Codes d'opérations de paiement

Lorsque vous effectuez une opération, un des deux types de codes, décrivant le type de paiement effectué, figurera sur vos relevés et sur la plupart des états financiers du client. Selon la destination du paiement (Canada ou États-Unis), un code de Paiements Canada sera utilisé pour vos opérations au Canada et un Code de classe d'entrée standard de la chambre de compensation automatisée (ACH) servira pour les opérations aux États-Unis.

Codes de Paiements Canada pour les paiements au Canada

Les codes d'opérations de Paiements Canada sont utilisés pour les paiements effectués au Canada. Ils s'affichent comme étant des messages descriptifs sur la plupart des états financiers du client. Les codes de Paiements Canada sont classés comme étant restreints et non restreints. Vous pouvez utiliser tous les codes de Paiements Canada non restreints dans vos fichiers d'opérations. Pour utiliser les codes restreints, vous devez obtenir au préalable l'autorisation de RBC Banque Royale.

Types de code d'opération de débit et de crédit de Paiements Canada :

Les codes d'opérations préautorisées non restreints – Consommateur peuvent servir à la fois pour les opérations de crédit et de débit. 

Les codes d'opérations préautorisées restreints – Consommateur peuvent servir à la fois pour les opérations de crédit et de débit, mais les débits doivent d'abord être approuvés par RBC. Si des dispositions ne sont pas prises pour utiliser ces codes restreints de Paiements Canada, vos débits préautorisés ne seront pas traités. Ils seront indiqués comme étant des erreurs de niveau « T » ou des opérations refusées et figureront sur votre relevé Vérification des données d'entrée et édition. Il n'existe aucune restriction pour les opérations de crédit.

Les codes d'opérations préautorisées – Entreprise servent seulement pour les opérations de débit.

Codes motifs d'effets refusés et non honorés de Paiements Canada

Les opérations portant sur des effets refusés vous seront retournées avec un code motif d'effets refusés et non honorés de Paiements Canada et figureront sur votre Relevé des effets refusés. Le relevé comportera un message expliquant la raison du retour. Ces opérations seront recréditées au compte des effets de votre entreprise. 

Codes de classe d'entrée standard de la chambre de compensation automatisée (ACH) pour les paiements aux États-Unis

Ces codes d'opérations s'appliquent aux paiements effectués aux États-Unis. Les codes de classe d'entrée standard de l'ACH sont utilisés par le système de paiement américain de la NACHA et y sont conformes. Ils ne peuvent donc pas être utilisés avec le format de Paiements Canada.

Les codes de l'ACH se présentent en deux  formats :

1. Codes de format Standard (en anglais seulement)
2. Codes de format de la chambre de compensation automatisée (ACH) (en anglais seulement)

Certains codes de classe d'entrée standard sont « restreints » et doivent être autorisés par RBC Banque Royale avant d'être utilisés.

Codes motifs d'effets refusés, non honorés et contestés de l'ACH

Les opérations américaines portant sur des effets refusés vous seront retournées avec un code motif d'effets refusés,non honorés et contestés de l’ACH et figureront sur votre Relevé des effets refusés. Le relevé comportera un message expliquant la raison du retour. Ces opérations seront recréditées au compte des effets de votre entreprise. 

Codes d'opérations de l'avis de changement

Si un paiement aux États-Unis ou une prénotification a été traité, mais qu'il est déterminé que les renseignements sont non valides par la banque destinataire, des codes d'avis de changement (en anglais seulement) avec un message descriptif figureront sur votre relevé.