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Compte d’épargne pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP)

OFFRE D’UNE DURÉE LIMITÉE

Investissez dans un CELIAPP en vue d’acheter votre toute première propriété.
Obtenez en plus des primes d’une valeur pouvant atteindre 10 000 $avis de non-responsabilité † !

Rapprochez-vous de votre rêve de devenir propriétaire, tout en réduisant votre avis d’imposition annuel. Les cotisations au CELIAPP peuvent être déduites de votre revenu imposable, et vos revenus de placement fructifient à l’abri de l’impôtavis de non-responsabilité 2,avis de non-responsabilité 12.

  1. étape 1 Ouvrez un CELIAPP RBC Placements en Direct ou un autre d’ici le 31 mars 2026.
  2. étape 2 Cotisez ou transférez des fonds dans un ou plusieurs comptes admissibles d’ici le 29 mai 2026.
    Façons de cotiser :
    • Effectuer des cotisations forfaitaires correspondant à au moins 5 000 $, ou
    • Établir des cotisations préautorisées (CPA) de 500 $ et plus par mois, ou
    • Combiner les deux façons de cotiser.
    Les transferts peuvent être effectués à partir de votre compte de particulier RBC ou du compte d’une autre .
  3. étape 3 Adhérez à Avion Récompenses d’ici le 29 mai 2026 (si vous n’êtes pas déjà membre). L’adhésion est gratuite et facile.
Conservez votre solde de compte et/ou vos cotisations préautorisées jusqu’au 28 février 2027.

Nous déposerons vos points Avion dans votre compte Avion Récompenses en quatre versements. Chaque versement sera effectué dans les huit semaines suivant : le 31 mai 2026, le 31 août 2026, le 30 novembre 2026 et le 28 février 2027.

Obtenez 1 point pour chaque tranche de 2 $ investie, plus 12 500 points bonis, jusqu’à concurrence de 500 000 points Avion !

Cotisations nettes admissibles (CAD) : Points Avion que vous recevrez : Valeur (CAD) :
5 000 $ (minimum) 15 000 350 $ (un vol aller-retour vers une destination située à proximité)
45 000 $ 35 000 750 $ (un vol aller-retour en Amérique du Nord)
105 000 $ 65 000 1 300 $ (un vol aller-retour à destination de l’Europe)
975 000 $ 500 000 10 000 $ (5 vols aller-retour pour découvrir le monde)

Vous pouvez également échanger des points contre des séjours à l’hôtel, des locations de voiture, des cartes-cadeaux, des articles divers, des cotisations en espèces à un compte RBC Placements en Direct, pour payer les commissions sur opérationsavis de non-responsabilité 15 et plus encore !

Des conditions s’appliquent. Consultez les modalités complètes de l’offre.

Qu’est-ce qu’un CELIAPP ?

Travaillez vers l’atteinte de votre objectif d’achat d’un premier logement grâce au compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP). Le CELIAPP est un nouveau régime enregistré qui peut vous aider à investir à l’abri de l’impôt pour l’achat d’une première propriété. Si vous avez au moins 18 ans (et que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre province), détenez un numéro d’assurance sociale (NAS) et n’avez pas été propriétaires d’une habitation dans laquelle vous avez vécu cette année ou à n’importe quel moment au cours des quatre années civiles précédentes, vous pourriez répondre aux conditions requises pour ouvrir un CELIAPPDéni de responsabilitéavis de non-responsabilité1.

Raisons d’investir dans un CELIAPP :

  • Possibilité de contiser jusqu’à 40 000 $ pour l’achat de votre première propriété
  • Cotisations à l’abri de l’impôt pendant une période maximale de 15 ans
  • Les droits de cotisation inutilisés peuvent être reportés à l’année suivante, jusqu’à concurrence de 8 000 $.
  • Possibilité de réduire son avis d’imposition et de reporter indéfiniment les cotisations inutilisées
  • Revenus de placement à l’abri de l’impôtavis de non-responsabilité 1
  • Complément au régime d’accession à la propriété (RAP)
    • Un CELIAPP est-il adapté à ma situation ?

