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Bibliothèque des dénis de responsabilité

Dénis de responsabilité pour la clientèle de la Banque HSBC Canada

Pour faciliter votre transition à la Banque Royale du Canada (RBC), nous avons réuni en un seul endroit les dénis de responsabilité, les conditions, les conventions et les certificats d'assurance pertinents aux produits et services de RBC.

Services bancaires aux particuliers

Hypothèques

Placements

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Fonds d'investissement Royal Inc. Convention de Compte et Déclaration réglementaire
Conditions du Programme valeur
Compte d’épargne libre d’impôt : Convention de fiducie
Régime D’épargne-Études Familial : Texte Du Régime
Régime D’épargne-Individuel : Texte Du Régime
Fonds De Revenu De Retraite Déclaration De Fiducie
Régime D'épargne-Retraite Déclaration De Fiducie
Régime D’épargne-Invalidité Convention De Fiducie
Société d'assurance-dépôts de Canada (SADC)
Certificats de placement garanti (CPG)
Conditions supplémentaires des dépôts à terme REER et FERR
Addenda à la Déclaration de Fiducie du Fonds de Revenu de Retraite Éstablissant un Fonds de Revenue Viager Restreint (Fédéral)
Addenda à la Déclaration de Fiducie du régime d'épargne retraite Éstablissant un régime d'épargne Immobilisé Restreint (Fédéral)
En savoir plus sur Placement Advantage RBC
En savoir plus sur Placement RBC
Renseignements importants sur certains comptes de placement détenus auprès de Fonds d’investissement HSBC (Canada) Inc.
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Addenda à la Déclaration de Fonds de Revenu de Retraite Éstablissant un Fonds de Revenue Viager (Fédéral)
Addenda à la Déclaration du Fonds de Revenu de Retraite Éstablissant un Fonds de Revenue Viager (Québec)
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Québec
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Fonds d’investissement Royal Inc.
RBC Banque Royale
RBC Dominion valeurs mobilières
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Fonds d’investissement Royal Inc.
RBC Dominion valeurs mobilières
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Fonds d’investissement Royal Inc
RBC Banque Royale
RBC Dominion valeurs mobilières
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Placements en Direct Inc. Déclaration de Fiducie de Régime d'épargne-Retraite
Placements en Direct Inc. Déclaration de Fonds de Revenu de Retraite
Déclaration de conflit d'intérêt RBC Placements en Direct Inc./Convention d'expoitation de compte et déclarations connexes de RBC Placement en Direct Inc.
Placements en Direct Inc. Régime Familial d'épargne-études
Placements en Direct Inc. Régime Individuel d'épargne-études
Placements en Direct Inc. Compte d'épargne Libre d'impôt Convention de Fiducie
Calendrier des versements périodiques de cotisations préautorisées (CPA) (RBC Placements en Direct)
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En savoir plus sur RBC Gestion d'actifs Indigo Inc.

HSBC Overseas Holdings (UK) a transféré la propriété de ses Services bancaires canadiens à la Banque Royale du Canada en date du 28 mars 2024. La marque de commerce « HSBC » et toutes les marques de commerce similaires et apparentées sont utilisées temporairement par la Banque Royale du Canada sous licence de HSBC Overseas Holdings (UK) Limited et des entités de groupe apparentées.