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Il existe cinq conditions de provisionnement préalable ou raisons qui pourraient empêcher le traitement de vos opérations. Si l'une des cinq conditions survient, vous serez avisé par un courriel d'alerte. Elles figureront également sur votre relevé Vérification des données et modification.
- Fonds non disponibles dans votre compte RBC Banque Royale
- Compte RBC Banque Royale fermé
- Compte RBC Banque Royale non valide
- Compte RBC Banque Royale lié à un agencement de contrôle des soldes compensatoires consolidés (CSCC)
- En raison de problèmes techniques, nous ne pouvons confirmer la présence des fonds dans votre compte RBC Banque Royale
Nous vérifierons toutes les heures à la demie si les fonds sont disponibles et si l'une des conditions ci-dessus a changé. Il s'agit de « l'étape de relance », qui consiste à revérifier que les conditions de provisionnement préalable ont été corrigées pour vos paiements bloqués. Si votre fichier d'entrée contient des erreurs de niveau « T », elles devront être corrigées avant le traitement de vos opérations.
Les conditions suivantes déclencheront aussi l'envoi d'un courriel d'alerte :
- Vous avez débloqué un fichier durant l'étape de relance
- Vous avez débloqué un fichier conformément aux instructions du directeur de comptes
- Vous avez effectué la conversion de l'option « provisionnement préalable » à l'option « limite quotidienne » relativement au traitement de vos opérations et la capacité est valide dans la limite quotidienne
- Vous avez effectué la conversion de l'option « provisionnement préalable » à l'option « limite quotidienne » relativement au traitement de vos opérations et la capacité est insuffisante dans la limite quotidienne
- Vous avez effectué la conversion de l'option « limite quotidienne » à l'option « provisionnement préalable » relativement au traitement de vos opérations
Si les fonds deviennent disponibles et que les conditions de blocage ne s'appliquent plus, nous vous enverrons un courriel d'alerte pour confirmer. Nous produirons également un deuxième relevé Vérification des données et édition pour vous aviser que votre fichier d'entrée est débloqué. La vérification de vos paiements se poursuivra jusqu'à la fin du deuxième jour ouvrable suivant la réception de votre fichier. Puis, votre fichier sera inscrit sur votre Relevé des fichiers d'erreurs.
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