avis de non-responsabilité

1)

Offre en vigueur du 2 juin au 2 novembre 2026 (« période de promotion »).

La présente offre promotionnelle s’adresse à tout étudiant client admissible qui était âgé d’au moins 13 ans le 2 novembre 2026, qui ne détenait pas de compte de particulier auprès de la Banque Royale du Canada au début de la période de promotion ou au cours de la période de trois ans précédant le début de la période de promotion, et qui se conforme par ailleurs aux conditions de l’offre promotionnelle. L’offre promotionnelle est une paire d’écouteurs AirPods 4, modèle n° MXP63AM/A, avec un compte de particulier admissible.

Pour être admissible à l’offre promotionnelle, tu dois ouvrir un premier compte de particulier admissible au plus tard le 2 novembre 2026 à 21 h (HE) et satisfaire à deux (2) des exigences suivantes au plus tard le 15 janvier 2027 à 21 h (HE) au moyen de ton nouveau compte de particulier admissible :

1. Enregistrer le nouveau compte au Dépôt automatique Virement Interac et envoyer ou recevoir un (1) télévirement au moyen de RBC Banque en direct ou de l’appli Mobile RBC.
2. obtenir une carte Visa Débit RBC virtuelle et effectuer au moins une (1) opération de débit admissible (telle que définie dans la section Nota ci-dessous) à partir du nouveau compte ;
3. établir le dépôt automatisé et récurrent du montant total de ta paie dans ton nouveau compte de particulier admissible, étant entendu que, pour être admissible, le dépôt de la paie ne doit pas être fractionné entre le nouveau compte et un autre compte. Nous nous réservons le droit de déterminer ce qui est considéré comme une paie et si le dépôt de la paie a été fractionné. Le premier paiement au titre de chacun des paiements préautorisés doit être porté au débit du nouveau compte de particulier admissible et y être compensé au plus tard à 21 h (HE) le 15 janvier 2027.
4. établir, à partir du nouveau compte de particulier admissible, un (1) paiement mensuel préautorisé (« PPA »), comme un paiement de facture admissible à un fournisseur (services publics, centre de conditionnement physique, etc.), un versement sur hypothèque RBC, sur prêt RBC ou sur Marge de Crédit Royale, ou une cotisation à un compte de placement RBC. NOTA : tout paiement de factures (préautorisé ou autre) effectué en utilisant une carte Visa‡ Débit virtuelle n’est pas admissible. Le premier paiement au titre de chacun des paiements préautorisés doit être porté au débit du nouveau compte de particulier admissible et y être compensé au plus tard à 21 h (HE) le 15 janvier 2027.
5. établir, à partir du nouveau compte de particulier admissible, un (1) paiement de facture admissible à un fournisseur de services. NOTA : pour être admissible, le paiement de facture doit être établi dans l’appli Mobile RBC ou dans RBC Banque en direct. Sont exclus les paiements de factures effectués en personne à une succursale RBC Banque Royale avec un conseiller RBC, les paiements de factures effectués à un compte de carte de crédit RBC et les paiements de factures effectués avec une carte Visa Débit virtuelle. Le paiement de facture admissible doit être porté au débit du nouveau compte de particulier admissible et y être compensé au plus tard à 21 h, heure de l’Est, le 15 janvier 2027.

NOTA : Les opérations de débit admissibles sont définies comme étant des paiements de facture ou des opérations d’achat effectués au moyen de l’une des méthodes suivantes : une Carte-client RBC, une carte Visa Débit RBC virtuelle associée au compte de particulier admissible, Flash Interac, Apple Pay, Google Pay ou Samsung Pay. Les opérations effectuées dans une succursale ou par l’intermédiaire du réseau de GAB de RBC Banque Royale ainsi que les opérations relatives à des frais bancaires ne comptent pas comme des opérations admissibles aux fins de l’option ii (ci-dessus)

NOTA : tu dois être âgé d’au moins 14 ans pour obtenir une carte Visa Débit RBC virtuelle. À ce titre, l’option ii. (ci-dessus) du présent article n’est offerte qu’aux personnes qui répondent à cette exigence d’âge minimum ; si tu as moins de 14 ans, tu dois choisir l’un des autres types d’opérations donnant droit à l’offre.

À compter du 30 juin 2026, nous t’aviserons par courriel, à l’adresse courriel que tu nous auras fournie, lorsque tu auras établi les opérations donnant droit à l’offre. Ce message sera envoyé dans un délai pouvant aller jusqu’à dix jours ouvrables du respect des exigences. Le message comprendra un lien sécurisé qui te permettra d’accéder à un magasin en ligne sécurisé où tu pourras commander ta récompense et confirmer ton adresse de livraison et tout autre détail relatif à l’expédition.

Sauf indication contraire, la présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre visant un compte bancaire de particulier. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps sans préavis, même si elle a déjà été acceptée. D’autres conditions s’appliquent. Plus de renseignements, y compris une définition des termes, peuvent être obtenus à rbc.com/conditionsairpods.

