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Magasinage transfrontière : comprendre les taxes et les droits aux États-Unis

Par RBC

Publié le août 15, 2023 • 6 min de lecture

Vous venez de magasiner aux États-Unis et vous êtes prêt à rentrer au Canada. Vous voilà confronté à la question que se posent tous les acheteurs transfrontières : « Devrai-je payer des droits et des taxes sur mes achats ? ».

Si vous aimez faire des achats de l’autre côté de la frontière, les modalités des droits et taxes peuvent vous sembler complexes. Que vous ayez fait une virée de magasinage le temps d’un week-end ou acheté des articles en ligne sur un site Web américain, il peut être difficile de savoir combien vous devrez payer en plus du prix d’achat. Ce récapitulatif des taxes, franchises de droit, exemptions et droits peut vous éclairer et vous permettre de faire vos achats en toute confiance.

Explication des taxes de vente aux États-Unis

Aux États-Unis, comme au Canada, vous devez vous attendre à payer une taxe de vente sur la plupart des articles que vous achetez. Mais contrairement au Canada, la taxe varie d’un État à l’autre. Cinq États (l’Alaska, le Delaware, le Montana, le New Hampshire et l’Oregon) n’appliquent pas de taxe de vente à l’échelle de l’État. Outre la taxe de vente à l’échelle de l’État, 38 États appliquent une taxe de vente locale (qui varie également en fonction de l’État), et ces taxes combinées peuvent aller de 0 % à 9,55 %. Au moment de planifier votre tournée des magasins, pensez à vous renseigner sur les taxes en vigueur là où vous vous rendez et à établir votre budget en conséquence.

Franchises de droit

Les droits sont des frais imposés par le gouvernement sur certaines marchandises lorsqu’elles entrent au Canada. En fonction du temps que vous passez à l’étranger, vous pouvez avoir droit à une exemption personnelle qui vous permet de faire entrer au Canada des articles d’une certaine valeur sans payer de droits ni de taxes.

Si vous avez déjà voyagé entre le Canada et les États-Unis, vous savez que l’on vous posera des questions sur la valeur et le type de marchandises achetées lorsque vous traverserez la frontière. Et si vous avez déjà fait la queue à la douane en additionnant vos achats et en calculant leur valeur par rapport à votre limite d’exemption personnelle, vous n’êtes pas seul, loin de là.

Voici un aperçu de ce que vous pouvez rapporter au Canada sans payer de droits.

  • Si vous êtes aux États-Unis depuis moins de 24 heures : Les adeptes du magasinage transfrontière ne disposent d’aucune exemption personnelle. Vous devrez payer des droits sur tous les achats que vous rapporterez.
  • Absence de 24 à 48 heures : Vous pouvez déclarer des marchandises d’une valeur maximale de 200 dollars canadiens sans payer de droits ni de taxes, et vous devez avoir ces marchandises en votre possession lorsque vous entrez au Canada.
  • Absence de 48 heures ou plus : Vous pouvez déclarer des marchandises d’une valeur maximale de 800 dollars canadiens sans payer de droits ni de taxes, et vous devez avoir ces marchandises en votre possession lorsque vous entrez au Canada.
  • Absence de plus de sept jours : Vous pouvez déclarer des marchandises d’une valeur maximale de 800 dollars canadiens sans payer de droits ni de taxes. Les marchandises que vous déclarez peuvent arriver plus tard, sauf s’il s’agit de produits du tabac ou de boissons alcoolisées, lesquels doivent être en votre possession.
  • Si vous excédez l’exemption personnelle : Vous devez payer les droits et les taxes applicables. Le montant varie en fonction du type de marchandises et de votre lieu de résidence. Cet estimateur des droits et des taxes vous donnera une idée de ce que vous pouvez vous attendre à payer.

Biens qui ne vous accompagnent pas

Tout ce que vous achetez aux États-Unis n’est pas forcément pratique à rapporter dans vos bagages. Il se peut que vous décidiez plutôt d’expédier un article qui sera livré à votre domicile après votre retour. Quelques règles s’appliquent aux biens qui ne vous accompagnent pas, notamment les suivantes :

  • Vous disposez de 40 jours à compter de la date de votre retour au Canada pour déclarer les articles que vous avez expédiés.
  • Les marchandises expédiées au Canada doivent être admissibles à l’exemption personnelle de 7 jours.
  • L’envoi ne doit pas contenir de boissons alcoolisées ni de produits du tabac.
  • À votre retour au Canada, vous devez informer un agent des services frontaliers que vous avez expédié des marchandises qui ne vous accompagnent pas.

Vous devrez remplir quelques documents qui serviront à déterminer si vous devez payer des droits ou des taxes. L’Agence des services frontaliers du Canada fournit de plus amples précisions à ce sujet.

Achat en ligne auprès d’un détaillant américain

Vous achetez un article sur un site Web américain et l’expédiez à votre adresse canadienne ? Vous devrez peut-être payer des taxes ou des droits sur cet achat. Voici ce qu’il en est :

Si les envois sont inférieurs au seuil de taxation (20 dollars canadiens), ils peuvent être importés en franchise de droits. La plupart des marchandises d’une valeur inférieure à 40 dollars canadiens et expédiées par service de messagerie depuis les États-Unis peuvent être importées en franchise de droits et de taxes. La plupart des marchandises d’une valeur inférieure à 150 dollars canadiens peuvent être importées en franchise de droits, mais sont soumises aux taxes fédérales et provinciales.

Mais attention, il existe une autre exemption ! Si l’article que vous expédiez a une valeur inférieure à 3 300 dollars et a été fabriqué aux États-Unis ou au Canada, vous serez exempté de droits. Un certificat d’origine doit être joint à l’envoi.

Conseils à retenir

Comme il n’est pas facile de s’y retrouver dans le monde des taxes et des droits, voici quelques conseils de base à retenir :

  • Déclarez tous vos achats. Évitez de vous faire prendre à dissimuler des articles, ce qui pourrait s’avérer embarrassant et coûteux. En effet, vos articles non déclarés pourraient être saisis et vous pourriez devoir payer une lourde amende pour les récupérer. L’agent des services frontaliers peut calculer vos droits et taxes, ce qui vous évite d’avoir à le faire vous-même.
  • Conservez vos reçus. Vous devrez peut-être les présenter à la frontière.
  • Des règles distinctes s’appliquent aux produits du tabac et aux boissons alcoolisées importés des États-Unis au Canada. Consultez le guide des exemptions pour savoir ce que vous pouvez rapporter.

Les États-Unis possèdent certaines des meilleures boutiques du monde – et, puisqu’ils se trouvent juste de l’autre côté de la frontière, c’est une destination de choix pour dénicher des aubaines et des articles introuvables au Canada. Assurez-vous simplement de bien comprendre les rudiments des droits et des taxes afin de ne pas avoir de surprises à votre retour.

Le présent article vise à offrir des renseignements généraux seulement et n’a pas pour objet de fournir des conseils juridiques ou financiers, ni d’autres conseils professionnels. Veuillez consulter un conseiller professionnel en ce qui concerne votre situation particulière. Les renseignements présentés sont réputés être factuels et à jour, mais nous ne garantissons pas leur exactitude et ils ne doivent pas être considérés comme une analyse exhaustive des sujets abordés. Les opinions exprimées reflètent le jugement des auteurs à la date de publication et peuvent changer. La Banque Royale du Canada et ses entités ne font pas la promotion, ni explicitement ni implicitement, des conseils, des avis, des renseignements, des produits ou des services de tiers.

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Sujets:

crédit et dette