Relevé des demandes d'opérations en série

Consultez ce relevé pour vous assurer que vos changements, suppressions et contrepassations en série ont été effectués correctement. Ce relevé peut aussi être utilisé pour effectuer le rapprochement du relevé Ventilation des totaux du client par date de valeur ou, pour les clients à provisionnement préalable, le Relevé des totaux de règlement du client.

Ce relevé obligatoire indique toutes les modifications, suppressions, contrepassations ou corrections en série effectuées à votre demande par RBC Banque Royale. Ce relevé indique aussi séparément les mesures prises relativement aux paiements excédentaires («I») et les paiements contenant une erreur «T».

Nota: Les paiements valides destinés aux États-Unis et les paiements valides destinés au Canada en provenance d'un pays étranger sont inclus dans le nombre et dans le montant d'une suppression, d'une contrepassation ou d'une modification en série lorsque l'une ou l'autre des conditions suivantes est remplie:

• Les paiements n'ont pas été envoyés à la vérification, ou
• Les paiements valides ont été vérifiés et ne sont pas libérés, ou
• Les paiements valides sont en attente d'une nouvelle vérification (en raison d'une modification de nom d'une zone ou du remplacement de la date d'échéance du paiement par une date ultérieure).

Nota: Les paiements «En suspens» ne sont pas inclus dans le compte et dans le montant de la demande en série. Quand ces paiements en suspens sont libérés pour traitement, notre système vérifie si une suppression, une contrepassation ou une modification en série (modification de la date d'échéance des paiements) a été effectuée pour eux. Si ces paiements faisaient partie d'une suppression ou d'une contrepassation en série, ils seront supprimés et indiqués sur le Relevé des paiements. Si ces paiements faisaient partie d'une modification en série (modification de la date d'échéance des paiements), la nouvelle date d'échéance de ces paiements sera prise en compte et indiquée sur le Relevé des paiements.

Disponibilité

Ce relevé est produit lorsque des modifications, des corrections, des suppressions ou des contrepassations en série ont été effectuées.

Vous pouvez l'obtenir le jour suivant par l'entremise des relevés en ligne ou de la transmission de données. Le service par télécopieur n’est pas offert dans le cas de ce relevé.

Description des codes de mesures

Les codes suivants servent à décrire les mesures prises relativement à une opération:

La description des autres rubriques se retrouve à la section Rubriques des relevés.

Contenu du relevé

Ce relevé fournit les renseignements suivants:

Opérations modifiées

Nombre et montant des opérations modifiées à l’aide de la fonction de modification en série.

Opérations avec erreur «T» - Modifiées

Nombre et montant des erreurs de niveau «T» modifiées à l’aide de la fonction de modification en série.

Opérations dépassant la limite – Modifiées

Nombre et montant des opérations «I» excédentaires modifiées à l’aide de la fonction de modification en série.

Opérations supprimées

Nombre et montant des opérations supprimées à l’aide de la fonction de suppression en série.

Opérations avec erreur «T» - Supprimées

Nombre et montant des erreurs de niveau «T» supprimées à l’aide de la fonction de Suppression en série.

Opérations dépassant la limite - Supprimées

Nombre et montant des opérations «I» excédentaires supprimées à l’aide de la fonction de Suppression en série.

Opérations contrepassées

Nombre et montant des opérations contrepassées au moyen de la fonction de contrepassation en série.

La contrepassation de paiements nécessitant la conversion de monnaie est indiquée sur le relevé des demandes en série le jour même de la contrepassation. Cependant, ces paiements ne sont pas traités avant le lendemain. Le message suivant s'affiche sur le relevé pour indiquer ces paiements: «Le nombre de contrepassations totalisant (valeur totale en dollars) restant à traiter sera indiqué le jour ouvrable suivant.». Ces opérations sont signalées de nouveau sur le Relevé des demandes d'opérations en série le jour suivant.

Opérations supprimées des contrepassations en série

Nombre et montant des opérations supprimées à l’aide de la fonction de contrepassation en série.

Opérations avec erreur «T» - Supprimées des contrepassations en série

Nombre et montant des erreurs de niveau «T» supprimées à l’aide de la fonction de contrepassation en série.

Opérations dépassant la limite – Supprimées des contrepassations en série

Nombre et montant des opérations «I» excédentaires supprimées à l’aide de la fonction de contrepassation en série.