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2)

Le Forfait bancaire avantage RBC est offert dans le cadre de l’engagement, de la part de l’Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC), à fournir des comptes à frais modiques et des comptes sans frais. Pour en savoir plus, allez au canada.ca/fr/agence-consommation-matiere-financiere/services/industrie/lois-reglements/comptes-frais-modiques-sans-frais.html.

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3)

Pour être admissible à l’exonération des frais mensuels sur votre Forfait bancaire avantage RBC, vous devez être âgé de 24 ans ou moins OU être étudiant à temps plein. Pour être considéré comme un étudiant à plein temps, vous devez être inscrit à un collège, à une université ou à un autre établissement d’enseignement dans un programme de niveau postsecondaire (qu’il soit au Canada ou non) ; et pendant un semestre particulier, vous devez suivre 60 % ou plus des cours du programme auquel vous êtes inscrit. Une preuve d’inscription peut être demandée, à notre discrétion. Il vous incombe de nous aviser de tout changement à votre statut d’étudiant ou à la date d’obtention de votre diplôme pendant toute la période où vous obtenez l’annulation des frais mensuels pour les étudiants sur le Forfait bancaire avantage RBC. Selon la date d’obtention du diplôme que vous nous avez fournie, votre statut d’étudiant expirera avec nous et nous commencerons à vous facturer les frais mensuels du Forfait bancaire avantage RBC.

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4)

Les opérations Virement Interac illimitées et gratuites sont comprises avec tous nos comptes bancaires (de chèques) de particulier en dollars canadiens. Elles ne sont pas comptabilisées dans le nombre d’opérations gratuites par mois pour les comptes comportant un nombre limité d’opérations de débit gratuites. Il y a une limite de 999 opérations Virement Interac sans frais par mois par compte. Des frais de 1 $ par Virement Interac, et des frais sur opération de débit excédentaire, le cas échéant, s’appliquent à tous les comptes d’épargne en dollars canadiens. Chaque Virement Interac est comptabilisé à titre d’opération de débit dans le nombre d’opérations gratuites par mois. Les opérations Virement Interac ne sont pas offertes avec les comptes en dollars US.

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5)

Les opérations Virement Interac expirent 30 jours après leur envoi ; elles ne peuvent être réclamées par le destinataire après ce délai. Tu disposes de 15 jours après l’envoi du Virement Interac pour annuler l’opération sans frais. Des frais de récupération de 5,00 $ sont imputés lorsque l’expéditeur ne demande pas l’annulation du Virement Interac pendant la période d’annulation de 15 jours et que le destinataire du virement ne l’accepte pas avant qu’il n’expire.

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6)

Un supplément (aussi appelé « frais d’utilisation ») peut être facturé par les autres exploitants de GAB. Ces frais d’utilisation ne sont pas imputés par la Banque Royale. Ils s’ajoutent directement au montant du retrait. Les clients qui utilisent des GAB non RBC peuvent avoir à payer ces frais d’utilisation, peu importe le type de compte RBC qu’ils détiennent.

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7)

Lorsque tu utilises ta carte-client pour faire un retrait dans une monnaie autre que le dollar canadien à un GAB situé à l’extérieur du Canada et affichant le symbole du réseau PLUS ‡, nous convertirons en dollars canadiens le montant retiré ainsi que les frais connexes qui peuvent être imposés par un tiers pour l’utilisation du GAB, au moment de déduire les fonds de ton compte. Nous convertissons ces montants en dollars canadiens, au plus tard au moment où nous passons l’opération à ton compte, au taux étalon fixé par Visa International, une filiale de Visa inc., et payé par la Banque Royale du Canada à la date de conversion, majoré de 2,5 %. Ce taux peut être différent du taux en vigueur à la date à laquelle tu as effectué le retrait au GAB ou à la date de l’opération.

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8)

Sous réserve de l’approbation du crédit. Si tu i) poursuis des études postsecondaires, quel que soit ton âge, ou ii) es un non-étudiant âgé de 24 ans ou moins, et es titulaire ou cotitulaire d’un Forfait bancaire avantage RBC pour étudiantMC (« compte bancaire pour étudiant admissible ») et le titulaire principal de l’une des cartes de crédit RBC Banque Royale admissibles énumérées ci-après (chacune étant une « carte de crédit admissible »), tu pourrais avoir droit, chaque année, au remboursement intégral des frais annuels de ta carte de crédit admissible. Voici les remises applicables aux cartes de crédit admissibles (classées en ordre décroissant à partir des frais annuels standard les plus élevés) :