Comment fonctionne un CELIAPP ?

Voici comment un CELIAPP peut vous aider à épargner pour l’achat de votre première propriété :

Un Compte d’épargne pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) est un régime enregistré. Vous pouvez donc y détenir des placements en vue d’atteindre votre objectif d’accession à la propriété plus rapidement.

À RBC, il n’y a aucun montant minimum requis pour ouvrir un compte et vous serez en mesure de détenir une gamme complète de produits de placement.

Conseil : Que vous souhaitiez prendre vos propres décisions de placement ou confier la gestion de vos placements à des professionnels, il est facile d’investir dans un CELIAPP à RBC.

Étant donné que vos revenus de placement ne sont pas assujettis à l’impôt, vous pourrez faire fructifier votre argent plus rapidement dans un CELIAPP que dans un compte d’épargne ordinaire.

Vous pouvez cotiser jusqu’à 8 000 $ déductibles par année à un CELIAPP, et la limite cumulative est de 40 000 $. Les droits inutilisés peuvent être reportés à l’année suivante, jusqu’à concurrence de 8 000 $.

Conseil : L’établissement d’un régime de cotisations périodiques (hebdomadaires, mensuelles, etc.) versées automatiquement dans votre CELIAPP est une façon simple de vous aider à garder le cap sur vos objectifs d’épargne.

Effectuer des retraits à l’abri de l’impôt en tout temps en vue de l’achat d’une propriété admissible.

Conseil : Vous pourrez combiner un CELIAPP et le régime d’accession à la propriété (RAP) pour acheter une propriété admissible. N’oubliez pas que vous devrez rembourser tous les fonds utilisés dans le cadre du RAP, ce qui n’est pas le cas avec un CELIAPP.

Consultez Épargner pour acheter une maison pour obtenir plus de conseils d’épargne.

Quelques chiffres à connaître…

8000 $

Plafond de cotisations annuelles
déductibles à un CELIAPP

40 000 $

Plafond de cotisation
cumulatif à un CELIAPP

0 $

Impôt que vous payez sur les revenus
de votre CELIAPP
(si vous faites un retrait admissible pour l’achat de votre première propriété)

Comparez le CELIAPP à d’autres régimes enregistrés

Comparez le CELIAPP au CELI et au REER

Comparez des régimes CELI vs REER vs CELIAPP

FAQ sur l’offre et le CELIAPP

Pour être admissible à cette offreavis de non-responsabilité *, vous devez :
  • ne pas être titulaire d’un en date du 1er décembre 2025 (tout compte admissible antérieur fermé avant le début de la période d’admissibilité n’a aucune incidence sur votre admissibilité) ;
  • ouvrir un ou plusieurs entre le 1er décembre 2025 et le 31 mars 2026 ;
  • être résident canadien et avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire au moment de l’ouverture du ou des comptes admissibles ;
  • adhérer à Avion Récompenses d’ici le 29 mai 2026 (si vous n’êtes pas déjà membre). L’adhésion est gratuite et facile.
Non, vous n’êtes pas tenu d’être titulaire d’un compte de particulier RBC pour profiter de cette offreavis de non-responsabilité *.
Nous vous rembourserons jusqu’à 200 $ CA de frais de transfertavis de non-responsabilité 17 lorsque vous transférez au moins 15 000 $ CA à RBC Placements en Direct. (Remboursement de frais de 500 $ pour les membres du Cercle Royal et du programme Distinction Royaleavis de non-responsabilité 18.)
Si vous respectez toutes les conditions d’admissibilité de l’offreavis de non-responsabilité *, nous déposerons vos points Avion dans votre compte Avion Récompenses en quatre versements. Chaque versement sera effectué dans les huit semaines suivant le :
  • 31 mai 2026
  • 31 août 2026
  • 30 novembre 2026
  • 28 février 2027
Vous obtiendrez 12 500 points Avion, plus 1 point Avion par tranche de 2 $ investie, jusqu’à concurrence de 500 000 points Avion !
Actifs transférés nets ($ CA) : Points Avion que vous recevrez : Valeur (CAD) :
5 000 $ (minimum) 15 000 350 $ (un vol aller-retour vers une destination située à proximité)
45 000 $ 35 000 750 $ (un vol aller-retour en Amérique du Nord)
105 000 $ 65 000 1 300 $ (un vol aller-retour à destination de l’Europe)
975 000 $ 500 000 10 000 $ (5 vols aller-retour pour découvrir le monde)
Vous pouvez également échanger des points contre des séjours à l’hôtel, des locations de voiture, des cartes-cadeaux, des articles divers, des cotisations en espèces à un compte RBC Placements en Direct, pour payer les commissions sur opérationsavis de non-responsabilité 16 et plus encore !

