Au-delà des services bancaires

Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.

MONERIS est une marque déposée de Corporation Solutions Moneris.

Petro-Canada est une entreprise de Suncor.

Marques de commerce de Sherweb Inc.

Ownr™ est une marque utilisée sous licence.

Le financement finanC par RBC est assuré par RBC Ampli inc.

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Pour l’enregistrement d’une entreprise individuelle, l’offre « réduction de 100 $ » inclut toutes les taxes applicables, et, pour la constitution en société, l’offre « réduction de 300 $ » inclut toutes les taxes applicables (« l’offre »). Cette offre est disponible lorsque vous enregistrez une entreprise ou la constituez en société avec Ownr et que vous demandez et obtenez un nouveau compte de dépôt d’entreprise RBC pour votre entreprise enregistrée ou constituée en société avec Ownr (« CDE ») dans les 60 jours (« critères d’admissibilité »). Il revient à la Banque Royale du Canada (et non à Ownr ni à RBC Projet Entreprise inc.), à sa discrétion, d’approuver ou non les demandes de CDE. Lorsque votre entreprise satisfait aux critères d’admissibilité, vous devez ouvrir une session dans votre compte Ownr et cliquer sur « Refund me » (obtenir ma remise). L’offre sera appliquée à votre CDE, sous forme d’un crédit, dans un délai de 7 à 10 jours ouvrables après avoir cliqué sur « Refund me ». Pour être admissible à cette offre, votre CDE doit demeurer ouvert pendant une période d’un an à compter de la date de son ouverture. Il n’y a toutefois aucun solde minimum exigé. Si, après vous être prévalu de cette offre, vous fermez votre compte bancaire ou optez pour un compte différent avant un an depuis son ouverture, nous nous réservons le droit de prélever dans votre CDE un montant correspondant à l’offre (plus les taxes applicables), même si cela devait entraîner un découvert. Cette offre peut être modifiée ou retirée en tout temps sans préavis.

1)

Conditions générales : Profitez de trois mois de traitement de la paie gratuit et d’une implantation sans frais lorsque la Banque Royale du Canada (RBC) vous recommande d’ici le 31 octobre 2023, et si vous concluez un contrat de service standard d’ADP d’ici le 30 novembre 2023. Cette offre ne peut pas être combinée avec d’autres promotions et s’adresse seulement aux nouveaux clients d’ADP au Canada qui sont recommandés par RBC et qui comptent entre 1 et 49 employés. L'offre s'applique uniquement aux solutions de traitement de la paie pour petites entreprises, soit ADP Workforce Now En mouvementMS, ÉquipePaie par ADPᴹᴰ (y compris les offres groupées ADP Assistance RH), ÉquipePaie par ADPᴹᴰ Direct et Services complets d'impartition. L’offre de traitement de la paie gratuit s’applique aux frais récurrents de traitement de la paie que vous payez à ADP. Les frais de traitement récurrents excluent notamment : (i) toute obligation sous-jacente de financement de la paie (salaires, impôts, remises à des tiers); (ii) tous les frais liés aux chèques de banque officiels, à l'impôt, aux rapports uniques spéciaux, aux remises à des tiers ou à la mise en enveloppe des chèques; (iii) les services de fin d'année; (iv) les dépôts remboursables ou les frais administratifs de tiers (y compris les frais de livraison); (v) les dépenses/frais directs (p. ex., les frais pour chèque sans provision); (vi) les pénalités et intérêts; (vii) les frais d'expédition, de livraison et d'installation d'équipement ou de logiciels, les frais de création de programmes personnalisés, les frais de vente, de location ou de maintenance d'équipement ou de logiciels; et (viii) les revenus flottants. ADP se réserve le droit de mettre fin à la présente promotion ou de la modifier en tout temps. ADP, le logo ADP et Axer le développement sur les personnes sont des marques de commerce d’ADP, Inc. ADP Assistance RH et ADP Workforce Now En mouvement sont des marques de service d'ADP, Inc. ® / ™ Marques de commerce de la Banque Royale du Canada RBC et Banque Royale sont des marques déposées de la Banque Royale du Canada. Toutes les autres marques appartiennent à leurs détenteurs respectifs. Les services mentionnés aux présentes sont fournis par Compagnie ADP Canada. Compagnie ADP Canada n’est pas membre de RBC Groupe Financier. © Compagnie ADP Canada, 2023.

