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Les avis de non-responsabilité
® / MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada.
Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.
Sont compris les frais standard pour la comptabilisation au compte des opérations de débit ou de crédit électroniques. Sont exclus les autres services et opérations, comme les opérations Virement Interac, le Service paiement des employés et des fournisseurs, le dépôt de chèques et d’espèces aux GAB RBC, pour lesquels des frais s’appliquent.
Seules les opérations sortantes Virement Interac envoyées au moyen de la plateforme Banque en direct à l’entreprise sont comprises. Sont exclues toutes les autres fonctions de Virement Interac, comme Dépôt automatique, Demander des fonds, Finalisation de la demande de fonds et Virement Interac en vrac. Des frais standards s’appliquent aux opérations dépassant le nombre maximal compris dans le forfait.
Des frais standards s’appliquent aux opérations et aux services dépassant le nombre maximal compris dans le forfait.
L’annulation des frais s’applique uniquement aux frais mensuels du forfait lorsque le solde quotidien minimal est maintenu tout au long du mois.
Comprend les chèques déposés au moyen de l’appli Mobile RBC, aux GAB RBC et par Chèque-Pro.
L’annulation des frais s’applique uniquement aux frais mensuels du forfait lorsque le solde quotidien minimal est maintenu tout au long du mois.
Comprend un nombre illimité d’effets déposés en succursale RBC, aux GAB RBC, par Dépôt de chèque Services bancaires mobiles RBC ou aux guichets Nuit et jour. Les frais de traitement des crédits électroniques et des dépôts papier s’appliquent toujours, à moins d’avis contraire.
L’admissibilité et la limite permise sont déterminées par les gouvernements provinciaux et fédéral. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site www.agr.gc.ca/agriinvestissement. Au Québec, le programme Agri-investissement est mis en œuvre par La Financière agricole. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site www.fadq.qc.ca.
Des frais supplémentaires s’appliquent sur les services et opérations autres que ceux mentionnés.
Frais mensuels : en fonction de votre compte d’exploitation.
Il se peut que le service de dépôt Nuit et jour ne soit pas offert dans tous les secteurs. Les frais peuvent différer selon l’emplacement. D’autres frais peuvent s’appliquer.
Les opérations électroniques, comme les paiements de facture en ligne, les paiements préautorisés et les opérations au point de vente, entraînent des frais de traitement standards moins élevés que les opérations papier. Des frais standards s’appliquent aux autres services non expressément compris, comme les dépôts de chèques et d’espèces aux GAB RBC, le service Paiement des employés et des fournisseurs, les opérations Virement Interac et les télévirements, s’ils sont effectués en ligne.
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