Vous devez être membre du programme Avion Récompenses (niveau d’adhésion Avion Élite ou Avion Distinction) avant le 29 mai 2026 pour recevoir les points Avion. L’adhésion est gratuite et facile.

Pour en savoir plus sur Avion Récompenses et la valeur de vos points, visitez le site Web Avion Récompenses.
Oui, pour satisfaire aux critères d’admissibilité de l’offreavis de non-responsabilité *, les cotisations peuvent être réparties dans divers ou .

En général, vous pouvez :
  • verser une cotisation unique d’au moins 5 000 $, ou
  • établir et traiter des cotisations préautorisées (CPA) de 500 $ et plus par mois, ou
  • verser des cotisations uniques et établir des CPA d’une valeur totale d’au moins 5 000 $ annualisées (par exemple, une cotisation de 2 000 $ et des CPA de 250 $ par mois pendant 12 mois).
Par exemple, si vous ouvrez un compte admissible de RBC Banque Royale (comme un CELI ou un REER RBC), vous pouvez cotiser 2 500 $ en dépôts d’épargne et 2 500 $ dans un CPG de deux ans, et le total de ces placements répondrait aux critères d’admissibilité.

Vous pouvez également établir des CPA dans des fonds communs de placement RBC (distribués par Fonds d’investissement Royal Inc.).

Si vous ouvrez un compte admissible par l’entremise de RBC Placements en Direct (comme un CELI ou un REER RBC Placements en Direct), vous pouvez effectuer des dépôts en espèces et acheter des titres cotés à une bourse américaine ou canadienne, notamment :
  • Actions et options
  • Fonds négociés en bourse (FNB)
  • Fonds communs de placement
  • Certificats de placement garanti (CPG)
  • Obligations
  • Et plus encore…
Pour vérifier si vous êtes déjà membre du programme Avion Récompenses, allez à www.avionrecompenses.com ou téléchargez l’appli Avion Récompenses et ouvrez une session avec votre compte RBC Banque en direct.
  • Si vous êtes déjà membre, vous serez redirigé vers votre page d’accueil pour consulter le solde de vos points.
  • Si vous n’êtes pas déjà membre, votre tentative d’ouverture de session activera votre compte.
Pour être admissible à cette offreavis de non-responsabilité *, vous devez être membre du programme Avion Récompenses (niveau d’adhésion Avion Élite ou Avion Distinction) avant le 29 mai 2026. Pour vous assurer d’être adhérents de niveau Avion Élite ou Avion Distinction au programme Avion Récompenses :
  • devenez client de RBC en ouvrant un produit admissible;
  • ouvrez une session dans Avion Récompenses à l’aide de vos justificatifs d’ouverture de session de Banque en direct pour activer votre adhésion. (Vous pouvez devenir un membre Distinction ou Élite selon le type de compte ou de carte que vous détenez.)
Afficher toute la FAQ de l’offre

Les fonds détenus dans votre compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) devront être utilisés au plus tard le 31 décembre de la 15e année suivant l’ouverture de votre premier CELIAPP ou au plus tard le 31 décembre de l’année de votre 71e anniversaire, selon la première de ces éventualités. Si, à cette date, vous n’avez pas utilisé les fonds détenus dans votre CELIAPP, vous pourrez les transférer (libres d’impôt) à votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) sans incidence sur vos droits de cotisation à un REER ou encore à votre fonds enregistré de revenu de retraite (FERR). Sinon, le retrait sera imposé.

