FR
Services bancaires 
Petite entreprise 
Veuillez prendre note des modifications suivantes au Guide RBC de la migration des produits
- La date à laquelle vous recevrez votre carte-client RBC® (carte de débit) ou votre numéro de client RBC, comme indiqué aux pages 3 et 36 du Guide RBC de la migration des produits, a changé. Vous devriez recevoir votre numéro de client RBC d’ici la fin du mois de mars 2024.
- Les frais sur Envois internationaux de fonds, figurant à la page 9 du Guide RBC de la migration des produits, ont été supprimés. La nouvelle structure des tarifs s’établit comme suit :
- Les frais mensuels sur les comptes en devises, figurant à la page 36 du Guide RBC de la migration des produits, ont été supprimés. Aucuns frais mensuels ne vous seront facturés pour votre compte en devises.
-
Si vous êtes un étudiant étranger et que vous avez acheté un CPG dans le cadre du programme CPG pour étudiant étranger de Banque HSBC Canada, la page 70 du Guide RBC de la migration des produits contient des renseignements vous concernant. Ces renseignements ont été modifiés comme suit :
- Votre CPG sera transféré à un CPG non remboursable à la Banque Royale du Canada.
- Si votre CPG n’a pas encore fait l’objet d’un paiement, il sera converti après la migration à la Banque Royale du Canada en CPG Créateur de revenu RBC, qui vous permettra de recevoir des paiements mensuels pendant un an, jusqu’à ce que le montant initial de votre placement et les intérêts applicables vous soient versés.
- Si votre CPG a déjà fait l’objet d’au moins un versement avant la migration, nous vous rembourserons le montant de votre CPG, sans pénalité, et vous verserons un paiement ponctuel pour tous les versements d’intérêts courus et du capital restant à la date prévue de votre prochain versement.
-
La page 68 du Guide RBC de la migration des produits contient de l’information vous concernant au sujet du calcul des intérêts des années bissextiles pour vos dépôts à terme ou vos CPG. Vous trouverez ci-dessous les renseignements à jour sur le sujet :
- Pour les années bissextiles, vous remarquerez peut-être des différences de calcul des taux d’intérêt applicables à vos CPG et dépôts à terme ayant fait l’objet d’une migration. Il se pourrait alors que le montant des intérêts que vous recevrez à l’échéance, comme indiqué dans votre confirmation de la Banque HSBC Canada, soit différent. Par conséquent, dans les mois suivant la migration nous vous verserons la différence entre le montant des intérêts communiqué dans votre confirmation de la Banque HSBC Canada qui vous a été transmise au moment de votre achat, et le montant calculé par les systèmes RBC. Vous serez informé par publipostage une fois le versement traité.
| Montant de l’opération | Frais |
|---|---|
| Jusqu’à 1 000 $ | 0,00 $ |
| 1 000,01 $ à 7 500 $ | 0,00 $ |
| 7 500,01 $ à 50 000 $ | 0,00 $ |
| Caractéristiques | Compte Épargne en livres sterling RBCMC | Compte Épargne en euros RBCMC | Compte Épargne en dollars de Hong Kong RBCMC |
|---|---|---|---|
| Frais mensuel | 0,00 £ | 0,00 € | 0,00 $ |