Credit Card Annual Fees

Visa RBC ION+	48 $
WestJet Mastercard RBC	39 $

Les frais annuels habituels s’appliqueront aux autres cartes de crédit RBC Banque Royale, car elles ne sont pas admissibles à une remise. Les frais annuels de la carte de crédit admissible continueront d’être remboursés intégralement : i) jusqu’à ce que tu fermes ton compte bancaire pour étudiant admissible, ou ii) jusqu’à ce que tu aies 25 ans (pourvu que tu ne sois plus étudiant à temps plein), ou iii) si tu as 25 ans ou plus, jusqu’à l’année prévue d’obtention de ton diplôme que tu as fournie lors de l’ouverture de ton compte bancaire pour étudiant admissible. Par la suite, les frais annuels ne seront plus remboursés. Si, pour une raison ou pour une autre, l’année prévue d’obtention de ton diplôme que tu as précisée lors de l’ouverture de ton compte bancaire pour étudiant admissible est différente de celle que tu as indiquée sur ta demande de carte de crédit, l’année prévue d’obtention de ton diplôme que tu as précisée lors de l’ouverture de ton compte bancaire pour étudiant admissible prévaudra et sera utilisée pour déterminer la date d’expiration de cette offre. Si l’année prévue d’obtention de ton diplôme survient après ton 25^e anniversaire ou que tu atteins l’âge de 25 ans et que tu es toujours étudiant à temps plein, mais que tu ne nous as pas encore informés de la date prévue de l’obtention de ton diplôme, tu devras te rendre en succursale pour garantir que tu continues d’obtenir les avantages liés à ton compte bancaire pour étudiant admissible (preuve d’inscription requise). Les titulaires de carte supplémentaires (cotitulaires et utilisateurs autorisés) ne sont pas admissibles au remboursement des frais annuels, même s’ils sont également titulaires d’un compte bancaire pour étudiant admissible. Une seule remise sur les frais annuels de carte de crédit peut être appliquée à un compte bancaire pour étudiant admissible. Le remboursement sera appliqué lors de l’ouverture de ton compte de carte de crédit admissible, si tu es déjà titulaire d’un compte bancaire pour étudiant admissible. Si tu ouvres ton compte bancaire pour étudiant admissible après avoir ouvert le compte de carte de crédit admissible, le remboursement sera appliqué lors de ton prochain renouvellement annuel ; il ne sera pas appliqué rétroactivement. D’autres conditions et restrictions peuvent s’appliquer. Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer la présente offre en tout temps, même après qu’elle a été acceptée.

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9)

Tu obtiendras 3 points Avion par dollar (1 $) d’achat d’épicerie, de repas au restaurant, de livraison de repas, de services de transport, d’essence, de recharge de véhicule électrique, de services de diffusion en continu, de jeux numériques et d’abonnements effectué à l’aide de ta carte de crédit Visa RBC ION+ auprès de commerçants ayant un « code de catégorie de commerçant » (CCC) attribué par Visa. Certains commerçants pourraient ne pas être admissibles, selon le CCC qui leur est attribué par Visa. Voici les CCC admissibles :

(i) Achats d’épicerie, restaurant et livraison de repas : « épiceries et supermarchés » (CCC 5411) ; « débits de boisson (boissons alcoolisées) – bars, tavernes, boîtes de nuit, bars lounge et discothèques » (CCC 5813), « établissement de restauration, Restaurants » (CCC 5812) et « établissements de restauration rapide » (CCC 5814). Sont exclus du code « débits de boisson (alcool) – bars, tavernes, boîtes de nuit, bars lounge et discothèques » les établissements gouvernementaux de vente de boissons alcoolisées et les autres établissements de vente de boissons alcoolisées ;

(ii) Achats liés aux transports, à l’essence et à la recharge de véhicules électriques : « stations-service (avec ou sans services auxiliaires) » (CCC 5541), « distributeurs automatiques d’essence » (CCC 5542), « limousines et taxis » (CCC 4121), « transport en commun local et de banlieue, y compris le traversier » (CCC 4111) et « recharge pour véhicules électriques » (CCC 5552). Les achats liés au transport ferroviaire et au transport par autobus de passagers autres que les navetteurs sont exclus du code « Achats liés aux transports, à l’essence et à la recharge de véhicules électriques ».

(iii) Diffusion en continu, achats de jeux numériques et d’abonnements : « produits numériques – médias, livres, films, musique » (CCC 5815), « produits numériques – jeux » (CCC 5816), « produits numériques – applications (autres que jeux) » (CCC 5817), « produits numériques – grands commerçants de produits numériques » (CCC 5818) et « câblodistribution, satellite et autres services payants de télévision, de radio et de diffusion en continu » (CCC 4899). Sont exclus des « produits numériques – jeux » les loteries et jeux de hasard.

Tu obtiendras un point Avion par dollar (1 $) dépensé pour tous tes autres achats (y compris les paiements de factures préautorisés) portés à ta carte de crédit Visa RBC ION+.