2)

Afin de vous prévaloir de cette offre, vous devez être titulaire d’une carte de débit ou de crédit RBC admissible délivrée par la Banque Royale du Canada (à l’exception des cartes Visa Commerciale Avion RBC, Visa Commerciale en dollars US RBC, Visa Commerciale Remise en argent RBC et Visa RBC Commerciale) (« carte RBC admissible »). Lorsque vous participez au programme Liaison de carte de fidélité, vous pouvez lier un maximum de deux (2) cartes de crédit d’entreprise RBC admissibles et une (1) carte de débit RBC admissible à une carte Petro-Points. Il peut s’écouler jusqu’à deux jours ouvrables avant que les économies et les points en prime puissent s’appliquer à vos achats en raison du traitement de la liaison de la carte.

3)

Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC admissible liée pour acheter toute qualité d’essence, y compris le diesel, à un établissement de ventes au détail Petro-Canada, vous économisez trois cents (0,03 $) le litre au moment de l’opération.

4)

Cette offre n’est pas transférable. Vous recevrez trois offres locales gratuites (Valeur approximative de 1 625 $. La valeur exacte est définie en fonction du nombre de voisins dans un rayon de dix kilomètres de votre commerce) (collectivement, « l’Offre »). Par « entreprise cliente RBC », on entend les titulaires d’un compte bancaire ou d’une carte de crédit d’entreprise de RBC (à l’exception des cartes de crédit commerciales RBC). L’offre est valide pendant les trois premiers mois suivant la date d’inscription. L’offre locale est un moyen, pour les entreprises, de diffuser des offres. Pour recevoir l’offre, les entreprises clientes de RBC doivent s’inscrire auprès de Nextdoor par l’intermédiaire de la plateforme des offres aux entreprises ou, si elles possèdent déjà un compte d’entreprise de Nextdoor, envoyer un courriel à Nextdoor à l’adresse indiquée dans les modalités de l’offre sur la plateforme des offres aux entreprises à partir de l’adresse associée à leur compte Nextdoor. L’offre doit être activée avant le 31 juillet 2023. L’offre sera appliquée à votre compte d’entreprise Nextdoor dans les 48 heures suivant l’inscription par l’intermédiaire de la plateforme des offres aux entreprises ou, pour les entreprises clientes possédant déjà un compte Nextdoor, à la réception du courriel.

Pour en savoir plus sur les offres locales, allez à https://help.nextdoor.com/s/article/Offers-rules-best-practices-official?language=fr_CA (mène à un site externe).

Nextdoor Canada Ltd, et non Banque Royale du Canada, établit les conditions applicables à cette offre.

5)

Cette offre est réservée aux entreprises clientes de la Banque Royale du Canada (RBC) et aux promoteurs de régime Avantage collectif RBC (les « clients de RBC ») et elle n’est pas transférable. Les clients de RBC recevront un accès gratuit à l’outil FAST de GrantMatch. Les clients de RBC qui souhaitent accéder plus d’une fois à l’outil FAST doivent communiquer directement avec GrantMatch. Après avoir répondu au questionnaire de l’outil FAST, les clients de RBC peuvent obtenir une tarification préférentielle pour 1. les services de rédaction de demande de subvention de GrantMatch (où l’équipe de GrantMatch aide le client à rédiger et à présenter une demande de subvention), 2. les services de GrantMatch Premium (où un spécialiste du financement aide le client à élaborer une stratégie de subvention à long terme ; le renseigne sur le processus de demande de subvention ; et, si une subvention est accordée, lui offre de l’aide à l’égard des obligations d’information et d’exigences de conformité) et 3. la plateforme GrantMatchHub à un prix d’abonnement réduit de 20 %, soit 24 $ par mois ou 240 $ par an. Ces offres sont valables du 15 décembre 2022 au 31 janvier 2024 (« l’offre »).

La tarification préférentielle pour les services de rédaction de demande de subvention de GrantMatch consiste en une réduction de 20 % sur le prix courant :
(1) Taux horaire de 175 $.

