Effets présentés pour une deuxième fois relativement aux paiements directs ACH

Pour les clients détenant un compte de retour auprès de RBC, la banque peut présenter une deuxième fois les paiements CAD ou USD refusés pour provision insuffisante, moyennant des frais supplémentaires. Les paiements qui sont présentés pour une deuxième fois sont réémis par la banque. Les paiements doivent être :

  • Des débits préautorisés en CAD ou en USD destinés au Canada et refusés pour provision insuffisante
  • Des débits préautorisés en USD destinés aux États-Unis et refusés pour provision insuffisante
  • Des répliques exactes de l'effet initial
  • Un à vingt (20) jours ouvrables après qu’ils ont été refusés
  • À la date de la deuxième présentation, une nouvelle opération sera déclenchée sur le compte du payeur et votre compte sera crédité. Un effet refusé pour provision insuffisante peut seulement être présenté une fois et, s'il est refusé pour une deuxième fois, sera débité du compte désigné pour les effets refusés et inscrit sur le Relevé des effets refusés.

Les effets refusés qui ont été présentés une deuxième fois :

  • figureront sur votre Relevé des opérations en attente d’une deuxième présentation;
  • ne figureront pas sur votre Relevé des effets refusés, mais apparaîtront sur la ligne des totaux en tant que « SP À PRÉSENTER UNE DEUXIÈME FOIS ».

Relevé des opérations en attente d'une deuxième présentation

Les effets présentés une deuxième fois figureront sur un Relevé des opérations en attente d’une deuxième présentation ; pour faciliter la conciliation, le total sera aussi indiqué sur le Relevé des effets refusés. Si vous avez opté pour l’enregistrement des effets refusés dans un fichier de données, ils porteront le statut « P ». Si ces effets sont refusés pour une deuxième fois, ils passeront en statut « U », comme pour les autres effets refusés, car ils ne peuvent pas être réémis une deuxième fois.

Les effets en attente d’une deuxième présentation peuvent être supprimés, ou encore, la date prévue pour la deuxième présentation peut être modifiée ; il faut pour ce faire utiliser le Gestionnaire des paiements ACH de RBC Express.


Les paiements convertis destinés au Canada ou aux États-Unis qui sont des effets refusés pour provision insuffisante ne peuvent être présentés une deuxième fois en raison de la conversion en devises qu'ils nécessitent et des différents taux qui s'appliquent.

Si votre compte de contrôle pour les deuxièmes présentations est le même que pour le contrôle primaire, la valeur totale des paiements présentés une deuxième fois figurera sur votre relevé Ventilation des totaux du client par date de valeur. S'il est différent, la valeur totale en dollars figurant sur le Relevé des opérations en attente d’une deuxième présentation sera créditée sur le compte de votre choix.