Il existe deux façons d’ouvrir un compte :

1) Par l’entremise de RBC Placements en Direct :

  • Décidez vous-même grâce à notre service de placement et de négociation en ligne à frais modiques
  • Détenez des actions, des obligations, des fonds négociés en bourse (FNB) et plus encore dans votre CELIAPP1
  • Prenez des décisions de placement éclairées en vous appuyant sur des recherches d’experts et d’autres ressources comme des cotes en continu en temps réel sans frais2

    • Ouvrir un compte

2) Par l’entremise de RBC Investi-Clic

  • Nos professionnels choisiront, achèteront et géreront pour vous les placements détenus dans votre CELIAPP
  • Nous élaborons un portefeuille de fonds négociés en bourse (FNB) à frais réduits et construit par des experts en fonction de vos réponses à quelques questions simples
  • Suivez vos progrès en ligne en tout temps et parlez à un conseiller en placements si vous avez des questions ou souhaitez obtenir des conseils

    • Ouvrir un compte

Vous avez des questions ? Composez le 1 800 769-2563 (1 800 ROYAL-63).

Pour ouvrir un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP), vous devez :

  • avoir au moins 18 ans ou avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province de résidence ;
  • être un résident canadien ;
  • être un acheteur d’une première propriété (c.-à-d., que vous ou votre conjoint ou conjoint de fait n’avez pas été propriétaire d’une habitation dans laquelle vous avez vécu pendant l’année civile au cours de laquelle vous avez ouvert le compte ou en tout temps au cours des quatre années civiles précédentes).

on pourra y détenir, notamment :

  • des dépôts d’épargne ;
  • des actions, options et obligations ;
  • des fonds négociés en bourse (FNB) ;
  • des liquidités ;
  • des CPGavis de non-responsabilité4 ;
  • des fonds communs de placement

Tout dépend. Si vous effectuez un retrait non imposable admissible, aucune retenue d’impôt ne sera effectuée sur le montant et vous n’aurez pas à inclure celui-ci dans votre revenu imposable pour l’année du retrait.

Pour effectuer un retrait admissible de votre compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP), vous devrez satisfaire aux conditions suivantes :

  • être un acheteur d’une première maison ;
  • avoir une entente écrite d’achat ou de construction d’une propriété admissible au Canada avant le 1er octobre de l’année suivant le retrait des fonds de votre CELIAPP ;
  • avoir l’intention d’occuper la propriété dans l’année suivant son achat ou sa construction ;
  • être résident du Canada tout au long de la période allant du retrait à l’achat de la maison.

Vous pouvez également transférer des fonds de votre CELIAPP à un autre CELIAPP, à un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou à un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), en franchise d’impôt.

Si vous retirez des fonds de votre CELIAPP à d’autres fins, votre retrait sera assujetti à une retenue d’impôt et le montant que vous recevrez sera ajouté à votre revenu imposable. Par ailleurs, vos droits de cotisation au CELIAPP ne seront pas rétablis.

Une fois que vous aurez effectué un retrait admissible, vous devrez fermer votre compte et transférer ou retirer tous les fonds détenus dans votre CELIAPP au plus tard le 31 décembre de l’année suivante. Si vous effectuez un retrait non admissible, vous n’aurez pas à fermer votre compte (à moins que vous ne le déteniez depuis 15 ans ou que vous atteigniez l’âge de 71 ans), mais vos droits de cotisation ne seront pas rétablis.

Vous pourrez ouvrir un Compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) et y verser des cotisations déductibles d’impôt jusqu’à concurrence de 8 000 $ par année et de 40 000 $ à vie. Si vous ne versez pas le montant maximal de 8 000 $ pendant une année donnée, le solde pourra être reporté et ajouté à vos droits de cotisation de l’année suivante. Cela signifie que si vous versez des cotisations inférieures à 8 000 $ pendant l’année, vous pourrez cotiser le montant inutilisé au cours d’une année subséquente en plus du maximum annuel de 8 000 $, jusqu’à concurrence de 16 000 $ dans une année donnée.

