Comptes de chèques

 

avis # 1)

Voici les comptes admissibles à la Garantie du bon compte : Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire sans limite RBC, Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant et Forfait bancaire courant RBC. La présente offre est limitée aux frais mensuels qui s’appliquent au compte nouveau ou supérieur pour les trois premiers mois où il demeure ouvert. Vous devez fermer le compte nouveau ou supérieur, ou passer à un autre compte, et demander le remboursement dans les quatre mois qui suivent l’ouverture du compte ou le passage au compte supérieur. Si vous fermez le compte, nous vous rembourserons les frais mensuels pour la période pendant laquelle le compte est demeuré ouvert, jusqu’à concurrence de trois mois. Si vous passez à un compte inférieur assorti de frais moins élevés, nous vous rembourserons la différence entre les frais mensuels des deux comptes pour la période pendant laquelle le compte dont les frais sont les plus élevés est demeuré ouvert, jusqu’à concurrence de trois mois. L’offre est limitée à une seule ouverture de forfait ou à un seul passage à un forfait supérieur par client, par année civile. L’offre peut être annulée à tout moment sans préavis.

avis # 2)

avis # 3)

Sur un compte d’exploitation seulement.

avis # 4)

Les achats en monnaie étrangère, payés par un retrait dans votre compte en dollars canadiens, sont convertis en dollars canadiens à un taux de change de 2,5 % en sus du taux interbancaire au comptant (défini par Acxsys Corporation) en vigueur au moment du traitement. Comme les taux de change fluctuent, le taux appliqué diffère habituellement du taux de change officiel au moment de votre achat.

avis # 5)

Sous réserve de l’approbation du crédit. À titre de titulaire unique ou de cotitulaire d’un Forfait bancaire VIP RBC et de titulaire principal de l’une des cartes de crédit admissibles énumérées ci-dessous, vous bénéficierez chaque année d’une remise intégrale ou partielle des frais annuels de cette carte de crédit admissible (comme il est indiqué ci-dessous), tant que votre compte de carte de crédit est en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Une remise intégrale ou partielle des frais annuels du cotitulaire du compte est également consentie (comme il est indiqué ci-dessous), chaque année, tant que votre compte de carte de crédit admissible demeure en règle et que vous demeurez titulaire d’un Forfait bancaire VIP. Une seule remise sur les frais annuels de carte de crédit est accordée par Forfait bancaire VIP RBC. Par conséquent, s’il s’agit d’un compte conjoint dont chaque cotitulaire est également titulaire principal d’une carte de crédit admissible, seul le titulaire principal du Forfait bancaire VIP RBC pourra bénéficier de la remise sur les frais annuels de carte de crédit. D’autres conditions et restrictions s’appliquent. Les remises qui s’appliquent aux cartes de crédit admissibles sont : i) remise partielle de 120 $ pour le titulaire principal et de 50 $ pour le cotitulaire sur les frais annuels de la carte Avion Visa Infinite Privilège RBC et ii) remise intégrale des frais annuels pour le titulaire principal et les cotitulaires (cotitulaire et utilisateurs autorisés) de l’une des cartes suivantes : Avion Visa Infinite RBC, Avion Visa Platine RBC, Visa Privilège RBC Récompenses, Visa Or en dollars US RBC, Visa Infinite British Airways RBC, Visa Cathay Pacific Platine RBC, Remise en argent Préférence World Elite Mastercard RBC et WestJet World Elite Mastercard RBC.

avis # 6)

Au titre du Forfait bancaire VIP RBC, jusqu’à deux comptes de dépôt supplémentaires en dollars canadiens, soit le Forfait bancaire courant RBC, le compte Épargne privilège RBC ou le compte Épargne courante RBC, et un compte de dépôt supplémentaire en dollars américains, soit le Compte personnel US, peuvent faire l’objet d’une exemption des frais mensuels. Nota : En raison de contraintes liées au système, tous les comptes doivent être ouverts par le client dans le même emplacement ou la même région géographique pour lui donner droit à ce regroupement. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à un employé de votre succursale.

avis # 7)