Bien que certains commerçants puissent offrir des produits d’épicerie, des services de restauration, de livraison de repas, de transport, de recharge de véhicule électrique, de diffusion en continu, de jeux numériques et d’abonnements, les achats effectués à ces emplacements ne donnent pas nécessairement droit aux points susmentionnés si Visa ne leur a pas attribué un CCC admissible. Les achats chez un commerçant dont le CCC n’est pas admissible ne donnent pas droit aux avantages, même si le commerçant fait affaire dans les locaux d’un commerçant dont le CCC est admissible. Nous ne pouvons garantir que sera classé selon un CCC admissible un commerçant dont l’exploitation correspond, en tout ou en partie, à une épicerie, un restaurant, la livraison de repas, des services de transport, une station d’essence, la recharge de véhicules électriques, la diffusion en continu, les jeux numériques et les abonnements. En outre, nous ne pouvons en aucun cas être tenus d’octroyer des points pour les achats effectués auprès d’un tel commerçant qui n’est pas classé selon le CCC admissible. Les points Avion sont attribués sur les achats nets seulement ; ils ne sont pas attribués sur les avances de fonds (les transferts de solde, les opérations assimilées à des opérations en espèces et les paiements de factures qui ne sont pas des débits préautorisés établis avec un commerçant), les frais d’intérêts et les autres frais. Les crédits pour retour ou redressement réduiront ou annuleront le nombre de points obtenus sur les montants portés initialement à la carte.

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10)

Cette offre ne s’applique qu’aux nouvelles demandes de carte de crédit Visa RBC ION+ reçues entre le 16 juin 2026 et le 4 novembre 2026 (« période de l’offre ») et approuvées par la Banque Royale du Canada (« Banque Royale ») sous réserve des conditions ci-dessous. Les titulaires de carte supplémentaires (codemandeurs et utilisateurs autorisés) du compte de carte Visa RBC ION+, ainsi que les titulaires actuels de toute carte de crédit de particulier RBC Banque Royale qui passent à la carte Visa RBC ION+ pendant la période de l’offre, ne sont pas admissibles à cette offre.

Au total, 7 000 points primes d’adhésion Avion (« points primes d’adhésion ») figureront sur votre relevé de carte de crédit mensuel dans les soixante (60) jours suivant l’approbation de votre demande, pourvu que votre compte de carte de crédit Visa RBC ION+ (« compte de carte de crédit ») soit ouvert et en règle au moment où les points primes d’adhésion sont portés au crédit de votre compte, « en règle » signifiant que le compte ne doit pas être en souffrance depuis plus de deux (2) périodes de relevé consécutives, fermé ou radié, et que le crédit ne doit pas avoir été révoqué.

14 000 points Avion supplémentaires (les « points supplémentaires ») vous seront accordés si un montant total d’au moins 1 500 $ (le « montant des opérations admissibles ») d’achats nets admissibles ou d’opérations de paiement préautorisé de factures admissibles (les « opérations admissibles ») est porté à votre compte de carte de crédit Visa RBC ION dans les six premiers mois suivant la date d’ouverture de votre compte de carte de crédit (la « période »), à condition que votre compte soit ouvert et en règle au moment où les points supplémentaires sont portés à votre compte de carte de crédit. Les points supplémentaires seront versés environ 60 jours après que vous aurez atteint le montant des opérations admissibles. Sont exclus des opérations admissibles les avances de fonds (soit les transferts de solde, les opérations assimilées à une opération en espèces et les paiements de facture qui ne sont pas des paiements préautorisés établis auprès d’un commerçant), les intérêts et les autres frais. Les crédits pour retour ou redressement qui entraînent la réduction du montant des opérations admissibles sous le seuil de 1 500 $ annuleront vos points Avion supplémentaires.

Le montant des opérations admissibles est fondé sur la date à laquelle chaque opération admissible est portée au compte, et non sur la date de l’opération. Les opérations effectuées avant le dernier jour de la période ne seront donc pas comptabilisées dans le montant des opérations admissibles si elles ne sont pas portées au compte ni traitées par le commerçant, le réseau de paiement (Visa) ou la Banque Royale avant le dernier jour de la période.

Au total, 7 000 points Avion supplémentaires (« points à l’anniversaire ») figureront sur votre relevé de carte de crédit mensuel dans les douze (12) à seize (16) semaines suivant le premier anniversaire de l’ouverture de votre compte de carte de crédit pourvu que ce compte soit ouvert et en règle au moment où les points à l’anniversaire sont portés au crédit du compte.

Si vous fermez votre compte de carte de crédit Visa RBC ION ou passez à un autre type de carte de crédit RBC Banque Royale avant que les points primes d’adhésion, les points supplémentaires ou les points à l’anniversaire aient été portés au crédit de votre compte, vous pourriez ne plus pouvoir vous prévaloir de cette offre. La présente offre ne peut être combinée à aucune autre offre. La Banque Royale se réserve le droit d’annuler, de modifier ou de révoquer cette offre en tout temps et sans préavis, même si votre demande a déjà été approuvée, notamment si nous avons des raisons de croire que vous manipulez le processus ou en abusez, ou que vous prenez part à des activités suspectes ou frauduleuses, tel que déterminé par la Banque Royale à son entière discrétion. Pour connaître toutes les conditions qui s’appliquent au programme Avion Récompenses, rendez-vous à l’adresse www.avionrecompenses.com ou composez le 1 800 769-2512.