Vos fonds et vos revenus de placement peuvent demeurer dans le compte et fructifier à l’abri de l’impôt à chacune de vos cotisations jusqu’à ce que vous soyez prêt à acheter votre première propriété. Pour autant que vous utilisiez les fonds pour l’achat de votre première propriété admissible, vous n’aurez pas à payer d’impôt sur les retraits de votre compte.

Les fonds détenus dans votre CELIAPP doivent être utilisés au plus tard le 31 décembre de la 15e année suivant l’ouverture du compte ou au plus tard le 31 décembre de l’année de votre 71e anniversaire, selon la première éventualité. Si, à cette date, vous n’avez pas utilisé les fonds de votre CELIAPP, vous pourrez les transférer en franchise d’impôt dans votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) sans incidence sur vos droits de cotisation à un REER, ou encore dans votre fonds enregistré de revenu de retraite (FERR). Sinon, vous pourrez retirer ces fonds de votre CELIAPP, mais votre retrait sera imposable.

Non. Vous pourrez utiliser un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) et retirer des fonds de votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER) en vertu du Régime d’accession à la propriété (RAP) (ouvre dans une nouvelle fenêtre) pour acheter une propriété admissible. N’oubliez pas que si vous retirez des fonds de votre REER en vertu du RAP, vous devrez les rembourser. En revanche, il n’y a aucune exigence de remboursement pour les retraits d’un CELIAPP.

Oui, vous pouvez reporter les droits de cotisation à un CELIAPP non utilisés de l’année précédente, jusqu’à concurrence de 8 000 $ (en respectant votre plafond de cotisation à vie de 40 000 $). Cela signifie que si vous versez des cotisations inférieures à 8 000 $ pendant l’année, vous pourrez cotiser le montant inutilisé au cours d’une année subséquente en plus du maximum annuel de 8 000 $.

Par exemple, si vous cotisez 5 000 $ à votre CELIAPP en 2023, vous pourrez y verser des cotisations totalisant 11 000 $ en 2024 (soit 8 000 $ plus les 3 000 $ restants de 2023).

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La Banque Royale du Canada et FIRI ne peuvent être tenues responsables des pertes ou dommages découlant des erreurs ou omissions que pourrait comporter cette calculatrice.

Les services de planification financière et les conseils de placement sont fournis par FIRI. Les fonds communs de placement sont vendus par FIRI. FIRI, RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., Banque Royale du Canada, Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal sont des entités juridiques distinctes et affiliées. FIRI est inscrit au Québec en tant que cabinet de services financiers.

Les renseignements fournis sur le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété sont fondés sur l’information diffusée actuellement par le gouvernement canadien et peuvent changer.
La valeur des primes voyages de 10 000 $ est établie en fonction d’un échange de primes voyages aériens, selon le barème d’échange des primes voyages aériens, réservé aux membres Avion Élite. Selon le barème d’échange des primes voyages aériens, il faut au minimum 15 000 points Avion pour procéder à un échange de primes voyages aériens, ce qui donne droit à un vol aller-retour court-courrier à l’intérieur de la province, du territoire ou de l’État américain, ou à destination d’une province, d’un territoire ou d’un État américain adjacent, la valeur maximale du billet étant de 350 $. Le voyageur est responsable de la totalité des taxes, frais d’administration et suppléments.

Tous les membres Avion Récompenses, à l’exception des titulaires de comptes de particulier ION, des titulaires de comptes de produit de base Avion Récompenses et des membres Avion Sélect, peuvent échanger des points contre des Primes-voyages RBC au taux de 100 points par tranche de 1 $ CA pour régler leur réservation en totalité ou en partie, y compris les taxes et les frais connexes. Il faut échanger un minimum de 1 000 points. Des frais d’administration et d’autres conditions peuvent s’appliquer.