La tarification préférentielle de GrantMatch Premium consiste en une réduction de 20 % sur le prix courant des options suivantes :
(1) un taux horaire de 175 $ ; ou
(2) un pourcentage des frais fondé sur un pourcentage du financement approuvé:
- Jusqu’à 250 000 $ = 20 % des frais (sur la première tranche de 250 000 $ de financement approuvé)
- Entre 250 000 $ et 499 999 $ = 16 % (du financement approuvé)
- Entre 500 000 $ et 999 999 $ = 12 % (du financement approuvé)
- Plus de 1 M$ = 8 % (du financement approuvé)

La tarification préférentielle ne comprend pas la TVH. GrantMatch Corp., et non la Banque Royale du Canada, est responsable de toutes les conditions régissant vos services GrantMatch. Vous les trouverez à l’adresse https://ca.grantmatch.com/fr/gm-terms-of-use-ca (mène à un site externe). L’offre ne peut être combinée à aucune autre offre. GrantMatch et RBC se réservent le droit d’annuler ou de modifier la présente offre à tout moment.

6)

À votre demande, Moneris peut vous aider à développer votre site Web (« Services de création de sites Web »). Si vous utilisez les services de création de sites Web, vous devez fournir à Moneris les directives et les instructions au sujet du développement de votre site Web, et il se peut que vous deviez donner à Moneris la permission d’apporter des changements et de modifier votre site Web durant le développement. Vous demeurez entièrement responsable de votre site Web et il vous incombe de : a) revoir et approuver tout développement, contenu, changement et modification proposés ou effectués par Moneris en votre nom au sujet de votre site Web, et b) veiller à retirer tout droit de modification pouvant avoir été octroyé à Moneris lorsque vous ne bénéficierez plus des Services de création de sites Web. Moneris peut, en tout temps et sans préavis, cesser de vous fournir les Services de création de sites Web, et ce, pour quelque raison que ce soit. Les Services de création de sites Web vous sont offerts « tels quels » et « selon la disponibilité » Toute autre déclaration ou garantie, expresse ou implicite, y compris toute garantie de qualité marchande ou en matière de rectitude, de qualité, d’exactitude, de fiabilité ou d’adaptation à une fin particulière sont expressément exclues et rejetées. La responsabilité de Moneris à votre égard découlant ou issue des Services de création de sites Web se limite au versement de dommages pécuniaires réels et généraux n’excédant pas les frais totaux, le cas échéant, que vous avez payés à Moneris pour les Services de création de sites Web. La présente limitation de responsabilité s’applique, quelle que soit la forme des poursuites judiciaires ou équitables envers Moneris, que ce soit dans le cadre d’un contrat, d’une responsabilité délictuelle (y compris la négligence) ou autre, et ce qui précède constitue votre unique recours.

7)

Les perspectives fournies par RBC, en format électronique ou papier (« Perspectives d’affaires »), sont offertes à titre indicatif seulement. Elles ne visent pas à donner des conseils de placement ni des conseils financiers, fiscaux, juridiques, comptables ou autres et elles ne devraient pas servir de référence à de tels conseils. Les conseils émanant de Perspectives d’affaires ne conviennent pas à toutes les situations. La Banque Royale du Canada ne donne aucune garantie de quelque nature que ce soit et n’assume aucune responsabilité quant au contenu de Perspectives d’affaires, y compris aux opinions, aux renseignements et aux ressources proposés. La Banque Royale du Canada ne fait aucune affirmation ni ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, à l’égard des perspectives offertes par l’outil. La Banque Royale du Canada n’est pas responsable des pertes ou des dommages découlant d’erreurs ou d’omissions dans les renseignements contenus dans Perspectives d’affaires, ou de mesures ou décisions prises par vous sur la foi de ces renseignements. Avant de mettre une stratégie en œuvre, adressez-vous à un conseiller professionnel et dressez un plan en fonction de vos propres exigences.

8)

Avantages Perspectives RBC pour la petite entreprise est offert uniquement aux entreprises de détail du Canada qui acceptent les paiements par cartes de débit et de crédit des consommateurs.

9)

Les taxes applicables seront facturées sur les frais d’abonnement mensuels. Les frais seront portés au débit du compte de dépôt d’affaires RBC que vous avez désigné au moment de l’abonnement le quatrième jour ouvrable de chaque mois. Les frais seront calculés au prorata pendant votre premier mois d’abonnement, selon le moment de l’abonnement. Vous pouvez annuler en tout temps votre abonnement à Avantages Perspectives RBC directement dans l’outil. Si vous annulez votre abonnement, l’annulation prendra effet à la fin du mois au cours duquel vous procédez à l’annulation. Vous continuerez d’avoir accès à Avantages Perspectives RBC jusqu’à la fin du mois de l’annulation et vous devrez payer les frais pour la totalité de ce mois le quatrième jour ouvrable du mois suivant.