Pour obtenir des cartes-cadeaux ou des chèques-cadeaux d’une valeur de 200 $, il vous faut 28 000 points Avion. Un minimum de 1 400 points Avion doit être échangé pour la plupart des cartes-cadeaux ou chèques-cadeaux de 10 $. Certaines exceptions s’appliquent. Les valeurs d’échange des points peuvent varier. Pour connaître l’intégralité des conditions et des restrictions applicables à l’échange de points du programme Avion Récompenses, ainsi que les valeurs actuelles d’échange de points, visitez le site https://www.avionrecompenses.com/conditions ou composez le 1 800 769-2512.

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11)

Marge de Crédit Royale pour étudiant – Conditions de l’offre promotionnelle

Cette offre promotionnelle de Marge de Crédit Royale (MCR) pour étudiant (l’« offre promotionnelle ») est en vigueur du 1^er juin au 31 octobre 2026 inclusivement (la « période de promotion »).

L’offre promotionnelle s’adresse aux étudiants admissibles qui, au début de la période promotionnelle, ne détiennent pas de Marge de Crédit Royale auprès de Banque Royale du Canada et qui se conforment aux conditions (les « conditions ») indiquées aux présentes.

L’offre promotionnelle est comme suit :

• 325 $ pour les étudiants admissibles inscrits à un programme général ;
• 575 $ pour les étudiants admissibles inscrits à un programme pour professions libérales ;
• 1 000 $ pour les étudiants admissibles inscrits à un programme en médecine ou en dentisterie.

Le terme « programme général » s’applique aux programmes universitaires de tous les cycles (y compris les étudiants à la maîtrise ou au doctorat), à l’exception des programmes pour professions libérales. « programme pour professions libérales » désigne les programmes de deuxième cycle et les programmes spécialisés en sciences de la santé, y compris les programmes spéciaux et les programmes d’études à l’étranger. Pour en savoir plus, consultez le site Avantages de la Marge de Crédit Royale pour étudiant (https://www.rbcroyalbank.com/fr/prets-marge-de-credit/pret-etudiant/etudiants-premier-cycle-et-cycle-superieur.html). « programme en médecine ou en dentisterie » désigne les programmes de niveau postsecondaire au terme desquels l’étudiant recevra le titre de docteur en médecine ou de docteur en chirurgie dentaire. Pour en savoir plus, consultez le site Offres de services bancaires, prêts et conseils pour étudiants en médecine et en dentisterie (https://www.rbcroyalbank.com/fr/solutions-financieres-pour-la-sante/medical-dental-students.html). Des conditions supplémentaires s’appliquent. Veuillez communiquer avec un conseiller en crédit RBC pour confirmer votre admissibilité à cette offre promotionnelle et pour vérifier si votre programme d’études répond aux critères d’un programme général, d’un programme pour professions libérales ou d’un programme en médecine ou en dentisterie, selon le cas.

Pour bénéficier de cette offre promotionnelle :

Nota : Dans le cadre de votre demande de MCR pour étudiant, vous pourriez devoir fournir une attestation de votre inscription à un programme général, un programme pour professions libérales ou un programme en médecine ou en dentisterie, selon le cas.

De plus, cette offre promotionnelle ne s’applique pas à : i) une augmentation de la limite de crédit d’une MCR pour étudiant existante ; ii) une MCR pour étudiant ouverte avant la période promotionnelle ; iii) une MCR pour étudiant détenue par une personne ayant déjà terminé ses études (le cas échéant), même si sa MCR pour étudiant reste ouverte durant ou après la période promotionnelle ; iv) une MCR pour étudiant détenue ou ouverte par une personne inscrite à un programme d’études autre qu’un programme général, un programme pour professions libérales ou un programme en médecine ou en dentisterie, selon le cas (définition ci-dessus).

Si vous êtes en droit de bénéficier de l’avantage de cette offre promotionnelle, le montant qui peut vous être versé, selon le cas, sera déposé sur votre compte de particulier RBC en dollars canadiens deux (2) à huit (8) semaines après la date d’activation de votre MCR pour étudiant. Pour recevoir le montant auquel vous êtes admissible, vous devez détenir un compte de particulier en dollars canadiens auprès de Banque Royale du Canada ou en ouvrir un et maintenir ce compte en règle. Si vous ne détenez pas de compte à la date à laquelle nous tentons de déposer l’avantage de cette offre promotionnelle, vous renoncerez à cette somme et serez réputé ne pas avoir été admissible à l’offre promotionnelle.

Dans le cadre de cette offre promotionnelle, un seul versement est effectué par client et par MCR pour étudiant activée. L’offre promotionnelle et les demandes de MCR pour étudiant sont soumises aux critères de crédit standard de Banque Royale du Canada ainsi qu’aux autres restrictions applicables.

Si vous souhaitez transférer votre marge de crédit pour étudiant actuelle d’une autre institution financière à la Banque Royale du Canada, nous pouvons vous accompagner à chaque étape du processus. Nous vous recommandons fortement de fermer votre marge de crédit pour étudiant auprès de cette autre institution afin d’éviter d’avoir à gérer plusieurs marges de crédit actives, ce qui pourrait avoir une incidence sur votre situation financière et votre cote de crédit. Les conseillers en crédit RBC sont à votre disposition pour vous offrir un accompagnement personnalisé et vous aider à mieux comprendre les avantages du regroupement de votre crédit ainsi que ses répercussions possibles sur votre profil financier global.