Si vous êtes titulaire d’un compte de particulier ION ou d’un compte de produit de base Avion Récompenses, vous pouvez échanger vos points contre des Primes-voyages RBC, au taux de 100 points par tranche de 0,58 dollar canadien, pour payer la totalité ou une partie de votre réservation, y compris les taxes et les frais. Il faut échanger un minimum de 2 500 points. Des frais d’administration et d’autres conditions peuvent s’appliquer. Veuillez consulter les Conditions du programme Avion Récompenses pour obtenir la liste des produits admissibles et les taux d’échange correspondant pour les primes voyages.

Les taux d’échange varient selon la catégorie d’échange. Pour connaître l’intégralité des conditions et des restrictions applicables aux échanges dans le cadre du programme Avion Récompenses, rendez-vous au www.avionrecompenses.com ou appelez le 1 800 ROYAL 1­2 (1 800 769-2512).
Vous pourriez répondre aux conditions requises pour ouvrir un CELIAPP si vous ou votre conjoint n’avez jamais été propriétaires d’une habitation dans laquelle vous avez vécu à un moment donné au cours de la partie de l’année civile précédant l’ouverture du compte ou à un moment donné au cours des quatre années civiles précédentes.
Les actifs détenus dans un CELIAPP doivent être des placements admissibles au sens de la Loi de l’impôt sur le revenu. Si le CELIAPP comprend des placements non admissibles, il pourrait être assujetti à l’impôt.
Certains CPG ne peuvent pas être achetés, vendus ou transférés dans votre CELIAPP pour le moment.
Au moyen de la plateforme MonConseiller.

