financière qui n’est pas affiliée à RBC. Les clients doivent présenter à RBC Placements en Direct une preuve du paiement des frais de transfert dans les six mois suivant le transfert pour être admissibles à un remboursement. Pour plus de détails, veuillez contacter un représentant, RBC Placements en Direct, au 1 800 769-2560.
Membres du Cercle Royal et de Distinction Royale : nous assumons les frais de transfert jusqu’à concurrence de 500 $ CA lorsque vous transférez au moins 15 000 $ CA d’un compte de placement détenu ailleurs qu’à RBC dans un compte RBC Placements en Direct. Une preuve du paiement des frais de transfert doit être présentée.