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12)

Les produits de financement personnel sont offerts par Banque Royale du Canada sous réserve de ses critères de prêt standards. Si tes antécédents de solvabilité sont limités ou si tu étudies dans un établissement d’enseignement à l’extérieur du Canada, un cosignataire peut être requis.

L’accès à ta limite totale de crédit dépend du montant auquel tu es admissible et que tu acceptes. Tu auras accès à une partie de ce montant total à chacune de tes années d’études tout au long du programme. Des fonds supplémentaires (jusqu’à concurrence de ta limite totale de crédit) seront débloqués progressivement sur présentation d’une preuve d’inscription indiquant que tu entames une nouvelle année d’études. Pour obtenir de plus amples renseignements, parle à un conseiller RBC.

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13)

Le « taux préférentiel RBC » signifie le taux d’intérêt annuel que la Banque Royale du Canada communique périodiquement comme taux de référence pour déterminer les taux d’intérêt applicables aux prêts commerciaux en dollars canadiens consentis par la Banque au Canada. Tu peux consulter le taux préférentiel de la Banque Royale en vigueur ici (une nouvelle fenêtre s’ouvrira). À noter qu’il peut changer en tout temps sans préavis. Au 30 octobre 2025, le taux préférentiel de la Banque Royale était de 4,450 %.

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14)

Le taux d’intérêt bonifié de 4,05 % au 12 juin 2026 de l’Offre de taux d’intérêt sur ouverture de compte Épargne @ intérêt élevé RBC (« offre ») est offert aux résidents du Canada qui ont atteint l’âge de la majorité dans leur province ou territoire de résidence à la date de l’ouverture du compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible, qui n’ont jamais été titulaire principal d’un compte Épargne @ intérêt élevé RBC avant le début de la période d’admissibilité (selon la définition ci-dessous) et qui ouvrent un compte Épargne @ intérêt élevé RBC (« compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible ») en qualité de titulaire principal entre le 12 juin 2026 et le 27 octobre 2026 à 15 h (HE) (« période d’admissibilité »). (Nota : Vous ne pourrez pas bénéficier de l’offre si vous remplacez un autre type de compte par un compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible.) Au 12 juin 2026, le taux d’intérêt bonifié était de 4,05 %. Il ne s’applique qu’aux dépôts effectués dans le compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible au cours de la période de 3 mois (90 jours) suivant la date d’ouverture du compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible (« période promotionnelle ») et à une tranche maximale de 1 000 000 $ du solde du compte Épargne @ intérêt élevé RBC admissible. Le taux d’intérêt ordinaire s’appliquera à l’excédent des soldes au-delà de 1 000 000 $. « Taux d’intérêt promotionnel » désigne le taux d’intérêt bonifié combiné au taux d’intérêt ordinaire. Par exemple, si au 12 juin 2026 le taux d’intérêt ordinaire était de 0,55 % par année et le taux d’intérêt bonifié était de 4,05 % par année, le taux d’intérêt promotionnel serait de 4,60 % par année. Le taux d’intérêt ordinaire, qui peut changer sans préavis, est à jour sur notre page Web des taux d’intérêt applicables aux comptes de particulier : https://www.rbcroyalbank.com/fr/taux/persacct.html. À la fin de la période promotionnelle, tous les soldes porteront intérêt au taux ordinaire seulement. Le taux d’intérêt ordinaire et le taux d’intérêt bonifié sont des taux annualisés. Sous réserve de certaines exceptions, ils sont calculés quotidiennement et versés mensuellement. Le compte Épargne @ intérêt élevé admissible qui est fermé ou remplacé par un autre type de produit qui n’est pas un compte Épargne @ intérêt élevé RBC avant le versement des intérêts auxquels s’applique le taux d’intérêt bonifié perdra ces intérêts calculés pendant le mois au cours duquel il est fermé ou remplacé. L’offre et les taux d’intérêt peuvent changer sans préavis. L’offre peut être retirée en tout temps. Des conditions s’appliquent. Pour obtenir la définition d’autres termes clés et connaître toutes les conditions qui s’appliquent à l’offre, allez à www.rbc.com/juinhisa26.

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15)

Total de 90 jours : dans le cadre de la présente Offre de taux d’intérêt bonifié sur ouverture de compte Épargne @ intérêt élevé RBC et de tout matériel de marketing connexe, toute référence à une période de trois (3) mois correspond à une période de 90 jours civils, peu importe le nombre de jours civils que comprend toute période donnée de trois (3) mois civils.

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16)

Offre en vigueur du 2 juin au 2 novembre 2026 (« période de promotion »)

Cette offre s’adresse à tout client admissible de 12 ans ou moins qui ne détenait pas de compte de particulier auprès de la Banque Royale du Canada au début de la période promotionnelle ou au cours des trois (3) dernières années précédant le début de la période promotionnelle. Les clients admissibles doivent ouvrir le compte avec un cotitulaire qui a atteint l’âge de la majorité dans la province ou le territoire canadien où il réside. L’offre est de 50 $ avec un compte Épargne jeunesse Léo RBC^®. Ce compte est destiné aux clients de 0 à 12 ans.