Cette offre s’adresse aux résidents canadiens permanents qui ne détiennent pas de compte de particulier auprès de la Banque Royale du Canada ou de l’une de ses sociétés affiliées acceptant des dépôts au début du 2 octobre 2018 et qui se conforment par ailleurs aux conditions de l’offre. Les comptes de particulier admissibles sont Forfait bancaire sans limite RBC et Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant. Les comptes doivent être ouverts en succursale ou par l’entremise du Centre de conseils RBC. Les frais mensuels seront annulés les douze (12) premiers mois suivant l’ouverture du compte. Les frais mensuels sont de 10,95 $. D’autres frais sur opérations peuvent s’appliquer au compte. L’annulation des frais mensuels pendant les douze premiers mois peut être remplacée par toute offre du marché qui s’applique au Forfait bancaire sans limite RBC ou au Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant. Pour être admissible à l’offre relative au Forfait bancaire sans limite RBC, vous devez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence au plus tard à la date de début de la période de promotion (soit le 2 octobre 2018). La présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre visant un compte de particulier. La Banque Royale du Canada (RBC) se réserve le droit de retirer son offre en tout temps, sans préavis, même une fois que vous l’aurez acceptée. Pour obtenir plus de renseignements, notamment la définition des termes, allez au www.rbc.com/conditionsoffre.

avis # 8)

Opérations de débit dans le Forfait bancaire courant RBC et le Compte personnel US : Les opérations de débit effectuées au moyen de la carte Visa Débit RBC virtuelle, Paiements à un tiers, les versements sur prêt RBC Banque Royale, les versements sur hypothèque RBC Banque Royale, les paiements préautorisés et libre-service sur carte de crédit RBC Banque Royale et les cotisations à des comptes de placement RBC (CPG, Fonds d’investissement Royal, régimes enregistrés d’épargne-retraite, régimes enregistrés d’épargne-études, régimes enregistrés d’épargne-invalidité et comptes d’épargne libre d’impôt) qui sont portés à votre Forfait bancaire courant RBC ou à un Compte personnel US sont gratuits. Toutes les autres opérations de débit portées à ces comptes sont comptabilisées dans le nombre d’opérations de débit gratuites par mois comprises dans le compte et donnent lieu à des frais sur opération de débit excédentaire si le nombre total d’opérations de débit gratuites par mois est dépassé.

avis # 9)

Si vous détenez un compte bancaire admissible et au moins deux produits RBC admissibles dans le même secteur géographique (région), vous pourriez avoir droit à un rabais partiel ou total sur vos frais mensuels. Certaines conditions s’appliquent. Pour en savoir plus sur le Rabais multiproduits, rendez-vous à une succursale RBC Banque Royale, composez le 1 800 769-2511 ou consultez le document Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels.

avis # 10)

Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC liée admissible pour acheter toute catégorie d’essence, y compris le diésel, à un établissement de vente au détail Petro-Canada, vous économisez trois cents (0,03 $) le litre au moment de l’opération.

avis # 11)

Chaque fois que vous utilisez votre carte RBC liée admissible pour payer des achats admissibles à un établissement de vente au détail Petro-Canada, vous obtenez vingt pour cent (20 %) plus de Petro-Points que vous en obtenez normalement, conformément aux conditions du programme Petro-Points

Avis 12)

Pour vous prévaloir de cette offre, vous devez être titulaire d’une carte de débit RBC ou d’une carte de crédit de particulier ou d’entreprise RBC émise par la Banque Royale du Canada (à l’exclusion des cartes de crédit commerciales RBC) (« carte RBC »). Les propriétaires d’entreprise qui sont clients de RBC pourront lier jusqu’à deux (2) cartes de crédit d’entreprise et une carte de débit d’entreprise à une carte Be Well.

Les cartes de débit RBC admissibles sont des cartes de débit liées à un compte bancaire ou d’épargne de particulier ou d’entreprise en règle, configuré afin d’acheter des produits et services dans un magasin ou auprès d’un commerçant ayant un terminal de point de vente ou un autre terminal de carte de débit désigné pouvant accepter les paiements par carte de débit.

Vous devez être inscrit à RBC Banque en direct ou à Mobile RBC pour lier votre carte RBC à votre carte Be Well. Il peut s’écouler jusqu’à deux (2) jours ouvrables avant que les points Be Well s’appliquent à vos achats en raison du traitement de la liaison de la carte. Chaque fois que vous balayez votre carte Be Well et que vous payez avec votre carte RBC liée, vous obtenez 50 points Be Well par dollar d’achat admissible à un établissement Rexall, conformément aux conditions de Be Well accessibles à l’adresse https://www.letsbewell.ca/terms-conditions.

Les points Be Well ne s’appliquent pas aux taxes ni aux achats suivants : produits du tabac ; produits qui contiennent de la codéine ; billets de loterie ; alcool ; consignes de bouteilles ; cartes-cadeaux ; cartes prépayées et cartes de services d’appels interurbains et de télécommunications sans fil ; billets d’événement ; titres de transport (billets et laissez-passer) ; opérations effectuées au bureau de poste ; timbres ; photos de passeport ; remises en argent ; cadeaux avec achats ; frais de livraison ; taxation environnementale ; services/locations pour des soins de santé à domicile ; et tout autre produit ou service que nous pourrions spécifier de temps à autre ou lorsque la loi l’interdit.