10)

Cette offre n’est pas transférable. La présente offre et les conditions qui y sont associées sont établies par helloDarwin, et non par Banque Royale du Canada (« RBC »). Elles se trouvent à https://hellodarwin.com/fr/conditions-dutilisation (mène à un site externe).
Pour profiter de cette offre, cliquez sur le lien dans cette offre. À l’onglet « Comment ça marche ? », sélectionnez « Pour les agences & pigistes », puis inscrivez-vous pour devenir un prestataire de service et commencer à recevoir des indices ciblés. Un représentant de helloDarwin communiquera avec vous. helloDarwin a accepté de vous offrir une réduction exclusive de 30 % sur les frais mensuels de la première année. helloDarwin a convenu que vous pouviez annuler votre inscription en tout temps sans pénalité. Les frais des forfaits mensuels sont les suivants : Studio 100 $/mois, Kick-Start (lancement) 250 $/mois et Growth (croissance) 500 $/mois.
Cette offre ne peut être jumelée à aucune autre promotion L’offre peut être modifiée ou retirée à tout moment. Pour en savoir plus sur le programme offres, allez à rbc.com/offres.

11)

Cette offre n’est pas transférable. La présente offre et les conditions qui y sont associées sont établies par helloDarwin, et non par Banque Royale du Canada (« RBC »). Elles se trouvent à https://hellodarwin.com/fr/conditions-dutilisation (mène à un site externe).
Pour profiter de cette offre, cliquez sur le lien dans cette offre afin de fournir les détails sur votre entreprise et votre projet. Un représentant de helloDarwin communiquera avec vous. helloDarwin a accepté d’offrir une réduction exclusive de 100 % sur les frais nominaux. Les frais nominaux correspondent à 1,5 % du coût total du projet. Lorsque le rabais sur les services Premium est offert, des frais nominaux correspondant à 0,75 % du coût total du projet s’appliqueront.
Cette offre ne peut être jumelée à aucune autre promotion L’offre peut être modifiée ou retirée à tout moment. Pour en savoir plus sur le programme offres, allez à rbc.com/offres.

12)

Cette offre n’est pas transférable. Cette offre, toutes les solutions logicielles et leurs modalités connexes sont fournies par Sherweb, et non par la Banque Royale du Canada (« RBC »). Connectez-vous pour voir l'intégralité des termes et conditions offerts par Sherweb. Les offres contenues dans ce document ne sont disponibles que pour les clients RBC. Sous réserve de l'acceptation par le client de toutes les conditions générales applicables liées aux offres de Sherweb et/ou des fournisseurs énumérés. Les offres peuvent être modifiées en tout temps.

13)

Cette offre est réservée aux entreprises clientes de la Banque Royale du Canada (RBC) et elle n’est pas transférable. Pour vous prévaloir de cette offre, cliquez sur le lien qu’elle contient et prenez rendez-vous avec un conseiller en cybersécurité de Koblat.io. Kobalt.io évaluera vos besoins d’affaires et vous proposera des recommandations sur les services offerts. Kobalt.io offrira aux entreprises clientes de RBC une réduction de 10 % (avant taxes) sur tous les services ponctuels de Kobalt.io. De plus, Kobalt.io leur offrira une réduction de 10 % sur leur première année d’abonnement pour le terme défini dans la convention entre le fournisseur et le client applicable. À l’issue de la première année d’abonnement, celui-ci sera automatiquement converti en abonnement mensuel. Les entreprises clientes de RBC doivent annuler leur abonnement au plus tard 30 jours avant la date de la prochaine facture pour ne pas être facturées des frais mensuels habituels. Aucuns frais de résiliation anticipée ni aucune pénalité ne seront facturés aux entreprises clientes de RBC. Kobalt.io, et non Banque Royale du Canada, est responsable de l’ensemble des conditions. Vous trouverez ces conditions à l’adresse suivante : https://kobalt.io/terms/ (mène à un site externe). La présente offre ne peut être combinée avec aucune autre offre. Kobalt.io et RBC se réservent le droit de modifier ou d’annuler cette offre en tout temps. L’offre prend fin le 22 avril 2025.