Pour recevoir la prime de 50 $, tu dois ouvrir un nouveau compte de particulier admissible avant 21 h le 2 novembre 2026 et y déposer au moins 50 $ avant 21 h (HE) le 30 novembre 2026.

L’offre sera déposée dans ton compte de particulier admissible dans les huit (8) semaines suivant la satisfaction des critères d’admissibilité, pourvu qu’il soit en règle.

Cette offre ne peut être jumelée à aucune autre offre en vigueur pour les comptes bancaires de particulier. La Banque Royale du Canada se réserve le droit de retirer ou de modifier l’offre en tout temps sans préavis, même si elle a déjà été acceptée.

Pour obtenir toutes les conditions, cliquez ici : rbc.com/50leo (une nouvelle fenêtre s’ouvrira).

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17)

Astucio est un service offert par RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. et Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada et est membre de l’Organisme canadien de réglementation des investissements et du Fonds canadien de protection des investisseurs. Banque Royale du Canada et certains de ses émetteurs sont reliés à RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. ne fournit pas de conseils en placement et ne fait pas de recommandations concernant l’achat ou la vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement. RBC Placements en Direct est un nom commercial utilisé par RBC Placements en Direct Inc. ®/MC Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada utilisées sous licence. © Banque Royale du Canada 2026.

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20)

Des frais d’administration additionnels peuvent être exigés par la banque réceptrice et ses intermédiaires.

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21)

Les comptes bancaires RBC suivants sont admissibles au Programme valeur : Forfait bancaire courant RBC, Forfait bancaire avantage RBC (y compris le Forfait bancaire avantage RBC pour étudiant), Forfait bancaire sans limite Signature RBC, Forfait bancaire VIP RBC, Forfait bancaire sans limite RBC (aboli), Forfait bancaire étudiant RBC (aboli), Forfait bancaire sans limite RBC pour étudiant (aboli), Compte épargne courante RBC, Compte épargne privilège RBC et compte Épargne @ intérêt élevé RBC.

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22)

RBC Banque en direct est offert par la Banque Royale du Canada. L’appli Mobile RBC est exploitée par Banque Royale du Canada, RBC Placements en Direct Inc. et RBC Dominion valeurs mobilières Inc. Mobile RBC étudiant vise les clients de moins de 22 ans. Le service RBC Banque en direct est exploité par la Banque Royale du Canada.

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23)

Tu peux envoyer simultanément jusqu’à 25 demandes d’un montant maximal de 10 000 $ chacune à toute personne faisant des opérations bancaires au Canada avec l’option Demander des fonds dans l’appli Mobile RBC. Les limites des opérations Demander des fonds varient en fonction de l’institution financière et du destinataire. Contacte ton destinataire pour t’assurer que ta demande peut être traitée. Toute demande de fonds non traitée expirera après 30 jours civils.

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24)

Il s’agit du compte auquel tu accèdes avec ta Carte-client RBC Banque Royale lorsque tu sélectionnes l’option « Chèques » sur le terminal de paiement d’un commerçant ou à un GAB. La carte Visa Débit RBC virtuelle n’est pas offerte aux entreprises.

La carte Visa Débit virtuelle te permet de payer des factures et de faire des achats en ligne, dans une appli et en magasin à l’étranger.

Lorsque tu utilises la carte Visa Débit RBC virtuelle pour effectuer une opération dans une monnaie autre que le dollar canadien, le montant de l’opération est converti en dollars canadiens au taux de change que la Banque Royale du Canada doit payer le jour où elle inscrit l’opération à ton compte, majoré de 2,5 %. Si le commerçant te remet une note de crédit ou un remboursement à la suite d’une opération en devises, le débit et le crédit subséquent portés à ton compte ne seront pas exactement du même montant en raison du taux de change et de la fluctuation des devises.

Les opérations de débit faites avec ta carte Visa Débit virtuelle RBC ne sont pas prises en compte pour le calcul de la limite mensuelle d’opérations en vigueur pour ton compte de dépôt de particulier. D’autres frais sur opérations peuvent s’appliquer. Consulte les Déclarations et conventions concernant les comptes de dépôt personnels de RBC Banque Royale ou toute autre convention de compte qui s’applique pour obtenir des renseignements additionnels.

Lorsque tu utilises ta carte Visa Débit virtuelle pour faire un paiement : 1) les fonds sont débités de ton compte bancaire ; 2) le commerçant procède à une autorisation sur ton compte au moment de l’achat, et le montant est immédiatement débité de ce compte. Il arrive parfois que les commerçants doivent corriger le montant de l’autorisation. Le cas échéant, un redressement créditeur correspondant au montant de l’autorisation initiale sera porté à ton compte, suivi immédiatement d’un redressement débiteur correspondant au montant final de l’opération. Consulte la Convention régissant l’utilisation de la carte Visa Débit virtuelle RBC Banque Royale pour obtenir plus de précisions à ce sujet.