MonConseiller est une plateforme en ligne de RBC où vous pouvez consulter vos renseignements financiers, y compris des représentations visuelles (tableaux et graphiques) de votre degré de préparation à la retraite, de votre valeur nette, de vos liquidités et de votre progression vers l’atteinte de vos objectifs financiers. Vous pouvez aussi voir à quel point une modification de votre démarche actuelle peut avoir une incidence sur votre épargne et vos objectifs. MonConseiller vous permet également de fixer un rendez-vous avec un conseiller RBC et d’avoir un entretien par vidéoclavardage ou par téléphone pour ouvrir de nouveaux comptes, y compris des comptes de placement, et obtenir des conseils sur l’atteinte de vos objectifs financiers. Les conseils en placement de FIRI peuvent être donnés sur la plateforme MonConseiller.
Les commissions indiquées dans le Barème des frais et commissions applicable aux actions et aux FNB seront supprimées pour les FNB répertoriés parmi les fonds admissibles à la négociation sans commission au moment où l’ordre est passé. La liste des FNB admissibles à la négociation sans commission n’est pas garantie et peut être modifiée à l’occasion. Les commissions standard peuvent s’appliquer aux FNB qui ne sont pas répertoriés parmi les fonds admissibles à la négociation sans commission au moment où l’ordre est passé. L’inclusion ou l’exclusion d’un FNB en ce qui concerne la négociation sans commission ne signifie pas que RBC Placements en Direct recommande l’achat ou la vente des titres en question. RBC Placements en Direct Inc. ne fournit pas de conseils en placement ou de recommandations concernant l’achat ou la vente de valeurs mobilières. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement.
Les sociétés de fonds communs de placement peuvent percevoir des frais supplémentaires, par exemple des frais d’acquisition reportés sur les fonds avec des frais de rachat, des frais de rachat anticipé, des frais d’établissement et des frais pour provision insuffisante à l’égard des achats préautorisés.
Les actifs d’un CELI doivent être des placements admissibles en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu. Si le CELI renferme des placements non admissibles, ils peuvent être assujettis à l’impôt.
À condition que vous versiez des cotisations ne dépassant pas les montants permis par la Loi de l’impôt sur le revenu ; les cotisations excédentaires sont imposables. Il vous appartient exclusivement de veiller à ce que le montant des cotisations versées ne dépasse pas les limites autorisées par la Loi de l’impôt sur le revenu.
Même si vous pouvez retirer de l’argent d’un CELI pour quelque raison que ce soit, le moment où vous pouvez faire un retrait dépend de vos placements. Par exemple, les CPG non remboursables doivent être conservés jusqu’à l’échéance.
Les actifs d’un REER doivent être des placements admissibles au sens de la Loi de l’impôt sur le revenu. Si le REER comprend des placements non admissibles, il pourrait être assujetti à l’impôt.
Vos droits de cotisation déterminent le montant maximal que vous pouvez déposer dans votre REER. Vous pouvez trouver votre plafond de cotisation le plus récent en ayant recours aux services en ligne de l’ARC, comme Mon dossier et l’appli mobile MonARC.
Les « acheteurs d’une première propriété » qui font l’acquisition d’une « propriété admissible » ne paient aucun impôt sur les « retraits admissibles » effectués dans le cadre du régime enregistré du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété. Les conditions de « retrait admissible » doivent être remplies au moment où vous effectuez un retrait de votre CELIAPP, sans quoi votre retrait sera traité comme un retrait imposable. Pour obtenir plus de renseignements, reportez-vous à la page du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété de l’Agence du revenu du Canada.
En vertu de la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE), le gouvernement fédéral versera 20 % de la première tranche de 2 500 $ mise annuellement dans un REEE pour un enfant admissible, jusqu’à la fin de l’année civile de son 17e anniversaire. Le plafond de la SCEE fixé par le gouvernement, jusqu’à l’âge de 18 ans, est de 7 200 $ par bénéficiaire. Dans le cadre du Bon d’études canadien (BEC), le gouvernement verse à un bénéficiaire admissible une cotisation initiale de 500 $ dans un REEE et le bénéficiaire peut aussi avoir droit à 100 $ de plus par année jusqu’à l’âge de 15 ans. Le montant total maximal en vertu du BEC est de 2 000 $. Aucune cotisation personnelle à un REEE n’est nécessaire pour recevoir le BEC. Le montant maximum payable en vertu du BEC est de 2 000 $ par enfant.
L’emploi de fonds empruntés pour financer l’achat de titres comporte plus de risques que le seul emploi de liquidités. Si vous empruntez des fonds pour acheter des titres, vous avez l’obligation de rembourser votre emprunt et de payer les intérêts exigés par les modalités de l’emprunt même en cas de baisse de la valeur des titres que vous avez achetés.
Le programme Avion Récompenses est offert par la Banque Royale du Canada et est assujetti aux conditions du programme Avion Récompenses. Vous pouvez uniquement utiliser vos points Avion dans RBC Placements en Direct pour : 1) payer les commissions sur opérations placées en ligne ou sur l’appli Mobile dans vos comptes RBC Placements en Direct admissibles dans des actions canadiennes ou américaines, des ETF ou des options ; ou 2) échanger les points contre des cotisations ou des dépôts en CAD dans vos comptes RBC Placements en Direct admissibles. Il vous incombe de vérifier que vous disposez de droits de cotisation suffisants dans votre régime enregistré lorsque vous échangez vos points contre des cotisations en CAD dans un compte enregistré ou lorsque vous utilisez vos points Avion pour payer les commissions sur vos opérations dans des actions canadiennes ou américaines, des ETF ou des options dans un compte enregistré. L’Agence du revenu du Canada peut appliquer des pénalités fiscales pour les cotisations excédentaires. RBC Placements en Direct n’est nullement responsable de ces pénalités.
Nous assumons les frais de transfert jusqu’à concurrence de 200 $ CA lorsque vous transférez au moins 15 000 $ CA à RBC Placements en Direct à partir d’un compte de placement détenu auprès d’une institution financière qui n’est pas affiliée à RBC. Les clients doivent présenter à RBC Placements en Direct une preuve du paiement des frais de transfert dans les six mois suivant le transfert pour être admissibles à un remboursement. Pour plus de détails, veuillez contacter un représentant, RBC Placements en Direct, au 1 800 769-2560.
Membres du Cercle Royal et de Distinction Royale : nous assumons les frais de transfert jusqu’à concurrence de 500 $ CA lorsque vous transférez au moins 15 000 $ CA d’un compte de placement détenu ailleurs qu’à RBC dans un compte RBC Placements en Direct. Une preuve du paiement des frais de transfert doit être présentée.