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Comment fonctionne un CELI ? Qui peut en ouvrir un ? Quels placements pouvez-vous y détenir ?
Les CELI sont conçus pour vous aider à épargner pour le court terme, par exemple pour acheter une voiture ou une maison, ou pour le long terme, par exemple pour la retraite.
La plupart des Canadiens peuvent ouvrir un CELI. Pour ouvrir un CELI, vous devez :
Contrairement à un compte traditionnel où vous ne pouvez déposer que de l’argent, vous pouvez détenir divers types de placements dans un CELI2Avis #. Lorsque vous ouvrez un CELI à RBC, vous pouvez investir dans :
Il y a quelques différences entre les CELI et les REER, mais sachez que vous pouvez détenir les deux1Legal :
Types de CELI et vos choix à RBC.
Il existe deux types de CELI :
Vous disposez de plusieurs choix de CELI à RBC :
Nous proposons aussi des CELI collectifs pour les entreprises.
Plafond de cotisation, reports et retraits d’argent.
Le plafond de cotisation s’élève à 6 500 $ pour 2023, mais vous pouvez aussi faire usage des droits de cotisation inutilisés des années précédentes. (Plus d’informations ci-dessous). Le plafond est fixé par l’Agence de revenu du Canada (ARC) et peut changer d’une année à l’autre.
Vous pouvez cotiser de petits montants tout au long de l’année ou verser une somme plus importante en une seule fois. Essayez la calculatrice CELI pour constater les avantages que procurent les cotisations périodiques automatiques.
Le meilleur moyen de connaitre vos droits de cotisation pour l’année en cours est de consulter votre plus récent avis de cotisation que vous avez reçu de l’ARC. Heureusement, les droits de cotisation se cumulent, ce qui signifie que vos droits inutilisés des années précédentes s’ajoutent à ceux de l’année en cours ; cela s’appelle le report prospectif. De plus, si vous retirez de l’argent, ces montants s’ajoutent à vos droits de cotisation l’année suivante.
Les droits de cotisation au CELI commencent à s’ajouter dès que vous avez 18 ans, que vous ayez ouvert un compte ou non. Si vous aviez 18 ans ou plus en 2009, vos droits de cotisation se sont accumulés depuis.
Supposons que vous avez versé les sommes maximales à votre CELI chaque année depuis sa création en 2009 et que vous n’avez fait aucun retrait depuis.
Le plafond de cotisation pour l’année courante est de 6 500 $ et vous avez versé 4 500 $ dans votre CELI à ce jour. Si vous ne versez pas 2 000 $ de plus cette année, votre plafond annuel de droits de cotisation augmentera de 2 000 $ l’année prochaine et ce montant sera reporté aux années suivantes jusqu’à ce que vous fassiez la cotisation.
| Année | Plafond de cotisation annuel |
|---|---|
| 2009 - 2012 | 5 000 $ |
| 2013 - 2014 | 5 500 $ |
| 2015 | 10 000 $ |
| 2016 - 2018 | 5 500 $ |
| 2019 - 2022 | 6 000 $ |
| 2023 | 6 500 $ |
L’ARC imposera une pénalité de 1 % par mois sur votre cotisation excédentaire.
Sachez aussi que si vous effectuez un retrait et que vous cotisez de nouveau à un CELI la même année, vous risquez de faire une cotisation excédentaire.
C’est un des autres avantages importants du CELI : vous pouvez retirer votre argent à tout moment et pour n’importe quelle raison, sans conséquence fiscale. Rappelez-vous toutefois que le moment adéquat pour effectuer un retrait pourrait dépendre du type de placement choisi, notamment si vous détenez un CPG non remboursable par anticipation, lequel doit être détenu jusqu’à son échéance.
Le montant des retraits s’ajoute aux droits de cotisation de l’année suivante.
Imposition des CELI, incidence sur les prestations ou les crédits déterminés par le revenu et frais.
L’une des caractéristiques les plus remarquables des CELI, c’est l’avantage fiscal qu’ils procurent. Voici un aperçu de l’imposition pour les points suivants :
Nota : Le revenu de placement et les gains en capital générés dans le CELI ne sont pas imposables. Donc, les pertes en capital réalisées dans votre compte ne peuvent pas être utilisées pour éponger des gains en capital imposables réalisés autrement.
Vous pouvez effectuer autant de transferts entre CELI d’une institution financière à une autre comme vous le souhaitez et sans payer d’impôt, mais des frais de transfert sortant ou d’autres frais pourraient s’appliquer.
Il n’y a pas de limite au nombre de CELI que vous pouvez détenir, mais le droit de cotisation total de tous vos comptes est le même que si vous ne déteniez qu’un seul CELI.
Another great feature of a TFSA is that it won’t affect your eligibility for income-based government benefits or credits, like the Canada Child Tax Benefit, the Working Income Tax Benefit, the Guaranteed Income Supplement, Old Age Security (OAS) or the Goods and Services Tax (GST) credit.
À RBC, nous ne facturons aucuns frais pour les comptes CELI, sauf des frais d’administration si vous transférez votre CELI en dehors de RBC. Les frais s’élèvent à 150 $ à RBC Banque Royale, à 135 $ à RBC Investi-Clic et à 150 $ à RBC Placements en Direct. Les frais pourraient être modifiés, mais nous vous le ferons savoir au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur de la modification.
Choisissez l’une des options suivantes pour investir dans votre CELI :
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