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25)

Avec l’offre « Astucio de 100 $ » (« l’offre »), vous pourriez recevoir une remise en argent de 100 $ CA à l’ouverture de votre ou de vos premiers comptes Astucio à RBC Placements en Direct.

Pour être admissible, vous devez remplir les conditions suivantes :

• Ouvrir votre ou vos premiers comptes Astucio à RBC Placements en Direct entre le 4 août 2026 et le 2 novembre 2026 (inclusivement) en balayant le code QR de l’offre ou en suivant un lien promotionnel pour l’offre.
• Cotiser au moins 2 000 $ CA (deux mille dollars canadiens) dans votre ou vos nouveaux comptes Astucio d’ici au 2 février 2027.
• Être résident canadien et avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire au moment d’ouvrir votre premier compte Astucio.

Vous recevrez une remise en argent de 100 $ CA dans votre premier compte Astucio dans les sept (sept) jours suivant la satisfaction des critères d’admissibilité ci-dessus. Cette offre concerne uniquement les comptes Astucio, mais peut être combinée à d’autres promotions de RBC Placements en Direct. Des conditions supplémentaires peuvent s’appliquer à l’ouverture d’un compte RBC Placements en Direct (y compris un compte Astucio), notamment les exigences énoncées dans la Convention d’exploitation de compte RBC Placements en Direct. Cette offre peut être modifiée, limitée, retirée ou prolongée en tout temps, sans préavis, à l’entière discrétion de RBC Placements en Direct, et elle est assujettie aux conditions intégrales qui la régissent.

Astucio est un service offert par RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. et Banque Royale du Canada sont des entités juridiques distinctes et affiliées. RBC Placements en Direct Inc. est une filiale en propriété exclusive de Banque Royale du Canada et est membre de l’Organisme canadien de réglementation des investissements et du Fonds canadien de protection des investisseurs. Banque Royale du Canada et certains de ses émetteurs sont reliés à RBC Placements en Direct Inc. RBC Placements en Direct Inc. ne fournit pas de conseils en placement ou de recommandations concernant l’achat ou la vente de titres. Les investisseurs sont responsables de leurs propres décisions de placement. RBC Placements en Direct est un nom commercial utilisé par RBC Placements en Direct Inc.

29)

Apple Music :

Nouveaux abonnés seulement. 10,99 $ par mois après l’essai. L’offre est valide pour les nouveaux abonnés à Apple Music dotés d’un nouvel appareil admissible, pour une durée limitée. L’utilisation de l’offre pour les appareils audio admissibles nécessite une connexion ou un appariement à un appareil Apple doté d’une des plus récentes versions d’iOS ou d’iPadOS. L’utilisation de l’offre pour les montres AirPods 4 nécessite une connexion ou un appariement à un iPhone doté de la plus récente version d’iOS. L’offre est valide pendant trois mois à compter de l’activation de l’appareil admissible. Une seule offre par compte Apple, peu importe le nombre d’appareils admissibles que vous achetez. L’abonnement sera automatiquement renouvelé, jusqu’à ce qu’il soit annulé. Des restrictions et d’autres conditions s’appliquent.

30)

Cette note correspond à la cote affichée dans l’Apple App Store en date de décembre 2025 et peut être modifiée sans préavis.

31)

Live Nation et Ticketmaster sont des marques déposées de Live Nation Canada.

Pour obtenir tous les détails, y compris la définition des termes employés ci-dessous, veuillez consulter la version intégrale des conditions du programme Payer avec des points Avion Récompenses et de Ticketmaster.

Pour participer au programme Payer avec des points de Ticketmaster, vous devez détenir un compte Avion Récompenses admissible émis par RBC Banque Royale du Canada (la liste complète des comptes admissibles est accessible à l’adresse avionrewards.com/ticketmaster-ca-terms) (« compte Avion Récompenses admissible »), détenir un compte Ticketmaster, lier vos comptes Avion Récompenses et Ticketmaster, puis accepter les conditions du programme Payer avec des points de Ticketmaster.

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^® / ^MC

Marque(s) de commerce de Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada.

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Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.

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Les produits de financement personnel sont offerts par Banque Royale du Canada sous réserve de ses critères de prêt standards. Si vos antécédents de solvabilité sont limités ou si vous étudiez dans un établissement d’enseignement à l’extérieur du Canada, un cosignataire peut être requis.

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D'ici le 28 octobre 2026, liez vos comptes Avion Récompenses et Ticketmaster Canada pour obtenir 700 points Avion, puis échangez vos points pour assister au spectacle que vous attendiez avec impatience ! Si vous n’êtes pas déjà membre du programme Avion Récompenses, vous devez accepter les conditions Avion Récompenses au www.avionrecompenses.com afin de vous inscrire au programme et de recevoir et échanger les points obtenus au titre de la présente offre. Une offre par client. Pour en savoir plus, lisez les conditions de l’offre.