Désignation des filiales

La désignation des filiales détermine la façon dont votre service est configuré. La filiale peut être qualifiée d'opérationnelle ou de non opérationnelle. Un client qui n'a aucune filiale est qualifié de centralisé. Il est recommandé que les grandes entreprises ou les entreprises dont plusieurs établissements participent au traitement et à la conciliation des paiements ACH aient des filiales.

RBC Banque Royale vous attribuera un numéro de compte de client qui comprend :

• Un numéro de base à six chiffres
• Puis, quatre zéros pour la désignation « Centralisé »
  
  

  Numéro de base 1 5 9 3 0 2

  N° de filiale 0 0 0 0

  
  –   ou   –  
  
  Puis, un numéro de filiale à quatre chiffes que vous attribuez en vue d'identifier les unités ou services de votre entreprise comme « Opérationnelle » ou « Non opérationnelle ». Ces numéros seront des zéros lorsque la société mère a été établie en premier lieu.
  
  

  Numéro de base 1 5 9 3 0 2

  N° de filiale 7 0 0 1

Format du numéro du client

Tous les services de paiement que vous offre RBC Banque Royale mettent à contribution le numéro de base à six chiffres de votre numéro de compte de client. Au départ, nous attribuons quatre zéros à titre de numéro de filiale de votre numéro de compte. Vous pouvez seulement modifier les quatre derniers chiffres de votre numéro de compte de client si votre désignation est configurée comme « Opérationnelle » ou « Non opérationnelle », et ce, au moment de la configuration. On peut attribuer d'autres numéros pour les quatre derniers chiffres pour identifier :

• des succursales ou services
• des types de services.

Client centralisé

Les clients qui choisissent de n'avoir aucune filiale portent la mention « Centralisé ». Ce terme signifie que vous avez un compte qui :

• produit des fichiers de transactions dont le numéro de compte de client est le même (c'est-à-dire qu'il figure dans les enregistrements d'en-tête, les enregistrements de détail et les enregistrements de fin de fichier).
• possède un compte de contrôle.
• utilise un seul compte des effets refusés, lequel peut différer du compte de contrôle.

Le numéro de compte de client attribué par RBC Banque Royale au compte centralisé comprendra :

• Un numéro de base à six chiffres, puis quatre zéros.

Filiale opérationnelle

Filiale qui peut avoir un niveau de contrôle sur mesure.

Caractéristiques :

• Des fichiers d’opérations distincts peuvent être produits pour chaque filiale, quoique ceux-ci peuvent être transmis ensemble.
  • Chaque filiale doit envoyer ses fichiers avec le même numéro de compte du client tout au long du fichier.
  • Un enregistrement d'en-tête, un enregistrement de détail et un enregistrement de fin de fichier doivent être fournis.
• Chaque filiale peut détenir un compte de contrôle différent de celui de la société mère.
• Chaque filiale peut détenir un compte des effets refusés différents de la société mère.
• Un fichier de relevés ou de données est produit séparément pour chaque filiale ; il est également possible de produire un fichier couvrant l’ensemble des filiales.

Filiale non opérationnelle

Un seul compte de contrôle surveille tous les comptes des filiales et leurs activités.

Caractéristiques :

• Un seul fichier d’opérations portant sur toutes les filiales est produit par le client.
• Le numéro de compte du client de l’en-tête et des enregistrements fin sera celui de la société mère (XXXXXX0000).
• L’enregistrement de détail peut comprendre des numéros de compte de filiales différentes (XXXXXX0001, XXXXXX0002, etc.).
• Un seul compte de contrôle peut être désigné.
• Un compte distinct peut être désigné à l’intention des effets refusés.
• La société mère reçoit les relevés et seuls les relevés suivants donnent le « total » de chacune des filiales :
  • Relevé du fichier de confirmation des paiements
  • Relevé des effets refusés
  • Registre des paiements